Tableau - Recherche

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1

Exploitation, prévisions, résultats : tableaux, comptes, correspondance, consignes manuscrites par Jean de ROUALLE, notes diverses.

Date

1951-1959

Cote

1 J 497/64

2

Service modifié à dater du 8 octobre 1933 : fascicules du n° 4 bis au n° 6 bis ; service modifié à dater du 1er décembre 1933 : fascicule n° 17 bis.

Date

1933-1934

Cote

5 S 9932

3

Société Nationale des Chemins de Fer Français, région du Sud-Est, exploitation, marche des trains, voyageurs et messageries : tableaux (1938-1939, fascicules 10 bis-20 + annexes).

Date

1938-1939

Cote

5 S 9786

4

Lyon, Alfort, écoles vétérinaires : (1789-An VII) - Nièvre, autorités constituées : correspondance des directeurs, correspondance des élèves ; - Elèves : tableaux nominatifs ; - Elèves, contrôle : (1789-1790, 1792 (Alfort), 1793) ; - Ecole, programme : (1790). .

Date

1789-an VII

Cote

1 L 238

5

Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), classes pauvres et laborieuses, secours accordés aux communes pour leur procurer du travail : tableaux d'empois des deux crédits, correspondance.

Date

1847

Cote

1 S 7429

6

Féodalité et culte, signes et emblèmes : (1790-1791) - Titres féodaux, destruction ; - Papiers féodaux ; - Droits féodaux ; - Croix de Saint Louis ; - Droits féodaux, suppression ; - Prix des denrées, prix des journées de travail : tableau.

Date

1790-1791

Cote

1 L 202

7

Correspondance : ponts et ponceaux : tableau.

Date

1835

Cote

2 S 10244

8

- Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.

Date

1790-an IV

Cote

7 L 17

9

Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports, tableau des cantonnements, cahier des charges, correspondance, affiche.

Date

1868-1878

Cote

3 S 8431

10

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

Date

1846-1849

Cote

2 S 10054

11

Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 443

12

Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; « liste des morts pour la France » ; soldats décédés ou disparus ; fonds provenant de la succession d'un militaire tué au front ; corps des militaires tombés au front, transport et sépultures ; objets recueillis sur les corps des militaires tués au front qui n'ont pu être identifiés

Date

1914-1922

Cote

4 H 4

13

Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.

Date

1792-an VII

Cote

1 L 166

14

Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Saint-Pierre-du-Mont, Poiseux, Sichamps, Prémery, indemnités : plans, tableaux ; terrains : tableaux des évaluations ; terrains à occuper : états ; ventes approuvées : états ; indemnités de terrains, approbations ; correspondance, enquêtes ;Champlemy, mur de soutènement, construction : arrêté d'autorisation (1840).

Date

1808-1855

Cote

2 S 762

15

- District de Saint-Pierre, contributions foncières, personnelles, mobiliaires : états - Département, contributions personnelles et somptaires : états ; - Descente en Angleterre, offrandes, citoyens ayant fait des dons : tableau (An VI) ; - Extraordinaire, caisse ; - Loterie ; - Affaires diverses.

Date

Sans date

Cote

1 L 278

16

Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication, tableau de cantonnement, cahier des charges, rapports des ingénieurs, correspondance, affiche.

Date

1871-1884

Cote

3 S 8428

17

Départements français, foires et marchés : arrêtés, tableaux imprimés, imprimés (An VI) - Allier ; - Alpes-Maritimes ; - Ariège ; - Aube ; - Aude ; - Aveyron ; - Bas-Rhin ; - Cher ; - Calvados ; - Cantal ; - Charente ; - Côtes d'or ; - Deux-Sèvres ; - Drôme ; - Finistère ; - Gers ; - Hautes-Alpes ; - Haute-Garonne ; - Haute-Saône ; - Isère ; - Jura ; - Loiret ; - Loir-et-Cher ; - Lot ; - Maine-et-Loire ; - Mayenne ; - Meurthe ; - Meuse ; - Mont-Terrible ; - Morbihan ; - Orne ; - Ourthe ; - Saône-et-Loire ; - Tarn ; - Vienne ; - Yonne ; - Orne, Saône-et-Loire : (An VII).

Date

an VI-an VII

Cote

1 L 227

18

Marchandises, machines isolées : tableaux, fascicules 16 bis, 18 bis.

Date

1927-1928

Cote

5 S 10579

19

Navigation, mouvements : tableau.

Date

1852

Cote

3 S 7423

20

- Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution foncière : (1791) ; - Cultes, fabriques, cloches, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel, bureau des contributions) : correspondances ; - Représentants du peuple, élections ; - Propriétés publiques, conservation : rapport d'un administrateur ; - Annimal domestique (âne) appartenant à la République, vente aux enchères : (An IV).

Date

1790-an III

Cote

4 L 18-2

21

Tamnay, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

Date

1874

Cote

5 S 7670

22

Cercy-la-Tour, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

Date

1873

Cote

5 S 7655

23

Terrains, emprises supplémentaires : rapports, traités, mémoires, tableaux des parcelles, bulletins de cession, plans, correspondance.

Date

1903-1907

Cote

5 S 10659

24

Service modifié à dater du 8 octobre 1933 : fascicules du n° 1 bis au n° 20 bis.

Date

1933-1934

Cote

5 S 9894

25

"Tableau du mouvement de la navigation (deuxième section) dressé par l'ingénieur en chef en 1858".

Date

-

Cote

3 S 6312

26

Voyageurs, service 1910-1911 du 1er juin au 5 octobre 1910 inclus.

Date

-

Cote

5 S 8304

27

"Tableau comparatif des tonnages des principaux ports maritimes de la France et des ports principaux du Canal Latéral à la Loire et du Canal du Nivernais" (+ cartes figuratives de 1889).

Date

1893-1894

Cote

3 S 4949

28

Exploitation, horaires : tableau (été 1913).

Date

-

Cote

5 S 10412

29

Sercie modifié à dater du 15 mai 1934 : fascicules du n° 1 au n° 20 + annexes.

Date

1934-1935

Cote

5 S 9895

30

Service 1911-1912, du 1er juin au 5 octobre 1911 : fascicule 1 à 10 + fascicule annexe.

Date

-

Cote

5 S 8307

31

Affaires générales, statistiques : instructions, correspondance, états de situation, états divers (1905-1908) ; plaintes, contraventions, accidents : tableaux analytiques (1903-1908).

Date

1903-1908

Cote

5 S 10590

32

Offres, demandes : tableau.

Date

1903

Cote

5 S 7577

33

Uxeloup : actes de vente, plans, rapports, correspondance, tableau des superficies et estimations.

Date

1829

Cote

3 S 8555

34

Rivières navigables et flottables : tableaux, correspondance.

Date

1823

Cote

3 S 10946

35

Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures, pétitions, correspondance générale ; - Combustibles (1793), fer (An II) ; - Decize, mai 1793, maximum ; - Salaires ; Cantons et municipalités (Cosne, Clamecy, Chantenay, Saint-Germain), prix des denrées, fixation. Maximum par district : tableaux généraux- District de La Charité ; - District de Corbigny ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Decize ; - District de Saint-Pierre ; - District de Clamecy.

Date

1793-an II

Cote

1 L 230

36

Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux des parcelles acquises, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure ; avis d'expropriation : affiche ; jugements d'expropriation, rapports ; commission départementale, délibérations : extraits ; correspondance.

Date

1907-1910

Cote

5 S 10658

37

Epiry, Mouron, expropriations, indemnités : tableaux.

Date

1881

Cote

2 S 6370

38

Clamecy (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, extrait de la séance de la Commission départementale, carte du département, tableau de classement.

Date

1881-1882

Cote

2 S 10435

39

Situations de caisse, états d'ordonnancement : tableaux ; fournitures scolaires, sommes attribuées par commune et par instituteur : tableau ; récompenses, primes de survie, frais d'assistance médicale, sommes attribuées : états nominatifs ; "layettes, maillots, vêtures et trousseaux " : états ; sommes dues : décomptes ; dépenses : résumés annuels ; dépenses diverses : états ; ordonnances médicales : fiches individuelles.

Date

1927

Cote

108 J 38

40

Routes royales et départementales : "tableau statistique d'après le rapport de M. MOSSE, ingénieur en chef".

Date

1834

Cote

2 S 9841

41

Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...

Date

1817-1836

Cote

2 S 10516

42

Fonctionnaires publics, paiements : tableaux (1791, 1792, 1793).

Date

1791-1793

Cote

1 L 460

43

Service 1910-1911, du 1er juin au 5 octobre 1910 inclus.

Date

-

Cote

5 S 7986

44

"Exploitation Nièvre", résultats comptables : tableaux, listes.

Date

1951-1961

Cote

1 J 497/65

45

Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.

Date

1790-an VII

Cote

1 L 167

46

Nièvre (Département de la), principales carrières et minières : tableau [fin du 19ème siècle].

Date

Sans date

Cote

8 S 6835

47

Paris-Méditerrannée et lignes annexes, réseau, personnel de contrôle : tableau non daté (entre 1860 et 1870 environ) ; ligne Paris-Lyon par le Bourbonnais et embranchements, contrôle, personnel de surveillance administrative : tableau général (1868).

Date

1868

Cote

5 S 7626

48

Exploitation, résultats : tableaux.

Date

1948-1949

Cote

1 J 497/54

49

Stocks, gestion : tableau (octobre 1951).

Date

-

Cote

1 J 497/59

50

Grosses réparations entre Nevers et les bois de Faye : (1810-1811) ;Rectification entre la montée de Tamnay et la partie neuve de Saint-Péreuse : (1838-1840) ;Rectification entre Tamnay et Curty : (1839-1850) ;Réparations entre Nevers et la Croix Saint-Lazare : (1845-1848) ;Rectification des rampes de la Madeleine et de Châtenay entre Châtillon et la borne n° 21 : (1846-1850) ;Grosses réparations entre les bornes 5 et 25 : (1849-1850) ;Rechargement des chaussées entre la borne 62 et Château-Chinon : (1850-1858) ;Grosses réparations entre les bornes 25 et 45 : (1850-1858) ;Rechargement de la chaussée entre la sortie de Château-Chinon et la borne 73 : (1850-1853) ;Adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception, plans, dessins, profils, coupes en détails, devis, détail estimatif, avant-métrés, calculs des terrasses, tableaux comparatifs, approbations, arrêtés, rapports, indemnités de terrain, analyses de prix, pièces comptables, correspondance.

Date

1810-1858

Cote

2 S 709

51

Dirol, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

Date

1874

Cote

5 S 7672

52

- Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements : états divers ; - Droits d'aide, régie : (1788-1790) ; - Charges locales ; - Municipalités, étendue de la population, imposition : tableau (1790).

Date

-

Cote

9 L 55

53

Service 1911-1912, à dater du 6 octobre 1911.

Date

-

Cote

5 S 7985

54

OUROUX, SAINT-BRISSON, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains, acquisitions : actes de vente ; indemnités : tableaux indicatifs.

Date

1838-1859

Cote

2 S 661

55

Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches (février-juin 1937).

Date

-

Cote

5 S 9930

56

Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron, de Saint-Saulge à Tamnay, de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, terrains acquis pour l'établissement de ces lignes, vente des exédents, adjudication : correspondance, avis (affiche 1907), tableau, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges.

Date

-

Cote

5 S 10959

57

Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792) Subsistances : - Correspondance ; - Marchés ; - Approvisionnment ; - Magasins. Statistiques, agriculture : - Communes, enquêtes ; - Productions, population ; - Productions : états ; - Commerce, mercuriales ; - Taxes, maximum ; - Population : tableau- Cosne, mercuriale. Statistiques diverses.

Date

1790-1792

Cote

6 L 21

58

- Inspection : rapport de l'inspecteur [1908-1912]. - Pour l'année 1911 : Enfants assistés de moins d'un an : état nominatif ; avis d'inscription d'un enfant assisté : (classe 1911), fiches individuelles. - Bulletins de visites tri-mensuelles (1911-1912). - Pour l'année 1912 : - Gestion : rapport du directeur ; recrutement : états nominatifs, fiches individuelles, correspondance (classe 1912) ; population, mouvement annuel ; élèves reconnues en état de grossesse : note, service médical, situation : tableaux, sommes dues : décomptes ; élèves décédés, par commune : tableau ; certificat d'études primaires, session 1912, élèves reçus : listes ; récompenses : correspondances, factures, liste nominative récapitulative ; résumé trimestriel des dépenses : tableaux ; médecins, abonnement : tableau ; pensions, propositions : états nominatifs ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; "demandes de vêtures" : états ; états récapitulatifs divers.

Date

-

Cote

108 J 34

59

Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches (janvier-novembre 1931).

Date

-

Cote

5 S 9911

60

Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, tableau de classement, correspondance.

Date

1881-1882

Cote

2 S 10433

61

Service applicable à partir du 15 mai 1933 : fascicules du n° 1 au n° 20.

Date

1933-1934

Cote

5 S 9925

62

Tableaux du classement et de la réquisition

Date

1899-1922

Cote

2 H 5

63

Expéditions de détail, tarif général : fascicules (tableaux).

Date

1935

Cote

5 S 9581

64

- Pour l'année 1910 : Enfants de 1 jour à 1 an, mortalité, statistique : état nominatif ; certificat d'études primaires, présentation d'un élève : correspondance. - Pour l'année 1911 : Population, mouvement annuel : état ; service médical, situation : tableaux ; gestion : rapport du directeur ; certificat d'études primaires, session 1911, élèves reçus : liste ; récompenses : correspondance ; résumé trimestriel des dépenses ; bulletins de visites tri-mensuelles ; "demandes de vêtures" : tableaux ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; sommes dues : décomptes ; pensions, propositions : états nominatifs des élèves proposés. - Enfants assistés, dépenses nominatives : correspondance, notes diverses (1910-1911). - Entrées : états (1911, 1912.

Date

1910-1912

Cote

108 J 35

65

Chougny, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

Date

1873

Cote

5 S 7657

66

Ougny, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

Date

1873

Cote

5 S 7658

67

- Pour l'année 1910 : Enfants de 1 jour à 1 an, mortalité, statistique : état nominatif ; certificat d'études primaires, présentation d'un élève : correspondance. - Pour l'année 1911 : Population, mouvement annuel : état ; service médical, situation : tableaux ; gestion : rapport du directeur ; certificat d'études primaires, session 1911, élèves reçus : liste ; récompenses : correspondance ; résumé trimestriel des dépenses ; bulletins de visites tri-mensuelles ; "demandes de vêtures" : tableaux ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; sommes dues : décomptes ; pensions, propositions : états nominatifs des élèves proposés. - Enfants assistés, dépenses nominatives : correspondance, notes diverses (1910-1911). - Entrées : états (1911, 1912.

Date

1910-1912

Cote

108 J 35

68

- Inspection : rapport de l'inspecteur [1908-1912]. - Pour l'année 1911 : Enfants assistés de moins d'un an : état nominatif ; avis d'inscription d'un enfant assisté : (classe 1911), fiches individuelles. - Bulletins de visites tri-mensuelles (1911-1912). - Pour l'année 1912 : - Gestion : rapport du directeur ; recrutement : états nominatifs, fiches individuelles, correspondance (classe 1912) ; population, mouvement annuel ; élèves reconnues en état de grossesse : note, service médical, situation : tableaux, sommes dues : décomptes ; élèves décédés, par commune : tableau ; certificat d'études primaires, session 1912, élèves reçus : listes ; récompenses : correspondances, factures, liste nominative récapitulative ; résumé trimestriel des dépenses : tableaux ; médecins, abonnement : tableau ; pensions, propositions : états nominatifs ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; "demandes de vêtures" : états ; états récapitulatifs divers.

Date

-

Cote

108 J 34

69

Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance, bulletins de cession, états d'honoraires, mises en demeure, arrêtés de mise en demeure, tableau récapitulatif des offres et des demandes, décisions du jury, certificats de publication et d'affichage, liste des propriétaires n'ayant pas accordé la prise de possession.

Date

1903-1905

Cote

5 S 10509

70

Annay, Arquian, Billy-sur-Oisy, Etais (Yonne), traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; Billy-sur-Oisy, alignements : permissions de voirie.

Date

1836-1840

Cote

2 S 10053

71

Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe : cahier (1791). Procédures criminelles déposées : tableau (avec le nom des accusateurs, des accusés, la nature du délit, la date, la condamnation) - Evêché : (1696-1789) ; - Eaux et forêts : (1698-1789) ; - Baillage de Nevers : (1702-An II) ; - Chapitre : (1727-1790) ; - Election de Nevers : (1754-1773).

Date

1696-an V

Cote

23 L 13

72

- Délibérations, procès-verbaux : registre (15 décembre 1792-24 septembre 1793) ; - Actes, procès-verbaux à publier aux audiences ou à déposer au greffe, trandcription : registre (10 décembre 1790-[ ? ]), correspondance ; - Jury d'accusation, procédures : registre (16 février 1792-27 vendémiaire An IV) ; - Exclusion : 2 registres (14 mars 1791-4 fructidor An III) ; - Voyages, affirmation : 4 registres (9 février 1791-26 fructidor An III) ; - "Causes du petit criminel" : registre (21 janvier 1791-28 septembre 1792) ; - Ratifications : registre (15 décembre 1790-22 vendémiaire An IV) ; - Baux, adjudications : registre (9 janvier 1792-22 prairial An III) ; - Présidial, procès-criminels : tableau ; - Officiers, présences, absences : 2 registres (9 décembre 1790-1er brumaire An IV) ; - Tableau des hypothèques, contrats affichés : 2 registres (15 décembre 1790-12 vendémiaire An IV) ; - Défauts : registre (20 juin 1792-1er ventôse An II) ; - Avoués, déclarations : registre (27 avril 1791-24 août 1793) ; - Défrichements, déclarations : registre (8 février 1791-21 février 1791) ; - Présentations : registre (20 juin 1792-15 prairial An II) ; - Plumitifs : registre (25 septembre 1792-17 floréal An II) ; - Correspondances, pièces diverses : (1791- An IV) ; - Jurés : listes.

Date

1790-an IV

Cote

24 L 2

73

Crues, transmission des avertissements, réglementation : instructions, correspondance, affiches (tableau 1883).

Date

1873-1894

Cote

3 S 9174

74

Banquette, prolongement, travaux par régie, fonds de cotisation : tableau des fournisseurs et objets fournis ; travaux à la journée : rôle, correspondance.

Date

1842

Cote

3 S 10879

75

- Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;

Date

1790-an III

Cote

10 L 15

76

Administration - Elections : - Administrations, permanences ; - Elections, généralités, indemnités ; - District et communes, autorités constituées : tableau ; - Archives ; - Affaires générales ; - Teigny, procureur, nomination ; garde Nationale : (1791) ; - Tribunal de District, établissement à Lormes, protestations.

Date

1791

Cote

5 L 77

77

Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 151

78

Villiers-sur-Yonne, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

Date

1874

Cote

5 S 7667

79

Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches (janvier-avril1934).

Date

-

Cote

5 S 9937

80

Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches (mai-septembre 1934).

Date

-

Cote

5 S 9938

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