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Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe : cahier (1791). Procédures criminelles déposées : tableau (avec le nom des accusateurs, des accusés, la nature du délit, la date, la condamnation) - Evêché : (1696-1789) ; - Eaux et forêts : (1698-1789) ; - Baillage de Nevers : (1702-An II) ; - Chapitre : (1727-1790) ; - Election de Nevers : (1754-1773).

23 L 13

1696-an V

Nevers (Tribunal du District de), Nevers (Baillage de), Nevers (Election de)

Cahier, Tableau

"Tableau du mouvement de la navigation (deuxième section) dressé par l'ingénieur en chef en 1858".

3 S 6312

Loire (Rivière de)

Tableau

Entreprises en cours d'exécution au 1er novembre 1834, situation : tableau.

3 S 4785

Tableau

Bateaux, jaugeage, immatriculation : arrêté ministériel du 4 juillet 1899 (tableau).

3 S 9572

Arrêté ministériel, Tableau

- District de Saint-Pierre, contributions foncières, personnelles, mobiliaires : états - Département, contributions personnelles et somptaires : états ; - Descente en Angleterre, offrandes, citoyens ayant fait des dons : tableau (An VI) ; - Extraordinaire, caisse ; - Loterie ; - Affaires diverses.

1 L 278

Sans date

Saint-Pierre (District de), Angleterre

Etat, Tableau

- Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements : états divers ; - Droits d'aide, régie : (1788-1790) ; - Charges locales ; - Municipalités, étendue de la population, imposition : tableau (1790).

9 L 55

Nevers (District de)

Etat, Tableau

Population des communes : tableau- District de Clamecy (An III-An IV) ; - District de Château-Chinon (s. d.) ; - District de Cosne (1791-1793) ; - District de Decize (1791) ; - District de Moulins (An IV) ; - District de Nevers (1791) ; - District de Saint-Pierre-le-Moûtier (1791) ; - District de corbigny (An III). Population : états- Canton de Pouilly ; - Canton de Saint-Révérien ; - Canton de Donzy. Population, mouvement (par cantons et départements), naissances, mariages, divorces, décès : états mensuels (An VII).

1 L 209

Sans date

Clamecy (District de), Château-Chinon (District de), Cosne (District de), Decize (District de), Moulins (District de), Nevers (District de), Saint-Pierre (District de), Corbigny (District de), Saint-Révérien (Canton de), Pouilly (Canton de), Donzy (Canton de)

Tableau, Etat

- Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, versements aux comités : tableaux nominatifs ; - Département, districts de Nevers et de Saint-Pierre-le-Moutier, recettes-dépenses : compte-rendu.

1 L 318

Nevers (District de), Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)

Loi, Compte-rendu, Tableau

- Correspondance : registre ; - Tableaux ; - Correspondance ; - Affaires classées par canton.

5 L 81

Sans date

Corbigny (District de)

Correspondance, Registre, Tableau

Différentes denrées et matières, maximum : tableaux (imprimés, 1793-an II) - District de Corbigny- District de Cosne ; - District de Decize ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Nevers ; - District de Saint-Pierre ; - District de Sancerre.

1 L 229

Corbigny (District de), Cosne (District de), Decize (District de), Moulins-Engilbert (District de), Nevers (District de), Saint-Pierre (District de), Sancerre (District de)

Imprimé, Tableau

Nevers, Saint-Amand, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon, La Charité, Corbigny, Moulins-Engilbert, Luzy, affaires, besoins, moyens et ressources : état (tableaux imprimés et simples, 1791).

1 L 497

Nevers, Saint-Amand-en-Puisaye, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon, Charité (La), Corbigny, Moulins-Engilbert, Luzy

Etat, Tableau

[District de Nevers ? ], grains, farines, recensement par commune : tableau comportant le nombre d'habitants par maison (prairial-messidor an II).

1 L 215

Nevers (District de)

Tableau

Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations : correspondance, tableaux, états, certificats.

1 L 459

Sans date

Correspondance, Tableau, Etat, Certificat

Lyon, Alfort, écoles vétérinaires : (1789-An VII) - Nièvre, autorités constituées : correspondance des directeurs, correspondance des élèves ; - Elèves : tableaux nominatifs ; - Elèves, contrôle : (1789-1790, 1792 (Alfort), 1793) ; - Ecole, programme : (1790). .

1 L 238

1789-an VII

Lyon (Ecole vétérinaire de), Alfort (Ecole vétérinaire d')

Correspondance, Tableau, Programme

"Liquidation de la dette de la ci-devant province de Bourgogne" : (1789-1791) Impôts dans la ci-devant province, établissement : (1790) - Départements de la ci-devant province, commission : procès-verbaux ; - Correspondance, mémoires, pièces justificatives, adresse à l'Assemblée nationale ; - Communes du Nivernais anciennement de la province, impositions : état ; - Impositions sur les seize recettes de la ci-devant province : état ; - Impositions, produit : tableaux (1789) ; calcul : tableaux (1790) ; - Communautés de la ci-devant province, impositions : tableau par district, tableau général récapitulatif.

1 L 288

1789-1791

Nivernais, Bourgogne (Province de)

Procès-verbal, Correspondance, Mémoire, Etat, Tableau

Féodalité et culte, signes et emblèmes : (1790-1791) - Titres féodaux, destruction ; - Papiers féodaux ; - Droits féodaux ; - Croix de Saint Louis ; - Droits féodaux, suppression ; - Prix des denrées, prix des journées de travail : tableau.

1 L 202

1790-1791

Tableau

- Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.

7 L 17

1790-an IV

Decize (District de)

Registre, Inventaire, Tableau, Imprimé, Arrêté, Décret, Procès-verbal

Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).

1 L 443

1790-an VIII

Correspondance, Liste, Tableau

- Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution foncière : (1791) ; - Cultes, fabriques, cloches, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel, bureau des contributions) : correspondances ; - Représentants du peuple, élections ; - Propriétés publiques, conservation : rapport d'un administrateur ; - Annimal domestique (âne) appartenant à la République, vente aux enchères : (An IV).

4 L 18-2

1790-an III

Clamecy (District de)

Tableau, Correspondance, Rapport, Registre

Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.

1 L 167

1790-an VII

Corbigny (District de), Charité (District de La), Moulins-Engilbert (District de), Châtillon-en-Bazois (Canton de), Nevers (Canton de), Anlezy (Canton d'), Prémery (Canton de), Beaumont (Canton de)

Liste, Imprimé, Tableau

Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792) Subsistances : - Correspondance ; - Marchés ; - Approvisionnment ; - Magasins. Statistiques, agriculture : - Communes, enquêtes ; - Productions, population ; - Productions : états ; - Commerce, mercuriales ; - Taxes, maximum ; - Population : tableau- Cosne, mercuriale. Statistiques diverses.

6 L 21

1790-1792

Cosne (District de), Cosne (Mercuriale de)

Correspondance, Etat, Tableau

- Délibérations, procès-verbaux : registre (15 décembre 1792-24 septembre 1793) ; - Actes, procès-verbaux à publier aux audiences ou à déposer au greffe, trandcription : registre (10 décembre 1790-[ ? ]), correspondance ; - Jury d'accusation, procédures : registre (16 février 1792-27 vendémiaire An IV) ; - Exclusion : 2 registres (14 mars 1791-4 fructidor An III) ; - Voyages, affirmation : 4 registres (9 février 1791-26 fructidor An III) ; - "Causes du petit criminel" : registre (21 janvier 1791-28 septembre 1792) ; - Ratifications : registre (15 décembre 1790-22 vendémiaire An IV) ; - Baux, adjudications : registre (9 janvier 1792-22 prairial An III) ; - Présidial, procès-criminels : tableau ; - Officiers, présences, absences : 2 registres (9 décembre 1790-1er brumaire An IV) ; - Tableau des hypothèques, contrats affichés : 2 registres (15 décembre 1790-12 vendémiaire An IV) ; - Défauts : registre (20 juin 1792-1er ventôse An II) ; - Avoués, déclarations : registre (27 avril 1791-24 août 1793) ; - Défrichements, déclarations : registre (8 février 1791-21 février 1791) ; - Présentations : registre (20 juin 1792-15 prairial An II) ; - Plumitifs : registre (25 septembre 1792-17 floréal An II) ; - Correspondances, pièces diverses : (1791- An IV) ; - Jurés : listes.

24 L 2

1790-an IV

Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de)

Registre, Liste, Correspondance, Tableau

- Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;

10 L 15

1790-an III

Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)

Tableau, Lettre, Etat

Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).

1 L 151

1790-an VIII

Clamecy

Tableau

Service 1935-1936, tableaux-horaires : fascicule (services parallèles et non parallèles à la voie ferrée PLM).

2 S 9586

Fascicule, Tableau

Etats de population (1790, An IV, An VI, An VII) ; Villes de plus de 2000 habitants, dénombrement : (1793) ; Citoyens au-dessus de 12 ans : tableaux (An IV) ; Population du département (par commune) : état (1791) : - Arleuf ; - Anlezy ; - Béard (Beaumont-Sardolles) ; - Cercy-la-Tour ; - Challuy ; - Chazeuil ; - Chevannes ; - Chevenon ; - Clamecy ; - Cosne ; - Coulanges ; - Druy ; - La Fermeté-Prye ; - Fours ; - Gimouille ; - Huban ; - Imphy ; - Livry ; - Lormes ; - Marzy ; - Montambert ; - Montigny-sur-Canne ; - La Nocle ; - Parigny ; - Rouy ; - Saint-Benin-des-Bois (Lurcy-le-Châtel) ; - Saint-Eloi (Chaluzy) ; - Giverdy (Sainte-Marie) ; - Saint-Ouen ; - Saint-Pierre-le-Moûtier ; - Saint-Seine ; - Saincy-Fertrève ; - Sauvigny-les-Chanoines ; - Saxy-Bourdon ; - Sermoise ; - Sougy ; - Trois-Vèvres.

1 L 213

1790-an VII

Arleuf, Anlezy, Béard, Beaumont-sur-Sardolles, Cercy-la-Tour, Challuy, Chazeuil, Chevannes, Chevenon, Clamecy, Cosne, Coulanges, Druy-Parigny, Fermeté-Prye (La), Fours, Gimouille, Huban, Imphy, Livry, Lormes, Marzy, Mantambert, Montigny-sur-Canne, Nocle (La), Druy-Parigny, Rouy, Saint-Benin-des-Bois, Lurcy-le-Châtel, Saint-Eloi, Chaluzy, Sainte-Marie, Giverdy, Saint-Ouen, Saint-Pierre-le-Moûtier, Saint-Seine, Saincy-Fertrève, Sauvigny-les-Chanoines, Saxi-Bourdon, Sermoise, Sougy, Trois-Vèvres, Sauvigny-les-Bois

Tableau, Etat

Fonctionnaires publics, paiements : tableaux (1791, 1792, 1793).

1 L 460

1791-1793

Tableau

Administration - Elections : - Administrations, permanences ; - Elections, généralités, indemnités ; - District et communes, autorités constituées : tableau ; - Archives ; - Affaires générales ; - Teigny, procureur, nomination ; garde Nationale : (1791) ; - Tribunal de District, établissement à Lormes, protestations.

5 L 77

1791

Corbigny (District de), Lormes

Tableau

Patentes : (1791-An VIII) - Correspondance générale ; - Administrations : arrêtés ; - Décharges : pétitions avec avis des administrations ; - Affaires diverses ; - District de Nevers, droits de patente, montants : tableau (1791, par mois et par commune) ; - District de La Charité, recettes : état (février 1792, par commune) ; - Canton de Donzy, citoyens assujettis à la patente : état (An V) ; - Administration centrale, délibération : (An VI) ; - Rôles, confection.

1 L 325

1791-an VIII

Nevers (District de), Charité (District de La), Donzy (Canton de)

Correspondance, Arrêté, Pétition, Etat, Tableau, Délibération

Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.

1 L 166

1792-an VII

Clamecy (District de)

Procès-verbal, Tableau, Imprimé, Correspondance

Nièvre (Département de la), principales carrières et minières : tableau [fin du 19ème siècle].

8 S 6835

Sans date

Tableau

Patentes : (1792) - Droits de patente : reçus ; - District de Nevers (sauf ville de Nevers).

1 L 326

1792

Nevers (District de), Charité (District de La), Donzy (Canton de)

Correspondance, Arrêté, Pétition, Etat, Tableau, Délibération

Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures, pétitions, correspondance générale ; - Combustibles (1793), fer (An II) ; - Decize, mai 1793, maximum ; - Salaires ; Cantons et municipalités (Cosne, Clamecy, Chantenay, Saint-Germain), prix des denrées, fixation. Maximum par district : tableaux généraux- District de La Charité ; - District de Corbigny ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Decize ; - District de Saint-Pierre ; - District de Clamecy.

1 L 230

1793-an II

Decize, Cosne, Clamecy, Chantenay, Charité (District de La), Corbigny (District de), Moulins-Engilbert (District de), Decize (District de), Saint-Pierre (District de), Clamecy (District de)

Tableau, Circulaire, Brochure, Correspondance

- Délibérations : registre (16 avril 1793-25 brumaire An II) ; - Civisme, certificats : registre (14 frimaire An II-17 fructidor An II) ; - Correspondance : registre (11 germinal An II-10 fructidor An II) ; - "Lettres à la poste", ouverture : registre (11 germinal An II-11 fructidor An II) ; - Détenus : tableaux ; - Correspondance reçue, minutes : (1793-An II).

12 L 12

1793-an III

Lormes (Comité révolutionnaire de)

Registre, Délibération, Certificat (de civisme), Correspondance, Lettre, Tableau, Minute

- Subsistances ; - Agriculture ; - Correspondance (An II) ; - Maximum, taxe : tableaux ; - Grains, recensements ; - Ensemencements.

9 L 46

an II

Nevers (District de)

Correspondance, Tableau

Subistances : (An II-An VI) - Récolte de l'An II, recensement (comprend parfois population, nombre de votants, volontaires à l'armée) : (An II-An III) ; - District de Moulins-Engilbert, recensement de grains : (An III) ; - District de Saint-Pierre, cantons de Pougues, de Magny, terres ensemencées : état (An III-An IV) ; - Imphy, Sardolles, canton de Donzy, récolte : (An IV) ; - Arleuf, terres ensemencées (An V) ; - Donzy, récolte : (An V) ; - Récoltes de l'An VI : tableau, réponse à un questionnaire de l'Administration centrale, par canton : (An VI) ; - Lormes, recensement des grains. .

1 L 224

an II-an VI

Moulins-Engilbert (District de), Saint-Pierre (District de), Pougues (Canton de), Magny (Canton de), Imphy, Sardolles, Donzy (Canton de), Arleuf, Donzy, Lormes

Tableau, Questionnaire, Etat

«Tableau de l'organisation et épuration de la nouvelle municipalité de la commune de Myennes» (20 messidor An II)

3 D 1

Année II de la République, mois de messidor, jour 20 (calendrier républicain)

Myennes

Tableau

Notariat, organisation : (An III-An VIII) - Notaires, date de leur réception : tableaux ; - Réorganisation par arrondissement (population, provisions, nominations) : tableaux, pièces justificatives (An III) - Notaires : tableaux cantonaux (An VI) ; - Administrations : correspondance.

1 L 451

an III-an VIII

Tableau, Correspondance

Naissances, mariages, divorces, décès : tableaux statistiques (An IV) - Canton de Béard ; - Canton de Saint-Révérien ; - Canton de Clamecy ; - Canton de Monceaux ; - Canton de Beaumont ; - Canton de Lormes ; - Canton de Guérigny.

1 L 210

an IV

Béard (Canton de), Saint-Révérien (Canton de), Clamecy (Canton de), Monceaux-le-Comte (Canton de), Beaumont (Canton de), Lormes (Canton de), Guérigny (Canton de)

Tableau, Etat

Statistique : - Animaux, recensement : instruction de l'Administration départementale (An IV) ; - Population, bestiaux, dénombrement : tableau (s. d.).

11 L 3-6

an IV

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Instruction, Tableau