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  1. Résultat n°1

    Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe : cahier (1791). Procédures criminelles déposées : tableau (avec le nom des accusateurs, des accusés, la nature du délit, la date, la condamnation) - Evêché : (1696-1789) ; - Eaux et forêts : (1698-1789) ; - Baillage de Nevers : (1702-An II) ; - Chapitre : (1727-1790) ; - Election de Nevers : (1754-1773).

    Date

    1696-an V

    Cote

    23 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 4 - Greffe
    • Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe...
  2. Résultat n°2

    "Tableau du mouvement de la navigation (deuxième section) dressé par l'ingénieur en chef en 1858".

    Cote

    3 S 6312

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • "Tableau du mouvement de la navigation (deuxième section)...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Entreprises en cours d'exécution au 1er novembre 1834, situation : tableau.

    Cote

    3 S 4785

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 1 - Entreprises - relations avec les entrepreneurs
    • Entreprises en cours d'exécution au 1er novembre 1834,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Bateaux, jaugeage, immatriculation : arrêté ministériel du 4 juillet 1899 (tableau).

    Cote

    3 S 9572

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 2 - BATELLERIE
    • Bateaux, jaugeage, immatriculation : arrêté ministériel...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    - District de Saint-Pierre, contributions foncières, personnelles, mobiliaires : états - Département, contributions personnelles et somptaires : états ; - Descente en Angleterre, offrandes, citoyens ayant fait des dons : tableau (An VI) ; - Extraordinaire, caisse ; - Loterie ; - Affaires diverses.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 278

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • - District de Saint-Pierre, contributions foncières,...
  6. Résultat n°6

    - Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements : états divers ; - Droits d'aide, régie : (1788-1790) ; - Charges locales ; - Municipalités, étendue de la population, imposition : tableau (1790).

    Cote

    9 L 55

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - IMPOSITIONS
    • - Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements...
  7. Résultat n°7

    Population des communes : tableau- District de Clamecy (An III-An IV) ; - District de Château-Chinon (s. d.) ; - District de Cosne (1791-1793) ; - District de Decize (1791) ; - District de Moulins (An IV) ; - District de Nevers (1791) ; - District de Saint-Pierre-le-Moûtier (1791) ; - District de corbigny (An III). Population : états- Canton de Pouilly ; - Canton de Saint-Révérien ; - Canton de Donzy. Population, mouvement (par cantons et départements), naissances, mariages, divorces, décès : états mensuels (An VII).

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 209

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 5 - SANTE PUBLIQUE - HYGIENE
    • 2 - Population - Statistique
    • Population des communes : tableau- District de Clamecy...
  8. Résultat n°8

    - Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, versements aux comités : tableaux nominatifs ; - Département, districts de Nevers et de Saint-Pierre-le-Moutier, recettes-dépenses : compte-rendu.

    Cote

    1 L 318

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
    • - Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes,...
  9. Résultat n°9

    - Correspondance : registre ; - Tableaux ; - Correspondance ; - Affaires classées par canton.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 81

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 3 - Légion Révolutionnaire
    • - Correspondance : registre ; - Tableaux ; - Correspondance...
  10. Résultat n°10

    Différentes denrées et matières, maximum : tableaux (imprimés, 1793-an II) - District de Corbigny- District de Cosne ; - District de Decize ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Nevers ; - District de Saint-Pierre ; - District de Sancerre.

    Cote

    1 L 229

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Différentes denrées et matières, maximum : tableaux...
  11. Résultat n°11

    Nevers, Saint-Amand, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon, La Charité, Corbigny, Moulins-Engilbert, Luzy, affaires, besoins, moyens et ressources : état (tableaux imprimés et simples, 1791).

    Cote

    1 L 497

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • Nevers, Saint-Amand, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon,...
  12. Résultat n°12

    [District de Nevers ? ], grains, farines, recensement par commune : tableau comportant le nombre d'habitants par maison (prairial-messidor an II).

    Cote

    1 L 215

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 1 - Agriculture - Statistiques
    • [District de Nevers ? ], grains, farines, recensement...
  13. Résultat n°13

    Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations : correspondance, tableaux, états, certificats.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 459

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
    • Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations...
  14. Résultat n°14

    Lyon, Alfort, écoles vétérinaires : (1789-An VII) - Nièvre, autorités constituées : correspondance des directeurs, correspondance des élèves ; - Elèves : tableaux nominatifs ; - Elèves, contrôle : (1789-1790, 1792 (Alfort), 1793) ; - Ecole, programme : (1790). .

    Date

    1789-an VII

    Cote

    1 L 238

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 4 - Epizooties - Vétérinaires - Secours
    • Lyon, Alfort, écoles vétérinaires : (1789-An VII) -...
  15. Résultat n°15

    "Liquidation de la dette de la ci-devant province de Bourgogne" : (1789-1791) Impôts dans la ci-devant province, établissement : (1790) - Départements de la ci-devant province, commission : procès-verbaux ; - Correspondance, mémoires, pièces justificatives, adresse à l'Assemblée nationale ; - Communes du Nivernais anciennement de la province, impositions : état ; - Impositions sur les seize recettes de la ci-devant province : état ; - Impositions, produit : tableaux (1789) ; calcul : tableaux (1790) ; - Communautés de la ci-devant province, impositions : tableau par district, tableau général récapitulatif.

    Date

    1789-1791

    Cote

    1 L 288

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • FINANCES.
    • "Liquidation de la dette de la ci-devant province de...
  16. Résultat n°16

    Féodalité et culte, signes et emblèmes : (1790-1791) - Titres féodaux, destruction ; - Papiers féodaux ; - Droits féodaux ; - Croix de Saint Louis ; - Droits féodaux, suppression ; - Prix des denrées, prix des journées de travail : tableau.

    Date

    1790-1791

    Cote

    1 L 202

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Féodalité et culte, signes et emblèmes : (1790-1791)...
  17. Résultat n°17

    - Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    7 L 17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 5 - DIVERS
    • - Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire,...
  18. Résultat n°18

    Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 443

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés...
  19. Résultat n°19

    - Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution foncière : (1791) ; - Cultes, fabriques, cloches, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel, bureau des contributions) : correspondances ; - Représentants du peuple, élections ; - Propriétés publiques, conservation : rapport d'un administrateur ; - Annimal domestique (âne) appartenant à la République, vente aux enchères : (An IV).

    Date

    1790-an III

    Cote

    4 L 18-2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • - Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution...
  20. Résultat n°20

    Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1 L 167

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII)...
  21. Résultat n°21

    Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792) Subsistances : - Correspondance ; - Marchés ; - Approvisionnment ; - Magasins. Statistiques, agriculture : - Communes, enquêtes ; - Productions, population ; - Productions : états ; - Commerce, mercuriales ; - Taxes, maximum ; - Population : tableau- Cosne, mercuriale. Statistiques diverses.

    Date

    1790-1792

    Cote

    6 L 21

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 4 - Agriculture - Subsistances - Commerce - Industrie
    • Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792)...
  22. Résultat n°22

    - Délibérations, procès-verbaux : registre (15 décembre 1792-24 septembre 1793) ; - Actes, procès-verbaux à publier aux audiences ou à déposer au greffe, trandcription : registre (10 décembre 1790-[ ? ]), correspondance ; - Jury d'accusation, procédures : registre (16 février 1792-27 vendémiaire An IV) ; - Exclusion : 2 registres (14 mars 1791-4 fructidor An III) ; - Voyages, affirmation : 4 registres (9 février 1791-26 fructidor An III) ; - "Causes du petit criminel" : registre (21 janvier 1791-28 septembre 1792) ; - Ratifications : registre (15 décembre 1790-22 vendémiaire An IV) ; - Baux, adjudications : registre (9 janvier 1792-22 prairial An III) ; - Présidial, procès-criminels : tableau ; - Officiers, présences, absences : 2 registres (9 décembre 1790-1er brumaire An IV) ; - Tableau des hypothèques, contrats affichés : 2 registres (15 décembre 1790-12 vendémiaire An IV) ; - Défauts : registre (20 juin 1792-1er ventôse An II) ; - Avoués, déclarations : registre (27 avril 1791-24 août 1793) ; - Défrichements, déclarations : registre (8 février 1791-21 février 1791) ; - Présentations : registre (20 juin 1792-15 prairial An II) ; - Plumitifs : registre (25 septembre 1792-17 floréal An II) ; - Correspondances, pièces diverses : (1791- An IV) ; - Jurés : listes.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    24 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 2 - Registres et divers
    • - Délibérations, procès-verbaux : registre (15 décembre...
  23. Résultat n°23

    - Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;

    Date

    1790-an III

    Cote

    10 L 15

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • - Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions,...
  24. Résultat n°24

    Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 151

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires...
  25. Résultat n°25

    Service 1935-1936, tableaux-horaires : fascicule (services parallèles et non parallèles à la voie ferrée PLM).

    Cote

    2 S 9586

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
    • 1 - Transports en commun
    • 2 - Transports en commun : coordination des transports...
    • RESEAU PLM
    • Service 1935-1936, tableaux-horaires : fascicule (services...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  26. Résultat n°26

    Etats de population (1790, An IV, An VI, An VII) ; Villes de plus de 2000 habitants, dénombrement : (1793) ; Citoyens au-dessus de 12 ans : tableaux (An IV) ; Population du département (par commune) : état (1791) : - Arleuf ; - Anlezy ; - Béard (Beaumont-Sardolles) ; - Cercy-la-Tour ; - Challuy ; - Chazeuil ; - Chevannes ; - Chevenon ; - Clamecy ; - Cosne ; - Coulanges ; - Druy ; - La Fermeté-Prye ; - Fours ; - Gimouille ; - Huban ; - Imphy ; - Livry ; - Lormes ; - Marzy ; - Montambert ; - Montigny-sur-Canne ; - La Nocle ; - Parigny ; - Rouy ; - Saint-Benin-des-Bois (Lurcy-le-Châtel) ; - Saint-Eloi (Chaluzy) ; - Giverdy (Sainte-Marie) ; - Saint-Ouen ; - Saint-Pierre-le-Moûtier ; - Saint-Seine ; - Saincy-Fertrève ; - Sauvigny-les-Chanoines ; - Saxy-Bourdon ; - Sermoise ; - Sougy ; - Trois-Vèvres.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1 L 213

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 5 - SANTE PUBLIQUE - HYGIENE
    • 2 - Population - Statistique
    • Etats de population (1790, An IV, An VI, An VII) ;...
  27. Résultat n°27

    Fonctionnaires publics, paiements : tableaux (1791, 1792, 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    1 L 460

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
    • 1 L 460-462 ECCLESIASTIQUES.
    • Fonctionnaires publics, paiements : tableaux (1791,...
  28. Résultat n°28

    Administration - Elections : - Administrations, permanences ; - Elections, généralités, indemnités ; - District et communes, autorités constituées : tableau ; - Archives ; - Affaires générales ; - Teigny, procureur, nomination ; garde Nationale : (1791) ; - Tribunal de District, établissement à Lormes, protestations.

    Date

    1791

    Cote

    5 L 77

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 6 - Objets divers
    • Administration - Elections : - Administrations, permanences...
  29. Résultat n°29

    Patentes : (1791-An VIII) - Correspondance générale ; - Administrations : arrêtés ; - Décharges : pétitions avec avis des administrations ; - Affaires diverses ; - District de Nevers, droits de patente, montants : tableau (1791, par mois et par commune) ; - District de La Charité, recettes : état (février 1792, par commune) ; - Canton de Donzy, citoyens assujettis à la patente : état (An V) ; - Administration centrale, délibération : (An VI) ; - Rôles, confection.

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    1 L 325

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • 1 L 325-326 PATENTES.
    • Patentes : (1791-An VIII) - Correspondance générale...
  30. Résultat n°30

    Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1792-an VII

    Cote

    1 L 166

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor...
  31. Résultat n°31

    Nièvre (Département de la), principales carrières et minières : tableau [fin du 19ème siècle].

    Date

    Sans date

    Cote

    8 S 6835

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • Nièvre (Département de la), principales carrières et...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  32. Résultat n°32

    Patentes : (1792) - Droits de patente : reçus ; - District de Nevers (sauf ville de Nevers).

    Date

    1792

    Cote

    1 L 326

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • 1 L 325-326 PATENTES.
    • Patentes : (1792) - Droits de patente : reçus ; - District...
  33. Résultat n°33

    Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures, pétitions, correspondance générale ; - Combustibles (1793), fer (An II) ; - Decize, mai 1793, maximum ; - Salaires ; Cantons et municipalités (Cosne, Clamecy, Chantenay, Saint-Germain), prix des denrées, fixation. Maximum par district : tableaux généraux- District de La Charité ; - District de Corbigny ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Decize ; - District de Saint-Pierre ; - District de Clamecy.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1 L 230

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures,...
  34. Résultat n°34

    - Délibérations : registre (16 avril 1793-25 brumaire An II) ; - Civisme, certificats : registre (14 frimaire An II-17 fructidor An II) ; - Correspondance : registre (11 germinal An II-10 fructidor An II) ; - "Lettres à la poste", ouverture : registre (11 germinal An II-11 fructidor An II) ; - Détenus : tableaux ; - Correspondance reçue, minutes : (1793-An II).

    Date

    1793-an III

    Cote

    12 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 12 - COMITE DE LORMES
    • - Délibérations : registre (16 avril 1793-25 brumaire...
  35. Résultat n°35

    - Subsistances ; - Agriculture ; - Correspondance (An II) ; - Maximum, taxe : tableaux ; - Grains, recensements ; - Ensemencements.

    Date

    an II

    Cote

    9 L 46

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Population - Agriculture - Subsistances - Commerce...
    • - Subsistances ; - Agriculture ; - Correspondance (An...
  36. Résultat n°36

    Subistances : (An II-An VI) - Récolte de l'An II, recensement (comprend parfois population, nombre de votants, volontaires à l'armée) : (An II-An III) ; - District de Moulins-Engilbert, recensement de grains : (An III) ; - District de Saint-Pierre, cantons de Pougues, de Magny, terres ensemencées : état (An III-An IV) ; - Imphy, Sardolles, canton de Donzy, récolte : (An IV) ; - Arleuf, terres ensemencées (An V) ; - Donzy, récolte : (An V) ; - Récoltes de l'An VI : tableau, réponse à un questionnaire de l'Administration centrale, par canton : (An VI) ; - Lormes, recensement des grains. .

    Date

    an II-an VI

    Cote

    1 L 224

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Subistances : (An II-An VI) - Récolte de l'An II, recensement...
  37. Résultat n°37

    «Tableau de l'organisation et épuration de la nouvelle municipalité de la commune de Myennes» (20 messidor An II)

    Date

    Année II de la République, mois de messidor, jour 20 (calendrier républicain)

    Cote

    3 D 1

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 3 D - ADMINISTRATION DE LA COMMUNE
    • «Tableau de l'organisation et épuration de la nouvelle...
  38. Résultat n°38

    Notariat, organisation : (An III-An VIII) - Notaires, date de leur réception : tableaux ; - Réorganisation par arrondissement (population, provisions, nominations) : tableaux, pièces justificatives (An III) - Notaires : tableaux cantonaux (An VI) ; - Administrations : correspondance.

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    1 L 451

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 3 - NOTAIRES
    • Notariat, organisation : (An III-An VIII) - Notaires,...
  39. Résultat n°39

    Naissances, mariages, divorces, décès : tableaux statistiques (An IV) - Canton de Béard ; - Canton de Saint-Révérien ; - Canton de Clamecy ; - Canton de Monceaux ; - Canton de Beaumont ; - Canton de Lormes ; - Canton de Guérigny.

    Date

    an IV

    Cote

    1 L 210

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 5 - SANTE PUBLIQUE - HYGIENE
    • 2 - Population - Statistique
    • Naissances, mariages, divorces, décès : tableaux statistiques...
  40. Résultat n°40

    Statistique : - Animaux, recensement : instruction de l'Administration départementale (An IV) ; - Population, bestiaux, dénombrement : tableau (s. d.).

    Date

    an IV

    Cote

    11 L 3-6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Statistique : - Animaux, recensement : instruction...