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264 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe : cahier (1791). Procédures criminelles déposées : tableau (avec le nom des accusateurs, des accusés, la nature du délit, la date, la condamnation) - Evêché : (1696-1789) ; - Eaux et forêts : (1698-1789) ; - Baillage de Nevers : (1702-An II) ; - Chapitre : (1727-1790) ; - Election de Nevers : (1754-1773).
Cote
23 L 13
 Date
1696-an V
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Nevers (Baillage de), Nevers (Election de)
 Type de document
Cahier, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 4 - Greffe
  • Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe...
Résultat n°2

"Tableau du mouvement de la navigation (deuxième section) dressé par l'ingénieur en chef en 1858".
Cote
3 S 6312
 Date- Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Tableau

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • "Tableau du mouvement de la navigation (deuxième section)...
Résultat n°3

Entreprises en cours d'exécution au 1er novembre 1834, situation : tableau.
Cote
3 S 4785
 Date- Lieu - Type de document
Tableau

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 19 - Travaux
  • 1 - Entreprises - relations avec les entrepreneurs
  • Entreprises en cours d'exécution au 1er novembre 1834,...
Résultat n°4

Bateaux, jaugeage, immatriculation : arrêté ministériel du 4 juillet 1899 (tableau).
Cote
3 S 9572
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté ministériel, Tableau

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 2 - BATELLERIE
  • Bateaux, jaugeage, immatriculation : arrêté ministériel...
Résultat n°5

- District de Saint-Pierre, contributions foncières, personnelles, mobiliaires : états - Département, contributions personnelles et somptaires : états ; - Descente en Angleterre, offrandes, citoyens ayant fait des dons : tableau (An VI) ; - Extraordinaire, caisse ; - Loterie ; - Affaires diverses.
Cote
1 L 278
 Date
Sans date
 Lieu
Saint-Pierre (District de), Angleterre
 Type de document
Etat, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • - District de Saint-Pierre, contributions foncières,...
Résultat n°6

- Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements : états divers ; - Droits d'aide, régie : (1788-1790) ; - Charges locales ; - Municipalités, étendue de la population, imposition : tableau (1790).
Cote
9 L 55
 Date- Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Etat, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - IMPOSITIONS
  • - Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements...
Résultat n°7

Population des communes : tableau- District de Clamecy (An III-An IV) ; - District de Château-Chinon (s. d.) ; - District de Cosne (1791-1793) ; - District de Decize (1791) ; - District de Moulins (An IV) ; - District de Nevers (1791) ; - District de Saint-Pierre-le-Moûtier (1791) ; - District de corbigny (An III). Population : états- Canton de Pouilly ; - Canton de Saint-Révérien ; - Canton de Donzy. Population, mouvement (par cantons et départements), naissances, mariages, divorces, décès : états mensuels (An VII).
Cote
1 L 209
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy (District de), Château-Chinon (District de), Cosne (District de), Decize (District de), Moulins (District de), Nevers (District de), Saint-Pierre (District de), Corbigny (District de), Saint-Révérien (Canton de), Pouilly (Canton de), Donzy (Canton de)
 Type de document
Tableau, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 5 - SANTE PUBLIQUE - HYGIENE
  • 2 - Population - Statistique
  • Population des communes : tableau- District de Clamecy...
Résultat n°8

- Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, versements aux comités : tableaux nominatifs ; - Département, districts de Nevers et de Saint-Pierre-le-Moutier, recettes-dépenses : compte-rendu.
Cote
1 L 318
 Date- Lieu
Nevers (District de), Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Loi, Compte-rendu, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • - Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes,...
Résultat n°9

- Correspondance : registre ; - Tableaux ; - Correspondance ; - Affaires classées par canton.
Cote
5 L 81
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Correspondance, Registre, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 3 - Légion Révolutionnaire
  • - Correspondance : registre ; - Tableaux ; - Correspondance...
Résultat n°10

Différentes denrées et matières, maximum : tableaux (imprimés, 1793-an II) - District de Corbigny- District de Cosne ; - District de Decize ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Nevers ; - District de Saint-Pierre ; - District de Sancerre.
Cote
1 L 229
 Date- Lieu
Corbigny (District de), Cosne (District de), Decize (District de), Moulins-Engilbert (District de), Nevers (District de), Saint-Pierre (District de), Sancerre (District de)
 Type de document
Imprimé, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 2 - Subsistance - Foires et marchés
  • Différentes denrées et matières, maximum : tableaux...
Résultat n°11

Nevers, Saint-Amand, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon, La Charité, Corbigny, Moulins-Engilbert, Luzy, affaires, besoins, moyens et ressources : état (tableaux imprimés et simples, 1791).
Cote
1 L 497
 Date- Lieu
Nevers, Saint-Amand-en-Puisaye, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon, Charité (La), Corbigny, Moulins-Engilbert, Luzy
 Type de document
Etat, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • Nevers, Saint-Amand, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon,...
Résultat n°12

[District de Nevers ? ], grains, farines, recensement par commune : tableau comportant le nombre d'habitants par maison (prairial-messidor an II).
Cote
1 L 215
 Date- Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 1 - Agriculture - Statistiques
  • [District de Nevers ? ], grains, farines, recensement...
Résultat n°13

Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations : correspondance, tableaux, états, certificats.
Cote
1 L 459
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Correspondance, Tableau, Etat, Certificat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
  • Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations...
Résultat n°14

Lyon, Alfort, écoles vétérinaires : (1789-An VII) - Nièvre, autorités constituées : correspondance des directeurs, correspondance des élèves ; - Elèves : tableaux nominatifs ; - Elèves, contrôle : (1789-1790, 1792 (Alfort), 1793) ; - Ecole, programme : (1790). .
Cote
1 L 238
 Date
1789-an VII
 Lieu
Lyon (Ecole vétérinaire de), Alfort (Ecole vétérinaire d')
 Type de document
Correspondance, Tableau, Programme

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 4 - Epizooties - Vétérinaires - Secours
  • Lyon, Alfort, écoles vétérinaires : (1789-An VII) -...
Résultat n°15

"Liquidation de la dette de la ci-devant province de Bourgogne" : (1789-1791) Impôts dans la ci-devant province, établissement : (1790) - Départements de la ci-devant province, commission : procès-verbaux ; - Correspondance, mémoires, pièces justificatives, adresse à l'Assemblée nationale ; - Communes du Nivernais anciennement de la province, impositions : état ; - Impositions sur les seize recettes de la ci-devant province : état ; - Impositions, produit : tableaux (1789) ; calcul : tableaux (1790) ; - Communautés de la ci-devant province, impositions : tableau par district, tableau général récapitulatif.
Cote
1 L 288
 Date
1789-1791
 Lieu
Nivernais, Bourgogne (Province de)
 Type de document
Procès-verbal, Correspondance, Mémoire, Etat, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • FINANCES.
  • "Liquidation de la dette de la ci-devant province de...
Résultat n°16

Féodalité et culte, signes et emblèmes : (1790-1791) - Titres féodaux, destruction ; - Papiers féodaux ; - Droits féodaux ; - Croix de Saint Louis ; - Droits féodaux, suppression ; - Prix des denrées, prix des journées de travail : tableau.
Cote
1 L 202
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document
Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Féodalité et culte, signes et emblèmes : (1790-1791)...
Résultat n°17

- Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.
Cote
7 L 17
 Date
1790-an IV
 Lieu
Decize (District de)
 Type de document
Registre, Inventaire, Tableau, Imprimé, Arrêté, Décret, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 5 - DIVERS
  • - Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire,...
Résultat n°18

Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).
Cote
1 L 443
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Correspondance, Liste, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés...
Résultat n°19

- Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution foncière : (1791) ; - Cultes, fabriques, cloches, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel, bureau des contributions) : correspondances ; - Représentants du peuple, élections ; - Propriétés publiques, conservation : rapport d'un administrateur ; - Annimal domestique (âne) appartenant à la République, vente aux enchères : (An IV).
Cote
4 L 18-2
 Date
1790-an III
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Tableau, Correspondance, Rapport, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - AFFAIRES DIVERSES
  • - Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution...
Résultat n°20

Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.
Cote
1 L 167
 Date
1790-an VII
 Lieu
Corbigny (District de), Charité (District de La), Moulins-Engilbert (District de), Châtillon-en-Bazois (Canton de), Nevers (Canton de), Anlezy (Canton d'), Prémery (Canton de), Beaumont (Canton de)
 Type de document
Liste, Imprimé, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII)...