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Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe : cahier (1791). Procédures criminelles déposées : tableau (avec le nom des accusateurs, des accusés, la nature du délit, la date, la condamnation) - Evêché : (1696-1789) ; - Eaux et forêts : (1698-1789) ; - Baillage de Nevers : (1702-An II) ; - Chapitre : (1727-1790) ; - Election de Nevers : (1754-1773).

23 L 13

1696-an V

Nevers (Tribunal du District de), Nevers (Baillage de), Nevers (Election de)

Cahier, Tableau

"Tableau du mouvement de la navigation (deuxième section) dressé par l'ingénieur en chef en 1858".

3 S 6312

Loire (Rivière de)

Tableau

Entreprises en cours d'exécution au 1er novembre 1834, situation : tableau.

3 S 4785

Tableau

Bateaux, jaugeage, immatriculation : arrêté ministériel du 4 juillet 1899 (tableau).

3 S 9572

Arrêté ministériel, Tableau

- District de Saint-Pierre, contributions foncières, personnelles, mobiliaires : états - Département, contributions personnelles et somptaires : états ; - Descente en Angleterre, offrandes, citoyens ayant fait des dons : tableau (An VI) ; - Extraordinaire, caisse ; - Loterie ; - Affaires diverses.

1 L 278

Sans date

Saint-Pierre (District de), Angleterre

Etat, Tableau

- Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements : états divers ; - Droits d'aide, régie : (1788-1790) ; - Charges locales ; - Municipalités, étendue de la population, imposition : tableau (1790).

9 L 55

Nevers (District de)

Etat, Tableau

Population des communes : tableau- District de Clamecy (An III-An IV) ; - District de Château-Chinon (s. d.) ; - District de Cosne (1791-1793) ; - District de Decize (1791) ; - District de Moulins (An IV) ; - District de Nevers (1791) ; - District de Saint-Pierre-le-Moûtier (1791) ; - District de corbigny (An III). Population : états- Canton de Pouilly ; - Canton de Saint-Révérien ; - Canton de Donzy. Population, mouvement (par cantons et départements), naissances, mariages, divorces, décès : états mensuels (An VII).

1 L 209

Sans date

Clamecy (District de), Château-Chinon (District de), Cosne (District de), Decize (District de), Moulins (District de), Nevers (District de), Saint-Pierre (District de), Corbigny (District de), Saint-Révérien (Canton de), Pouilly (Canton de), Donzy (Canton de)

Tableau, Etat

- Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, versements aux comités : tableaux nominatifs ; - Département, districts de Nevers et de Saint-Pierre-le-Moutier, recettes-dépenses : compte-rendu.

1 L 318

Nevers (District de), Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)

Loi, Compte-rendu, Tableau

- Correspondance : registre ; - Tableaux ; - Correspondance ; - Affaires classées par canton.

5 L 81

Sans date

Corbigny (District de)

Correspondance, Registre, Tableau

Différentes denrées et matières, maximum : tableaux (imprimés, 1793-an II) - District de Corbigny- District de Cosne ; - District de Decize ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Nevers ; - District de Saint-Pierre ; - District de Sancerre.

1 L 229

Corbigny (District de), Cosne (District de), Decize (District de), Moulins-Engilbert (District de), Nevers (District de), Saint-Pierre (District de), Sancerre (District de)

Imprimé, Tableau

Nevers, Saint-Amand, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon, La Charité, Corbigny, Moulins-Engilbert, Luzy, affaires, besoins, moyens et ressources : état (tableaux imprimés et simples, 1791).

1 L 497

Nevers, Saint-Amand-en-Puisaye, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon, Charité (La), Corbigny, Moulins-Engilbert, Luzy

Etat, Tableau

[District de Nevers ? ], grains, farines, recensement par commune : tableau comportant le nombre d'habitants par maison (prairial-messidor an II).

1 L 215

Nevers (District de)

Tableau

Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations : correspondance, tableaux, états, certificats.

1 L 459

Sans date

Correspondance, Tableau, Etat, Certificat

Lyon, Alfort, écoles vétérinaires : (1789-An VII) - Nièvre, autorités constituées : correspondance des directeurs, correspondance des élèves ; - Elèves : tableaux nominatifs ; - Elèves, contrôle : (1789-1790, 1792 (Alfort), 1793) ; - Ecole, programme : (1790). .

1 L 238

1789-an VII

Lyon (Ecole vétérinaire de), Alfort (Ecole vétérinaire d')

Correspondance, Tableau, Programme

"Liquidation de la dette de la ci-devant province de Bourgogne" : (1789-1791) Impôts dans la ci-devant province, établissement : (1790) - Départements de la ci-devant province, commission : procès-verbaux ; - Correspondance, mémoires, pièces justificatives, adresse à l'Assemblée nationale ; - Communes du Nivernais anciennement de la province, impositions : état ; - Impositions sur les seize recettes de la ci-devant province : état ; - Impositions, produit : tableaux (1789) ; calcul : tableaux (1790) ; - Communautés de la ci-devant province, impositions : tableau par district, tableau général récapitulatif.

1 L 288

1789-1791

Nivernais, Bourgogne (Province de)

Procès-verbal, Correspondance, Mémoire, Etat, Tableau

Féodalité et culte, signes et emblèmes : (1790-1791) - Titres féodaux, destruction ; - Papiers féodaux ; - Droits féodaux ; - Croix de Saint Louis ; - Droits féodaux, suppression ; - Prix des denrées, prix des journées de travail : tableau.

1 L 202

1790-1791

Tableau

- Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.

7 L 17

1790-an IV

Decize (District de)

Registre, Inventaire, Tableau, Imprimé, Arrêté, Décret, Procès-verbal

Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).

1 L 443

1790-an VIII

Correspondance, Liste, Tableau

- Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution foncière : (1791) ; - Cultes, fabriques, cloches, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel, bureau des contributions) : correspondances ; - Représentants du peuple, élections ; - Propriétés publiques, conservation : rapport d'un administrateur ; - Annimal domestique (âne) appartenant à la République, vente aux enchères : (An IV).

4 L 18-2

1790-an III

Clamecy (District de)

Tableau, Correspondance, Rapport, Registre

Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.

1 L 167

1790-an VII

Corbigny (District de), Charité (District de La), Moulins-Engilbert (District de), Châtillon-en-Bazois (Canton de), Nevers (Canton de), Anlezy (Canton d'), Prémery (Canton de), Beaumont (Canton de)

Liste, Imprimé, Tableau

Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792) Subsistances : - Correspondance ; - Marchés ; - Approvisionnment ; - Magasins. Statistiques, agriculture : - Communes, enquêtes ; - Productions, population ; - Productions : états ; - Commerce, mercuriales ; - Taxes, maximum ; - Population : tableau- Cosne, mercuriale. Statistiques diverses.

6 L 21

1790-1792

Cosne (District de), Cosne (Mercuriale de)

Correspondance, Etat, Tableau

- Délibérations, procès-verbaux : registre (15 décembre 1792-24 septembre 1793) ; - Actes, procès-verbaux à publier aux audiences ou à déposer au greffe, trandcription : registre (10 décembre 1790-[ ? ]), correspondance ; - Jury d'accusation, procédures : registre (16 février 1792-27 vendémiaire An IV) ; - Exclusion : 2 registres (14 mars 1791-4 fructidor An III) ; - Voyages, affirmation : 4 registres (9 février 1791-26 fructidor An III) ; - "Causes du petit criminel" : registre (21 janvier 1791-28 septembre 1792) ; - Ratifications : registre (15 décembre 1790-22 vendémiaire An IV) ; - Baux, adjudications : registre (9 janvier 1792-22 prairial An III) ; - Présidial, procès-criminels : tableau ; - Officiers, présences, absences : 2 registres (9 décembre 1790-1er brumaire An IV) ; - Tableau des hypothèques, contrats affichés : 2 registres (15 décembre 1790-12 vendémiaire An IV) ; - Défauts : registre (20 juin 1792-1er ventôse An II) ; - Avoués, déclarations : registre (27 avril 1791-24 août 1793) ; - Défrichements, déclarations : registre (8 février 1791-21 février 1791) ; - Présentations : registre (20 juin 1792-15 prairial An II) ; - Plumitifs : registre (25 septembre 1792-17 floréal An II) ; - Correspondances, pièces diverses : (1791- An IV) ; - Jurés : listes.

24 L 2

1790-an IV

Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de)

Registre, Liste, Correspondance, Tableau

- Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;

10 L 15

1790-an III

Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)

Tableau, Lettre, Etat

Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).

1 L 151

1790-an VIII

Clamecy

Tableau

Service 1935-1936, tableaux-horaires : fascicule (services parallèles et non parallèles à la voie ferrée PLM).

2 S 9586

Fascicule, Tableau

Etats de population (1790, An IV, An VI, An VII) ; Villes de plus de 2000 habitants, dénombrement : (1793) ; Citoyens au-dessus de 12 ans : tableaux (An IV) ; Population du département (par commune) : état (1791) : - Arleuf ; - Anlezy ; - Béard (Beaumont-Sardolles) ; - Cercy-la-Tour ; - Challuy ; - Chazeuil ; - Chevannes ; - Chevenon ; - Clamecy ; - Cosne ; - Coulanges ; - Druy ; - La Fermeté-Prye ; - Fours ; - Gimouille ; - Huban ; - Imphy ; - Livry ; - Lormes ; - Marzy ; - Montambert ; - Montigny-sur-Canne ; - La Nocle ; - Parigny ; - Rouy ; - Saint-Benin-des-Bois (Lurcy-le-Châtel) ; - Saint-Eloi (Chaluzy) ; - Giverdy (Sainte-Marie) ; - Saint-Ouen ; - Saint-Pierre-le-Moûtier ; - Saint-Seine ; - Saincy-Fertrève ; - Sauvigny-les-Chanoines ; - Saxy-Bourdon ; - Sermoise ; - Sougy ; - Trois-Vèvres.

1 L 213

1790-an VII

Arleuf, Anlezy, Béard, Beaumont-sur-Sardolles, Cercy-la-Tour, Challuy, Chazeuil, Chevannes, Chevenon, Clamecy, Cosne, Coulanges, Druy-Parigny, Fermeté-Prye (La), Fours, Gimouille, Huban, Imphy, Livry, Lormes, Marzy, Mantambert, Montigny-sur-Canne, Nocle (La), Druy-Parigny, Rouy, Saint-Benin-des-Bois, Lurcy-le-Châtel, Saint-Eloi, Chaluzy, Sainte-Marie, Giverdy, Saint-Ouen, Saint-Pierre-le-Moûtier, Saint-Seine, Saincy-Fertrève, Sauvigny-les-Chanoines, Saxi-Bourdon, Sermoise, Sougy, Trois-Vèvres, Sauvigny-les-Bois

Tableau, Etat

Fonctionnaires publics, paiements : tableaux (1791, 1792, 1793).

1 L 460

1791-1793

Tableau

Administration - Elections : - Administrations, permanences ; - Elections, généralités, indemnités ; - District et communes, autorités constituées : tableau ; - Archives ; - Affaires générales ; - Teigny, procureur, nomination ; garde Nationale : (1791) ; - Tribunal de District, établissement à Lormes, protestations.

5 L 77

1791

Corbigny (District de), Lormes

Tableau

Patentes : (1791-An VIII) - Correspondance générale ; - Administrations : arrêtés ; - Décharges : pétitions avec avis des administrations ; - Affaires diverses ; - District de Nevers, droits de patente, montants : tableau (1791, par mois et par commune) ; - District de La Charité, recettes : état (février 1792, par commune) ; - Canton de Donzy, citoyens assujettis à la patente : état (An V) ; - Administration centrale, délibération : (An VI) ; - Rôles, confection.

1 L 325

1791-an VIII

Nevers (District de), Charité (District de La), Donzy (Canton de)

Correspondance, Arrêté, Pétition, Etat, Tableau, Délibération

Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.

1 L 166

1792-an VII

Clamecy (District de)

Procès-verbal, Tableau, Imprimé, Correspondance

Nièvre (Département de la), principales carrières et minières : tableau [fin du 19ème siècle].

8 S 6835

Sans date

Tableau

Patentes : (1792) - Droits de patente : reçus ; - District de Nevers (sauf ville de Nevers).

1 L 326

1792

Nevers (District de), Charité (District de La), Donzy (Canton de)

Correspondance, Arrêté, Pétition, Etat, Tableau, Délibération

Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures, pétitions, correspondance générale ; - Combustibles (1793), fer (An II) ; - Decize, mai 1793, maximum ; - Salaires ; Cantons et municipalités (Cosne, Clamecy, Chantenay, Saint-Germain), prix des denrées, fixation. Maximum par district : tableaux généraux- District de La Charité ; - District de Corbigny ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Decize ; - District de Saint-Pierre ; - District de Clamecy.

1 L 230

1793-an II

Decize, Cosne, Clamecy, Chantenay, Charité (District de La), Corbigny (District de), Moulins-Engilbert (District de), Decize (District de), Saint-Pierre (District de), Clamecy (District de)

Tableau, Circulaire, Brochure, Correspondance

- Délibérations : registre (16 avril 1793-25 brumaire An II) ; - Civisme, certificats : registre (14 frimaire An II-17 fructidor An II) ; - Correspondance : registre (11 germinal An II-10 fructidor An II) ; - "Lettres à la poste", ouverture : registre (11 germinal An II-11 fructidor An II) ; - Détenus : tableaux ; - Correspondance reçue, minutes : (1793-An II).

12 L 12

1793-an III

Lormes (Comité révolutionnaire de)

Registre, Délibération, Certificat (de civisme), Correspondance, Lettre, Tableau, Minute

- Subsistances ; - Agriculture ; - Correspondance (An II) ; - Maximum, taxe : tableaux ; - Grains, recensements ; - Ensemencements.

9 L 46

an II

Nevers (District de)

Correspondance, Tableau

Subistances : (An II-An VI) - Récolte de l'An II, recensement (comprend parfois population, nombre de votants, volontaires à l'armée) : (An II-An III) ; - District de Moulins-Engilbert, recensement de grains : (An III) ; - District de Saint-Pierre, cantons de Pougues, de Magny, terres ensemencées : état (An III-An IV) ; - Imphy, Sardolles, canton de Donzy, récolte : (An IV) ; - Arleuf, terres ensemencées (An V) ; - Donzy, récolte : (An V) ; - Récoltes de l'An VI : tableau, réponse à un questionnaire de l'Administration centrale, par canton : (An VI) ; - Lormes, recensement des grains. .

1 L 224

an II-an VI

Moulins-Engilbert (District de), Saint-Pierre (District de), Pougues (Canton de), Magny (Canton de), Imphy, Sardolles, Donzy (Canton de), Arleuf, Donzy, Lormes

Tableau, Questionnaire, Etat

«Tableau de l'organisation et épuration de la nouvelle municipalité de la commune de Myennes» (20 messidor An II)

3 D 1

Année II de la République, mois de messidor, jour 20 (calendrier républicain)

Myennes

Tableau

Notariat, organisation : (An III-An VIII) - Notaires, date de leur réception : tableaux ; - Réorganisation par arrondissement (population, provisions, nominations) : tableaux, pièces justificatives (An III) - Notaires : tableaux cantonaux (An VI) ; - Administrations : correspondance.

1 L 451

an III-an VIII

Tableau, Correspondance

Naissances, mariages, divorces, décès : tableaux statistiques (An IV) - Canton de Béard ; - Canton de Saint-Révérien ; - Canton de Clamecy ; - Canton de Monceaux ; - Canton de Beaumont ; - Canton de Lormes ; - Canton de Guérigny.

1 L 210

an IV

Béard (Canton de), Saint-Révérien (Canton de), Clamecy (Canton de), Monceaux-le-Comte (Canton de), Beaumont (Canton de), Lormes (Canton de), Guérigny (Canton de)

Tableau, Etat

Statistique : - Animaux, recensement : instruction de l'Administration départementale (An IV) ; - Population, bestiaux, dénombrement : tableau (s. d.).

11 L 3-6

an IV

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Instruction, Tableau

Emprunts forcés- Emprunt forcé de l'An IV (1), répartition, recouvrement : ordonnances de dégrèvement et de décharge, instructions, rôles, tableaux nominatifs (An IV-An VI) ; - Emprunt forcé de l'An VII (2) : instructions, arrêtés (An VIII). (1) Emprunt forcé de 600 millions, levé le 15 frimaire An IV sur le quart le plus riche des contribuables(2) Emprunt forcé de 100 millions, levé le 9 messidor An VII.

11 L 95

an IV-an VIII

Varzy (Canton de)

Ordonnance, Instruction, Rôle, Tableau, Instruction, Arrêté

Administration municipale : - Contributions, citoyens assujettis à la patente : liste (An VI) ; contribution foncière : état (s. d.) ; patentes, demandes en réduction ; garde-magasin, nomination ; emprunt forcé ; décharges ; correspondance ; recouvrement (An IV-An VIII) - Militaires rentrés, réquisitionnaires n'ayant pas rejoint : tableau (s. d.) ; - Usines, approvisionnement : (An IV) ; - Postes ; - Prisons, géolier ; - Correspondance générale : (An IV-An VIII) ; - Bulletins des lois, réception ; - Cercle constitutionnel, formation : (An VI) ; - Directoire exécutif, commis : registre de correspondance (An IV-7 germinal An V).

11 L 26

an IV-an VIII

Cosne (Canton de)

Etat, Correspondance, Tableau, Registre

Clergé : (An IV-An VIII) - Surveillance, libération : instructions (An IV-An VII) ; - Traitement : instructions, arrêtés, tableau nominatif des pensionnés (An IV-An VIII).

11 L 106

an IV-an VIII

Varzy (Canton de)

Instruction, Arrêté, Tableau

Statistiques, dénombrement de la population, recensement des bestiaux (par canton) : tableaux (An V- An VI) - Beaumont ; - Cosne ; - Champlemy ; - Donzy ; - Nevers ; - Saint-Germain ; - Saint-Pierre ; - Tannay ; - Varzy ; - Entrains.

1 L 214

an V-an VI

Beaumont (Canton de), Cosne (Canton de), Champlemy (Canton de), Donzy (Canton de), Nevers (Canton de), Saint-Germain (Canton de), Saint-Pierre (Canton de), Tannay (Canton de), Varzy (Canton de), Entrains (Canton de)

Tableau

Affaires militaires, : conscription, organisation : (An V-An VII) - loi ; - Ministre de la Guerre : instructions ; - Administration départementale : instructions, arrêtés ; - Conscrits, enrôlements, exemptions : tableau général (An V), tableau de répartition (s. d.), registre, états nominatifs (An VII).

11 L 3-9

an V-an VII

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Instruction, Arrêté, Tableau, Etat, Registre, Loi

Routes, entretien, taxes ; différentes barrières, droits, réglements, fermages : correspondance, procès-verbaux d'adjudication, instruction, tableaux et états.

2 S 10326

an V-1807

Procès-verbal d'adjudication, Instruction, Tableau, Etat

Pensionnaires ecclésiastiques, pensions, traitements : (4 cahiers) - Pensionnaires jouissant d'un secours ou d'une pension : état (An V-An VI) ; - Sommes dues ou payées aux pensionnaires : état (An VI-An VII) ; - Pension, montant : tableau (An VII-An IX).

1 L 461

an V-an IX

Tableau, Etat, Cahier

Départements français, foires et marchés : arrêtés, tableaux imprimés, imprimés (An VI) - Allier ; - Alpes-Maritimes ; - Ariège ; - Aube ; - Aude ; - Aveyron ; - Bas-Rhin ; - Cher ; - Calvados ; - Cantal ; - Charente ; - Côtes d'or ; - Deux-Sèvres ; - Drôme ; - Finistère ; - Gers ; - Hautes-Alpes ; - Haute-Garonne ; - Haute-Saône ; - Isère ; - Jura ; - Loiret ; - Loir-et-Cher ; - Lot ; - Maine-et-Loire ; - Mayenne ; - Meurthe ; - Meuse ; - Mont-Terrible ; - Morbihan ; - Orne ; - Ourthe ; - Saône-et-Loire ; - Tarn ; - Vienne ; - Yonne ; - Orne, Saône-et-Loire : (An VII).

1 L 227

an VI-an VII

Allier (Département de l'), Aveyron (Département de l'), Ariège, Cher (Département du), Saône-et-Loire (Département de), Vienne (Département de la), Finistère (Département du), Ourthe, Loir-et-Cher (Département du), Haute-Garonne (Département de), Mont-Terrible, Charente (Département de), Meurthe (Département de la), Tarn (Département du), Isère (Département de l'), Loiret (Département du), Hautes-Alpes (Département des), Meuse (Département de la), Yonne (Département de l'), Deux-Sèvres (Département des), Cantal (Département du), Haute-Saône (Département de la), Gers (Département du), Alpes Maritimes (Département des), Morbihan (Département du), Drôme (Département de la), Jura (Département du), Bas-Rhin (Département du), Orne (Département de l'), Maine-et-Loir (Département du), Lot (Département du), Aude (Département de l'), Aube (Département de l'), Côte d'Or (Département de la), Calvados (Département du), Mayenne (Département de la)

Arrêté, Tableau, Imprimé

Poids et mesures : (An VI-An VII) - Département de la Nièvre, anciennes mesures, comparaisons avec les mesures républicaines : tableaux ; - Questionnaire de l'Administration centrale, réponse : correspondance, tableaux (par canton, An VI) ; - Poids et mesures : arrêté de l'Administration centrale (An VII) ; - Commerçants vendant à l'aune, réponse des Administrations cantonales : (An VII) ; - Charbonnières, mesures : (An VII) ; - Poids-étalons, fabrications : (An VII).

1 L 245

an VI-an VII

Tableau, Questionnaire, Arrêté, Correspondance

Matières d'or et d'argent : (An VI-An VII) - Orfèvres ; - Commerce, garanties, poinçons, essayeurs : correspondance, tableaux.

1 L 322

an VI-an VII

Correspondance, Tableau

« Levée des conscrits de l'an 13 » ; classe 1819, 1823, 1832, 1835 ; pièces diverses et isolées relatives au recrutement

1 H 1

1804-1932

Myennes

Liste, Tableau

Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Saint-Pierre-du-Mont, Poiseux, Sichamps, Prémery, indemnités : plans, tableaux ; terrains : tableaux des évaluations ; terrains à occuper : états ; ventes approuvées : états ; indemnités de terrains, approbations ; correspondance, enquêtes ;Champlemy, mur de soutènement, construction : arrêté d'autorisation (1840).

2 S 762

1808-1855

Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Saint-Pierre-du-Mont, Poiseux, Sichamps, Prémery, Champlemy

Etat, Tableau

Route n° 15 de Paris à Lyon, pont de Saint Antoine, réparations : correspondance (1808) ;Port de Nevers, abords de la levée : plan général, aquarellé (1812) ;Pont sur la Loire, travaux, adjudication : affiches (1812-1813) ;Pont sur la Loire, pont en pierre, construction : procès-verbal d'adjudication des travaux (1813) ;Pont de pierre sur la Loire, construction, réclamation d'un entrepreneur : détail estimatif, devis, correspondance, rapports, état de sommes dûes (1812-1818) ;"Pont de Nevers", construction, péage : ordonnance du Roy ; désignation des passages : tableaux, états ; correspondance ; passages des bacs, droits à percevoir, tarif ; rapports, arrêtés ; péages, produit net à établir, évaluation : (1817-1827) ;Pont provisionnel en bois sur la Loire, réparations urgentes : états pour aperçu, état de fournitures, correspondance (1819-1831) ;"Pont de Nevers" : plan des abords [18ème ou début 19ème siècle].

3 S 633

1808-1831

Nevers, Saint-Antoine (Pont de), Loire (Rivière de)

Plan, Affiche, Procès-verbal d'adjudication, Détail estimatif, Devis, Rapport, Etat, Tableau, Arrêté

Grosses réparations entre Nevers et les bois de Faye : (1810-1811) ;Rectification entre la montée de Tamnay et la partie neuve de Saint-Péreuse : (1838-1840) ;Rectification entre Tamnay et Curty : (1839-1850) ;Réparations entre Nevers et la Croix Saint-Lazare : (1845-1848) ;Rectification des rampes de la Madeleine et de Châtenay entre Châtillon et la borne n° 21 : (1846-1850) ;Grosses réparations entre les bornes 5 et 25 : (1849-1850) ;Rechargement des chaussées entre la borne 62 et Château-Chinon : (1850-1858) ;Grosses réparations entre les bornes 25 et 45 : (1850-1858) ;Rechargement de la chaussée entre la sortie de Château-Chinon et la borne 73 : (1850-1853) ;Adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception, plans, dessins, profils, coupes en détails, devis, détail estimatif, avant-métrés, calculs des terrasses, tableaux comparatifs, approbations, arrêtés, rapports, indemnités de terrain, analyses de prix, pièces comptables, correspondance.

2 S 709

1810-1858

Madeleine (La), Châtenay

Procès-verbal d'adjudication, Procès-verbal de réception, Plan, Dessin, Profil, Coupe, Devis, Détail estimatif, Avant-métré, Calcul, Tableau, Arrêté, Rapport

Tableaux

1 H 2

1811-1859

Myennes

Tableau, Liste

De Nevers à Lièges par Guérigny, Prémery- partie de route entre le Domaine de Poissons et la Forge de la Moquerie, projet ; construction de quatre ponceaux, projet : plan (1813) ;- construction d'une partie de la route : profils (1813) ;- plan , projet de construction : (1813) ;- projet de route, plan aquarellé : (4 feuilles 1813) ;- ouvrages en terrassement et en chaussée d'empierrement : devis, détais estimatif, calcul des terrasses, état des terrains, correspondance (1813-1823), profils ; indemnités, certificat de reception, comptabilité (1821-1823).Construction neuve entre Guérigny et Poiseux : devis, calculs des terrasses, détail estimatif, plans, nivellement, observations, approbations, soumission, tableaux d'indemnité, arrêté (1808-1809).Construction neuve entre le Gué d'Heuillon et les Chaumes Pourries, adjudication des travaux : correspondance, dessin d'un pont, devis, approbation : (1808-1809).Construction neuve entre Prémery et Oulon : approbations, mémoire, plans, profils, calculs de terrasses, devis, plan des terrains, à acquérir, tableaux d'indemnité, détails estimatifs (1824-1825).

2 S 768

1813-1825

Plan, Devis, Calcul, Tableau, Arrêté, Profil, Détail estimatif, Certificat de réception, Etat

Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...

2 S 10516

1817-1836

Rapport, Acte de vente, Avis, Affiche, Etat, Plan, Tableau, Procès-verbal d'estimation, Procès-verbal d'évaluation

Anciennes et nouvelles dénominations : tableau indicatif, correspondance.

2 S 11312

1817

Tableau indicatif, Tableau

Construction entre le bois d'Azy et le calvaire de Nanteuil : (1819) ;Construction de la route de Rouy et au-delà de Rouy : plans de ponts et ponceaux, plans d'aqueducs : (1821) ;Construction vers le Gué des Fourmis : (1828) ;Construction du pont de Châtillon et des levées aux abords, adjudication des travaux : (1828-1837), dessin du pont ; Construction de la lacune du moulin d'Abrigny : (1829) ;Adjudication des travaux : plans, profils, coupes, dessins, ponceaux, calculs, devis, détail estimatif, approbation de l'adjudication, procès-verbal de réception, soumissions, comptabilité, tableaux d'indemnités.

2 S 707

1819-1837

Fourmis (Gué des), Châtillon-en-Bazois, Abrigny (Moulin d')

Plan, Profil, Dessin, Calcul, Devis, Détail estimatif, Procès-verbal de réception, Tableau

Campagne de 1822, propositions définitives : correspondance, rapport (1821-1822) ; emprunt, projet ; vote de centimes ; situation : arrêtés, états, tableaux, correspondance (1825-1826).

2 S 10240

1821-1826

Rapport, Arrêté, Etat, Tableau

Rivières navigables et flottables : tableaux, correspondance.

3 S 10946

1823

Tableau

Château-Chinon (Arrondissement de), rivières navigables, ruisseaux flottables : tableaux (s.d., 1825), correspondance (1823-1825).

3 S 7385

1823-1825

Château-Chinon

Tableau

Routes royales : tableau sommaire, correspondance.

2 S 11311

1824

Tableau

Département de la Nièvre, rivières navigables et flottables : tableau.

3 S 6139

1824-1825

Tableau

Travaux divers : devis, métrés, plans, profils, détails estimatifs, décomptes, certificats de réception, indemnités de terrain, procès-verbaux d'adjudication, calculs, approbations de projet, tableauxConstruction entre Saint-Révérien et la limite du territoire de Guipy ;Construction entre Oulon et Saint-Révérien ;Rectification entre Chitry-les-Mines et Corbigny : plan (1845) ;Construction de cette route entre son origine sur la route n° 77 et le village de Boulon : (1828) ;Construction entre Boulon et Saint-Révérien : (1825) ;Construction entre Guipy et Ardant : (1826) ;Rectification dans la partie comprise entre Chitry-les-Mines et l'entrée du faubourg Saint-Jean à Corbigny : projet (1845), nivellement ;Construction de trois lacunes entre le village de Brêches et les Grandes Haies : (1829) ;Construction de deux lacunes de Moussy et Sancenay : (1830) ;Construction aux abords de Saint-Révérien : (1831).

2 S 670

1824-1908

Saint-Révérien, Moussy, Sancenay

Devis, Métré, Plan, Profil, Détail estimatif, Décompte, Certificat de réception, Procès-verbal d'adjudication, Calcul, Tableau

Situation : rapports, tableaux (1824-1849), note (1840), budget (1856).

2 S 10234

1824-1856

Rapport, Tableau, Note, Budget

Clamecy (Arrondissement de), rivières navigables et ruisseaux flottables : tableau.

3 S 6140

1825

Clamecy (Arrondissement de)

Tableau

Budget, sous-répartition, projet : correspondance, tableau.

3 S 9111

1828-1841

Loire (Canal latéral à la)

Tableau

Statistiques : tableaux, rapport, correspondance.

2 S 10238

1828-1843

Rapport, Tableau

Voyageurs, service 1910-1911 du 1er juin au 5 octobre 1910 inclus.

5 S 8304

Tableau, État

Exploitation, horaires : tableau (été 1913).

5 S 10412

Tableau

Service 1911-1912, du 1er juin au 5 octobre 1911 : fascicule 1 à 10 fascicule annexe.

5 S 8307

Tableau, État, Fascicule

Uxeloup : actes de vente, plans, rapports, correspondance, tableau des superficies et estimations.

3 S 8555

1829

Loire (Canal latéral à la), Uxeloup

Rapport, Acte de vente, Plan, Tableau

Service 1910-1911, du 1er juin au 5 octobre 1910 inclus.

5 S 7986

Tableau, État

Service 1911-1912, à dater du 6 octobre 1911.

5 S 7985

Tableau, État

Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches (février-juin 1937).

5 S 9930

Affiche, Tableau

Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron, de Saint-Saulge à Tamnay, de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, terrains acquis pour l'établissement de ces lignes, vente des exédents, adjudication : correspondance, avis (affiche 1907), tableau, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges.

5 S 10959

Procès-verbal d'adjudication, Avis, Affiche, Tableau, Cahier des charges

Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches (janvier-novembre 1931).

5 S 9911

Affiche, Tableau

Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches (janvier-avril1934).

5 S 9937

Affiche, Tableau

Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches (mai-septembre 1934).

5 S 9938

Affiche, Tableau