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Exploitation, prévisions, résultats : tableaux, comptes, correspondance, consignes manuscrites par Jean de ROUALLE, notes diverses.

1 J 497/64

1951-1959

Charmois (Domaine du)

Tableau, Compte, Note, Correspondance

Service modifié à dater du 8 octobre 1933 : fascicules du n° 4 bis au n° 6 bis ; service modifié à dater du 1er décembre 1933 : fascicule n° 17 bis.

5 S 9932

1933-1934

Tableau, État, Fascicule

Société Nationale des Chemins de Fer Français, région du Sud-Est, exploitation, marche des trains, voyageurs et messageries : tableaux (1938-1939, fascicules 10 bis-20 annexes).

5 S 9786

1938-1939

Fascicule, Tableau

Lyon, Alfort, écoles vétérinaires : (1789-An VII) - Nièvre, autorités constituées : correspondance des directeurs, correspondance des élèves ; - Elèves : tableaux nominatifs ; - Elèves, contrôle : (1789-1790, 1792 (Alfort), 1793) ; - Ecole, programme : (1790). .

1 L 238

1789-an VII

Lyon (Ecole vétérinaire de), Alfort (Ecole vétérinaire d')

Correspondance, Tableau, Programme

Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), classes pauvres et laborieuses, secours accordés aux communes pour leur procurer du travail : tableaux d'empois des deux crédits, correspondance.

1 S 7429

1847

Cosne-sur-Loire (Arrondissement de)

Tableau

Féodalité et culte, signes et emblèmes : (1790-1791) - Titres féodaux, destruction ; - Papiers féodaux ; - Droits féodaux ; - Croix de Saint Louis ; - Droits féodaux, suppression ; - Prix des denrées, prix des journées de travail : tableau.

1 L 202

1790-1791

Tableau

Correspondance : ponts et ponceaux : tableau.

2 S 10244

1835

Tableau

- Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.

7 L 17

1790-an IV

Decize (District de)

Registre, Inventaire, Tableau, Imprimé, Arrêté, Décret, Procès-verbal

Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports, tableau des cantonnements, cahier des charges, correspondance, affiche.

3 S 8431

1868-1878

Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Tableau, Cahier des charges, Affiche

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

2 S 10054

1846-1849

Entrains-sur-Nohain

Acte de vente, Tableau, Etat, Mémoire, Procès-verbal d'enquête

Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).

1 L 443

1790-an VIII

Correspondance, Liste, Tableau

Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; « liste des morts pour la France » ; soldats décédés ou disparus ; fonds provenant de la succession d'un militaire tué au front ; corps des militaires tombés au front, transport et sépultures ; objets recueillis sur les corps des militaires tués au front qui n'ont pu être identifiés

4 H 4

1914-1922

Myennes

Liste, Tableau, Circulaire

Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.

1 L 166

1792-an VII

Clamecy (District de)

Procès-verbal, Tableau, Imprimé, Correspondance

Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Saint-Pierre-du-Mont, Poiseux, Sichamps, Prémery, indemnités : plans, tableaux ; terrains : tableaux des évaluations ; terrains à occuper : états ; ventes approuvées : états ; indemnités de terrains, approbations ; correspondance, enquêtes ;Champlemy, mur de soutènement, construction : arrêté d'autorisation (1840).

2 S 762

1808-1855

Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Saint-Pierre-du-Mont, Poiseux, Sichamps, Prémery, Champlemy

Etat, Tableau

- District de Saint-Pierre, contributions foncières, personnelles, mobiliaires : états - Département, contributions personnelles et somptaires : états ; - Descente en Angleterre, offrandes, citoyens ayant fait des dons : tableau (An VI) ; - Extraordinaire, caisse ; - Loterie ; - Affaires diverses.

1 L 278

Sans date

Saint-Pierre (District de), Angleterre

Etat, Tableau

Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication, tableau de cantonnement, cahier des charges, rapports des ingénieurs, correspondance, affiche.

3 S 8428

1871-1884

Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Tableau, Cahier des charges, Affiche

Départements français, foires et marchés : arrêtés, tableaux imprimés, imprimés (An VI) - Allier ; - Alpes-Maritimes ; - Ariège ; - Aube ; - Aude ; - Aveyron ; - Bas-Rhin ; - Cher ; - Calvados ; - Cantal ; - Charente ; - Côtes d'or ; - Deux-Sèvres ; - Drôme ; - Finistère ; - Gers ; - Hautes-Alpes ; - Haute-Garonne ; - Haute-Saône ; - Isère ; - Jura ; - Loiret ; - Loir-et-Cher ; - Lot ; - Maine-et-Loire ; - Mayenne ; - Meurthe ; - Meuse ; - Mont-Terrible ; - Morbihan ; - Orne ; - Ourthe ; - Saône-et-Loire ; - Tarn ; - Vienne ; - Yonne ; - Orne, Saône-et-Loire : (An VII).

1 L 227

an VI-an VII

Allier (Département de l'), Aveyron (Département de l'), Ariège, Cher (Département du), Saône-et-Loire (Département de), Vienne (Département de la), Finistère (Département du), Ourthe, Loir-et-Cher (Département du), Haute-Garonne (Département de), Mont-Terrible, Charente (Département de), Meurthe (Département de la), Tarn (Département du), Isère (Département de l'), Loiret (Département du), Hautes-Alpes (Département des), Meuse (Département de la), Yonne (Département de l'), Deux-Sèvres (Département des), Cantal (Département du), Haute-Saône (Département de la), Gers (Département du), Alpes Maritimes (Département des), Morbihan (Département du), Drôme (Département de la), Jura (Département du), Bas-Rhin (Département du), Orne (Département de l'), Maine-et-Loir (Département du), Lot (Département du), Aude (Département de l'), Aube (Département de l'), Côte d'Or (Département de la), Calvados (Département du), Mayenne (Département de la)

Arrêté, Tableau, Imprimé

Marchandises, machines isolées : tableaux, fascicules 16 bis, 18 bis.

5 S 10579

1927-1928

Tableau, État, Fascicule

Navigation, mouvements : tableau.

3 S 7423

1852

Allier (Rivière d')

Tableau

- Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution foncière : (1791) ; - Cultes, fabriques, cloches, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel, bureau des contributions) : correspondances ; - Représentants du peuple, élections ; - Propriétés publiques, conservation : rapport d'un administrateur ; - Annimal domestique (âne) appartenant à la République, vente aux enchères : (An IV).

4 L 18-2

1790-an III

Clamecy (District de)

Tableau, Correspondance, Rapport, Registre

Tamnay, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

5 S 7670

1874

Tamnay-en-Bazois

Plan, Tableau

Cercy-la-Tour, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

5 S 7655

1873

Cercy-la-Tour

Plan, Tableau

Terrains, emprises supplémentaires : rapports, traités, mémoires, tableaux des parcelles, bulletins de cession, plans, correspondance.

5 S 10659

1903-1907

Bulletin de cession, Plan, Tableau, Rapport, Traité, Mémoire

Service modifié à dater du 8 octobre 1933 : fascicules du n° 1 bis au n° 20 bis.

5 S 9894

1933-1934

Tableau, État, Fascicule

"Tableau du mouvement de la navigation (deuxième section) dressé par l'ingénieur en chef en 1858".

3 S 6312

Loire (Rivière de)

Tableau

Voyageurs, service 1910-1911 du 1er juin au 5 octobre 1910 inclus.

5 S 8304

Tableau, État

"Tableau comparatif des tonnages des principaux ports maritimes de la France et des ports principaux du Canal Latéral à la Loire et du Canal du Nivernais" ( cartes figuratives de 1889).

3 S 4949

1893-1894

Carte, Tableau

Exploitation, horaires : tableau (été 1913).

5 S 10412

Tableau

Sercie modifié à dater du 15 mai 1934 : fascicules du n° 1 au n° 20 annexes.

5 S 9895

1934-1935

Tableau, État, Fascicule

Service 1911-1912, du 1er juin au 5 octobre 1911 : fascicule 1 à 10 fascicule annexe.

5 S 8307

Tableau, État, Fascicule

Affaires générales, statistiques : instructions, correspondance, états de situation, états divers (1905-1908) ; plaintes, contraventions, accidents : tableaux analytiques (1903-1908).

5 S 10590

1903-1908

État, Tableau

Offres, demandes : tableau.

5 S 7577

1903

Tableau

Uxeloup : actes de vente, plans, rapports, correspondance, tableau des superficies et estimations.

3 S 8555

1829

Loire (Canal latéral à la), Uxeloup

Rapport, Acte de vente, Plan, Tableau

Rivières navigables et flottables : tableaux, correspondance.

3 S 10946

1823

Tableau

Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures, pétitions, correspondance générale ; - Combustibles (1793), fer (An II) ; - Decize, mai 1793, maximum ; - Salaires ; Cantons et municipalités (Cosne, Clamecy, Chantenay, Saint-Germain), prix des denrées, fixation. Maximum par district : tableaux généraux- District de La Charité ; - District de Corbigny ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Decize ; - District de Saint-Pierre ; - District de Clamecy.

1 L 230

1793-an II

Decize, Cosne, Clamecy, Chantenay, Charité (District de La), Corbigny (District de), Moulins-Engilbert (District de), Decize (District de), Saint-Pierre (District de), Clamecy (District de)

Tableau, Circulaire, Brochure, Correspondance

Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux des parcelles acquises, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure ; avis d'expropriation : affiche ; jugements d'expropriation, rapports ; commission départementale, délibérations : extraits ; correspondance.

5 S 10658

1907-1910

Traité, Tableau, Bulletin de cession, Arrêté, Affiche, Jugement, Rapport, Délibération

Epiry, Mouron, expropriations, indemnités : tableaux.

2 S 6370

1881

Epiry, Mouron

Tableau

Clamecy (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, extrait de la séance de la Commission départementale, carte du département, tableau de classement.

2 S 10435

1881-1882

Clamecy (Arrondissement de)

Délibération, Certificat de publication, Rapport, Carte, Tableau

Situations de caisse, états d'ordonnancement : tableaux ; fournitures scolaires, sommes attribuées par commune et par instituteur : tableau ; récompenses, primes de survie, frais d'assistance médicale, sommes attribuées : états nominatifs ; "layettes, maillots, vêtures et trousseaux " : états ; sommes dues : décomptes ; dépenses : résumés annuels ; dépenses diverses : états ; ordonnances médicales : fiches individuelles.

108 J 38

1927

Prémery (Nièvre, France)

Tableau, Etat, Décompte, Fiche individuelle

Routes royales et départementales : "tableau statistique d'après le rapport de M. MOSSE, ingénieur en chef".

2 S 9841

1834

Rapport, Tableau

Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...

2 S 10516

1817-1836

Rapport, Acte de vente, Avis, Affiche, Etat, Plan, Tableau, Procès-verbal d'estimation, Procès-verbal d'évaluation

Fonctionnaires publics, paiements : tableaux (1791, 1792, 1793).

1 L 460

1791-1793

Tableau

Service 1910-1911, du 1er juin au 5 octobre 1910 inclus.

5 S 7986

Tableau, État

"Exploitation Nièvre", résultats comptables : tableaux, listes.

1 J 497/65

1951-1961

Nièvre (Département de la)

Tableau, Liste

Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.

1 L 167

1790-an VII

Corbigny (District de), Charité (District de La), Moulins-Engilbert (District de), Châtillon-en-Bazois (Canton de), Nevers (Canton de), Anlezy (Canton d'), Prémery (Canton de), Beaumont (Canton de)

Liste, Imprimé, Tableau

Nièvre (Département de la), principales carrières et minières : tableau [fin du 19ème siècle].

8 S 6835

Sans date

Tableau

Paris-Méditerrannée et lignes annexes, réseau, personnel de contrôle : tableau non daté (entre 1860 et 1870 environ) ; ligne Paris-Lyon par le Bourbonnais et embranchements, contrôle, personnel de surveillance administrative : tableau général (1868).

5 S 7626

1868

Tableau

Exploitation, résultats : tableaux.

1 J 497/54

1948-1949

Charmois (Domaine du)

Tableau

Stocks, gestion : tableau (octobre 1951).

1 J 497/59

Charmois (Domaine du)

Tableau

Grosses réparations entre Nevers et les bois de Faye : (1810-1811) ;Rectification entre la montée de Tamnay et la partie neuve de Saint-Péreuse : (1838-1840) ;Rectification entre Tamnay et Curty : (1839-1850) ;Réparations entre Nevers et la Croix Saint-Lazare : (1845-1848) ;Rectification des rampes de la Madeleine et de Châtenay entre Châtillon et la borne n° 21 : (1846-1850) ;Grosses réparations entre les bornes 5 et 25 : (1849-1850) ;Rechargement des chaussées entre la borne 62 et Château-Chinon : (1850-1858) ;Grosses réparations entre les bornes 25 et 45 : (1850-1858) ;Rechargement de la chaussée entre la sortie de Château-Chinon et la borne 73 : (1850-1853) ;Adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception, plans, dessins, profils, coupes en détails, devis, détail estimatif, avant-métrés, calculs des terrasses, tableaux comparatifs, approbations, arrêtés, rapports, indemnités de terrain, analyses de prix, pièces comptables, correspondance.

2 S 709

1810-1858

Madeleine (La), Châtenay

Procès-verbal d'adjudication, Procès-verbal de réception, Plan, Dessin, Profil, Coupe, Devis, Détail estimatif, Avant-métré, Calcul, Tableau, Arrêté, Rapport

Dirol, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

5 S 7672

1874

Dirol

Plan, Tableau

- Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements : états divers ; - Droits d'aide, régie : (1788-1790) ; - Charges locales ; - Municipalités, étendue de la population, imposition : tableau (1790).

9 L 55

Nevers (District de)

Etat, Tableau

Service 1911-1912, à dater du 6 octobre 1911.

5 S 7985

Tableau, État

OUROUX, SAINT-BRISSON, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains, acquisitions : actes de vente ; indemnités : tableaux indicatifs.

2 S 661

1838-1859

Ouroux, Saint-Brisson, Saint-Révérien, Vauclaix

Acte de vente, Tableau

Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches (février-juin 1937).

5 S 9930

Affiche, Tableau

Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron, de Saint-Saulge à Tamnay, de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, terrains acquis pour l'établissement de ces lignes, vente des exédents, adjudication : correspondance, avis (affiche 1907), tableau, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges.

5 S 10959

Procès-verbal d'adjudication, Avis, Affiche, Tableau, Cahier des charges

Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792) Subsistances : - Correspondance ; - Marchés ; - Approvisionnment ; - Magasins. Statistiques, agriculture : - Communes, enquêtes ; - Productions, population ; - Productions : états ; - Commerce, mercuriales ; - Taxes, maximum ; - Population : tableau- Cosne, mercuriale. Statistiques diverses.

6 L 21

1790-1792

Cosne (District de), Cosne (Mercuriale de)

Correspondance, Etat, Tableau

- Inspection : rapport de l'inspecteur [1908-1912]. - Pour l'année 1911 : Enfants assistés de moins d'un an : état nominatif ; avis d'inscription d'un enfant assisté : (classe 1911), fiches individuelles. - Bulletins de visites tri-mensuelles (1911-1912). - Pour l'année 1912 : - Gestion : rapport du directeur ; recrutement : états nominatifs, fiches individuelles, correspondance (classe 1912) ; population, mouvement annuel ; élèves reconnues en état de grossesse : note, service médical, situation : tableaux, sommes dues : décomptes ; élèves décédés, par commune : tableau ; certificat d'études primaires, session 1912, élèves reçus : listes ; récompenses : correspondances, factures, liste nominative récapitulative ; résumé trimestriel des dépenses : tableaux ; médecins, abonnement : tableau ; pensions, propositions : états nominatifs ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; "demandes de vêtures" : états ; états récapitulatifs divers.

108 J 34

Prémery (Nièvre, France)

Tableau, Etat, Rapport, Décompte, Fiche individuelle, Bulletin de visite, Note, Liste, Facture

Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches (janvier-novembre 1931).

5 S 9911

Affiche, Tableau

Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, tableau de classement, correspondance.

2 S 10433

1881-1882

Cosne-sur-Loire (Arrondissement de)

Délibération, Certificat de publication, Rapport, Tableau

Service applicable à partir du 15 mai 1933 : fascicules du n° 1 au n° 20.

5 S 9925

1933-1934

Tableau, État, Fascicule

Tableaux du classement et de la réquisition

2 H 5

1899-1922

Myennes

Tableau

Expéditions de détail, tarif général : fascicules (tableaux).

5 S 9581

1935

Fascicule, Tableau

- Pour l'année 1910 : Enfants de 1 jour à 1 an, mortalité, statistique : état nominatif ; certificat d'études primaires, présentation d'un élève : correspondance. - Pour l'année 1911 : Population, mouvement annuel : état ; service médical, situation : tableaux ; gestion : rapport du directeur ; certificat d'études primaires, session 1911, élèves reçus : liste ; récompenses : correspondance ; résumé trimestriel des dépenses ; bulletins de visites tri-mensuelles ; "demandes de vêtures" : tableaux ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; sommes dues : décomptes ; pensions, propositions : états nominatifs des élèves proposés. - Enfants assistés, dépenses nominatives : correspondance, notes diverses (1910-1911). - Entrées : états (1911, 1912.

108 J 35

1910-1912

Prémery (Nièvre, France)

Tableau, Etat, Rapport, Décompte, Fiche individuelle, Bulletin de visite, Note, Liste, Facture

Chougny, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

5 S 7657

1873

Chougny

Plan, Tableau

Ougny, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

5 S 7658

1873

Ougny

Plan, Tableau

- Pour l'année 1910 : Enfants de 1 jour à 1 an, mortalité, statistique : état nominatif ; certificat d'études primaires, présentation d'un élève : correspondance. - Pour l'année 1911 : Population, mouvement annuel : état ; service médical, situation : tableaux ; gestion : rapport du directeur ; certificat d'études primaires, session 1911, élèves reçus : liste ; récompenses : correspondance ; résumé trimestriel des dépenses ; bulletins de visites tri-mensuelles ; "demandes de vêtures" : tableaux ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; sommes dues : décomptes ; pensions, propositions : états nominatifs des élèves proposés. - Enfants assistés, dépenses nominatives : correspondance, notes diverses (1910-1911). - Entrées : états (1911, 1912.

108 J 35

1910-1912

Prémery (Nièvre, France)

Tableau, Etat, Rapport, Décompte, Fiche individuelle, Bulletin de visite, Note, Liste, Facture

- Inspection : rapport de l'inspecteur [1908-1912]. - Pour l'année 1911 : Enfants assistés de moins d'un an : état nominatif ; avis d'inscription d'un enfant assisté : (classe 1911), fiches individuelles. - Bulletins de visites tri-mensuelles (1911-1912). - Pour l'année 1912 : - Gestion : rapport du directeur ; recrutement : états nominatifs, fiches individuelles, correspondance (classe 1912) ; population, mouvement annuel ; élèves reconnues en état de grossesse : note, service médical, situation : tableaux, sommes dues : décomptes ; élèves décédés, par commune : tableau ; certificat d'études primaires, session 1912, élèves reçus : listes ; récompenses : correspondances, factures, liste nominative récapitulative ; résumé trimestriel des dépenses : tableaux ; médecins, abonnement : tableau ; pensions, propositions : états nominatifs ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; "demandes de vêtures" : états ; états récapitulatifs divers.

108 J 34

Prémery (Nièvre, France)

Tableau, Etat, Rapport, Décompte, Fiche individuelle, Bulletin de visite, Note, Liste, Facture

Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance, bulletins de cession, états d'honoraires, mises en demeure, arrêtés de mise en demeure, tableau récapitulatif des offres et des demandes, décisions du jury, certificats de publication et d'affichage, liste des propriétaires n'ayant pas accordé la prise de possession.

5 S 10509

1903-1905

Contrat, Arrêté de mise en demeure, État d'honoraire, Tableau, Décision, Liste, Certificat de publication, Certificat d'affichage

Annay, Arquian, Billy-sur-Oisy, Etais (Yonne), traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; Billy-sur-Oisy, alignements : permissions de voirie.

2 S 10053

1836-1840

Arquian, Annay, Billy-sur-Oisy, Etais (Yonne)

Acte de vente, Tableau, Etat

Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe : cahier (1791). Procédures criminelles déposées : tableau (avec le nom des accusateurs, des accusés, la nature du délit, la date, la condamnation) - Evêché : (1696-1789) ; - Eaux et forêts : (1698-1789) ; - Baillage de Nevers : (1702-An II) ; - Chapitre : (1727-1790) ; - Election de Nevers : (1754-1773).

23 L 13

1696-an V

Nevers (Tribunal du District de), Nevers (Baillage de), Nevers (Election de)

Cahier, Tableau

- Délibérations, procès-verbaux : registre (15 décembre 1792-24 septembre 1793) ; - Actes, procès-verbaux à publier aux audiences ou à déposer au greffe, trandcription : registre (10 décembre 1790-[ ? ]), correspondance ; - Jury d'accusation, procédures : registre (16 février 1792-27 vendémiaire An IV) ; - Exclusion : 2 registres (14 mars 1791-4 fructidor An III) ; - Voyages, affirmation : 4 registres (9 février 1791-26 fructidor An III) ; - "Causes du petit criminel" : registre (21 janvier 1791-28 septembre 1792) ; - Ratifications : registre (15 décembre 1790-22 vendémiaire An IV) ; - Baux, adjudications : registre (9 janvier 1792-22 prairial An III) ; - Présidial, procès-criminels : tableau ; - Officiers, présences, absences : 2 registres (9 décembre 1790-1er brumaire An IV) ; - Tableau des hypothèques, contrats affichés : 2 registres (15 décembre 1790-12 vendémiaire An IV) ; - Défauts : registre (20 juin 1792-1er ventôse An II) ; - Avoués, déclarations : registre (27 avril 1791-24 août 1793) ; - Défrichements, déclarations : registre (8 février 1791-21 février 1791) ; - Présentations : registre (20 juin 1792-15 prairial An II) ; - Plumitifs : registre (25 septembre 1792-17 floréal An II) ; - Correspondances, pièces diverses : (1791- An IV) ; - Jurés : listes.

24 L 2

1790-an IV

Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de)

Registre, Liste, Correspondance, Tableau

Crues, transmission des avertissements, réglementation : instructions, correspondance, affiches (tableau 1883).

3 S 9174

1873-1894

Affiche, Tableau

Banquette, prolongement, travaux par régie, fonds de cotisation : tableau des fournisseurs et objets fournis ; travaux à la journée : rôle, correspondance.

3 S 10879

1842

Billereux (Levée de)

Tableau, Rôle

- Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;

10 L 15

1790-an III

Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)

Tableau, Lettre, Etat

Administration - Elections : - Administrations, permanences ; - Elections, généralités, indemnités ; - District et communes, autorités constituées : tableau ; - Archives ; - Affaires générales ; - Teigny, procureur, nomination ; garde Nationale : (1791) ; - Tribunal de District, établissement à Lormes, protestations.

5 L 77

1791

Corbigny (District de), Lormes

Tableau

Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).

1 L 151

1790-an VIII

Clamecy

Tableau

Villiers-sur-Yonne, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

5 S 7667

1874

Villiers-sur-Yonne

Plan, Tableau

Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches (janvier-avril1934).

5 S 9937

Affiche, Tableau

Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches (mai-septembre 1934).

5 S 9938

Affiche, Tableau