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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptabilité.

    Date

    Sans date

    Cote

    8 S 4337

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 16 - Syndicat intercommunal de Luzy
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Comptabilité.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  2. Résultat n°2

    Campagne agricole pour l'année 1965, résultats obtenus : rapport du Centre d'économie rurale et de gestion de la Nièvre.

    Cote

    1 J 497/55

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 2 - EXPLOITATION
    • 2 - Cultures
    • 1 - Cultures - Généralités
    • Campagne agricole pour l'année 1965, résultats obtenus...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  3. Résultat n°3

    Le Boissot, Boux, adduction d'eau potable, travaux : shéma d'ensemble, carte générale, rapport, notes techniques, carte au 50 000ème de la région de Château-Chinon.

    Date

    1960

    Cote

    1 J 497/87

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 3 - DOCUMENTS COMMUNS A DIVERS DOMAINES
    • 2 - AUTRES
    • Le Boissot, Boux, adduction d'eau potable, travaux...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  4. Résultat n°4

    Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à la Loire , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1898, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.

    Cote

    3 S 9539

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 4 - Service de la Navigation : objets divers
    • Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à la Loire , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1873, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.

    Cote

    3 S 9541

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 4 - Service de la Navigation : objets divers
    • Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Conseil Général, Conseil d'Arrondissement, sessions 1915 : rapport de l'Ingénieur en Chef.

    Cote

    3 S 4407

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Conseil Général, Conseil d'Arrondissement, sessions...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Crue d'octobre 1872 : arrêtés, dépêches, rapports, correspondance.

    Cote

    3 S 6303

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 5 - Autres crues
    • Crue d'octobre 1872 : arrêtés, dépêches, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport, correspondance, recueil des actes administratifs.

    Cote

    7 S 10159

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
    • Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    Conseil général et Conseils d'arrondissement, sessions de 1915 : rapport de l'ingénieur en chef.

    Cote

    3 S 4405

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • Conseil général et Conseils d'arrondissement, sessions...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Forges : rapport industriel et commercial du mois de décembre 1864.

    Cote

    7 S 4172

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • GUERIGNY
    • Forges : rapport industriel et commercial du mois de...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.

    Cote

    7 S 9253

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 2 - Dommages-Plaintes
    • LACHURES DU RESERVOIR
    • Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    Fleuve de Loire, rivières d'Yonne et de Cure, réservoir des Settons, Canal de Roanne à Digoin, Canal latéral à la Loire et Canal du Nivernais , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1905, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.

    Cote

    3 S 9538

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 4 - Service de la Navigation : objets divers
    • Fleuve de Loire, rivières d'Yonne et de Cure, réservoir...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Conseil général de la Nièvre, sessions de 1916-1918 : rapport de l'ingénieur en chef.

    Cote

    3 S 4404

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 2 - Voeux-Projets-Etudes-Enquêtes-Rapports
    • Conseil général de la Nièvre, sessions de 1916-1918...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Crue du 29 octobre 1896 : dépêches, correspondance, rapport.

    Cote

    3 S 9180

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 6 - Inondations : généralités
    • 2 - Annonce des crues
    • Crue du 29 octobre 1896 : dépêches, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Exhaussement (en vue de la rattacher à la levée d'Uxeloup) : correspondance, rapport, arrêté, plan (calque 1855).

    Cote

    3 S 10984

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • FLEURY-SUR-LOIRE Levée de Villars
    • Exhaussement (en vue de la rattacher à la levée d'Uxeloup)...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Instructions, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1912-1959

    Cote

    3 S 9156

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • Instructions, rapports, arrêtés, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Période 1845-1852, affaires diverses, pièces isolées : correspondance, rapports, arrêtés, plans.

    Cote

    3 S 11043

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • Période 1845-1852, affaires diverses, pièces isolées...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association, autorisation : arrêté d'autorisation, procès-verbaux, dissolution de l'association syndicale n°2, correspondance, rapport ; constitution : rapport, correspondance, arrêté (1938), procès-verbal de séance (1939), arrêté (1939), délibérations, rapports (1939-1945), comptes de gestion, comptes administratifs, budgets primitifs (1952-1959).

    Date

    1938-1959

    Cote

    7 S 11198

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
    • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  19. Résultat n°19

    Réservoir des Settons, rivières d'Yonne, de Cure, session du Conseil Général de 1873 : rapport de l'ingénieur en chef.

    Cote

    3 S 7374

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Voeux - Projets - Etudes - Enquêtes
    • Réservoir des Settons, rivières d'Yonne, de Cure, session...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Canal du Nivernais et Haute-Yonne , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1898, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.

    Cote

    3 S 9540

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 4 - Service de la Navigation : objets divers
    • Canal du Nivernais et Haute-Yonne , sessions du Conseil...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Etat du canal : rapport au 15 juillet 1829.

    Cote

    3 S 4730

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 2 - Voeux-Projets-Etudes-Enquêtes-Rapports
    • Etat du canal : rapport au 15 juillet 1829.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  22. Résultat n°22

    Constitution, fonctionnement, dissolution : arrêtés préfectoraux, correspondance, délibérations du comité, compte administratif, budgets, rapports de l'ingénieur.

    Date

    1929-1958

    Cote

    7 S 11205

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 7 - Syndicats de remembrement
    • SYNDICAT DE REMEMBREMENT DE LA VALLEE DU NOHAIN (Saint-Quentin,...
    • Constitution, fonctionnement, dissolution : arrêtés...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  23. Résultat n°23

    Accidents , mesures : correspondance (1858) ; affections, soins, dépenses : rapport (1958).

    Date

    1958

    Cote

    3 S 8898

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 7 - Accidentés - malades
    • Accidents , mesures : correspondance (1858) ; affections,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  24. Résultat n°24

    Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation (1932), imprimés de participation (1932), tableau de garantie (1934), arrêtés (1934), tableau d'amortissement avenant au cahier des charges (1934), cahier des charges, arrêté de nomination du secrétaire ; convention avec la coopérative agricole de Cizely et le Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Nièvre (SIEN) (1953), shéma de réseau ARCHER (1953), devis descriptif ; bail entre le syndicat et la coopérative agricole de Cizely : délibérations du syndicat, tarifs, procès-verbal de réunion, correspondance.

    Date

    1930-1956

    Cote

    8 S 11219

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 21 - Syndicat intercommunal de Saint-Benin-d'Azy
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  25. Résultat n°25

    Emprunt : cahier des charges de l'emprunt, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux concernés ; fonctionnement, délibérations du syndicat, rapports de l'ingénieur, correspondance

    Date

    1928-1956

    Cote

    8 S 11218

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 10 - Syndicat intercommunal de Cosne - Tracy - Saint-Père
    • Emprunt : cahier des charges de l'emprunt, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  26. Résultat n°26

    Syndicat de drainage, Saint-Parize-le-Châtel, transformation en association syndicale autorisée : correspondance, arrêté, rapport.

    Date

    1954

    Cote

    7 S 11202

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE L'ALLIER ET DEPARTEMENTS LIMITROPHES
    • Syndicat de drainage, Saint-Parize-le-Châtel, transformation...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  27. Résultat n°27

    Commission d'étude, session du Conseil général de janvier 1890 : rapport (brochure 1890).

    Cote

    5 S 7923

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Voeux-Enquêtes-Etudes-Projets
    • Commission d'étude, session du Conseil général de janvier...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  28. Résultat n°28

    Actionnaires, assemblée générale du 31 mars 1933, conseil d'administration : rapports, brochure.

    Cote

    5 S 9941

    • Contexte : Chemins de fer

    • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
    • 2 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Administration
    • Actionnaires, assemblée générale du 31 mars 1933, conseil...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  29. Résultat n°29

    Actionnaires, assemblée générale, conseil d'administration et commission de vérification des comptes : rapports, résolutions, fascicule (31 mars 1925).

    Cote

    5 S 10640

    • Contexte : Chemins de fer

    • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
    • 2 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Administration
    • Actionnaires, assemblée générale, conseil d'administration...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  30. Résultat n°30

    Actionnaires, assemblée générale, conseil d'administration et commission de vérification des comptes : rapports, résolutions, fascicule (31 mars 1926).

    Cote

    5 S 10608

    • Contexte : Chemins de fer

    • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
    • 2 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Administration
    • Actionnaires, assemblée générale, conseil d'administration...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  31. Résultat n°31

    Actionnaires, assemblée générale du 29 mars 1935, conseil d'administration : rapports, brochure.

    Cote

    5 S 9946

    • Contexte : Chemins de fer

    • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
    • 2 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Administration
    • Actionnaires, assemblée générale du 29 mars 1935, conseil...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  32. Résultat n°32

    "Projet de deux lignes de chemin de fer d'intérêt local formant un réseau départemental dans la Nièvre" : rapport supplémentaire du Conseil général (session du 19 août 1872).

    Cote

    5 S 7992

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Voeux-Enquêtes-Etudes-Projets
    • "Projet de deux lignes de chemin de fer d'intérêt local...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  33. Résultat n°33

    Actionnaires, assemblée générale extraordinaire du jeudi 14 septembre 1933, conseil d'administration : rapports, brochure.

    Cote

    5 S 9927

    • Contexte : Chemins de fer

    • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
    • 2 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Administration
    • Actionnaires, assemblée générale extraordinaire du...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  34. Résultat n°34

    Chemins de fer économique, Société Générale, assemblée générale ordinaire du 20 juin 1906 ; rapports, résolutions, cartes des réseaux de la société : brochure.

    Cote

    5 S 10598

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Administration
    • ASSEMBLEE GENERALE
    • Chemins de fer économique, Société Générale, assemblée...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  35. Résultat n°35

    "Compagnie du chemin de fer d'Orléans à Rouen, assemblée générale annuelle des actionnaires du 24 mai 1872, rapports du conseil d'administration et la commission de vérification des comptes" : brochure.

    Cote

    5 S 8251

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Etudes-Enquêtes-Projets
    • "Compagnie du chemin de fer d'Orléans à Rouen, assemblée...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  36. Résultat n°36

    Actionnaires, assemblée générale du 19 mars 1937, conseil d'administration, résolutions : rapports, brochure.

    Cote

    5 S 9935

    • Contexte : Chemins de fer

    • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
    • 2 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Administration
    • Actionnaires, assemblée générale du 19 mars 1937, conseil...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  37. Résultat n°37

    Actionnaires, assemblée générale du 23 mars 1934, conseil d'administration : rapports, brochure.

    Cote

    5 S 9942

    • Contexte : Chemins de fer

    • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
    • 2 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Administration
    • Actionnaires, assemblée générale du 23 mars 1934, conseil...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  38. Résultat n°38

    Actionnaires, assemblée générale du 23 mars 1934, conseil d'administration : rapports, brochure.

    Cote

    5 S 9942

    • Contexte : Chemins de fer

    • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
    • 2 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Administration
    • Actionnaires, assemblée générale du 23 mars 1934, conseil...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  39. Résultat n°39

    Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches ; commission de vérification des comptes : rapport du conseil d'administration (novembre-décembre 1936).

    Cote

    5 S 9838

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 1 - Horraires - Tarifs
    • TRANSPORTS, DISPOSITIONS, TARIFS ET HORAIRES, SOUMISSIONS...
    • Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  40. Résultat n°40

    Digue menacée par les eaux, travaux de défense à effectuer : correspondance, délibérations du Conseil municipal, rapports de l'ingénieur, marchés de gré à gré, plan des lieux, soumissions des entrepreneurs, plan général, dessin d'un épi, dessins shématiques des épis (1935), arrêté d'ouverture d'enquête (1935).

    Date

    1935-1950

    Cote

    3 S 11201

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • CHARRIN
    • Digue menacée par les eaux, travaux de défense à effectuer...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  41. Résultat n°41

    Chemins de fer à voie étroite, session du Conseil général d'avril 1889 : extrait de la séance du 1er mai, 54 ème rapport de M. MARTIN ; session d'août 1889 : extrait de la séance du 23 août, 130 ème rapport de Mr Ch. MARTIN.

    Cote

    5 S 11313

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 8 - Objets divers
    • Chemins de fer à voie étroite, session du Conseil général...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  42. Résultat n°42

    Taxis, barêmes des prix à appliquer : rapport de l'ingénieur (1941) ; voitures hippomobiles de place (fiacres), tarifs des courses : rapport (1945), arrêté (1946) ; transports routiers de voyageurs : arrêtés (1946, 1947) ; déménagements, tarifs : arrêté (1947) ; transports de camionnage urbain automobile, tarifs : correspondance, arrêtés, rapport.

    Date

    1941-1948

    Cote

    2 S 11540

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
    • 3 - Transports routiers en général
    • Taxis, barêmes des prix à appliquer : rapport de l'ingénieur...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  43. Résultat n°43

    Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse, recherches minières, pensions de retraite d'un chef des travaux miniers, enquête sur les concessions concernées : correspondance, rapports de l'ingénieur des mines, avis de demande en concession , arrêté (affiche 1892), décrets, cahier des charges, certificat d'affichage et de publication ; concession "du Prabis, bornage : instructions, correspondance, procès-verbal de bornage, rapport de l'ingénieur des mines, plan (1893), autres plans (1897) ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; travaux souterrains : plan d'ensemble ; délibérations municipales.

    Date

    1892-1947

    Cote

    8 S 11272

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 2 - Retraites
    • Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  44. Résultat n°44

    Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon, restauration : pétition des habitants du Veurdre et de Livry, instructions, rapports de l'ingénieur, délibérations du Conseil municipal, plan d'ensemble, arrêté ; Livry, rives de l'Allier : plan général, profils en travers type des épis, estimation sommaire des travaux, mémoire descriptif et justificatif.

    Date

    1931-1946

    Cote

    3 S 11256

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 6 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues
    • LIVRY Levée de Chambon
    • Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  45. Résultat n°45

    Baux , adjudications : rapports, correspondance, affiche.

    Date

    1841-1946

    Cote

    3 S 10888

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 2 - Travaux divers
    • 1 - Entretien
    • AFFICHES
    • Baux , adjudications : rapports, correspondance, affiche.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  46. Résultat n°46

    Digue de Saint-Eloi, syndicat intercommunal de défense contre les eaux : arrêté de création, délibérations municipales des communes concernées, rapports de l'ingénieur, délibérations du syndicat, budgets, correspondance, comptes administratifs.

    Date

    1934-1946

    Cote

    7 S 11204

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 8 - Syndicats de défense contre les eaux
    • RIVIERE DE LOIRE
    • Digue de Saint-Eloi, syndicat intercommunal de défense...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  47. Résultat n°47

    Alligny-en-Morvan, plomb, galène argentifère, recherches de mines, autorisation de disposer des produits du filon : correspondance, rapport de l'ingénieur des mines, arrêté.

    Date

    1923-1946

    Cote

    8 S 11231

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 3 - Recherches - Etudes - Enquêtes
    • Alligny-en-Morvan, plomb, galène argentifère, recherches...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  48. Résultat n°48

    Recherches de nouveaux gisements pour une extraction souterraine : correspondance, rapport de l'ingénieur des Mines.

    Date

    1943

    Cote

    8 S 11249

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 5 - Carrières de gypse
    • SAINT-LEGER-DES-VIGNES
    • Recherches de nouveaux gisements pour une extraction...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  49. Résultat n°49

    Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry, association syndicale libre de drainage, constitution, travaux projetés, transformation en association syndicale autorisée : arrêtés, rapports de l'ingénieur, états parcellaires, plan parcellaire, bulletins d'adhésion, correspondance.

    Date

    1932-1942

    Cote

    7 S 11207

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE CHANTENAY-SAINT-IMBERT
    • Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  50. Résultat n°50

    Projet d'électrification : délibérations municipales ; emprunt : tableau d'amortissement, convention entre le syndicat et le Crédit Rural, rapport de l'ingénieur civil du Génie Rural, arrêtés préfectoraux, cahier des charges, correspondance.

    Date

    1926-1942

    Cote

    8 S 11193

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 2 - Syndicat intercommunal de Blimes
    • Projet d'électrification : délibérations municipales...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  51. Résultat n°51

    Gare routière, projet ; lignes partant de ou aboutissant à Nevers, renseignements statistiques : (1938), rapport de l'ingénieur en chef, plan (calque 1941).

    Date

    1938-1941

    Cote

    2 S 11273

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
    • 1 - Transports en commun
    • NEVERS
    • Gare routière, projet ; lignes partant de ou aboutissant...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  52. Résultat n°52

    Comptabilité : (1924) - Gestion : rapport du directeur ; dépenses, résumé annuel. Service médical : (1924) - Situation : état. Pensions : [1922-1925]- "Placements à la pension, hors de l'agriculture" : état nominatif Autres : (1922-1925) - Enfants assistés de moins d'un an : état (1922) ; moins de deux ans : état (1924) - Statistique du Ministère : correspondance (1923-1925), état (1924.

    Cote

    108 J 91

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Varzy
    • Affaires diverses (dossiers : classement existant respecté)
    • Comptabilité : (1924) - Gestion : rapport du directeur...
  53. Résultat n°53

    - Inspection : rapport de l'inspecteur [1908-1912]. - Pour l'année 1911 : Enfants assistés de moins d'un an : état nominatif ; avis d'inscription d'un enfant assisté : (classe 1911), fiches individuelles. - Bulletins de visites tri-mensuelles (1911-1912). - Pour l'année 1912 : - Gestion : rapport du directeur ; recrutement : états nominatifs, fiches individuelles, correspondance (classe 1912) ; population, mouvement annuel ; élèves reconnues en état de grossesse : note, service médical, situation : tableaux, sommes dues : décomptes ; élèves décédés, par commune : tableau ; certificat d'études primaires, session 1912, élèves reçus : listes ; récompenses : correspondances, factures, liste nominative récapitulative ; résumé trimestriel des dépenses : tableaux ; médecins, abonnement : tableau ; pensions, propositions : états nominatifs ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; "demandes de vêtures" : états ; états récapitulatifs divers.

    Cote

    108 J 34

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Prémery
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Comptabilité trimestrielle : dossiers (classement existant...
    • - Inspection : rapport de l'inspecteur [1908-1912]....
  54. Résultat n°54

    - Inspection : rapport de l'inspecteur [1908-1912]. - Pour l'année 1911 : Enfants assistés de moins d'un an : état nominatif ; avis d'inscription d'un enfant assisté : (classe 1911), fiches individuelles. - Bulletins de visites tri-mensuelles (1911-1912). - Pour l'année 1912 : - Gestion : rapport du directeur ; recrutement : états nominatifs, fiches individuelles, correspondance (classe 1912) ; population, mouvement annuel ; élèves reconnues en état de grossesse : note, service médical, situation : tableaux, sommes dues : décomptes ; élèves décédés, par commune : tableau ; certificat d'études primaires, session 1912, élèves reçus : listes ; récompenses : correspondances, factures, liste nominative récapitulative ; résumé trimestriel des dépenses : tableaux ; médecins, abonnement : tableau ; pensions, propositions : états nominatifs ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; "demandes de vêtures" : états ; états récapitulatifs divers.

    Cote

    108 J 34

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Prémery
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Comptabilité trimestrielle : dossiers (classement existant...
    • - Inspection : rapport de l'inspecteur [1908-1912]....
  55. Résultat n°55

    - Pour l'année 1913 : Gestion : rapport du directeur ; service médical, situation : états ; pensions, statistique : tableaux ; enfants assistés : listes nominatives ; population, mouvement annuel : tableaux ; certificat d'études primaires, session 1913, élèves reçus : listes nominatives ; récompenses : correspondances, factures ; dots de mariage, attributions : correspondances ; note ; sommes dues : décomptes ; résumé trimestriel des dépenses ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; pensions, propositions : états nominatifs des élèves proposés, états récapitulatifs divers.

    Cote

    108 J 36

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Prémery
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Comptabilité trimestrielle : dossiers (classement existant...
    • - Pour l'année 1913 : Gestion : rapport du directeur...
  56. Résultat n°56

    Association syndicale libre de drainage : statuts, bulletins d'adhésion, acte d'association : extrait, plans parcellaires, état parcellaire (1935) ; transformation de l'association syndicale libre en association syndicale autorisee : arrêté (1935), travaux, subvention : rapport de l'ingénieur, délibérations de l'assemblée générale, procès-verbal de l'assemblée générale.

    Date

    1935-1941

    Cote

    7 S 11210

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE GERMIGNY-SUR-LOIRE
    • Association syndicale libre de drainage : statuts,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  57. Résultat n°57

    Adduction d'eau potable, emprunts : rapports, correspondance, délibérations du comité syndical, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, budgets, pièces financières, tableaux de répartition entre les communes ; projet d'utilisation des eaux : délibérations du comité syndical, correspondance, subventions ; transmission du dossier au ministère : rapports...

    Date

    1937-1941

    Cote

    7 S 11212

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LUZY-LAROCHEMILLAY
    • Adduction d'eau potable, emprunts : rapports, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  58. Résultat n°58

    Comptabilité : (1924) - Gestion : rapport du directeur ; dépenses, résumé annuel. Service médical : (1924) - Situation : état. Pensions : [1922-1925]- "Placements à la pension, hors de l'agriculture" : état nominatif Autres : (1922-1925) - Enfants assistés de moins d'un an : état (1922) ; moins de deux ans : état (1924) - Statistique du Ministère : correspondance (1923-1925), état (1924.

    Cote

    108 J 91

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Varzy
    • Affaires diverses (dossiers : classement existant respecté)
    • Comptabilité : (1924) - Gestion : rapport du directeur...
  59. Résultat n°59

    - Pour l'année 1913 : Gestion : rapport du directeur ; service médical, situation : états ; pensions, statistique : tableaux ; enfants assistés : listes nominatives ; population, mouvement annuel : tableaux ; certificat d'études primaires, session 1913, élèves reçus : listes nominatives ; récompenses : correspondances, factures ; dots de mariage, attributions : correspondances ; note ; sommes dues : décomptes ; résumé trimestriel des dépenses ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; pensions, propositions : états nominatifs des élèves proposés, états récapitulatifs divers.

    Cote

    108 J 36

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Prémery
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Comptabilité trimestrielle : dossiers (classement existant...
    • - Pour l'année 1913 : Gestion : rapport du directeur...
  60. Résultat n°60

    Déchéance formulée contre la Société d'Electricité du Haut-Morvan : correspondance, rapports de l'ingénieur, plan du réseau (1929), délibérations du syndicat.

    Date

    1931-1941

    Cote

    8 S 11215

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 1 - Syndicat intercommunal d'Arleuf
    • Déchéance formulée contre la Société d'Electricité...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  61. Résultat n°61

    Association syndicale libre de drainage (travaux d'assainissement et de drainage), constitution : arrêté d'autorisation, rapports de l'ingénieur, acte d'association ; subventions, attribution : rapport de l'ingénieur, correspondance, plan des terrains intéressés, état parcellaire, transformation en association syndicale autorisée : arrêté (1931-1933, 1941).

    Date

    1931-1941

    Cote

    7 S 11200

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE MARS-SUR-ALLIER
    • Association syndicale libre de drainage (travaux d'assainissement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  62. Résultat n°62

    Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats : délibérations du Conseil général, correspondance du Directeur de la Société Générale des Chemins de Fer Economiques, correspondance de l'ingénieur en chef de Côte-d'Or, décret (1940), rapports (1937-1940), avenants à la convention du 15 janvier 1937, correspondance.

    Date

    1937-1940

    Cote

    5 S 11222

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats :...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  63. Résultat n°63

    Navigation automobile, objets divers : arrêtés, instructions, circulaires, rapport de l'ingénieur des mines, correspondance.

    Date

    1915-1940

    Cote

    3 S 11196

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 2 - BATELLERIE
    • Navigation automobile, objets divers : arrêtés, instructions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  64. Résultat n°64

    Electrification des campagnes, Bureau du Génie rural de Nevers, création, nomination de ses membres, fonctionnement, comptabilité : arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1925-1939

    Cote

    8 S 11246

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 3 - Electrification - Objets divers
    • Electrification des campagnes, Bureau du Génie rural...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  65. Résultat n°65

    Bateaux de commerce et de plaisance, demandes de permis de navigation : procès-verbaux de visite, correspondance ; bateaux à propulsion mécanique, certificats de capacité, délivrance aux capitaines et mécaniciens : correspondance, dossiers individuels, photos, procès-verbaux d'examen, rapports de l'ingénieur, certificats de capacité.

    Date

    1931-1939

    Cote

    3 S 11214

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 2 - BATELLERIE
    • Bateaux de commerce et de plaisance, demandes de permis...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  66. Résultat n°66

    Convention du 15 mars 1900 et avenants : concession au département de Saône-et-Loire de la section comprise dans le département de la Nièvre (1900), décret d'approbation de l'avenant (1928), convention définitive (1932), avenant (1939), correspondance, rapports (1939).

    Date

    1900-1939

    Cote

    5 S 11223

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 8 - LIGNE DE CHÂTEAU-CHINON A AUTUN
    • Convention du 15 mars 1900 et avenants : concession...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  67. Résultat n°67

    CLAMECY, vannes du Beuvron, remise en état : rapport du voyer municipal.

    Date

    1939

    Cote

    7 S 6320

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • CLAMECY, vannes du Beuvron, remise en état : rapport...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  68. Résultat n°68

    Verneuil, mines de houille, demandes de concession : avis de demande (affiches s.d. et 1921), rapport de l'ingénieur des mines, registre de l'enquête, correspondance, plan du périmètre sollicité (1921), certificats d'affichage et de publication (1923), décret (affiche 1923) ; comptes : arrêtés d'ampliation, correspondance ; gisement ouvert aux recherches : décrets, cahier des charges, bornage : procès-verbal (1926).

    Date

    1919-1939

    Cote

    8 S 11211

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 4 - Carrières de houille
    • Verneuil, mines de houille, demandes de concession...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  69. Résultat n°69

    Livry, Saint-Pierre-le-Moutier, Chantenay, Tresnay (arrondissement de Nevers, Nièvre) et Aubigny, Saint-Léopardin-d'Augy (arrondissement de Moulins, Allier), pétroles et gaz combustibles, permis de recherche : décret (affiches 1933, 1934), correspondance, plan des territoires concernés (1933), rapport de l'ingénieur des mines (1935) ; correspondance (1939).

    Date

    1933-1939

    Cote

    8 S 11227

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 3 - Recherches - Etudes - Enquêtes
    • Livry, Saint-Pierre-le-Moutier, Chantenay, Tresnay...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  70. Résultat n°70

    Pêches extraordinaires, autorisations : correspondance, rapports, arrêtés.

    Date

    1924-1939

    Cote

    3 S 9456

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • Pêches extraordinaires, autorisations : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  71. Résultat n°71

    Explosifs : rapports, notes.

    Date

    1921-1939

    Cote

    8 S 6845

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 3 - DEPOTS D'EXPLOSIFS
    • Explosifs : rapports, notes.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  72. Résultat n°72

    Adjoints techniques, traitement : correspondance, arrêtés, rapport.

    Date

    1937-1939

    Cote

    1 S 11239

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 4 - Voirie : personnels divers
    • SERVICE VICINAL
    • Adjoints techniques, traitement : correspondance, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  73. Résultat n°73

    Mars-sur-Allier, défense de berge, travaux, demande d'autorisation : correspondance, procès-verbal de visite des lieux, plan des lieux, rapport, arrêté.

    Date

    1937-1939

    Cote

    3 S 9409

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 6 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • Mars-sur-Allier, défense de berge, travaux, demande...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  74. Résultat n°74

    Rouy, carrière à ciel ouvert (exploitation d'un filon de granit pétrosiliceux), investison aux abords d'un chemin, demande de réduction : correspondance, rapports de l'ingénieur des mines, de l'ingénieur subdivisionnaire.

    Date

    1938

    Cote

    8 S 11248

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • Rouy, carrière à ciel ouvert (exploitation d'un filon...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  75. Résultat n°75

    Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association : sous-dossiers en vue des formalités administratives, pièces transmises aux maires de Sully et Donzy, arrêté de nomination de l'administrateur provisoire, rapport des ingénieurs du Service hydraulique ; arrêté reconnaissant l'utilité publique des travaux, enquête d'utilité publique : mémoire explicatif, avis et certificats du préfet, arrêté d'ouverture de l'enquête, registre et avis du commissaire enquêteur, procès-verbal de délibération, bulletins portant adhésion, délibérations de l'assemblée générale des intéressés, procès-verbaux de notification individuelle, projet de décret mis à l'enquête, estimation des dépenses, avant-métré, tableau des débits prévus, cahier des profils et travers, profils et travers types, profils en long, état des propriétaires de chaque parcelle, plan des terrains intéressés.

    Date

    1938

    Cote

    7 S 11199

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
    • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  76. Résultat n°76

    Mines, mesures de sécurité : rapports des ingénieurs.

    Date

    1907-1938

    Cote

    8 S 6844

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • Mines, mesures de sécurité : rapports des ingénieurs.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  77. Résultat n°77

    Emplacements, autorisations diverses : correspondance, rapports, arrêtés.

    Date

    1911-1937

    Cote

    3 S 9487

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
    • Emplacements, autorisations diverses : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  78. Résultat n°78

    Marigny-sur-Yonne, gisement de spath-fluor, exploitation, cession du droit : rapport du subdivisionnaire (incomplet 1929) ; Corbigny, carrière de spath-fluor, exploitation, projet : correspondance (1937).

    Date

    1929-1937

    Cote

    8 S 11226

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 9 - Mines de spath-fluor
    • Marigny-sur-Yonne, gisement de spath-fluor, exploitation,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  79. Résultat n°79

    Colmery, Corvol-l'Orgueilleux, Couloutre, Entrains-sur-Nohain, La Chapelle-Saint-André, Menestreau, Menou, adduction d'eau potable, projet, réalisation : correspondance, rapport, plan

    Date

    1937

    Cote

    7 S 8458

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL (VALLEE DU NOHAIN ET DU SAUZAY)
    • Colmery, Corvol-l'Orgueilleux, Couloutre, Entrains-sur-Nohain,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  80. Résultat n°80

    Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1910-1937

    Cote

    3 S 9490

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 2 - Chasse
    • Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).