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1 602 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comptabilité.
Cote
8 S 4337
 Date
Sans date
 Lieu
Luzy
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 16 - Syndicat intercommunal de Luzy
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Comptabilité.
Résultat n°2

Campagne agricole pour l'année 1965, résultats obtenus : rapport du Centre d'économie rurale et de gestion de la Nièvre.
Cote
1 J 497/55
 Date- Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 2 - EXPLOITATION
  • 2 - Cultures
  • 1 - Cultures - Généralités
  • Campagne agricole pour l'année 1965, résultats obtenus...
Résultat n°3

Le Boissot, Boux, adduction d'eau potable, travaux : shéma d'ensemble, carte générale, rapport, notes techniques, carte au 50 000ème de la région de Château-Chinon.
Cote
1 J 497/87
 Date
1960
 Lieu
Boissot (Le), Boux (Domaine de), Château-Chinon
 Type de document
Shéma d'ensemble, Carte, Rapport, Note technique

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 3 - DOCUMENTS COMMUNS A DIVERS DOMAINES
  • 2 - AUTRES
  • Le Boissot, Boux, adduction d'eau potable, travaux...
Résultat n°4

Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à la Loire , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1898, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 9539
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la), Roanne à Digoin (Canal de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 4 - Service de la Navigation : objets divers
  • Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à...
Résultat n°5

Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à la Loire , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1873, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 9541
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la), Roanne à Digoin (Canal de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 4 - Service de la Navigation : objets divers
  • Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à...
Résultat n°6

Conseil Général, Conseil d'Arrondissement, sessions 1915 : rapport de l'Ingénieur en Chef.
Cote
3 S 4407
 Date- Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Conseil Général, Conseil d'Arrondissement, sessions...
Résultat n°7

Crue d'octobre 1872 : arrêtés, dépêches, rapports, correspondance.
Cote
3 S 6303
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Dépêche, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 5 - Autres crues
  • Crue d'octobre 1872 : arrêtés, dépêches, rapports,...
Résultat n°8

Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport, correspondance, recueil des actes administratifs.
Cote
7 S 10159
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche, Rapport, Recueil des actes administratifs

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
  • Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport,...
Résultat n°9

Conseil général et Conseils d'arrondissement, sessions de 1915 : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 4405
 Date- Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Conseil général et Conseils d'arrondissement, sessions...
Résultat n°10

Forges : rapport industriel et commercial du mois de décembre 1864.
Cote
7 S 4172
 Date- Lieu
Guérigny
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • GUERIGNY
  • Forges : rapport industriel et commercial du mois de...
Résultat n°11

Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.
Cote
7 S 9253
 Date- Lieu
Settons (Les), Montsauche, Montelesme
 Type de document
Rapport, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • LACHURES DU RESERVOIR
  • Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages,...
Résultat n°12

Fleuve de Loire, rivières d'Yonne et de Cure, réservoir des Settons, Canal de Roanne à Digoin, Canal latéral à la Loire et Canal du Nivernais , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1905, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 9538
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la), Roanne à Digoin (Canal de), Yonne (Rivière d'), Cure (La), Settons (Lac des), Nivernais (Canal du)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 4 - Service de la Navigation : objets divers
  • Fleuve de Loire, rivières d'Yonne et de Cure, réservoir...
Résultat n°13

Conseil général de la Nièvre, sessions de 1916-1918 : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 4404
 Date- Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 2 - Voeux-Projets-Etudes-Enquêtes-Rapports
  • Conseil général de la Nièvre, sessions de 1916-1918...
Résultat n°14

Crue du 29 octobre 1896 : dépêches, correspondance, rapport.
Cote
3 S 9180
 Date- Lieu - Type de document
Rapport, Dépêche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 6 - Inondations : généralités
  • 2 - Annonce des crues
  • Crue du 29 octobre 1896 : dépêches, correspondance,...
Résultat n°15

Exhaussement (en vue de la rattacher à la levée d'Uxeloup) : correspondance, rapport, arrêté, plan (calque 1855).
Cote
3 S 10984
 Date- Lieu
Fleury-sur-Loire, Villars (Levée de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan, Calque

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • FLEURY-SUR-LOIRE Levée de Villars
  • Exhaussement (en vue de la rattacher à la levée d'Uxeloup)...
Résultat n°16

Instructions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9156
 Date
1912-1959
 Lieu - Type de document
Arrêté, Instruction, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Instructions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°17

Période 1845-1852, affaires diverses, pièces isolées : correspondance, rapports, arrêtés, plans.
Cote
3 S 11043
 Date- Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Période 1845-1852, affaires diverses, pièces isolées...
Résultat n°18

Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association, autorisation : arrêté d'autorisation, procès-verbaux, dissolution de l'association syndicale n°2, correspondance, rapport ; constitution : rapport, correspondance, arrêté (1938), procès-verbal de séance (1939), arrêté (1939), délibérations, rapports (1939-1945), comptes de gestion, comptes administratifs, budgets primitifs (1952-1959).
Cote
7 S 11198
 Date
1938-1959
 Lieu
Nohain (Vallée du), Suilly-la-Tour, Donzy, Rochereau (Moulin), Cabets (Moulin des)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Compte de gestion, Compte administratif, Budget primitif

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...
Résultat n°19

Réservoir des Settons, rivières d'Yonne, de Cure, session du Conseil Général de 1873 : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 7374
 Date- Lieu
Settons (Lac des), Cure (La), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Voeux - Projets - Etudes - Enquêtes
  • Réservoir des Settons, rivières d'Yonne, de Cure, session...
Résultat n°20

Canal du Nivernais et Haute-Yonne , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1898, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 9540
 Date- Lieu
Nivernais (Canal du), Haute-Yonne
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 4 - Service de la Navigation : objets divers
  • Canal du Nivernais et Haute-Yonne , sessions du Conseil...
Résultat n°21

Etat du canal : rapport au 15 juillet 1829.
Cote
3 S 4730
 Date- Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 2 - Voeux-Projets-Etudes-Enquêtes-Rapports
  • Etat du canal : rapport au 15 juillet 1829.
Résultat n°22

Constitution, fonctionnement, dissolution : arrêtés préfectoraux, correspondance, délibérations du comité, compte administratif, budgets, rapports de l'ingénieur.
Cote
7 S 11205
 Date
1929-1958
 Lieu
Nohain (Vallée du), Saint-Quentin-sur-Nohain, Suilly-la-Tour
 Type de document
Arrêté, Compte administratif, Budget, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 7 - Syndicats de remembrement
  • SYNDICAT DE REMEMBREMENT DE LA VALLEE DU NOHAIN (Saint-Quentin,...
  • Constitution, fonctionnement, dissolution : arrêtés...
Résultat n°23

Accidents , mesures : correspondance (1858) ; affections, soins, dépenses : rapport (1958).
Cote
3 S 8898
 Date
1958
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 1 - Personnel
  • 7 - Accidentés - malades
  • Accidents , mesures : correspondance (1858) ; affections,...
Résultat n°24

Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation (1932), imprimés de participation (1932), tableau de garantie (1934), arrêtés (1934), tableau d'amortissement avenant au cahier des charges (1934), cahier des charges, arrêté de nomination du secrétaire ; convention avec la coopérative agricole de Cizely et le Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Nièvre (SIEN) (1953), shéma de réseau ARCHER (1953), devis descriptif ; bail entre le syndicat et la coopérative agricole de Cizely : délibérations du syndicat, tarifs, procès-verbal de réunion, correspondance.
Cote
8 S 11219
 Date
1930-1956
 Lieu
Anlezy, Azy-le-Vif, Beaumont-Sardolles, Bona, Billy-Chevannes, Chevenon, Cizely, Diennes, Fertrève, Frasnay-Reugny, Frasnay-Reugny, Fermeté (La), Limon, Luthenay-Uxeloup, Rouy, Saint-Benin-d'Azy, Saint-Firmin, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Thianges, Tintury, Ville-Langy
 Type de document
Rapport, Imprimé, Tableau, Arrêté, Cahier des charges, Convention, Shéma, Bail, Délibération, Tarif, Procès-verbal de réunion

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 21 - Syndicat intercommunal de Saint-Benin-d'Azy
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation...
Résultat n°25

Emprunt : cahier des charges de l'emprunt, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux concernés ; fonctionnement, délibérations du syndicat, rapports de l'ingénieur, correspondance
Cote
8 S 11218
 Date
1928-1956
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Saint-Père, Tracy-sur-Loire
 Type de document
Cahier des charges, Arrêté, Délibération, Rapport

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 10 - Syndicat intercommunal de Cosne - Tracy - Saint-Père
  • Emprunt : cahier des charges de l'emprunt, arrêtés,...
Résultat n°26

Syndicat de drainage, Saint-Parize-le-Châtel, transformation en association syndicale autorisée : correspondance, arrêté, rapport.
Cote
7 S 11202
 Date
1954
 Lieu
Allier (Département de l'), Saint-Parize-le-Châtel
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE L'ALLIER ET DEPARTEMENTS LIMITROPHES
  • Syndicat de drainage, Saint-Parize-le-Châtel, transformation...
Résultat n°27

Commission d'étude, session du Conseil général de janvier 1890 : rapport (brochure 1890).
Cote
5 S 7923
 Date- Lieu - Type de document
Rapport, Brochure

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Voeux-Enquêtes-Etudes-Projets
  • Commission d'étude, session du Conseil général de janvier...
Résultat n°28

Actionnaires, assemblée générale du 31 mars 1933, conseil d'administration : rapports, brochure.
Cote
5 S 9941
 Date- Lieu - Type de document
Rapport, Brochure

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 2 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Administration
  • Actionnaires, assemblée générale du 31 mars 1933, conseil...
Résultat n°29

Actionnaires, assemblée générale, conseil d'administration et commission de vérification des comptes : rapports, résolutions, fascicule (31 mars 1925).
Cote
5 S 10640
 Date- Lieu - Type de document
Rapport, Brochure, Résolution, Fascicule

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 2 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Administration
  • Actionnaires, assemblée générale, conseil d'administration...
Résultat n°30

Actionnaires, assemblée générale, conseil d'administration et commission de vérification des comptes : rapports, résolutions, fascicule (31 mars 1926).
Cote
5 S 10608
 Date- Lieu - Type de document
Rapport, Brochure, Résolution, Fascicule

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 2 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Administration
  • Actionnaires, assemblée générale, conseil d'administration...
Résultat n°31

Actionnaires, assemblée générale du 29 mars 1935, conseil d'administration : rapports, brochure.
Cote
5 S 9946
 Date- Lieu - Type de document
Rapport, Brochure

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 2 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Administration
  • Actionnaires, assemblée générale du 29 mars 1935, conseil...
Résultat n°32

"Projet de deux lignes de chemin de fer d'intérêt local formant un réseau départemental dans la Nièvre" : rapport supplémentaire du Conseil général (session du 19 août 1872).
Cote
5 S 7992
 Date- Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Voeux-Enquêtes-Etudes-Projets
  • "Projet de deux lignes de chemin de fer d'intérêt local...
Résultat n°33

Actionnaires, assemblée générale extraordinaire du jeudi 14 septembre 1933, conseil d'administration : rapports, brochure.
Cote
5 S 9927
 Date- Lieu - Type de document
Rapport, Brochure

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 2 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Administration
  • Actionnaires, assemblée générale extraordinaire du...
Résultat n°34

Chemins de fer économique, Société Générale, assemblée générale ordinaire du 20 juin 1906 ; rapports, résolutions, cartes des réseaux de la société : brochure.
Cote
5 S 10598
 Date- Lieu - Type de document
Brochure, Carte, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Administration
  • ASSEMBLEE GENERALE
  • Chemins de fer économique, Société Générale, assemblée...
Résultat n°35

"Compagnie du chemin de fer d'Orléans à Rouen, assemblée générale annuelle des actionnaires du 24 mai 1872, rapports du conseil d'administration et la commission de vérification des comptes" : brochure.
Cote
5 S 8251
 Date- Lieu - Type de document
Brochure, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Etudes-Enquêtes-Projets
  • "Compagnie du chemin de fer d'Orléans à Rouen, assemblée...
Résultat n°36

Actionnaires, assemblée générale du 19 mars 1937, conseil d'administration, résolutions : rapports, brochure.
Cote
5 S 9935
 Date- Lieu - Type de document
Rapport, Brochure

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 2 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Administration
  • Actionnaires, assemblée générale du 19 mars 1937, conseil...
Résultat n°37

Actionnaires, assemblée générale du 23 mars 1934, conseil d'administration : rapports, brochure.
Cote
5 S 9942
 Date- Lieu - Type de document
Rapport, Brochure

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 2 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Administration
  • Actionnaires, assemblée générale du 23 mars 1934, conseil...
Résultat n°38

Actionnaires, assemblée générale du 23 mars 1934, conseil d'administration : rapports, brochure.
Cote
5 S 9942
 Date- Lieu - Type de document
Rapport, Brochure

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 2 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Administration
  • Actionnaires, assemblée générale du 23 mars 1934, conseil...
Résultat n°39

Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches ; commission de vérification des comptes : rapport du conseil d'administration (novembre-décembre 1936).
Cote
5 S 9838
 Date- Lieu - Type de document
Affiche, Tableau, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Exploitation
  • 1 - Horraires - Tarifs
  • TRANSPORTS, DISPOSITIONS, TARIFS ET HORAIRES, SOUMISSIONS...
  • Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches...
Résultat n°40

Digue menacée par les eaux, travaux de défense à effectuer : correspondance, délibérations du Conseil municipal, rapports de l'ingénieur, marchés de gré à gré, plan des lieux, soumissions des entrepreneurs, plan général, dessin d'un épi, dessins shématiques des épis (1935), arrêté d'ouverture d'enquête (1935).
Cote
3 S 11201
 Date
1935-1950
 Lieu
Charrin
 Type de document
Affiche, Arrêté, Dessin, Shéma, Délibération, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • CHARRIN
  • Digue menacée par les eaux, travaux de défense à effectuer...
Résultat n°41

Chemins de fer à voie étroite, session du Conseil général d'avril 1889 : extrait de la séance du 1er mai, 54 ème rapport de M. MARTIN ; session d'août 1889 : extrait de la séance du 23 août, 130 ème rapport de Mr Ch. MARTIN.
Cote
5 S 11313
 Date- Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 8 - Objets divers
  • Chemins de fer à voie étroite, session du Conseil général...
Résultat n°42

Taxis, barêmes des prix à appliquer : rapport de l'ingénieur (1941) ; voitures hippomobiles de place (fiacres), tarifs des courses : rapport (1945), arrêté (1946) ; transports routiers de voyageurs : arrêtés (1946, 1947) ; déménagements, tarifs : arrêté (1947) ; transports de camionnage urbain automobile, tarifs : correspondance, arrêtés, rapport.
Cote
2 S 11540
 Date
1941-1948
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - Transports routiers en général
  • Taxis, barêmes des prix à appliquer : rapport de l'ingénieur...
Résultat n°43

Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse, recherches minières, pensions de retraite d'un chef des travaux miniers, enquête sur les concessions concernées : correspondance, rapports de l'ingénieur des mines, avis de demande en concession , arrêté (affiche 1892), décrets, cahier des charges, certificat d'affichage et de publication ; concession "du Prabis, bornage : instructions, correspondance, procès-verbal de bornage, rapport de l'ingénieur des mines, plan (1893), autres plans (1897) ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; travaux souterrains : plan d'ensemble ; délibérations municipales.
Cote
8 S 11272
 Date
1892-1947
 Lieu
Larochemillay, Villapourçon
 Type de document
Rapport, Avis, Décret, Arrêté, Affiche, Cahier des charges, Certificat d'affichage, Plan, Procès-verbal de bornage, Instruction

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 1 - Ouvriers mineurs
  • 2 - Retraites
  • Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse,...
Résultat n°44

Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon, restauration : pétition des habitants du Veurdre et de Livry, instructions, rapports de l'ingénieur, délibérations du Conseil municipal, plan d'ensemble, arrêté ; Livry, rives de l'Allier : plan général, profils en travers type des épis, estimation sommaire des travaux, mémoire descriptif et justificatif.
Cote
3 S 11256
 Date
1931-1946
 Lieu
Livry, Allier (Rivière d'), Chambon (Levée de), Veurdre (Le)
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Pétition, Plan, Profil, Instruction, Mémoire

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 6 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues
  • LIVRY Levée de Chambon
  • Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon,...
Résultat n°45

Baux , adjudications : rapports, correspondance, affiche.
Cote
3 S 10888
 Date
1841-1946
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 2 - Travaux divers
  • 1 - Entretien
  • AFFICHES
  • Baux , adjudications : rapports, correspondance, affiche.
Résultat n°46

Digue de Saint-Eloi, syndicat intercommunal de défense contre les eaux : arrêté de création, délibérations municipales des communes concernées, rapports de l'ingénieur, délibérations du syndicat, budgets, correspondance, comptes administratifs.
Cote
7 S 11204
 Date
1934-1946
 Lieu
Saint-Eloi, Nevers
 Type de document
Arrêté, Rapport, Délibération, Budget, Compte administratif

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 8 - Syndicats de défense contre les eaux
  • RIVIERE DE LOIRE
  • Digue de Saint-Eloi, syndicat intercommunal de défense...
Résultat n°47

Alligny-en-Morvan, plomb, galène argentifère, recherches de mines, autorisation de disposer des produits du filon : correspondance, rapport de l'ingénieur des mines, arrêté.
Cote
8 S 11231
 Date
1923-1946
 Lieu
Alligny-en-Morvan
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 3 - Recherches - Etudes - Enquêtes
  • Alligny-en-Morvan, plomb, galène argentifère, recherches...
Résultat n°48

Recherches de nouveaux gisements pour une extraction souterraine : correspondance, rapport de l'ingénieur des Mines.
Cote
8 S 11249
 Date
1943
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 5 - Carrières de gypse
  • SAINT-LEGER-DES-VIGNES
  • Recherches de nouveaux gisements pour une extraction...
Résultat n°49

Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry, association syndicale libre de drainage, constitution, travaux projetés, transformation en association syndicale autorisée : arrêtés, rapports de l'ingénieur, états parcellaires, plan parcellaire, bulletins d'adhésion, correspondance.
Cote
7 S 11207
 Date
1932-1942
 Lieu
Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry
 Type de document
Plan parcellaire, Etat parcellaire, Arrêté, Rapport, Bulletin d'adhésion

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE CHANTENAY-SAINT-IMBERT
  • Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry,...
Résultat n°50

Projet d'électrification : délibérations municipales ; emprunt : tableau d'amortissement, convention entre le syndicat et le Crédit Rural, rapport de l'ingénieur civil du Génie Rural, arrêtés préfectoraux, cahier des charges, correspondance.
Cote
8 S 11193
 Date
1926-1942
 Lieu
Blismes, Montigny-en-Morvan, Planchez-en-Morvan, Châtin, Corancy, Saint-Hilaire-en-Morvan, Lavault-de-Frétoy, Dommartin
 Type de document
Délibération, Tableau d'amortissement, Conention, Arrêté, Rapport, Cahier des charges

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 2 - Syndicat intercommunal de Blimes
  • Projet d'électrification : délibérations municipales...
Résultat n°51

Gare routière, projet ; lignes partant de ou aboutissant à Nevers, renseignements statistiques : (1938), rapport de l'ingénieur en chef, plan (calque 1941).
Cote
2 S 11273
 Date
1938-1941
 Lieu
Nevers
 Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
  • 1 - Transports en commun
  • NEVERS
  • Gare routière, projet ; lignes partant de ou aboutissant...
Résultat n°52

Comptabilité : (1924) - Gestion : rapport du directeur ; dépenses, résumé annuel. Service médical : (1924) - Situation : état. Pensions : [1922-1925]- "Placements à la pension, hors de l'agriculture" : état nominatif Autres : (1922-1925) - Enfants assistés de moins d'un an : état (1922) ; moins de deux ans : état (1924) - Statistique du Ministère : correspondance (1923-1925), état (1924.
Cote
108 J 91
 Date- Lieu
Prémery (Nièvre, France), Varzy (Nièvre, France)
 Type de document
Etat, Rapport

  • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

  • Agence de Varzy
  • Affaires diverses (dossiers : classement existant respecté)
  • Comptabilité : (1924) - Gestion : rapport du directeur...
Résultat n°53

- Inspection : rapport de l'inspecteur [1908-1912]. - Pour l'année 1911 : Enfants assistés de moins d'un an : état nominatif ; avis d'inscription d'un enfant assisté : (classe 1911), fiches individuelles. - Bulletins de visites tri-mensuelles (1911-1912). - Pour l'année 1912 : - Gestion : rapport du directeur ; recrutement : états nominatifs, fiches individuelles, correspondance (classe 1912) ; population, mouvement annuel ; élèves reconnues en état de grossesse : note, service médical, situation : tableaux, sommes dues : décomptes ; élèves décédés, par commune : tableau ; certificat d'études primaires, session 1912, élèves reçus : listes ; récompenses : correspondances, factures, liste nominative récapitulative ; résumé trimestriel des dépenses : tableaux ; médecins, abonnement : tableau ; pensions, propositions : états nominatifs ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; "demandes de vêtures" : états ; états récapitulatifs divers.
Cote
108 J 34
 Date- Lieu
Prémery (Nièvre, France)
 Type de document
Tableau, Etat, Rapport, Décompte, Fiche individuelle, Bulletin de visite, Note, Liste, Facture

  • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

  • Agence de Prémery
  • Fonctionnement de l'agence
  • Comptabilité
  • Comptabilité trimestrielle : dossiers (classement existant...
  • - Inspection : rapport de l'inspecteur [1908-1912]....
Résultat n°54

- Inspection : rapport de l'inspecteur [1908-1912]. - Pour l'année 1911 : Enfants assistés de moins d'un an : état nominatif ; avis d'inscription d'un enfant assisté : (classe 1911), fiches individuelles. - Bulletins de visites tri-mensuelles (1911-1912). - Pour l'année 1912 : - Gestion : rapport du directeur ; recrutement : états nominatifs, fiches individuelles, correspondance (classe 1912) ; population, mouvement annuel ; élèves reconnues en état de grossesse : note, service médical, situation : tableaux, sommes dues : décomptes ; élèves décédés, par commune : tableau ; certificat d'études primaires, session 1912, élèves reçus : listes ; récompenses : correspondances, factures, liste nominative récapitulative ; résumé trimestriel des dépenses : tableaux ; médecins, abonnement : tableau ; pensions, propositions : états nominatifs ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; "demandes de vêtures" : états ; états récapitulatifs divers.
Cote
108 J 34
 Date- Lieu
Prémery (Nièvre, France)
 Type de document
Tableau, Etat, Rapport, Décompte, Fiche individuelle, Bulletin de visite, Note, Liste, Facture

  • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

  • Agence de Prémery
  • Fonctionnement de l'agence
  • Comptabilité
  • Comptabilité trimestrielle : dossiers (classement existant...
  • - Inspection : rapport de l'inspecteur [1908-1912]....
Résultat n°55

- Pour l'année 1913 : Gestion : rapport du directeur ; service médical, situation : états ; pensions, statistique : tableaux ; enfants assistés : listes nominatives ; population, mouvement annuel : tableaux ; certificat d'études primaires, session 1913, élèves reçus : listes nominatives ; récompenses : correspondances, factures ; dots de mariage, attributions : correspondances ; note ; sommes dues : décomptes ; résumé trimestriel des dépenses ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; pensions, propositions : états nominatifs des élèves proposés, états récapitulatifs divers.
Cote
108 J 36
 Date- Lieu
Prémery (Nièvre, France)
 Type de document
Tableau, Etat, Rapport, Décompte, Fiche individuelle, Bulletin de visite, Note, Liste, Facture

  • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

  • Agence de Prémery
  • Fonctionnement de l'agence
  • Comptabilité
  • Comptabilité trimestrielle : dossiers (classement existant...
  • - Pour l'année 1913 : Gestion : rapport du directeur...
Résultat n°56

Association syndicale libre de drainage : statuts, bulletins d'adhésion, acte d'association : extrait, plans parcellaires, état parcellaire (1935) ; transformation de l'association syndicale libre en association syndicale autorisee : arrêté (1935), travaux, subvention : rapport de l'ingénieur, délibérations de l'assemblée générale, procès-verbal de l'assemblée générale.
Cote
7 S 11210
 Date
1935-1941
 Lieu
Germigny-sur-Loire
 Type de document
Arrêté, Rapport, Statut, Bulletin d'adhésion, Plan, Etat parcellaire, Délibération, Procès-verbal

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE GERMIGNY-SUR-LOIRE
  • Association syndicale libre de drainage : statuts,...
Résultat n°57

Adduction d'eau potable, emprunts : rapports, correspondance, délibérations du comité syndical, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, budgets, pièces financières, tableaux de répartition entre les communes ; projet d'utilisation des eaux : délibérations du comité syndical, correspondance, subventions ; transmission du dossier au ministère : rapports...
Cote
7 S 11212
 Date
1937-1941
 Lieu
Luzy, Larochemillay
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Budget, Tableau de répartition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LUZY-LAROCHEMILLAY
  • Adduction d'eau potable, emprunts : rapports, correspondance,...
Résultat n°58

Comptabilité : (1924) - Gestion : rapport du directeur ; dépenses, résumé annuel. Service médical : (1924) - Situation : état. Pensions : [1922-1925]- "Placements à la pension, hors de l'agriculture" : état nominatif Autres : (1922-1925) - Enfants assistés de moins d'un an : état (1922) ; moins de deux ans : état (1924) - Statistique du Ministère : correspondance (1923-1925), état (1924.
Cote
108 J 91
 Date- Lieu
Prémery (Nièvre, France), Varzy (Nièvre, France)
 Type de document
Etat, Rapport

  • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

  • Agence de Varzy
  • Affaires diverses (dossiers : classement existant respecté)
  • Comptabilité : (1924) - Gestion : rapport du directeur...
Résultat n°59

- Pour l'année 1913 : Gestion : rapport du directeur ; service médical, situation : états ; pensions, statistique : tableaux ; enfants assistés : listes nominatives ; population, mouvement annuel : tableaux ; certificat d'études primaires, session 1913, élèves reçus : listes nominatives ; récompenses : correspondances, factures ; dots de mariage, attributions : correspondances ; note ; sommes dues : décomptes ; résumé trimestriel des dépenses ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; pensions, propositions : états nominatifs des élèves proposés, états récapitulatifs divers.
Cote
108 J 36
 Date- Lieu
Prémery (Nièvre, France)
 Type de document
Tableau, Etat, Rapport, Décompte, Fiche individuelle, Bulletin de visite, Note, Liste, Facture

  • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

  • Agence de Prémery
  • Fonctionnement de l'agence
  • Comptabilité
  • Comptabilité trimestrielle : dossiers (classement existant...
  • - Pour l'année 1913 : Gestion : rapport du directeur...
Résultat n°60

Déchéance formulée contre la Société d'Electricité du Haut-Morvan : correspondance, rapports de l'ingénieur, plan du réseau (1929), délibérations du syndicat.
Cote
8 S 11215
 Date
1931-1941
 Lieu
Arleuf, Saint-Léger-de-Fougeret, Glux-en-Glenne, Fâchin
 Type de document
Rapport, Plan, Délibération

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 1 - Syndicat intercommunal d'Arleuf
  • Déchéance formulée contre la Société d'Electricité...
Résultat n°61

Association syndicale libre de drainage (travaux d'assainissement et de drainage), constitution : arrêté d'autorisation, rapports de l'ingénieur, acte d'association ; subventions, attribution : rapport de l'ingénieur, correspondance, plan des terrains intéressés, état parcellaire, transformation en association syndicale autorisée : arrêté (1931-1933, 1941).
Cote
7 S 11200
 Date
1931-1941
 Lieu
Mars-sur-Allier
 Type de document
Arrêté, Rapport, Plan, Etat parcellaire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE MARS-SUR-ALLIER
  • Association syndicale libre de drainage (travaux d'assainissement...
Résultat n°62

Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats : délibérations du Conseil général, correspondance du Directeur de la Société Générale des Chemins de Fer Economiques, correspondance de l'ingénieur en chef de Côte-d'Or, décret (1940), rapports (1937-1940), avenants à la convention du 15 janvier 1937, correspondance.
Cote
5 S 11222
 Date
1937-1940
 Lieu
Côte-d'Or (Département de la)
 Type de document
Délibération, Rapport, Avenant, Décret

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats :...
Résultat n°63

Navigation automobile, objets divers : arrêtés, instructions, circulaires, rapport de l'ingénieur des mines, correspondance.
Cote
3 S 11196
 Date
1915-1940
 Lieu - Type de document
Arrêté, Instruction, Circulaire, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 2 - BATELLERIE
  • Navigation automobile, objets divers : arrêtés, instructions,...
Résultat n°64

Electrification des campagnes, Bureau du Génie rural de Nevers, création, nomination de ses membres, fonctionnement, comptabilité : arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
8 S 11246
 Date
1925-1939
 Lieu
Nevers
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 3 - Electrification - Objets divers
  • Electrification des campagnes, Bureau du Génie rural...
Résultat n°65

Bateaux de commerce et de plaisance, demandes de permis de navigation : procès-verbaux de visite, correspondance ; bateaux à propulsion mécanique, certificats de capacité, délivrance aux capitaines et mécaniciens : correspondance, dossiers individuels, photos, procès-verbaux d'examen, rapports de l'ingénieur, certificats de capacité.
Cote
3 S 11214
 Date
1931-1939
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de visite, Certificat de capacité, Procès-verbal d'examen, Rapport, Photo, Dossier individuel

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 2 - BATELLERIE
  • Bateaux de commerce et de plaisance, demandes de permis...
Résultat n°66

Convention du 15 mars 1900 et avenants : concession au département de Saône-et-Loire de la section comprise dans le département de la Nièvre (1900), décret d'approbation de l'avenant (1928), convention définitive (1932), avenant (1939), correspondance, rapports (1939).
Cote
5 S 11223
 Date
1900-1939
 Lieu
Saône-et-Loire (Département de la)
 Type de document
Convention, Décret, Anenant, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 8 - LIGNE DE CHÂTEAU-CHINON A AUTUN
  • Convention du 15 mars 1900 et avenants : concession...
Résultat n°67

CLAMECY, vannes du Beuvron, remise en état : rapport du voyer municipal.
Cote
7 S 6320
 Date
1939
 Lieu
Clamecy, Beuvron (Le)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • BEUVRON (Le)
  • CLAMECY, vannes du Beuvron, remise en état : rapport...
Résultat n°68

Verneuil, mines de houille, demandes de concession : avis de demande (affiches s.d. et 1921), rapport de l'ingénieur des mines, registre de l'enquête, correspondance, plan du périmètre sollicité (1921), certificats d'affichage et de publication (1923), décret (affiche 1923) ; comptes : arrêtés d'ampliation, correspondance ; gisement ouvert aux recherches : décrets, cahier des charges, bornage : procès-verbal (1926).
Cote
8 S 11211
 Date
1919-1939
 Lieu
Verneuil
 Type de document
Avis, Affiche, Rapport, Registre de l'enquête, Certificat, Décret, Arrêté, Cahier des charges, Procès-verbal

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 4 - Carrières de houille
  • Verneuil, mines de houille, demandes de concession...
Résultat n°69

Livry, Saint-Pierre-le-Moutier, Chantenay, Tresnay (arrondissement de Nevers, Nièvre) et Aubigny, Saint-Léopardin-d'Augy (arrondissement de Moulins, Allier), pétroles et gaz combustibles, permis de recherche : décret (affiches 1933, 1934), correspondance, plan des territoires concernés (1933), rapport de l'ingénieur des mines (1935) ; correspondance (1939).
Cote
8 S 11227
 Date
1933-1939
 Lieu
Saint-Léopardin-d'Augy (Allier), Moulins-sur-Allier, Livry, Saint-Pierre-le-Moutier, Chantenay-Saint-Imbert, Tresnay, Aubigny (Allier), Allier (Département de l')
 Type de document
Rapport, Décret, Affiche, Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 3 - Recherches - Etudes - Enquêtes
  • Livry, Saint-Pierre-le-Moutier, Chantenay, Tresnay...
Résultat n°70

Pêches extraordinaires, autorisations : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9456
 Date
1924-1939
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Pêches extraordinaires, autorisations : correspondance,...
Résultat n°71

Explosifs : rapports, notes.
Cote
8 S 6845
 Date
1921-1939
 Lieu - Type de document
Rapport, Note

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 3 - DEPOTS D'EXPLOSIFS
  • Explosifs : rapports, notes.
Résultat n°72

Adjoints techniques, traitement : correspondance, arrêtés, rapport.
Cote
1 S 11239
 Date
1937-1939
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 4 - Voirie : personnels divers
  • SERVICE VICINAL
  • Adjoints techniques, traitement : correspondance, arrêtés,...
Résultat n°73

Mars-sur-Allier, défense de berge, travaux, demande d'autorisation : correspondance, procès-verbal de visite des lieux, plan des lieux, rapport, arrêté.
Cote
3 S 9409
 Date
1937-1939
 Lieu
Allier (Rivière d'), Mars-sur-Allier
 Type de document
Procès-verbal de visite des lieux, Plan, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 6 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • Mars-sur-Allier, défense de berge, travaux, demande...
Résultat n°74

Rouy, carrière à ciel ouvert (exploitation d'un filon de granit pétrosiliceux), investison aux abords d'un chemin, demande de réduction : correspondance, rapports de l'ingénieur des mines, de l'ingénieur subdivisionnaire.
Cote
8 S 11248
 Date
1938
 Lieu
Rouy
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • Rouy, carrière à ciel ouvert (exploitation d'un filon...
Résultat n°75

Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association : sous-dossiers en vue des formalités administratives, pièces transmises aux maires de Sully et Donzy, arrêté de nomination de l'administrateur provisoire, rapport des ingénieurs du Service hydraulique ; arrêté reconnaissant l'utilité publique des travaux, enquête d'utilité publique : mémoire explicatif, avis et certificats du préfet, arrêté d'ouverture de l'enquête, registre et avis du commissaire enquêteur, procès-verbal de délibération, bulletins portant adhésion, délibérations de l'assemblée générale des intéressés, procès-verbaux de notification individuelle, projet de décret mis à l'enquête, estimation des dépenses, avant-métré, tableau des débits prévus, cahier des profils et travers, profils et travers types, profils en long, état des propriétaires de chaque parcelle, plan des terrains intéressés.
Cote
7 S 11199
 Date
1938
 Lieu
Nohain (Vallée du), Suilly-la-Tour, Donzy, Rochereau (Moulin), Cabets (Moulin des)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Mémoire, Procès-verbal de délibération, Bulletin d'adhésion, Avant-métré, Tableau, Profil, Plan, Etat

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...
Résultat n°76

Mines, mesures de sécurité : rapports des ingénieurs.
Cote
8 S 6844
 Date
1907-1938
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • Mines, mesures de sécurité : rapports des ingénieurs.
Résultat n°77

Emplacements, autorisations diverses : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9487
 Date
1911-1937
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
  • Emplacements, autorisations diverses : correspondance,...
Résultat n°78

Marigny-sur-Yonne, gisement de spath-fluor, exploitation, cession du droit : rapport du subdivisionnaire (incomplet 1929) ; Corbigny, carrière de spath-fluor, exploitation, projet : correspondance (1937).
Cote
8 S 11226
 Date
1929-1937
 Lieu
Corbigny, Marigny-sur-Yonne
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 9 - Mines de spath-fluor
  • Marigny-sur-Yonne, gisement de spath-fluor, exploitation,...
Résultat n°79

Colmery, Corvol-l'Orgueilleux, Couloutre, Entrains-sur-Nohain, La Chapelle-Saint-André, Menestreau, Menou, adduction d'eau potable, projet, réalisation : correspondance, rapport, plan
Cote
7 S 8458
 Date
1937
 Lieu
Colméry, Corvol-l'Orgueilleux, Couloutre, Entrains-sur-Nohain, Chapelle-Saint-André (La), Ménestreau, Menou
 Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL (VALLEE DU NOHAIN ET DU SAUZAY)
  • Colmery, Corvol-l'Orgueilleux, Couloutre, Entrains-sur-Nohain,...
Résultat n°80

Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 9490
 Date
1910-1937
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au...