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114 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Préfecture, affaires en instance : listes, note.

Date

1925-1926

Cote

3 S 9222

Résultat n°2

Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

Date

Sans date

Cote

1 L 481

Résultat n°3

Assemblée générale des Trois Etats de Nevers et Saint-Pierre-le-Moutier, convocation du clergé : assignations, procurations ; clergé du Nivernais et Donziais : liste.

Date

1789

Cote

1 L 159

Résultat n°4

Gratifications : listes.

Date

1928-1929

Cote

3 S 8931

Résultat n°5

Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 443

Résultat n°6

Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs de la Patrie, secours à leurs parents : lois, instructions, listes ; - Secours militaires ; - Pensions militaires ; - Vétérans ; - Invalides, pensions de guerre ; - Hôpitaux militaires.

Date

Sans date

Cote

1 L 386

Résultat n°7

Poids lourds, voitures de tourisme et motocyclettes

Date

1910-1924

Cote

2 H 10

Résultat n°8

Bateaux automobiles, conduite : certificats de capacité : registre nominatif.

Date

1927-1947

Cote

3 S 11270

Résultat n°9

Commission générale d'électrification, affaires diverses : liste des membres (1930-1940) ; électricité, index économique : (1937-1940) ; électrification des campagnes : (1925-1939) ; tarifs, modification : (1939).

Date

1920-1940

Cote

8 S 2359

Résultat n°10

Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; « liste des morts pour la France » ; soldats décédés ou disparus ; fonds provenant de la succession d'un militaire tué au front ; corps des militaires tombés au front, transport et sépultures ; objets recueillis sur les corps des militaires tués au front qui n'ont pu être identifiés

Date

1914-1922

Cote

4 H 4

Résultat n°11

Elections municipales du 13 mars 1977

Date

1977

Cote

1 K 2

Résultat n°12

Pertes, indemnités, mémoires, réclamations, caisse des inondés, ateliers de charité : bons, listes de souscritptions.

Date

1846

Cote

3 S 6423

Résultat n°13

Nevers, principaux négociants et maîtres mariniers y étant domiciliés : liste.

Date

1820

Cote

3 S 4882

Résultat n°14

Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).

Date

an III-an XIII

Cote

11 L 99

Résultat n°15

- Prêtres, déportations ; - Déportation, demandes ; - Déportation volontaire ; - Déportés : listes ; - Prêtres déportés, successions ; - Prêtres rentrés, arrestations ; - Généralités.

Date

Sans date

Cote

1 L 468

Résultat n°16

"Coupe des poutures" : liste.

Date

1955

Cote

1 J 497/58

Résultat n°17

Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres déportés : liste ; - Pensions ecclésiastiques ; - Clergé : comptes ; - Traitements ; - Culte, frais divers ; - Religieux, religieuses, curés, vicaires sortants, certificats délivrés : registre.

Date

1791-1793

Cote

5 L 32

Résultat n°18

Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés, correspondance, réglements d'eau, registres d'enquête, plans.

Date

1853-1861

Cote

7 S 10147

Résultat n°19

Meuniers, liste.

Date

1934

Cote

7 S 2621

Résultat n°20

Constitution de la direction.

Date

Sans date

Cote

101 J 73

Résultat n°21

Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires, surveillance : instructions, arrêtés, procès-verbaux de visites domiciliaires, correspondance (An IV-An VII) ; - Jury d'accusation et de jugement, citoyens susceptibles de le former : liste ; - Permis de port d'armes, citoyens susceptibles de l'avoir : liste ; - Déserteurs désireux de jouir d'une amnistie : liste (An V).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 84

Résultat n°22

Nevers, principaux négociants, commerçants et maîtres mariniers : liste.

Date

1820

Cote

3 S 4882

Résultat n°23

Terrains, expropriations, mises en demeure : arrêtés ; consigations de l'indemnité : arrêtés, correspondance, liste nominative.

Date

1904

Cote

5 S 10607

Résultat n°24

Districts de Clamecy et de Corbigny, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Guipy).

Date

1790

Cote

1 L 178

Résultat n°25

"Exploitation Nièvre", résultats comptables : tableaux, listes.

Date

1951-1961

Cote

1 J 497/65

Résultat n°26

Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.

Date

1790-an VII

Cote

1 L 167

Résultat n°27

District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux, objets et ornements des églises, métal des cloches : inventaire ; - Taxes révolutionnaires, dons volontaires ; métaux précieux, versement à la monnaie ; - Eaux et forêts ; - Bois de Narcy, administration municipale, adjudication ; - Armée : Garde Nationale, poudres, gendarmes ; - Magasin militaire, sorties : registre ; - Travaux, routes, usines ; - Ecole de santé, élève : instruction ; - Justice, jurés : listes ; - Juges de paix, élections ; - Culte, ecclésiastiques déportés : état.

Date

1790-an IV

Cote

2 L 12

Résultat n°28

Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs des districts, élections : procès-verbaux, correspondance (1790) ; Districts, organisation administrative : - Administrateurs : listes ; - Démissions, épurations, réorganisation, incompatibilité de fonction ; - District de Decize, plainte contre sa suppression ; - Districts, permanence ; - Districts, Assemblées primaires ; - Personnel administratif et judiciaire ; - Clamecy, préséance des corps du District sur la municipalité ; - Serments.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 176

Résultat n°29

Lettres adressées à Charles de Savigny, documents de travail et discours

Date

1901-1904, s.d.

Cote

1 J 697/11

Résultat n°30

Vaches : listes (1959-1964) ; génisses réservées : listes (1963) ; boeufs et génisses pouvant être vendus : liste (1965) ; génisses : liste (1965) ; génisses et mâles : listes nominatives (1966-1967).

Date

1959-1967

Cote

1 J 497/38

Résultat n°31

Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations : liste des concessionnaires ou des pétitionnaires.

Date

1889

Cote

3 S 6146

Résultat n°32

Listes et registres de recensement

Date

1875-1939

Cote

2 H 3

Résultat n°33

Moulins par arrondissement : listes [187.].

Date

Sans date

Cote

7 S 10150

Résultat n°34

- Incendies, prévention et secours (1) : instructions, adresse ; incendiés d'Oisy, donateurs du Canton : liste nominative (An IV-An IX) ; (1) Contient également l'enregistrement des certificats de résidence en l'An VI) ; - Tempêtes, orages, estimation des dégâts : procès-verbaux des visites, listes des sinistrés, délibérations (An VI).

Date

an IV-an IX

Cote

11 L 89

Résultat n°35

- Inspection : rapport de l'inspecteur [1908-1912]. - Pour l'année 1911 : Enfants assistés de moins d'un an : état nominatif ; avis d'inscription d'un enfant assisté : (classe 1911), fiches individuelles. - Bulletins de visites tri-mensuelles (1911-1912). - Pour l'année 1912 : - Gestion : rapport du directeur ; recrutement : états nominatifs, fiches individuelles, correspondance (classe 1912) ; population, mouvement annuel ; élèves reconnues en état de grossesse : note, service médical, situation : tableaux, sommes dues : décomptes ; élèves décédés, par commune : tableau ; certificat d'études primaires, session 1912, élèves reçus : listes ; récompenses : correspondances, factures, liste nominative récapitulative ; résumé trimestriel des dépenses : tableaux ; médecins, abonnement : tableau ; pensions, propositions : états nominatifs ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; "demandes de vêtures" : états ; états récapitulatifs divers.

Date

-

Cote

108 J 34

Résultat n°36

- Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes arbitraires ; - Dénonciations : listes ; - Représentants du peuple : listes ; - Mémoires, procès-verbaux imprimés.

Date

Sans date

Cote

14 L 32

Résultat n°37

- Pour l'année 1910 : Enfants de 1 jour à 1 an, mortalité, statistique : état nominatif ; certificat d'études primaires, présentation d'un élève : correspondance. - Pour l'année 1911 : Population, mouvement annuel : état ; service médical, situation : tableaux ; gestion : rapport du directeur ; certificat d'études primaires, session 1911, élèves reçus : liste ; récompenses : correspondance ; résumé trimestriel des dépenses ; bulletins de visites tri-mensuelles ; "demandes de vêtures" : tableaux ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; sommes dues : décomptes ; pensions, propositions : états nominatifs des élèves proposés. - Enfants assistés, dépenses nominatives : correspondance, notes diverses (1910-1911). - Entrées : états (1911, 1912.

Date

1910-1912

Cote

108 J 35

Résultat n°38

Indemnités ; soins médicaux aux victimes de la guerre

Date

1918-1928

Cote

4 H 5

Résultat n°39

Recrutement de février 1793 : - Recrues, convois : listes nominatives ; - Etats signalétiques par canton : (avril-mai 1793).

Date

-

Cote

5 L 48

Résultat n°40

- Pour l'année 1910 : Enfants de 1 jour à 1 an, mortalité, statistique : état nominatif ; certificat d'études primaires, présentation d'un élève : correspondance. - Pour l'année 1911 : Population, mouvement annuel : état ; service médical, situation : tableaux ; gestion : rapport du directeur ; certificat d'études primaires, session 1911, élèves reçus : liste ; récompenses : correspondance ; résumé trimestriel des dépenses ; bulletins de visites tri-mensuelles ; "demandes de vêtures" : tableaux ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; sommes dues : décomptes ; pensions, propositions : états nominatifs des élèves proposés. - Enfants assistés, dépenses nominatives : correspondance, notes diverses (1910-1911). - Entrées : états (1911, 1912.

Date

1910-1912

Cote

108 J 35