Résultats de la recherche

- Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.

7 L 17

1790-an IV

Decize (District de)

Registre, Inventaire, Tableau, Imprimé, Arrêté, Décret, Procès-verbal

Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.

1 L 166

1792-an VII

Clamecy (District de)

Procès-verbal, Tableau, Imprimé, Correspondance

- Affaires générales : correspondance, arrêtés ; - Commandement ; - Imprimés.

5 L 84

Sans date

Corbigny (District de)

Imprimé, Correspondance, Arrêté

Départements français, foires et marchés : arrêtés, tableaux imprimés, imprimés (An VI) - Allier ; - Alpes-Maritimes ; - Ariège ; - Aube ; - Aude ; - Aveyron ; - Bas-Rhin ; - Cher ; - Calvados ; - Cantal ; - Charente ; - Côtes d'or ; - Deux-Sèvres ; - Drôme ; - Finistère ; - Gers ; - Hautes-Alpes ; - Haute-Garonne ; - Haute-Saône ; - Isère ; - Jura ; - Loiret ; - Loir-et-Cher ; - Lot ; - Maine-et-Loire ; - Mayenne ; - Meurthe ; - Meuse ; - Mont-Terrible ; - Morbihan ; - Orne ; - Ourthe ; - Saône-et-Loire ; - Tarn ; - Vienne ; - Yonne ; - Orne, Saône-et-Loire : (An VII).

1 L 227

an VI-an VII

Allier (Département de l'), Aveyron (Département de l'), Ariège, Cher (Département du), Saône-et-Loire (Département de), Vienne (Département de la), Finistère (Département du), Ourthe, Loir-et-Cher (Département du), Haute-Garonne (Département de), Mont-Terrible, Charente (Département de), Meurthe (Département de la), Tarn (Département du), Isère (Département de l'), Loiret (Département du), Hautes-Alpes (Département des), Meuse (Département de la), Yonne (Département de l'), Deux-Sèvres (Département des), Cantal (Département du), Haute-Saône (Département de la), Gers (Département du), Alpes Maritimes (Département des), Morbihan (Département du), Drôme (Département de la), Jura (Département du), Bas-Rhin (Département du), Orne (Département de l'), Maine-et-Loir (Département du), Lot (Département du), Aude (Département de l'), Aube (Département de l'), Côte d'Or (Département de la), Calvados (Département du), Mayenne (Département de la)

Arrêté, Tableau, Imprimé

- Bailliage du Nivernais et Donziais, Tiers Etat : cahier général (24 mars 1789) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, chambre de la noblesse : lettre d'envoi, à ses membres, des procès-verbaux de séances : (imprimé, 11 avril 1789) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, noblesse : cahier général (imprimé, 2 exemplaires) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, Tiers Etat : cahier des remontrances et doléances : (imprimé) ; - Bailliage royal du Nivernais, chambre du Tiers Etat : cahier (imprimé, 2 exemplaires) ; - Commission intermédiaire de Clamecy : extrait du registre des délibérations (imprimé, janvier-février 1789).

1 L 163

Clamecy, Nivernais, Donziais

Cahier, Imprimé, Lettre, Délibération

Contributions - finances : - Correspondance générale ; - Receveur du District, pièces diverses, frais de culte ; - Ancien Régime, octrois, contributions indirectes ; - Sels, tabacs ; - Receveur de District : correspondance ; - Imprimés ; - Caisse de l'extraordinaire ; - Privilèges ; - Poids et mesures ; - Trésor national, débiteurs ; - Enregistrement.

5 L 43

Sans date

Corbigny (District de)

Correspondance, Imprimé

Voitures publiques, mise en circulation, demandes.

2 S 6142

1868-1886

Imprimé

Imprimés vierges.

3 S 7042

Sans date

Imprimé

- Personnel ; - Travaux ; - Arsenal ; - Dépenses ; - Forges ; - Maisons religieuses, enlèvement des fer ; - Arsenal, école d'artillerie, projet d'installation : (1791-1792), imprimé.

1 L 371

1791-1792

Nevers

Imprimé

Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.

1 L 167

1790-an VII

Corbigny (District de), Charité (District de La), Moulins-Engilbert (District de), Châtillon-en-Bazois (Canton de), Nevers (Canton de), Anlezy (Canton d'), Prémery (Canton de), Beaumont (Canton de)

Liste, Imprimé, Tableau

- Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon, dépenses-recettes : comptes-rendus des commissaires de Fouché ; - Métaux précieux, assignats reçus : état (imprimé an II) ; - District de Nevers, sommes remboursées et payées par le receveur : registre (An II) ; - Bon ciyoyens ayant des besoins, bons fournis : registre (An II).

1 L 316

Decize (District de), Moulins (District de), Corbigny (District de), Château-Chinon (District de), Nevers (District de)

Etat, Registre, Compte-rendu, Imprimé

Administrations départementales : extraits des registres de séances, procès-verbaux, arrêtés, proclamations (imprimés 1790-an VIII).

1 L 145

Extrait des registres de séances, Procès-verbal, Arrêté, Proclamation, Imprimé

Foires et marchés : (1790-An VIII) - Etablissement, pétitions, règlements, arrêtés ; - Foires et marchés supprimés : correspondance ; - Foires, suppression lors de la tenue des Assemblées primaires : correspondance ; - Département, foires et marchés établis par l'Administration centrale : arrêtés (imprimé, An VI).

1 L 228

1790-an VIII

Arrêté, Imprimé, Correspondance

Correspondance, affiches.

5 S 9573

1935

Affiche, Imprimé

Postes et messageries : décrets, instructions générales, arrêtés, circulaires, correspondance, imprimés (1790-An VII) - Département : arrêtés ; - Ministères : correspondance ; - Administration des postes du Département et autres autorités : correspondance ; - Poste de France, routes : carte (1790).

1 L 329

1790-an VII

France

Arrêté, Décret, Instruction, Circulaire, Correspondance, Imprimé, Carte

Marchandises, transport, tarifs, frais de gare :circulaire.

5 S 6744

1865

Affiche, Imprimé

Département de la Nièvre, compte moral et politique : extrait (imprimé an VI-an VII).

1 L 148

Imprimé

Différentes denrées et matières, maximum : tableaux (imprimés, 1793-an II) - District de Corbigny- District de Cosne ; - District de Decize ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Nevers ; - District de Saint-Pierre ; - District de Sancerre.

1 L 229

Corbigny (District de), Cosne (District de), Decize (District de), Moulins-Engilbert (District de), Nevers (District de), Saint-Pierre (District de), Sancerre (District de)

Imprimé, Tableau

Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation (1932), imprimés de participation (1932), tableau de garantie (1934), arrêtés (1934), tableau d'amortissement avenant au cahier des charges (1934), cahier des charges, arrêté de nomination du secrétaire ; convention avec la coopérative agricole de Cizely et le Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Nièvre (SIEN) (1953), shéma de réseau ARCHER (1953), devis descriptif ; bail entre le syndicat et la coopérative agricole de Cizely : délibérations du syndicat, tarifs, procès-verbal de réunion, correspondance.

8 S 11219

1930-1956

Anlezy, Azy-le-Vif, Beaumont-Sardolles, Bona, Billy-Chevannes, Chevenon, Cizely, Diennes, Fertrève, Frasnay-Reugny, Frasnay-Reugny, Fermeté (La), Limon, Luthenay-Uxeloup, Rouy, Saint-Benin-d'Azy, Saint-Firmin, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Thianges, Tintury, Ville-Langy

Rapport, Imprimé, Tableau, Arrêté, Cahier des charges, Convention, Shéma, Bail, Délibération, Tarif, Procès-verbal de réunion

Tribunaux, organisation, installation : (1790-An VIII) - Conflit entre Château-Chinon et Moulins-Engilbert ; - Nevers, Justices de Paix, limites ; - Tribunaux d'appel ; - Ministère de la Justice : correspondance ; - Imprimés divers ; - Jugements imprimés ; -Tribunaux, personnel ; - Juges de Paix et assesseurs, nomenclature ; - Haute Cour Nationale ; - Huissiers, établissement, frais.

1 L 442

1790-an VIII

Nevers (Justice de Paix de), Château-Chinon, Moulins-Engilbert

Correspondance, Imprimé