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356 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Nord du département (Arrondissement du), campagne de 1827, travaux exécutés : état.

Date

-

Cote

2 S 10389

Résultat n°2

Acquisitions par l'Etat : état détaillé [1925-1928].

Date

-

Cote

3 S 8935

Résultat n°3

Caisse des retraites, versements pour l'exercice 1872 : états récapitulatifs des sommes à verser, certificats pour payement des agents-voyers.

Date

-

Cote

1 S 10811

Résultat n°4

Service des Fonds du Trésor Royal, exercice 1826 : état continuatif et sommaire.

Date

-

Cote

1 S 6445

Résultat n°5

Ordonnances de délégation, annulations opérées : état (exercice 1884).

Date

-

Cote

1 S 4358

Résultat n°6

Affiches, états (mai 1936).

Date

-

Cote

5 S 9900

Résultat n°7

Affiches, états (février-mai 1937).

Date

-

Cote

5 S 9901

Résultat n°8

Comptabilité : (1924) - Gestion : rapport du directeur ; dépenses, résumé annuel. Service médical : (1924) - Situation : état. Pensions : [1922-1925]- "Placements à la pension, hors de l'agriculture" : état nominatif Autres : (1922-1925) - Enfants assistés de moins d'un an : état (1922) ; moins de deux ans : état (1924) - Statistique du Ministère : correspondance (1923-1925), état (1924.

Date

-

Cote

108 J 91

Résultat n°9

- Inspection : rapport de l'inspecteur [1908-1912]. - Pour l'année 1911 : Enfants assistés de moins d'un an : état nominatif ; avis d'inscription d'un enfant assisté : (classe 1911), fiches individuelles. - Bulletins de visites tri-mensuelles (1911-1912). - Pour l'année 1912 : - Gestion : rapport du directeur ; recrutement : états nominatifs, fiches individuelles, correspondance (classe 1912) ; population, mouvement annuel ; élèves reconnues en état de grossesse : note, service médical, situation : tableaux, sommes dues : décomptes ; élèves décédés, par commune : tableau ; certificat d'études primaires, session 1912, élèves reçus : listes ; récompenses : correspondances, factures, liste nominative récapitulative ; résumé trimestriel des dépenses : tableaux ; médecins, abonnement : tableau ; pensions, propositions : états nominatifs ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; "demandes de vêtures" : états ; états récapitulatifs divers.

Date

-

Cote

108 J 34

Résultat n°10

- Inspection : rapport de l'inspecteur [1908-1912]. - Pour l'année 1911 : Enfants assistés de moins d'un an : état nominatif ; avis d'inscription d'un enfant assisté : (classe 1911), fiches individuelles. - Bulletins de visites tri-mensuelles (1911-1912). - Pour l'année 1912 : - Gestion : rapport du directeur ; recrutement : états nominatifs, fiches individuelles, correspondance (classe 1912) ; population, mouvement annuel ; élèves reconnues en état de grossesse : note, service médical, situation : tableaux, sommes dues : décomptes ; élèves décédés, par commune : tableau ; certificat d'études primaires, session 1912, élèves reçus : listes ; récompenses : correspondances, factures, liste nominative récapitulative ; résumé trimestriel des dépenses : tableaux ; médecins, abonnement : tableau ; pensions, propositions : états nominatifs ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; "demandes de vêtures" : états ; états récapitulatifs divers.

Date

-

Cote

108 J 34

Résultat n°11

- Pour l'année 1913 : Gestion : rapport du directeur ; service médical, situation : états ; pensions, statistique : tableaux ; enfants assistés : listes nominatives ; population, mouvement annuel : tableaux ; certificat d'études primaires, session 1913, élèves reçus : listes nominatives ; récompenses : correspondances, factures ; dots de mariage, attributions : correspondances ; note ; sommes dues : décomptes ; résumé trimestriel des dépenses ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; pensions, propositions : états nominatifs des élèves proposés, états récapitulatifs divers.

Date

-

Cote

108 J 36

Résultat n°12

Comptabilité : (1924) - Gestion : rapport du directeur ; dépenses, résumé annuel. Service médical : (1924) - Situation : état. Pensions : [1922-1925]- "Placements à la pension, hors de l'agriculture" : état nominatif Autres : (1922-1925) - Enfants assistés de moins d'un an : état (1922) ; moins de deux ans : état (1924) - Statistique du Ministère : correspondance (1923-1925), état (1924.

Date

-

Cote

108 J 91

Résultat n°13

- Pour l'année 1913 : Gestion : rapport du directeur ; service médical, situation : états ; pensions, statistique : tableaux ; enfants assistés : listes nominatives ; population, mouvement annuel : tableaux ; certificat d'études primaires, session 1913, élèves reçus : listes nominatives ; récompenses : correspondances, factures ; dots de mariage, attributions : correspondances ; note ; sommes dues : décomptes ; résumé trimestriel des dépenses ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; pensions, propositions : états nominatifs des élèves proposés, états récapitulatifs divers.

Date

-

Cote

108 J 36

Résultat n°14

Subventions départementales aux collectivités réalisant des travaux d'électrification : état des subventions à verser aux syndicats d'électrification (1925-1934), avis de l'ingénieur départemental du génie rural, propositions d'engagements de crédit (1938-1939).

Date

1925-1939

Cote

8 S 11275

Résultat n°15

Ingénieurs : états.

Date

1929-1938

Cote

1 S 7365

Résultat n°16

Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association : sous-dossiers en vue des formalités administratives, pièces transmises aux maires de Sully et Donzy, arrêté de nomination de l'administrateur provisoire, rapport des ingénieurs du Service hydraulique ; arrêté reconnaissant l'utilité publique des travaux, enquête d'utilité publique : mémoire explicatif, avis et certificats du préfet, arrêté d'ouverture de l'enquête, registre et avis du commissaire enquêteur, procès-verbal de délibération, bulletins portant adhésion, délibérations de l'assemblée générale des intéressés, procès-verbaux de notification individuelle, projet de décret mis à l'enquête, estimation des dépenses, avant-métré, tableau des débits prévus, cahier des profils et travers, profils et travers types, profils en long, état des propriétaires de chaque parcelle, plan des terrains intéressés.

Date

1938

Cote

7 S 11199

Résultat n°17

Traversée électrique de Garchizy à Prémery, projet : rapport, arrêté, état de renseignements, calculs, plans.

Date

1935-1936

Cote

8 S 9617

Résultat n°18

Lignes de Nevers à Corbigny et de Saint-Saulge à Moulins-Engilbert, gare de Saint-Saulge, traversée électrique, projet : arrêté, correspondance, état de renseignements, calculs, plans.

Date

1929-1936

Cote

8 S 9618

Résultat n°19

Dommages, demandes d'indemnités : état estimatif, rapports, correspondance

Date

1931-1934

Cote

7 S 9206

Résultat n°20

Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources

Date

1884-1933

Cote

5 Q 4