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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires municipales, élections

    Date

    1815-1912

    Cote

    1 J 697/3

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
    • 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
    • 2 Vie politique de Charles de Savigny
    • La mairie de Saint-Saulge
    • Affaires municipales, élections
  2. Résultat n°2

    Droits de licence des débits de boisson perçus au profit des communes

    Date

    1949

    Cote

    1 I 2

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE
    • 1 I - POLICE LOCALE
    • Droits de licence des débits de boisson perçus au profit...
  3. Résultat n°3

    (6 germinal An II-29 frimaire An III).

    Date

    an II-an III

    Cote

    3 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 3 L - DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Délibérations
    • 3 L 1-5 DIRECTOIRE DU DISTRICT : délibérations.
    • (6 germinal An II-29 frimaire An III).
  4. Résultat n°4

    (2 août 1792-24 pluviose An II).

    Date

    1792-an II

    Cote

    9 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 9 L 3-10 DIRECTOIRE DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • (2 août 1792-24 pluviose An II).
  5. Résultat n°5

    Réparations urgentes à effectuer : correspondance, délibération ; entretien : correspondance, délibérations, rapports, avis.

    Date

    1905

    Cote

    3 S 11128

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • 1 - Quais
    • NEUVY-SUR-LOIRE
    • Réparations urgentes à effectuer : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Abreuvoir, établissement sur la Loire, demande d'autorisation : rapport, délibérations.

    Date

    1905

    Cote

    3 S 11129

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • DECIZE
    • Abreuvoir, établissement sur la Loire, demande d'autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Municipalité, administration municipale de canton, délibérations : registre (25 nivôse An III-25 vendémiaire An VI) (lacune 25 nivôse An III-8 prairial An III).

    Date

    an III-an VI

    Cote

    11 L 51

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 51-53 - CANTON DE POUGUES
    • Municipalité, administration municipale de canton,...
  8. Résultat n°8

    Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement, enquêtes : correspondance, plan, cahier des charges, arrêtés, notice explicative, registre d'enquête, délibération des Conseils municipaux concernés.

    Date

    1926-1927

    Cote

    5 S 9889

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    Sichamps, halte, création, voeux : délibération du Conseil municipal.

    Date

    1926

    Cote

    5 S 9704

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 2 - Ligne de Moret à Roanne
    • 2 - Stations-Haltes
    • Sichamps, halte, création, voeux : délibération du...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  10. Résultat n°10

    (21 vendémiaire An VII-29 floréal An VIII).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    11 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 9-12 - CANTON DE CHATEAU-CHINON
    • 11 L 9-11 ADMINISTRATION MUNICIPALE, DELIBERATIONS...
    • (21 vendémiaire An VII-29 floréal An VIII).
  11. Résultat n°11

    Gares, stations, emplacement, nombre, enquêtes : délibérations, arrêtés, cartes, correspondance.

    Date

    1907

    Cote

    5 S 9881

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
    • 2 - Gare-Stations-Haltes
    • Gares, stations, emplacement, nombre, enquêtes : délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  12. Résultat n°12

    Moulins-Engilbert, gare, changement de dénomination : correspondance, délibérations.

    Date

    1911-1912

    Cote

    5 S 9818

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • GARES-STATIONS-HALTES
    • Moulins-Engilbert, gare, changement de dénomination...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  13. Résultat n°13

    Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 92

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 92 - Patrimoine public
    • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
  14. Résultat n°14

    Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux, résultats d'enquêtes.

    Date

    1929-1933

    Cote

    3 S 9398

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 1 - Sables - Graviers
    • EXTRACTION, AUTORISATIONS
    • Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations, correspondance.

    Date

    1899-1900

    Cote

    3 S 8645

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • NEVERS Gare de Nièvre
    • Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Municipalité, délibérations : registre1) (17 brumaire An IV-3 messidor An IV) 2) (25 messidor An IV-24 vendémiaire An VI) 3) (25 brumaire An VI-9 vendémiaire An VII) 4) (21 vendémiaire An VII-1er vendémiaire An VIII).

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    11 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 2 - CANTON D'AUNAY
    • Municipalité, délibérations : registre1) (17 brumaire...
  17. Résultat n°17

    Administration du Département, délibérations relatives au District de Clamecy : (18 pluviôse An II-4 brumaire An IV).

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1 L 76

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
    • 3 - District de Clamecy
    • Administration du Département, délibérations relatives...
  18. Résultat n°18

    Pétitions, délibérations : registre (1er nivôse An IV-25 floréal An VIII) ; délibérations municipales (9 messidor An VIII-4 février 1819).

    Date

    an IV-1819

    Cote

    11 L 53

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 51-53 - CANTON DE POUGUES
    • Pétitions, délibérations : registre (1er nivôse An...
  19. Résultat n°19

    Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés (affiches).

    Date

    1897-1899

    Cote

    3 S 9049

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Navigation
    • 1 - Chômage
    • Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Chemin de fer projeté entre Auxerre et Avallon : extraits des délibérations des Conseils municipaux des communes traversées, correspondance.

    Date

    1855

    Cote

    5 S 7853

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Etudes-Enquêtes-Projets
    • Chemin de fer projeté entre Auxerre et Avallon : extraits...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.