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516 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Corbigny, Anthien, Cervon, Epiry, La Collancelle, Magny-Lormes, Mouron, Pazy, Sardy-les-Epiry, Bazoches, Montreuillon, Pouques-Lormes, Saint-André-en-Morvan, Vauclaix, Empury, projets, emprunts : correspondance, délibérations du comité syndical, délibérations des conseils municipaux concernés.
Cote
8 S 11216
 Date
1925-1968
 Lieu
Corbigny, Anthien, Cervon, Epiry, Collancelle (La), Magny-Lormes, Mouron, Pazy, Sardy-les-Epiry, Bazoches, Montreuillon, Pouques-Lormes, Empury, Saint-André-en-Morvan, Vauclaix
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 8 - Syndicat intercommunal de la région de Corbigny
  • EMPRUNTS
  • Corbigny, Anthien, Cervon, Epiry, La Collancelle, Magny-Lormes,...
Résultat n°2

Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation (1932), imprimés de participation (1932), tableau de garantie (1934), arrêtés (1934), tableau d'amortissement avenant au cahier des charges (1934), cahier des charges, arrêté de nomination du secrétaire ; convention avec la coopérative agricole de Cizely et le Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Nièvre (SIEN) (1953), shéma de réseau ARCHER (1953), devis descriptif ; bail entre le syndicat et la coopérative agricole de Cizely : délibérations du syndicat, tarifs, procès-verbal de réunion, correspondance.
Cote
8 S 11219
 Date
1930-1956
 Lieu
Anlezy, Azy-le-Vif, Beaumont-Sardolles, Bona, Billy-Chevannes, Chevenon, Cizely, Diennes, Fertrève, Frasnay-Reugny, Frasnay-Reugny, Fermeté (La), Limon, Luthenay-Uxeloup, Rouy, Saint-Benin-d'Azy, Saint-Firmin, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Thianges, Tintury, Ville-Langy
 Type de document
Rapport, Imprimé, Tableau, Arrêté, Cahier des charges, Convention, Shéma, Bail, Délibération, Tarif, Procès-verbal de réunion

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 21 - Syndicat intercommunal de Saint-Benin-d'Azy
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation...
Résultat n°3

Emprunt : cahier des charges de l'emprunt, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux concernés ; fonctionnement, délibérations du syndicat, rapports de l'ingénieur, correspondance
Cote
8 S 11218
 Date
1928-1956
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Saint-Père, Tracy-sur-Loire
 Type de document
Cahier des charges, Arrêté, Délibération, Rapport

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 10 - Syndicat intercommunal de Cosne - Tracy - Saint-Père
  • Emprunt : cahier des charges de l'emprunt, arrêtés,...
Résultat n°4

Digue menacée par les eaux, travaux de défense à effectuer : correspondance, délibérations du Conseil municipal, rapports de l'ingénieur, marchés de gré à gré, plan des lieux, soumissions des entrepreneurs, plan général, dessin d'un épi, dessins shématiques des épis (1935), arrêté d'ouverture d'enquête (1935).
Cote
3 S 11201
 Date
1935-1950
 Lieu
Charrin
 Type de document
Affiche, Arrêté, Dessin, Shéma, Délibération, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • CHARRIN
  • Digue menacée par les eaux, travaux de défense à effectuer...
Résultat n°5

Droits de licence des débits de boisson perçus au profit des communes
Cote
1 I 2
 Date
1949
 Lieu
Myennes
 Type de document
Délibération, Circulaire

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE
  • 1 I - POLICE LOCALE
  • Droits de licence des débits de boisson perçus au profit...
Résultat n°6

Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon, restauration : pétition des habitants du Veurdre et de Livry, instructions, rapports de l'ingénieur, délibérations du Conseil municipal, plan d'ensemble, arrêté ; Livry, rives de l'Allier : plan général, profils en travers type des épis, estimation sommaire des travaux, mémoire descriptif et justificatif.
Cote
3 S 11256
 Date
1931-1946
 Lieu
Livry, Allier (Rivière d'), Chambon (Levée de), Veurdre (Le)
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Pétition, Plan, Profil, Instruction, Mémoire

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 6 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues
  • LIVRY Levée de Chambon
  • Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon,...
Résultat n°7

Digue de Saint-Eloi, syndicat intercommunal de défense contre les eaux : arrêté de création, délibérations municipales des communes concernées, rapports de l'ingénieur, délibérations du syndicat, budgets, correspondance, comptes administratifs.
Cote
7 S 11204
 Date
1934-1946
 Lieu
Saint-Eloi, Nevers
 Type de document
Arrêté, Rapport, Délibération, Budget, Compte administratif

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 8 - Syndicats de défense contre les eaux
  • RIVIERE DE LOIRE
  • Digue de Saint-Eloi, syndicat intercommunal de défense...
Résultat n°8

Projet d'électrification : délibérations municipales ; emprunt : tableau d'amortissement, convention entre le syndicat et le Crédit Rural, rapport de l'ingénieur civil du Génie Rural, arrêtés préfectoraux, cahier des charges, correspondance.
Cote
8 S 11193
 Date
1926-1942
 Lieu
Blismes, Montigny-en-Morvan, Planchez-en-Morvan, Châtin, Corancy, Saint-Hilaire-en-Morvan, Lavault-de-Frétoy, Dommartin
 Type de document
Délibération, Tableau d'amortissement, Conention, Arrêté, Rapport, Cahier des charges

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 2 - Syndicat intercommunal de Blimes
  • Projet d'électrification : délibérations municipales...
Résultat n°9

Association syndicale libre de drainage : statuts, bulletins d'adhésion, acte d'association : extrait, plans parcellaires, état parcellaire (1935) ; transformation de l'association syndicale libre en association syndicale autorisee : arrêté (1935), travaux, subvention : rapport de l'ingénieur, délibérations de l'assemblée générale, procès-verbal de l'assemblée générale.
Cote
7 S 11210
 Date
1935-1941
 Lieu
Germigny-sur-Loire
 Type de document
Arrêté, Rapport, Statut, Bulletin d'adhésion, Plan, Etat parcellaire, Délibération, Procès-verbal

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE GERMIGNY-SUR-LOIRE
  • Association syndicale libre de drainage : statuts,...
Résultat n°10

Adduction d'eau potable, emprunts : rapports, correspondance, délibérations du comité syndical, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, budgets, pièces financières, tableaux de répartition entre les communes ; projet d'utilisation des eaux : délibérations du comité syndical, correspondance, subventions ; transmission du dossier au ministère : rapports...
Cote
7 S 11212
 Date
1937-1941
 Lieu
Luzy, Larochemillay
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Budget, Tableau de répartition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LUZY-LAROCHEMILLAY
  • Adduction d'eau potable, emprunts : rapports, correspondance,...
Résultat n°11

Déchéance formulée contre la Société d'Electricité du Haut-Morvan : correspondance, rapports de l'ingénieur, plan du réseau (1929), délibérations du syndicat.
Cote
8 S 11215
 Date
1931-1941
 Lieu
Arleuf, Saint-Léger-de-Fougeret, Glux-en-Glenne, Fâchin
 Type de document
Rapport, Plan, Délibération

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 1 - Syndicat intercommunal d'Arleuf
  • Déchéance formulée contre la Société d'Electricité...
Résultat n°12

Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats : délibérations du Conseil général, correspondance du Directeur de la Société Générale des Chemins de Fer Economiques, correspondance de l'ingénieur en chef de Côte-d'Or, décret (1940), rapports (1937-1940), avenants à la convention du 15 janvier 1937, correspondance.
Cote
5 S 11222
 Date
1937-1940
 Lieu
Côte-d'Or (Département de la)
 Type de document
Délibération, Rapport, Avenant, Décret

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats :...
Résultat n°13

Adduction d'eau potable, projet de captage : carte d'état major, devis estimatif récapitulatif, rapport géologique (1935), mémoire justificatif (1936) ; plan général, plan de détail des ouvrages, devis descriptif, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, devis estimatif (1935) ; projet complémentaire : mémoire explicatif, rapport de l'ingénieur, projet technique, dossier de révision des prix, devis-programme, bordereau des prix, devis estimatif, plan des abords du captage au Moulin de la Chautte, shéma du captage, plan des canalisations, profils en long de la canalisation (1937) ; subvention : correspondance, délibérations, rapport de l'ingénieur, affiche (1936).
Cote
7 S 11213
 Date
1935-1937
 Lieu
Luzy, Larochemillay
 Type de document
Carte d'état major, Devis, Rapport géologique, Mémoire, Plan, Cahier des charges, Avant-métré, Bordereau de prix, Shéma, Profil, Délibération, Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LUZY-LAROCHEMILLAY
  • Adduction d'eau potable, projet de captage : carte...
Résultat n°14

Alligny-Cosne, adhésion au syndicat, financement : délibérations municipales.
Cote
8 S 2622
 Date
1923-1937
 Lieu
Arquian, Alligny-Cosne, Bitry, Bouhy, Ciez, Cours, Dampierre-sous-Bouhy, Saint-Amand-en-Puisaye, Saint-Loup-des-Bois, Saint-Vérain
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 20 - Syndicat intercommunal de Saint-Amand-en-Puisaye
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Alligny-Cosne, adhésion au syndicat, financement :...
Résultat n°15

Saint-Léger-des-Vignes, Decize, Champvert, voie ferrée industrielle sur la route nationale n°79, établissement, renouvellement d'autorisation, enquêtes : plans et profils, arrêtés ordonnant l'enquête, délibérations municipales, avis des maires, notices sur l'installation de voies Decauville ; rapport et avis des ingénieurs, extraits de la carte au 1/50 000ème, registres de l'enquête ; voies publiques à emprunter : plans (1932).
Cote
5 S 11277
 Date
1927-1936
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes, Decize, Champvert
 Type de document
Plan, Profil, Arrêté, Délibération, Avis, Notice, Rapport, Carte, Registre de l'enquête

  • Contexte : Chemins de fer

  • 5 - LIGNES PRIVEES
  • Saint-Léger-des-Vignes, Decize, Champvert, voie ferrée...
Résultat n°16

Travaux : correspondance, délibérations, rapports, arrêtés.
Cote
2 S 2825
 Date
1927-1935
 Lieu - Type de document
Rapport, Délibération, Correspondance, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Travaux : correspondance, délibérations, rapports,...
Résultat n°17

Syndicats, élections, délibérations.
Cote
8 S 2143
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Délibération

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 27 - Généralités
  • Syndicats, élections, délibérations.
Résultat n°18

Affaires diverses, passerelles, constructions ; alignements, curages, entretien, constructions diverses, empoissonnement : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux, procès-verbaux de récolement, plans.
Cote
7 S 10323
 Date
1882-1934
 Lieu
Nièvre (La)
 Type de document
Délibération, Plan, Rapport, Arrêté, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Affaires diverses, passerelles, constructions ; alignements,...
Résultat n°19

Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux, résultats d'enquêtes.
Cote
3 S 9398
 Date
1929-1933
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux,...
Résultat n°20

BONA, route de Nevers à Vézelay, demande d'aménagement : délibération municipale, rapport.
Cote
2 S 11169
 Date
1933
 Lieu
Bona
 Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 10 - ROUTES NATIONALES DIVERSES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • BONA, route de Nevers à Vézelay, demande d'aménagement...