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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Corbigny, Anthien, Cervon, Epiry, La Collancelle, Magny-Lormes, Mouron, Pazy, Sardy-les-Epiry, Bazoches, Montreuillon, Pouques-Lormes, Saint-André-en-Morvan, Vauclaix, Empury, projets, emprunts : correspondance, délibérations du comité syndical, délibérations des conseils municipaux concernés.

    Date

    1925-1968

    Cote

    8 S 11216

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 8 - Syndicat intercommunal de la région de Corbigny
    • EMPRUNTS
    • Corbigny, Anthien, Cervon, Epiry, La Collancelle, Magny-Lormes,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  2. Résultat n°2

    Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation (1932), imprimés de participation (1932), tableau de garantie (1934), arrêtés (1934), tableau d'amortissement avenant au cahier des charges (1934), cahier des charges, arrêté de nomination du secrétaire ; convention avec la coopérative agricole de Cizely et le Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Nièvre (SIEN) (1953), shéma de réseau ARCHER (1953), devis descriptif ; bail entre le syndicat et la coopérative agricole de Cizely : délibérations du syndicat, tarifs, procès-verbal de réunion, correspondance.

    Date

    1930-1956

    Cote

    8 S 11219

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 21 - Syndicat intercommunal de Saint-Benin-d'Azy
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  3. Résultat n°3

    Emprunt : cahier des charges de l'emprunt, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux concernés ; fonctionnement, délibérations du syndicat, rapports de l'ingénieur, correspondance

    Date

    1928-1956

    Cote

    8 S 11218

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 10 - Syndicat intercommunal de Cosne - Tracy - Saint-Père
    • Emprunt : cahier des charges de l'emprunt, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  4. Résultat n°4

    Digue menacée par les eaux, travaux de défense à effectuer : correspondance, délibérations du Conseil municipal, rapports de l'ingénieur, marchés de gré à gré, plan des lieux, soumissions des entrepreneurs, plan général, dessin d'un épi, dessins shématiques des épis (1935), arrêté d'ouverture d'enquête (1935).

    Date

    1935-1950

    Cote

    3 S 11201

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • CHARRIN
    • Digue menacée par les eaux, travaux de défense à effectuer...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Droits de licence des débits de boisson perçus au profit des communes

    Date

    1949

    Cote

    1 I 2

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE
    • 1 I - POLICE LOCALE
    • Droits de licence des débits de boisson perçus au profit...
  6. Résultat n°6

    Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon, restauration : pétition des habitants du Veurdre et de Livry, instructions, rapports de l'ingénieur, délibérations du Conseil municipal, plan d'ensemble, arrêté ; Livry, rives de l'Allier : plan général, profils en travers type des épis, estimation sommaire des travaux, mémoire descriptif et justificatif.

    Date

    1931-1946

    Cote

    3 S 11256

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 6 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues
    • LIVRY Levée de Chambon
    • Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Digue de Saint-Eloi, syndicat intercommunal de défense contre les eaux : arrêté de création, délibérations municipales des communes concernées, rapports de l'ingénieur, délibérations du syndicat, budgets, correspondance, comptes administratifs.

    Date

    1934-1946

    Cote

    7 S 11204

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 8 - Syndicats de défense contre les eaux
    • RIVIERE DE LOIRE
    • Digue de Saint-Eloi, syndicat intercommunal de défense...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    Projet d'électrification : délibérations municipales ; emprunt : tableau d'amortissement, convention entre le syndicat et le Crédit Rural, rapport de l'ingénieur civil du Génie Rural, arrêtés préfectoraux, cahier des charges, correspondance.

    Date

    1926-1942

    Cote

    8 S 11193

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 2 - Syndicat intercommunal de Blimes
    • Projet d'électrification : délibérations municipales...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  9. Résultat n°9

    Association syndicale libre de drainage : statuts, bulletins d'adhésion, acte d'association : extrait, plans parcellaires, état parcellaire (1935) ; transformation de l'association syndicale libre en association syndicale autorisee : arrêté (1935), travaux, subvention : rapport de l'ingénieur, délibérations de l'assemblée générale, procès-verbal de l'assemblée générale.

    Date

    1935-1941

    Cote

    7 S 11210

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE GERMIGNY-SUR-LOIRE
    • Association syndicale libre de drainage : statuts,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  10. Résultat n°10

    Adduction d'eau potable, emprunts : rapports, correspondance, délibérations du comité syndical, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, budgets, pièces financières, tableaux de répartition entre les communes ; projet d'utilisation des eaux : délibérations du comité syndical, correspondance, subventions ; transmission du dossier au ministère : rapports...

    Date

    1937-1941

    Cote

    7 S 11212

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LUZY-LAROCHEMILLAY
    • Adduction d'eau potable, emprunts : rapports, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    Déchéance formulée contre la Société d'Electricité du Haut-Morvan : correspondance, rapports de l'ingénieur, plan du réseau (1929), délibérations du syndicat.

    Date

    1931-1941

    Cote

    8 S 11215

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 1 - Syndicat intercommunal d'Arleuf
    • Déchéance formulée contre la Société d'Electricité...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  12. Résultat n°12

    Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats : délibérations du Conseil général, correspondance du Directeur de la Société Générale des Chemins de Fer Economiques, correspondance de l'ingénieur en chef de Côte-d'Or, décret (1940), rapports (1937-1940), avenants à la convention du 15 janvier 1937, correspondance.

    Date

    1937-1940

    Cote

    5 S 11222

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats :...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  13. Résultat n°13

    Adduction d'eau potable, projet de captage : carte d'état major, devis estimatif récapitulatif, rapport géologique (1935), mémoire justificatif (1936) ; plan général, plan de détail des ouvrages, devis descriptif, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, devis estimatif (1935) ; projet complémentaire : mémoire explicatif, rapport de l'ingénieur, projet technique, dossier de révision des prix, devis-programme, bordereau des prix, devis estimatif, plan des abords du captage au Moulin de la Chautte, shéma du captage, plan des canalisations, profils en long de la canalisation (1937) ; subvention : correspondance, délibérations, rapport de l'ingénieur, affiche (1936).

    Date

    1935-1937

    Cote

    7 S 11213

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LUZY-LAROCHEMILLAY
    • Adduction d'eau potable, projet de captage : carte...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  14. Résultat n°14

    Alligny-Cosne, adhésion au syndicat, financement : délibérations municipales.

    Date

    1923-1937

    Cote

    8 S 2622

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 20 - Syndicat intercommunal de Saint-Amand-en-Puisaye
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Alligny-Cosne, adhésion au syndicat, financement :...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  15. Résultat n°15

    Saint-Léger-des-Vignes, Decize, Champvert, voie ferrée industrielle sur la route nationale n°79, établissement, renouvellement d'autorisation, enquêtes : plans et profils, arrêtés ordonnant l'enquête, délibérations municipales, avis des maires, notices sur l'installation de voies Decauville ; rapport et avis des ingénieurs, extraits de la carte au 1/50 000ème, registres de l'enquête ; voies publiques à emprunter : plans (1932).

    Date

    1927-1936

    Cote

    5 S 11277

    • Contexte : Chemins de fer

    • 5 - LIGNES PRIVEES
    • Saint-Léger-des-Vignes, Decize, Champvert, voie ferrée...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  16. Résultat n°16

    Travaux : correspondance, délibérations, rapports, arrêtés.

    Date

    1927-1935

    Cote

    2 S 2825

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 4 - Autres questions d'ordre général
    • Travaux : correspondance, délibérations, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  17. Résultat n°17

    Syndicats, élections, délibérations.

    Date

    1935

    Cote

    8 S 2143

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 27 - Généralités
    • Syndicats, élections, délibérations.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  18. Résultat n°18

    Affaires diverses, passerelles, constructions ; alignements, curages, entretien, constructions diverses, empoissonnement : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux, procès-verbaux de récolement, plans.

    Date

    1882-1934

    Cote

    7 S 10323

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Affaires diverses, passerelles, constructions ; alignements,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  19. Résultat n°19

    Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux, résultats d'enquêtes.

    Date

    1929-1933

    Cote

    3 S 9398

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 1 - Sables - Graviers
    • EXTRACTION, AUTORISATIONS
    • Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    BONA, route de Nevers à Vézelay, demande d'aménagement : délibération municipale, rapport.

    Date

    1933

    Cote

    2 S 11169

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 10 - ROUTES NATIONALES DIVERSES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • BONA, route de Nevers à Vézelay, demande d'aménagement...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.