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131 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assistance aux femmes en couches ; assistance aux familles nombreuses
Cote
5 Q 12
 Date
1914-1948
 Lieu
Myennes
 Type de document
Liste, Délibération (du Conseil municipal), Circulaire, Correspondance

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
  • Assistance aux femmes en couches ; assistance aux familles...
Résultat n°2

Pièces diverses et isolées concernant les nourrices et les placements de nourrissons
Cote
5 Q 10
 Date
1895-1954
 Lieu
Myennes
 Type de document
Circulaire, Certificat, Avis

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
  • Protection des enfants du 1er âge
  • Pièces diverses et isolées concernant les nourrices...
Résultat n°3

Allocations militaires
Cote
5 Q 1
 Date
1915-1940
 Lieu
Myennes
 Type de document
Circulaire, Correspondance, Note

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
  • Allocations militaires
Résultat n°4

Emprunt contracté en vue de travaux d'adduction d'eau potable, demandes de bonifications d'intérêts
Cote
2 L 1
 Date
1936-1951
 Lieu
Myennes
 Type de document
Circulaire, Correspondance, Délibération (du Conseil municipal)

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE L - FINANCES DE LA COMMUNE
  • 2 L - REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE
  • Emprunt contracté en vue de travaux d'adduction d'eau...
Résultat n°5

Circulaires (Volume 7 - du n° 1890 au n° 2044)
Cote
1 L 498/3
 Date
An IX
 Lieu
NIEVRE
 Type de document
Registre, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • ENREGISTREMENT.
  • Circulaires de la Régie
  • Circulaires (Volume 7 - du n° 1890 au n° 2044)
Résultat n°6

Circulaires (Volume 3 - du n° 1101 au n° 1368)
Cote
1 L 498/2
 Date
an VI
 Lieu
NIEVRE
 Type de document
Registre, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • ENREGISTREMENT.
  • Circulaires de la Régie
  • Circulaires (Volume 3 - du n° 1101 au n° 1368)
Résultat n°7

Circulaires (Volume 1 - du n° 814 au n° 952) Tables
Cote
1 L 498/1
 Date
An IV
 Lieu
NIEVRE
 Type de document
Registre, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • ENREGISTREMENT.
  • Circulaires de la Régie
  • Circulaires (Volume 1 - du n° 814 au n° 952) + Tables
Résultat n°8

Personnel communal, rémunération et indemnités
Cote
2 K 1
 Date
1944-1948
 Lieu
Myennes
 Type de document
Circulaire, Correspondance, Délibération (du Conseil municipal)

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE K - ELECTIONS ET PERSONNEL
  • 2 K - PERSONNEL MUNICIPAL
  • Personnel communal, rémunération et indemnités
Résultat n°9

Syndicat des marchands tailleurs de Nevers et du département de la Nièvre
Cote
104 J 205
 Date
1910-1948
 Lieu
NEVERS
 Type de document
Papier à entête, Circulaire, Carnet, Coupure de presse

  • Contexte : André Boiret

  • 2 - ARCHIVES PROFESSIONNELLES - LES BOIRET TAILLEURS...
  • 2.5 - SYNDICAT DES MARCHANDS TAILLEURS
  • Syndicat des marchands tailleurs de Nevers et du département...
Résultat n°10

Circulaire du 20 juillet 1934 sur la tenue des officiers ou assimilés par Charles LAVAUZELLE et Cie, éditeurs militaires : fascicule
Cote
104 J 141
 Date
1934
 Lieu
Nevers
 Type de document
Fascicule, Circulaire

  • Contexte : André Boiret

  • 2 - ARCHIVES PROFESSIONNELLES - LES BOIRET TAILLEURS...
  • 2.1 - LE MÉTIER DE TAILLEUR
  • 2.1.2 - Méthodes et manuels de coupe utilisés par la...
  • Circulaire du 20 juillet 1934 sur la tenue des officiers...
Résultat n°11

Caisse de retraite « La France mutualiste »
Cote
104 J 37
 Date
1951-1962
 Lieu
Nevers
 Type de document
Correspondance, Circulaire

  • Contexte : André Boiret

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1.1 - FAMILLE BOIRET
  • 1.1.2 - ANDRE BOIRET
  • 1.1.2.3 - André BOIRET ancien combattant
  • Caisse de retraite « La France mutualiste »
Résultat n°12

Société de secours mutuel de Saint-Saulge
Cote
1 J 697/15
 Date
1900-1914
 Lieu
Saint-Saulge (Nièvre)
 Type de document
Coupure de presse, Correspondance, Liste, Circulaire, Rapport, Publication, Compte-rendu

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
  • 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
  • 3 Engagement social de Charles de Savigny
  • Société de secours mutuel de Saint-Saulge
Résultat n°13

Lettres adressées à Charles de Savigny, documents de travail et discours
Cote
1 J 697/11
 Date
1901-1904, s.d.
 Lieu - Type de document
Correspondance, Circulaire, Liste, Brochure, Facture, Note (de travail), Bulletin (d'adhésion)

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
  • 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
  • 2 Vie politique de Charles de Savigny
  • L'Action Libérale Populaire
  • Lettres adressées à Charles de Savigny, documents de...
Résultat n°14

Elections sénatoriales du 3 janvier 1897
Cote
1 J 697/7
 Date
1896
 Lieu - Type de document
Correspondance, Circulaire

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
  • 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
  • 2 Vie politique de Charles de Savigny
  • Les élections
  • Elections sénatoriales du 3 janvier 1897
Résultat n°15

Elections législatives, élections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement
Cote
1 J 697/5
 Date
1867-1910
 Lieu - Type de document
Correspondance, Banderole, Affiche, Carte d'électeur, Brochure, Circulaire, Télégramme, Coupure de presse, Note, Journal, Mémoire (facture)

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
  • 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
  • 2 Vie politique de Charles de Savigny
  • Les élections
  • Elections législatives, élections au Conseil général...
Résultat n°16

Droits de licence des débits de boisson perçus au profit des communes
Cote
1 I 2
 Date
1949
 Lieu
Myennes
 Type de document
Délibération, Circulaire

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE
  • 1 I - POLICE LOCALE
  • Droits de licence des débits de boisson perçus au profit...
Résultat n°17

Solidarité envers les soldats se trouvant en Algérie et envers leurs familles
Cote
4 H 9
 Date
1956
 Lieu
Myennes, Algérie
 Type de document
Circulaire, Note

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
  • Autres mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Solidarité envers les soldats se trouvant en Algérie...
Résultat n°18

Démobilisation des prisonniers de guerre, anciens combattants de la guerre 1914-1918 ; établissement d'une statistique des arrestations, des déportations et des envois au travail obligatoire en Allemagne pendant la durée de l'occupation Démobilisation des prisonniers de guerre, anciens combattants de la guerre 1914-1918 ; établissement d'une statistique des arrestations, des déportations et des envois au travail obligatoire en Allemagne pendant la durée de l'occupation
Cote
4 H 8
 Date
1941-1952
 Lieu
Myennes
 Type de document
Circulaire

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
  • Autres mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Démobilisation des prisonniers de guerre, anciens combattants...
Résultat n°19

Indemnités ; soins médicaux aux victimes de la guerre
Cote
4 H 5
 Date
1918-1928
 Lieu
Myennes
 Type de document
Liste, Circulaire

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
  • Guerre de 1914-1918
  • Indemnités ; soins médicaux aux victimes de la guerre
Résultat n°20

Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; « liste des morts pour la France » ; soldats décédés ou disparus ; fonds provenant de la succession d'un militaire tué au front ; corps des militaires tombés au front, transport et sépultures ; objets recueillis sur les corps des militaires tués au front qui n'ont pu être identifiés
Cote
4 H 4
 Date
1914-1922
 Lieu
Myennes
 Type de document
Liste, Tableau, Circulaire

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
  • Guerre de 1914-1918
  • Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; «...
Résultat n°21

Voitures et chevaux de réquisition ; soufre et sulfate de cuivre ; ravitaillement en fourrage ; denrées diverses ; contrôle des stocks de céréales
Cote
4 H 3
 Date
1914-1919
 Lieu
Myennes
 Type de document
Correspondance, Circulaire, Etat, Tableau, Cahier

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
  • Guerre de 1914-1918
  • Voitures et chevaux de réquisition ; soufre et sulfate...
Résultat n°22

Service de garde des voies de communication, consigne relative à l'alimentation du personnel pendant la mobilisation ; cantonnement de mobilisation par le 85ème régiment d'infanterie ; hommes exemptés ou réformés ; tenue des registres de l'état civil en temps de guerre ; armes et munitions trouvés sur les champs de bataille
Cote
4 H 2
 Date
1913-1921
 Lieu
Myennes
 Type de document
Correspondance, Circulaire

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
  • Guerre de 1914-1918
  • Service de garde des voies de communication, consigne...
Résultat n°23

Travaux divers.
Cote
1 S 3090
 Date
1819-1926
 Lieu - Type de document
Arrêté, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Correspondance
  • 2 - Correspondance du Préfet
  • Travaux divers.
Résultat n°24

Cartes de circulation sur plusieurs réseaux (PLM, PO et chemins de fer économiques), délivrance aux fonctionnaires, instructions : spécimen de cartes.
Cote
5 S 8355
 Date
1922-1939
 Lieu - Type de document
Circulaire, Carte de circulation

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Réglementation
  • Cartes de circulation sur plusieurs réseaux (PLM, PO...
Résultat n°25

1 S 2101
Cote
1 S 2101
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2101
Résultat n°26

Réglements d'eau, administration, recommandations : circulaires.
Cote
7 S 10681
 Date
1879-1881
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
  • Réglements d'eau, administration, recommandations :...
Résultat n°27

1 S 2105
Cote
1 S 2105
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2105
Résultat n°28

1 S 2109
Cote
1 S 2109
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2109
Résultat n°29

Instructions, circulaires.
Cote
5 S 4285
 Date
1839-1874
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Réglementation
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°30

1 S 4279
Cote
1 S 4279
 Date
1881-1885
 Lieu - Type de document
Registre, Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • 1 S 4279
Résultat n°31

Instructions, circulaires.
Cote
5 S 4284
 Date
1862-1887
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Réglementation
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°32

Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges jantes, essais : (1807) ;- chemins vicinaux, raccordement aux grandes routes : (1818) ;- aqueducs à construire sur les fossés : (1853) ; - permissions de voirie, délais : (1856).
Cote
2 S 11293
 Date
1807-1856
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges...
Résultat n°33

Transport des condamnés : circulaire.
Cote
1 S 7258
 Date
1868
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 1 - Affaires diverses
  • Transport des condamnés : circulaire.
Résultat n°34

Correspondance du Préfet, arrêtés, circulaires.
Cote
1 S 2781
 Date
an X-1862
 Lieu - Type de document
Arrêté, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Correspondance
  • 2 - Correspondance du Préfet
  • Correspondance du Préfet, arrêtés, circulaires.
Résultat n°35

Instructions, circulaires ministérielles.
Cote
8 S 2153
 Date
1844-1875
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • SERVICE DES MINES
  • Instructions, circulaires ministérielles.
Résultat n°36

Fonds extraordinaires alloués sur le Trésor Public par la loi du 6 novembre 1831, instructions : circulaire (1831) ; états mensuels : circulaire (1830).
Cote
1 S 9298
 Date
1830-1831
 Lieu - Type de document
Etat, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • Fonds extraordinaires alloués sur le Trésor Public...
Résultat n°37

Instructions, circulaires ministérielles.
Cote
8 S 2155
 Date
1896-1912
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • SERVICE DES MINES
  • Instructions, circulaires ministérielles.
Résultat n°38

Minutes, circulaires, brouillons de réponses (1793-An IV).
Cote
5 L 76
 Date
1793-an IV
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Correspondance, Minute, Brouillon, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 5 - Correspondance
  • 5 L 75-76 ADMINISTRATION DU DISTRICT : correspondance...
  • Minutes, circulaires, brouillons de réponses (1793-An...
Résultat n°39

1 S 2159
Cote
1 S 2159
 Date
1836-1850
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2159
Résultat n°40

- Etat civil : circulaires ; - Département, registres déposés : inventaire (1790 ; An VI-An VII) ; - Actes d'état civil, relevé : (An VII) ; - Etat civil, dénombrements de population : correspondance (1792-An VII).
Cote
1 L 211
 Date
1790-an VII
 Lieu - Type de document
Circulaire, Inventaire, Registre, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 5 - SANTE PUBLIQUE - HYGIENE
  • 2 - Population - Statistique
  • - Etat civil : circulaires ; - Département, registres...