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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Syndicat central d'exportation de la race bovine charolaise, choix d'animaux : correspondance (1965) ; exportation vers l'Afrique du Sud : correspondance (1966) ; compétitions en vue de la sélection pour l'exportation, organisation, conditions : circulaires (1966) ; carte d'adhérent (au nom de BRUET) : (1967).

Date

1965-1967

Cote

1 J 497/43

Résultat n°2

Caisse de retraite « La France mutualiste »

Date

1951-1962

Cote

104 J 37

Résultat n°3

Solidarité envers les soldats se trouvant en Algérie et envers leurs familles

Date

1956

Cote

4 H 9

Résultat n°4

Pièces diverses et isolées concernant les nourrices et les placements de nourrissons

Date

1895-1954

Cote

5 Q 10

Résultat n°5

Ministère des Travaux Publics :- circulaire n° 21-série B du 18 mars 1933 ;- circulaire n° 24-série B du 20 mars 1933.

Date

-

Cote

1 S 6832

Résultat n°6

Organismes de la sécurité sociale minière, délibérations des conseils d'administration, obligation au secret professionnel : circulaire ministérielle (1951), correspondance (1952).

Date

1951-1952

Cote

8 S 11543

Résultat n°7

Démobilisation des prisonniers de guerre, anciens combattants de la guerre 1914-1918 ; établissement d'une statistique des arrestations, des déportations et des envois au travail obligatoire en Allemagne pendant la durée de l'occupation Démobilisation des prisonniers de guerre, anciens combattants de la guerre 1914-1918 ; établissement d'une statistique des arrestations, des déportations et des envois au travail obligatoire en Allemagne pendant la durée de l'occupation

Date

1941-1952

Cote

4 H 8

Résultat n°8

Emprunt contracté en vue de travaux d'adduction d'eau potable, demandes de bonifications d'intérêts

Date

1936-1951

Cote

2 L 1

Résultat n°9

SNCF : autorisation de réception de marchandises (1949-1950), correspondance (1949-1951), lettres de consultation, circulaires, lettres d'informations (1948-1950), tarification (1949), commandes et factures de fournitures et de marchandises (1947-1951), suivi des commandes (1949-1951).

Date

1947-1951

Cote

101 J 67

Résultat n°10

Droits de licence des débits de boisson perçus au profit des communes

Date

1949

Cote

1 I 2

Résultat n°11

Assistance aux femmes en couches ; assistance aux familles nombreuses

Date

1914-1948

Cote

5 Q 12

Résultat n°12

Syndicat des marchands tailleurs de Nevers et du département de la Nièvre

Date

1910-1948

Cote

104 J 205

Résultat n°13

Personnel communal, rémunération et indemnités

Date

1944-1948

Cote

2 K 1

Résultat n°14

Proximité des lignes électriques, protection des ouvriers, mesures à prendre : circulaires, imprimés.

Date

1923-1947

Cote

8 S 2356

Résultat n°15

Navigation automobile, objets divers : arrêtés, instructions, circulaires, rapport de l'ingénieur des mines, correspondance.

Date

1915-1940

Cote

3 S 11196

Résultat n°16

Allocations militaires

Date

1915-1940

Cote

5 Q 1

Résultat n°17

Cartes de circulation sur plusieurs réseaux (PLM, PO et chemins de fer économiques), délivrance aux fonctionnaires, instructions : spécimen de cartes.

Date

1922-1939

Cote

5 S 8355

Résultat n°18

Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des autobus : (1937-1939) ; conventions : (1934) ; personnel, salaires : (1936-1937) ; Comité technique départemental de transports : (1936-1938) ; taxes : (1937-1939) ; tarifs : (1937-1939) ; horaires : (1922-1936) ; courrier postal : (1936-1939) ; abris de voyageurs, constructions : (1939) ; affaires diverses : circulaires : (1938-1939).

Date

1922-1939

Cote

2 S 2382

Résultat n°19

Travaux publics, grade d'ingénieur-adjoint, concours d'admission : circulaires (1923) ; lampes électriques, agrément : circulaires (1939).

Date

1923-1939

Cote

8 S 2252

Résultat n°20

Affaires diverses : circulaires.

Date

1914-1939

Cote

5 S 2263

Résultat n°21

Police et conservation de la pêche : décret, circulaires (1923) ; décret, circulaires (1939).

Date

1923-1939

Cote

3 S 11237

Résultat n°22

Ouvriers mineurs, caisse autonome de retraites, affaires diverses : instructions, circulaires, arrêtés, affiches, correspondance, JO.

Date

1907-1939

Cote

8 S 11197

Résultat n°23

Fusion des services vicinaux et des Ponts et Chaussées : (1904-1939) ; personnel : (1931, 1939) ; circulaires, arrêtés : (1858-1937).

Date

1858-1939

Cote

1 S 2389

Résultat n°24

Voyageurs et bagages, transports, billets d'aller-retour, tarif spécial : fascicules, circulaires.

Date

1935

Cote

5 S 9576

Résultat n°25

Circulaire du 20 juillet 1934 sur la tenue des officiers ou assimilés par Charles LAVAUZELLE et Cie, éditeurs militaires : fascicule

Date

1934

Cote

104 J 141

Résultat n°26

1 S 2109

Date

1933

Cote

1 S 2109

Résultat n°27

Ports de commerce, outillage public, taxes d'usage, tarifs de manutention des concessions et autorisations : instructions, circulaires.

Date

1932

Cote

3 S 11260

Résultat n°28

1 S 2108

Date

1932

Cote

1 S 2108

Résultat n°29

1 S 2107

Date

1931

Cote

1 S 2107

Résultat n°30

1 S 2106

Date

1930

Cote

1 S 2106

Résultat n°31

Déclarations de mise en service, surveillance des moteurs, relevés d'accidents : instructions, circulaires, correspondance.

Date

1885-1930

Cote

8 S 4176

Résultat n°32

1 S 2105

Date

1929

Cote

1 S 2105

Résultat n°33

1 S 2104

Date

1928

Cote

1 S 2104

Résultat n°34

Indemnités ; soins médicaux aux victimes de la guerre

Date

1918-1928

Cote

4 H 5

Résultat n°35

Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage et adduction d'eau, voeux : registre d'enquête, procès-verbal des opérations de la Commission d'enquête, notes, correspondance, circulaires ministérielles, circulaires préfectorales, avant-projet (mémoire descriptif, plan général du barrage-réservoir de Villerest (Loire), plan d'ensemble, plan des zônes de captage, plan, profil en long et coupes en travers de l'aqueduc principal, projet d'arrêté, certificats de publication et d'affichage, affiche.

Date

1928

Cote

3 S 11195

Résultat n°36

Barrages-réservoirs, établissement et fonctionnement, réglementation, instructions : circulaires.

Date

1918-1927

Cote

7 S 9414

Résultat n°37

1 S 2103

Date

1927

Cote

1 S 2103

Résultat n°38

Travaux divers.

Date

1819-1926

Cote

1 S 3090

Résultat n°39

1 S 2102

Date

1926

Cote

1 S 2102

Résultat n°40

1 S 2101

Date

1925

Cote

1 S 2101

Résultat n°41

Transports en commun, circulation : circulaire ministérielle.

Date

1925

Cote

2 S 9302

Résultat n°42

Bureau des Travaux Publics : instructions, circulaires.

Date

1908-1924

Cote

5 S 2160

Résultat n°43

1 S 2100

Date

1924

Cote

1 S 2100

Résultat n°44

1 S 2157

Date

1912-1924

Cote

1 S 2157

Résultat n°45

Instructions, circulaires ministérielles.

Date

1912-1924

Cote

8 S 2156

Résultat n°46

Instructions, circulaires.

Date

1895-1923

Cote

1 S 2158

Résultat n°47

1 S 2151

Date

1897-1923

Cote

1 S 2151

Résultat n°48

Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; « liste des morts pour la France » ; soldats décédés ou disparus ; fonds provenant de la succession d'un militaire tué au front ; corps des militaires tombés au front, transport et sépultures ; objets recueillis sur les corps des militaires tués au front qui n'ont pu être identifiés

Date

1914-1922

Cote

4 H 4

Résultat n°49

Service de garde des voies de communication, consigne relative à l'alimentation du personnel pendant la mobilisation ; cantonnement de mobilisation par le 85ème régiment d'infanterie ; hommes exemptés ou réformés ; tenue des registres de l'état civil en temps de guerre ; armes et munitions trouvés sur les champs de bataille

Date

1913-1921

Cote

4 H 2

Résultat n°50

1 S 2009

Date

1886-1921

Cote

1 S 2009

Résultat n°51

Marche des trains, horaires : avis au public, circulaires, correspondance, affiches.

Date

1910-1920

Cote

5 S 10665

Résultat n°52

Voitures et chevaux de réquisition ; soufre et sulfate de cuivre ; ravitaillement en fourrage ; denrées diverses ; contrôle des stocks de céréales

Date

1914-1919

Cote

4 H 3

Résultat n°53

Société de secours mutuel de Saint-Saulge

Date

1900-1914

Cote

1 J 697/15

Résultat n°54

Instructions, circulaires ministérielles.

Date

1896-1912

Cote

8 S 2155

Résultat n°55

1 S 2152

Date

1905-1912

Cote

1 S 2152

Résultat n°56

Elections législatives, élections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement

Date

1867-1910

Cote

1 J 697/5

Résultat n°57

Circulaires.

Date

1888-1908

Cote

5 S 4283

Résultat n°58

Objets généraux, instructions : (1886-1907) ; inondations : (1907) ; assainissement des terres, libre écoulement des eaux : correspondance, circulaire (1847).

Date

1847-1907

Cote

7 S 10680

Résultat n°59

Affaires générales et diverses, renseignements d'ordre général : circulaires, arrêté, rapports, correspondance ; rapport au Conseil général.

Date

1895-1904

Cote

2 S 10687

Résultat n°60

Lettres adressées à Charles de Savigny, documents de travail et discours

Date

1901-1904, s.d.

Cote

1 J 697/11

Résultat n°61

Affaires diverses.

Date

1895-1904

Cote

1 S 4281

Résultat n°62

Service de l'hydraulique et des améliorations agricoles, "utilisation aux usages agricoles de l'énergie hydro-électrique" : notice, circulaire.

Date

1904

Cote

7 S 10156

Résultat n°63

Correspondance, circulaires.

Date

1897-1902

Cote

2 S 10690

Résultat n°64

Instructions, circulaires.

Date

1883-1898

Cote

3 S 4274

Résultat n°65

Réservoirs construits par les communes, barrages, vérification des conditions de stabilité : circulaire.

Date

1897

Cote

7 S 7311

Résultat n°66

Vélocipède, taxe : circulaire, arrêté, correspondance.

Date

1896-1897

Cote

2 S 10432

Résultat n°67

Elections sénatoriales du 3 janvier 1897

Date

1896

Cote

1 J 697/7

Résultat n°68

Instructions, circulaires ministérielles.

Date

1875-1895

Cote

8 S 2154

Résultat n°69

1 S 4280

Date

1886-1895

Cote

1 S 4280

Résultat n°70

Instructions, circulaires.

Date

1862-1887

Cote

5 S 4284

Résultat n°71

Chantiers de l'Etat, ouvriers étrangers, demande de renseignement :circulaire.

Date

1886

Cote

1 S 10365

Résultat n°72

1 S 4279

Date

1881-1885

Cote

1 S 4279

Résultat n°73

Usines, réglements d'eau, instructions, circulaires

Date

1884

Cote

7 S 9412

Résultat n°74

Réglements d'eau, administration, recommandations : circulaires.

Date

1879-1881

Cote

7 S 10681

Résultat n°75

Objets généraux, crédits, instructions ministérielles : circulaires, correspondance, rapports, arrêtés, plans.

Date

1854-1881

Cote

7 S 10483

Résultat n°76

Avant-projets, projets : imprimés vierges, circulaires types.

Date

1880-1881

Cote

5 S 10604

Résultat n°77

1 S 4278

Date

1875-1880

Cote

1 S 4278

Résultat n°78

Routes nationales et départementales, entretien, renouvellement des baux : correspondance, circulaire.

Date

1879

Cote

2 S 10367

Résultat n°79

Explosions, relevés, poinçons d'épreuves : instructions, circulaires, correspondance, rapports, plans.

Date

1833-1879

Cote

8 S 4177

Résultat n°80

Instructions, circulaires ministérielles.

Date

1844-1875

Cote

8 S 2153