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  1. Résultat n°1

    Syndicat central d'exportation de la race bovine charolaise, choix d'animaux : correspondance (1965) ; exportation vers l'Afrique du Sud : correspondance (1966) ; compétitions en vue de la sélection pour l'exportation, organisation, conditions : circulaires (1966) ; carte d'adhérent (au nom de BRUET) : (1967).

    Date

    1965-1967

    Cote

    1 J 497/43

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 2 - EXPLOITATION
    • 1 - Elevage
    • 1 - Vacherie
    • Race bovine charolaise
    • Syndicat central d'exportation de la race bovine charolaise,...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  2. Résultat n°2

    Caisse de retraite « La France mutualiste »

    Date

    1951-1962

    Cote

    104 J 37

    • Contexte : André Boiret

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1.1 - FAMILLE BOIRET
    • 1.1.2 - ANDRE BOIRET
    • 1.1.2.3 - André BOIRET ancien combattant
    • Caisse de retraite « La France mutualiste »

    Producteur :

    André BOIRET, maître tailleur d'habits, ancien combattant de la guerre 1914-1918 et médaillé de Verdun, était une pittoresque figure de la vie neversoise.

    C'est grâce à Renée BOIRET, sa fille aînée (1924-2003), qui a collecté et regroupé précieusement les documents et les objets, que les souvenirs de son père ainsi que les archives de sa famille sur plusieurs générations ont pu être légués à la postérité.

  3. Résultat n°3

    Solidarité envers les soldats se trouvant en Algérie et envers leurs familles

    Date

    1956

    Cote

    4 H 9

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
    • Autres mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Solidarité envers les soldats se trouvant en Algérie...
  4. Résultat n°4

    Pièces diverses et isolées concernant les nourrices et les placements de nourrissons

    Date

    1895-1954

    Cote

    5 Q 10

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
    • Protection des enfants du 1er âge
    • Pièces diverses et isolées concernant les nourrices...
  5. Résultat n°5

    Ministère des Travaux Publics :- circulaire n° 21-série B du 18 mars 1933 ;- circulaire n° 24-série B du 20 mars 1933.

    Cote

    1 S 6832

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • Ministère des Travaux Publics :- circulaire n° 21-série...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  6. Résultat n°6

    Organismes de la sécurité sociale minière, délibérations des conseils d'administration, obligation au secret professionnel : circulaire ministérielle (1951), correspondance (1952).

    Date

    1951-1952

    Cote

    8 S 11543

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 2 - Personnels divers
    • Organismes de la sécurité sociale minière, délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  7. Résultat n°7

    Démobilisation des prisonniers de guerre, anciens combattants de la guerre 1914-1918 ; établissement d'une statistique des arrestations, des déportations et des envois au travail obligatoire en Allemagne pendant la durée de l'occupation Démobilisation des prisonniers de guerre, anciens combattants de la guerre 1914-1918 ; établissement d'une statistique des arrestations, des déportations et des envois au travail obligatoire en Allemagne pendant la durée de l'occupation

    Date

    1941-1952

    Cote

    4 H 8

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
    • Autres mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Démobilisation des prisonniers de guerre, anciens combattants...
  8. Résultat n°8

    Emprunt contracté en vue de travaux d'adduction d'eau potable, demandes de bonifications d'intérêts

    Date

    1936-1951

    Cote

    2 L 1

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE L - FINANCES DE LA COMMUNE
    • 2 L - REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE
    • Emprunt contracté en vue de travaux d'adduction d'eau...
  9. Résultat n°9

    SNCF : autorisation de réception de marchandises (1949-1950), correspondance (1949-1951), lettres de consultation, circulaires, lettres d'informations (1948-1950), tarification (1949), commandes et factures de fournitures et de marchandises (1947-1951), suivi des commandes (1949-1951).

    Date

    1947-1951

    Cote

    101 J 67

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS GODDET
    • Entreprises commerciales en propre de René Goddet
    • Représentant en bois
    • Transport et affrétement
    • Transport par chemin de fer
    • SNCF : autorisation de réception de marchandises (1949-1950),...

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  10. Résultat n°10

    Droits de licence des débits de boisson perçus au profit des communes

    Date

    1949

    Cote

    1 I 2

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE
    • 1 I - POLICE LOCALE
    • Droits de licence des débits de boisson perçus au profit...
  11. Résultat n°11

    Assistance aux femmes en couches ; assistance aux familles nombreuses

    Date

    1914-1948

    Cote

    5 Q 12

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
    • Assistance aux femmes en couches ; assistance aux familles...
  12. Résultat n°12

    Syndicat des marchands tailleurs de Nevers et du département de la Nièvre

    Date

    1910-1948

    Cote

    104 J 205

    • Contexte : André Boiret

    • 2 - ARCHIVES PROFESSIONNELLES - LES BOIRET TAILLEURS...
    • 2.5 - SYNDICAT DES MARCHANDS TAILLEURS
    • Syndicat des marchands tailleurs de Nevers et du département...

    Producteur :

    André BOIRET, maître tailleur d'habits, ancien combattant de la guerre 1914-1918 et médaillé de Verdun, était une pittoresque figure de la vie neversoise.

    C'est grâce à Renée BOIRET, sa fille aînée (1924-2003), qui a collecté et regroupé précieusement les documents et les objets, que les souvenirs de son père ainsi que les archives de sa famille sur plusieurs générations ont pu être légués à la postérité.

  13. Résultat n°13

    Personnel communal, rémunération et indemnités

    Date

    1944-1948

    Cote

    2 K 1

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE K - ELECTIONS ET PERSONNEL
    • 2 K - PERSONNEL MUNICIPAL
    • Personnel communal, rémunération et indemnités
  14. Résultat n°14

    Proximité des lignes électriques, protection des ouvriers, mesures à prendre : circulaires, imprimés.

    Date

    1923-1947

    Cote

    8 S 2356

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 3 - Electrification - Objets divers
    • Proximité des lignes électriques, protection des ouvriers,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  15. Résultat n°15

    Navigation automobile, objets divers : arrêtés, instructions, circulaires, rapport de l'ingénieur des mines, correspondance.

    Date

    1915-1940

    Cote

    3 S 11196

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 2 - BATELLERIE
    • Navigation automobile, objets divers : arrêtés, instructions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Allocations militaires

    Date

    1915-1940

    Cote

    5 Q 1

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
    • Allocations militaires
  17. Résultat n°17

    Cartes de circulation sur plusieurs réseaux (PLM, PO et chemins de fer économiques), délivrance aux fonctionnaires, instructions : spécimen de cartes.

    Date

    1922-1939

    Cote

    5 S 8355

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Réglementation
    • Cartes de circulation sur plusieurs réseaux (PLM, PO...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  18. Résultat n°18

    Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des autobus : (1937-1939) ; conventions : (1934) ; personnel, salaires : (1936-1937) ; Comité technique départemental de transports : (1936-1938) ; taxes : (1937-1939) ; tarifs : (1937-1939) ; horaires : (1922-1936) ; courrier postal : (1936-1939) ; abris de voyageurs, constructions : (1939) ; affaires diverses : circulaires : (1938-1939).

    Date

    1922-1939

    Cote

    2 S 2382

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
    • 1 - Transports en commun
    • Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  19. Résultat n°19

    Travaux publics, grade d'ingénieur-adjoint, concours d'admission : circulaires (1923) ; lampes électriques, agrément : circulaires (1939).

    Date

    1923-1939

    Cote

    8 S 2252

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 2 - Personnels divers
    • INSPECTEURS, CONTRÔLEURS, INGENIEURS
    • Travaux publics, grade d'ingénieur-adjoint, concours...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  20. Résultat n°20

    Affaires diverses : circulaires.

    Date

    1914-1939

    Cote

    5 S 2263

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 8 - Objets divers
    • Affaires diverses : circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  21. Résultat n°21

    Police et conservation de la pêche : décret, circulaires (1923) ; décret, circulaires (1939).

    Date

    1923-1939

    Cote

    3 S 11237

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • Police et conservation de la pêche : décret, circulaires...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  22. Résultat n°22

    Ouvriers mineurs, caisse autonome de retraites, affaires diverses : instructions, circulaires, arrêtés, affiches, correspondance, JO.

    Date

    1907-1939

    Cote

    8 S 11197

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 2 - Retraites
    • Ouvriers mineurs, caisse autonome de retraites, affaires...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  23. Résultat n°23

    Fusion des services vicinaux et des Ponts et Chaussées : (1904-1939) ; personnel : (1931, 1939) ; circulaires, arrêtés : (1858-1937).

    Date

    1858-1939

    Cote

    1 S 2389

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • Fusion des services vicinaux et des Ponts et Chaussées...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  24. Résultat n°24

    Voyageurs et bagages, transports, billets d'aller-retour, tarif spécial : fascicules, circulaires.

    Date

    1935

    Cote

    5 S 9576

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 3 - Exploitation
    • 1 - Tarifs - Horaires
    • Voyageurs et bagages, transports, billets d'aller-retour,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  25. Résultat n°25

    Circulaire du 20 juillet 1934 sur la tenue des officiers ou assimilés par Charles LAVAUZELLE et Cie, éditeurs militaires : fascicule

    Date

    1934

    Cote

    104 J 141

    • Contexte : André Boiret

    • 2 - ARCHIVES PROFESSIONNELLES - LES BOIRET TAILLEURS...
    • 2.1 - LE MÉTIER DE TAILLEUR
    • 2.1.2 - Méthodes et manuels de coupe utilisés par la...
    • Circulaire du 20 juillet 1934 sur la tenue des officiers...

    Producteur :

    André BOIRET, maître tailleur d'habits, ancien combattant de la guerre 1914-1918 et médaillé de Verdun, était une pittoresque figure de la vie neversoise.

    C'est grâce à Renée BOIRET, sa fille aînée (1924-2003), qui a collecté et regroupé précieusement les documents et les objets, que les souvenirs de son père ainsi que les archives de sa famille sur plusieurs générations ont pu être légués à la postérité.

  26. Résultat n°26

    1 S 2109

    Date

    1933

    Cote

    1 S 2109

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2109

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  27. Résultat n°27

    Ports de commerce, outillage public, taxes d'usage, tarifs de manutention des concessions et autorisations : instructions, circulaires.

    Date

    1932

    Cote

    3 S 11260

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
    • Ports de commerce, outillage public, taxes d'usage,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  28. Résultat n°28

    1 S 2108

    Date

    1932

    Cote

    1 S 2108

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2108

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  29. Résultat n°29

    1 S 2107

    Date

    1931

    Cote

    1 S 2107

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2107

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  30. Résultat n°30

    1 S 2106

    Date

    1930

    Cote

    1 S 2106

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2106

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  31. Résultat n°31

    Déclarations de mise en service, surveillance des moteurs, relevés d'accidents : instructions, circulaires, correspondance.

    Date

    1885-1930

    Cote

    8 S 4176

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 2 - VAPEUR
    • 1 - Appareils à vapeur
    • 4 - Explosions - Accidents
    • Déclarations de mise en service, surveillance des moteurs,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  32. Résultat n°32

    1 S 2105

    Date

    1929

    Cote

    1 S 2105

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2105

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  33. Résultat n°33

    1 S 2104

    Date

    1928

    Cote

    1 S 2104

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2104

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  34. Résultat n°34

    Indemnités ; soins médicaux aux victimes de la guerre

    Date

    1918-1928

    Cote

    4 H 5

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
    • Guerre de 1914-1918
    • Indemnités ; soins médicaux aux victimes de la guerre
  35. Résultat n°35

    Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage et adduction d'eau, voeux : registre d'enquête, procès-verbal des opérations de la Commission d'enquête, notes, correspondance, circulaires ministérielles, circulaires préfectorales, avant-projet (mémoire descriptif, plan général du barrage-réservoir de Villerest (Loire), plan d'ensemble, plan des zônes de captage, plan, profil en long et coupes en travers de l'aqueduc principal, projet d'arrêté, certificats de publication et d'affichage, affiche.

    Date

    1928

    Cote

    3 S 11195

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  36. Résultat n°36

    Barrages-réservoirs, établissement et fonctionnement, réglementation, instructions : circulaires.

    Date

    1918-1927

    Cote

    7 S 9414

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 4 - Retenues d'eau diverses
    • Barrages-réservoirs, établissement et fonctionnement,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  37. Résultat n°37

    1 S 2103

    Date

    1927

    Cote

    1 S 2103

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2103

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  38. Résultat n°38

    Travaux divers.

    Date

    1819-1926

    Cote

    1 S 3090

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Correspondance
    • 2 - Correspondance du Préfet
    • Travaux divers.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  39. Résultat n°39

    1 S 2102

    Date

    1926

    Cote

    1 S 2102

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2102

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  40. Résultat n°40

    1 S 2101

    Date

    1925

    Cote

    1 S 2101

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2101

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  41. Résultat n°41

    Transports en commun, circulation : circulaire ministérielle.

    Date

    1925

    Cote

    2 S 9302

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
    • 1 - Transports en commun
    • Transports en commun, circulation : circulaire ministérielle.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  42. Résultat n°42

    Bureau des Travaux Publics : instructions, circulaires.

    Date

    1908-1924

    Cote

    5 S 2160

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 8 - Objets divers
    • Bureau des Travaux Publics : instructions, circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  43. Résultat n°43

    1 S 2100

    Date

    1924

    Cote

    1 S 2100

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2100

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  44. Résultat n°44

    1 S 2157

    Date

    1912-1924

    Cote

    1 S 2157

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2157

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  45. Résultat n°45

    Instructions, circulaires ministérielles.

    Date

    1912-1924

    Cote

    8 S 2156

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 2 - Réglementation
    • SERVICE DES MINES
    • Instructions, circulaires ministérielles.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  46. Résultat n°46

    Instructions, circulaires.

    Date

    1895-1923

    Cote

    1 S 2158

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • Instructions, circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  47. Résultat n°47

    1 S 2151

    Date

    1897-1923

    Cote

    1 S 2151

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2151

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  48. Résultat n°48

    Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; « liste des morts pour la France » ; soldats décédés ou disparus ; fonds provenant de la succession d'un militaire tué au front ; corps des militaires tombés au front, transport et sépultures ; objets recueillis sur les corps des militaires tués au front qui n'ont pu être identifiés

    Date

    1914-1922

    Cote

    4 H 4

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
    • Guerre de 1914-1918
    • Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; «...
  49. Résultat n°49

    Service de garde des voies de communication, consigne relative à l'alimentation du personnel pendant la mobilisation ; cantonnement de mobilisation par le 85ème régiment d'infanterie ; hommes exemptés ou réformés ; tenue des registres de l'état civil en temps de guerre ; armes et munitions trouvés sur les champs de bataille

    Date

    1913-1921

    Cote

    4 H 2

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
    • Guerre de 1914-1918
    • Service de garde des voies de communication, consigne...
  50. Résultat n°50

    1 S 2009

    Date

    1886-1921

    Cote

    1 S 2009

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2009

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  51. Résultat n°51

    Marche des trains, horaires : avis au public, circulaires, correspondance, affiches.

    Date

    1910-1920

    Cote

    5 S 10665

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 3 - Exploitation
    • Marche des trains, horaires : avis au public, circulaires,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  52. Résultat n°52

    Voitures et chevaux de réquisition ; soufre et sulfate de cuivre ; ravitaillement en fourrage ; denrées diverses ; contrôle des stocks de céréales

    Date

    1914-1919

    Cote

    4 H 3

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
    • Guerre de 1914-1918
    • Voitures et chevaux de réquisition ; soufre et sulfate...
  53. Résultat n°53

    Société de secours mutuel de Saint-Saulge

    Date

    1900-1914

    Cote

    1 J 697/15

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
    • 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
    • 3 Engagement social de Charles de Savigny
    • Société de secours mutuel de Saint-Saulge
  54. Résultat n°54

    Instructions, circulaires ministérielles.

    Date

    1896-1912

    Cote

    8 S 2155

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 2 - Réglementation
    • SERVICE DES MINES
    • Instructions, circulaires ministérielles.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  55. Résultat n°55

    1 S 2152

    Date

    1905-1912

    Cote

    1 S 2152

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2152

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  56. Résultat n°56

    Elections législatives, élections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement

    Date

    1867-1910

    Cote

    1 J 697/5

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
    • 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
    • 2 Vie politique de Charles de Savigny
    • Les élections
    • Elections législatives, élections au Conseil général...
  57. Résultat n°57

    Circulaires.

    Date

    1888-1908

    Cote

    5 S 4283

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Réglementation
    • Circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  58. Résultat n°58

    Objets généraux, instructions : (1886-1907) ; inondations : (1907) ; assainissement des terres, libre écoulement des eaux : correspondance, circulaire (1847).

    Date

    1847-1907

    Cote

    7 S 10680

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
    • 1 - Hydraulique agricole
    • Objets généraux, instructions : (1886-1907) ; inondations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  59. Résultat n°59

    Affaires générales et diverses, renseignements d'ordre général : circulaires, arrêté, rapports, correspondance ; rapport au Conseil général.

    Date

    1895-1904

    Cote

    2 S 10687

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 4 - Autres questions d'ordre général
    • Affaires générales et diverses, renseignements d'ordre...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  60. Résultat n°60

    Lettres adressées à Charles de Savigny, documents de travail et discours

    Date

    1901-1904, s.d.

    Cote

    1 J 697/11

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
    • 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
    • 2 Vie politique de Charles de Savigny
    • L'Action Libérale Populaire
    • Lettres adressées à Charles de Savigny, documents de...
  61. Résultat n°61

    Affaires diverses.

    Date

    1895-1904

    Cote

    1 S 4281

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  62. Résultat n°62

    Service de l'hydraulique et des améliorations agricoles, "utilisation aux usages agricoles de l'énergie hydro-électrique" : notice, circulaire.

    Date

    1904

    Cote

    7 S 10156

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 5 - Service hydraulique
    • Service de l'hydraulique et des améliorations agricoles,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  63. Résultat n°63

    Correspondance, circulaires.

    Date

    1897-1902

    Cote

    2 S 10690

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • CIRCULATION : RECENSEMENT
    • Correspondance, circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  64. Résultat n°64

    Instructions, circulaires.

    Date

    1883-1898

    Cote

    3 S 4274

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
    • Instructions, circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  65. Résultat n°65

    Réservoirs construits par les communes, barrages, vérification des conditions de stabilité : circulaire.

    Date

    1897

    Cote

    7 S 7311

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Réservoirs construits par les communes, barrages, vérification...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  66. Résultat n°66

    Vélocipède, taxe : circulaire, arrêté, correspondance.

    Date

    1896-1897

    Cote

    2 S 10432

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 1 - VEHICULES : MISE EN CIRCULATION - IMMATRICULATION
    • 2 - Autres véhicules
    • 1 - Vélos
    • Vélocipède, taxe : circulaire, arrêté, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  67. Résultat n°67

    Elections sénatoriales du 3 janvier 1897

    Date

    1896

    Cote

    1 J 697/7

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
    • 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
    • 2 Vie politique de Charles de Savigny
    • Les élections
    • Elections sénatoriales du 3 janvier 1897
  68. Résultat n°68

    Instructions, circulaires ministérielles.

    Date

    1875-1895

    Cote

    8 S 2154

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 2 - Réglementation
    • SERVICE DES MINES
    • Instructions, circulaires ministérielles.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  69. Résultat n°69

    1 S 4280

    Date

    1886-1895

    Cote

    1 S 4280

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • 1 S 4280

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  70. Résultat n°70

    Instructions, circulaires.

    Date

    1862-1887

    Cote

    5 S 4284

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Réglementation
    • Instructions, circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  71. Résultat n°71

    Chantiers de l'Etat, ouvriers étrangers, demande de renseignement :circulaire.

    Date

    1886

    Cote

    1 S 10365

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • MAINT D'OEUVRE ETRANGERE
    • Chantiers de l'Etat, ouvriers étrangers, demande de...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  72. Résultat n°72

    1 S 4279

    Date

    1881-1885

    Cote

    1 S 4279

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • 1 S 4279

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  73. Résultat n°73

    Usines, réglements d'eau, instructions, circulaires

    Date

    1884

    Cote

    7 S 9412

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • Usines, réglements d'eau, instructions, circulaires

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  74. Résultat n°74

    Réglements d'eau, administration, recommandations : circulaires.

    Date

    1879-1881

    Cote

    7 S 10681

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
    • Réglements d'eau, administration, recommandations :...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  75. Résultat n°75

    Objets généraux, crédits, instructions ministérielles : circulaires, correspondance, rapports, arrêtés, plans.

    Date

    1854-1881

    Cote

    7 S 10483

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 9 - Irrigation
    • 2 - Drainage
    • Objets généraux, crédits, instructions ministérielles...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  76. Résultat n°76

    Avant-projets, projets : imprimés vierges, circulaires types.

    Date

    1880-1881

    Cote

    5 S 10604

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Voeux-Enquêtes-Etudes-Projets
    • Avant-projets, projets : imprimés vierges, circulaires...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  77. Résultat n°77

    1 S 4278

    Date

    1875-1880

    Cote

    1 S 4278

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • 1 S 4278

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  78. Résultat n°78

    Routes nationales et départementales, entretien, renouvellement des baux : correspondance, circulaire.

    Date

    1879

    Cote

    2 S 10367

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • TRAVAUX D'ENTRETIEN
    • Routes nationales et départementales, entretien, renouvellement...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  79. Résultat n°79

    Explosions, relevés, poinçons d'épreuves : instructions, circulaires, correspondance, rapports, plans.

    Date

    1833-1879

    Cote

    8 S 4177

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 2 - VAPEUR
    • 1 - Appareils à vapeur
    • 4 - Explosions - Accidents
    • Explosions, relevés, poinçons d'épreuves : instructions,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  80. Résultat n°80

    Instructions, circulaires ministérielles.

    Date

    1844-1875

    Cote

    8 S 2153

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 2 - Réglementation
    • SERVICE DES MINES
    • Instructions, circulaires ministérielles.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).