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131 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Syndicat central d'exportation de la race bovine charolaise, choix d'animaux : correspondance (1965) ; exportation vers l'Afrique du Sud : correspondance (1966) ; compétitions en vue de la sélection pour l'exportation, organisation, conditions : circulaires (1966) ; carte d'adhérent (au nom de BRUET) : (1967).
Cote
1 J 497/43
 Date
1965-1967
 Lieu
Charmois (Domaine du), Afrique du Sud
 Type de document
Circulaire, Carte d'adhérent

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 2 - EXPLOITATION
  • 1 - Elevage
  • 1 - Vacherie
  • Race bovine charolaise
  • Syndicat central d'exportation de la race bovine charolaise,...
Résultat n°2

Caisse de retraite « La France mutualiste »
Cote
104 J 37
 Date
1951-1962
 Lieu
Nevers
 Type de document
Correspondance, Circulaire

  • Contexte : André Boiret

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1.1 - FAMILLE BOIRET
  • 1.1.2 - ANDRE BOIRET
  • 1.1.2.3 - André BOIRET ancien combattant
  • Caisse de retraite « La France mutualiste »
Résultat n°3

Solidarité envers les soldats se trouvant en Algérie et envers leurs familles
Cote
4 H 9
 Date
1956
 Lieu
Myennes, Algérie
 Type de document
Circulaire, Note

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
  • Autres mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Solidarité envers les soldats se trouvant en Algérie...
Résultat n°4

Pièces diverses et isolées concernant les nourrices et les placements de nourrissons
Cote
5 Q 10
 Date
1895-1954
 Lieu
Myennes
 Type de document
Circulaire, Certificat, Avis

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
  • Protection des enfants du 1er âge
  • Pièces diverses et isolées concernant les nourrices...
Résultat n°5

Ministère des Travaux Publics :- circulaire n° 21-série B du 18 mars 1933 ;- circulaire n° 24-série B du 20 mars 1933.
Cote
1 S 6832
 Date- Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • Ministère des Travaux Publics :- circulaire n° 21-série...
Résultat n°6

Organismes de la sécurité sociale minière, délibérations des conseils d'administration, obligation au secret professionnel : circulaire ministérielle (1951), correspondance (1952).
Cote
8 S 11543
 Date
1951-1952
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 2 - Personnels divers
  • Organismes de la sécurité sociale minière, délibérations...
Résultat n°7

Démobilisation des prisonniers de guerre, anciens combattants de la guerre 1914-1918 ; établissement d'une statistique des arrestations, des déportations et des envois au travail obligatoire en Allemagne pendant la durée de l'occupation Démobilisation des prisonniers de guerre, anciens combattants de la guerre 1914-1918 ; établissement d'une statistique des arrestations, des déportations et des envois au travail obligatoire en Allemagne pendant la durée de l'occupation
Cote
4 H 8
 Date
1941-1952
 Lieu
Myennes
 Type de document
Circulaire

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
  • Autres mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Démobilisation des prisonniers de guerre, anciens combattants...
Résultat n°8

Emprunt contracté en vue de travaux d'adduction d'eau potable, demandes de bonifications d'intérêts
Cote
2 L 1
 Date
1936-1951
 Lieu
Myennes
 Type de document
Circulaire, Correspondance, Délibération (du Conseil municipal)

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE L - FINANCES DE LA COMMUNE
  • 2 L - REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE
  • Emprunt contracté en vue de travaux d'adduction d'eau...
Résultat n°9

SNCF : autorisation de réception de marchandises (1949-1950), correspondance (1949-1951), lettres de consultation, circulaires, lettres d'informations (1948-1950), tarification (1949), commandes et factures de fournitures et de marchandises (1947-1951), suivi des commandes (1949-1951).
Cote
101 J 67
 Date
1947-1951
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes
 Type de document
Correspondance, Lettres de consultation, Circulaire, Lettres d'informations, Tarification, Facture, Autorisation

  • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

  • FONDS GODDET
  • Entreprises commerciales en propre de René Goddet
  • Représentant en bois
  • Transport et affrétement
  • Transport par chemin de fer
  • SNCF : autorisation de réception de marchandises (1949-1950),...
Résultat n°10

Droits de licence des débits de boisson perçus au profit des communes
Cote
1 I 2
 Date
1949
 Lieu
Myennes
 Type de document
Délibération, Circulaire

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE
  • 1 I - POLICE LOCALE
  • Droits de licence des débits de boisson perçus au profit...
Résultat n°11

Assistance aux femmes en couches ; assistance aux familles nombreuses
Cote
5 Q 12
 Date
1914-1948
 Lieu
Myennes
 Type de document
Liste, Délibération (du Conseil municipal), Circulaire, Correspondance

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
  • Assistance aux femmes en couches ; assistance aux familles...
Résultat n°12

Syndicat des marchands tailleurs de Nevers et du département de la Nièvre
Cote
104 J 205
 Date
1910-1948
 Lieu
NEVERS
 Type de document
Papier à entête, Circulaire, Carnet, Coupure de presse

  • Contexte : André Boiret

  • 2 - ARCHIVES PROFESSIONNELLES - LES BOIRET TAILLEURS...
  • 2.5 - SYNDICAT DES MARCHANDS TAILLEURS
  • Syndicat des marchands tailleurs de Nevers et du département...
Résultat n°13

Personnel communal, rémunération et indemnités
Cote
2 K 1
 Date
1944-1948
 Lieu
Myennes
 Type de document
Circulaire, Correspondance, Délibération (du Conseil municipal)

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE K - ELECTIONS ET PERSONNEL
  • 2 K - PERSONNEL MUNICIPAL
  • Personnel communal, rémunération et indemnités
Résultat n°14

Proximité des lignes électriques, protection des ouvriers, mesures à prendre : circulaires, imprimés.
Cote
8 S 2356
 Date
1923-1947
 Lieu - Type de document
Circulaire, Imprimé

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 3 - Electrification - Objets divers
  • Proximité des lignes électriques, protection des ouvriers,...
Résultat n°15

Navigation automobile, objets divers : arrêtés, instructions, circulaires, rapport de l'ingénieur des mines, correspondance.
Cote
3 S 11196
 Date
1915-1940
 Lieu - Type de document
Arrêté, Instruction, Circulaire, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 2 - BATELLERIE
  • Navigation automobile, objets divers : arrêtés, instructions,...
Résultat n°16

Allocations militaires
Cote
5 Q 1
 Date
1915-1940
 Lieu
Myennes
 Type de document
Circulaire, Correspondance, Note

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
  • Allocations militaires
Résultat n°17

Cartes de circulation sur plusieurs réseaux (PLM, PO et chemins de fer économiques), délivrance aux fonctionnaires, instructions : spécimen de cartes.
Cote
5 S 8355
 Date
1922-1939
 Lieu - Type de document
Circulaire, Carte de circulation

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Réglementation
  • Cartes de circulation sur plusieurs réseaux (PLM, PO...
Résultat n°18

Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des autobus : (1937-1939) ; conventions : (1934) ; personnel, salaires : (1936-1937) ; Comité technique départemental de transports : (1936-1938) ; taxes : (1937-1939) ; tarifs : (1937-1939) ; horaires : (1922-1936) ; courrier postal : (1936-1939) ; abris de voyageurs, constructions : (1939) ; affaires diverses : circulaires : (1938-1939).
Cote
2 S 2382
 Date
1922-1939
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
  • 1 - Transports en commun
  • Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des...
Résultat n°19

Travaux publics, grade d'ingénieur-adjoint, concours d'admission : circulaires (1923) ; lampes électriques, agrément : circulaires (1939).
Cote
8 S 2252
 Date
1923-1939
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 2 - Personnels divers
  • INSPECTEURS, CONTRÔLEURS, INGENIEURS
  • Travaux publics, grade d'ingénieur-adjoint, concours...
Résultat n°20

Affaires diverses : circulaires.
Cote
5 S 2263
 Date
1914-1939
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 8 - Objets divers
  • Affaires diverses : circulaires.
Résultat n°21

Police et conservation de la pêche : décret, circulaires (1923) ; décret, circulaires (1939).
Cote
3 S 11237
 Date
1923-1939
 Lieu - Type de document
Décret, Circulaire

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Police et conservation de la pêche : décret, circulaires...
Résultat n°22

Ouvriers mineurs, caisse autonome de retraites, affaires diverses : instructions, circulaires, arrêtés, affiches, correspondance, JO.
Cote
8 S 11197
 Date
1907-1939
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire, Arrêté, Affiche, JO

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 1 - Ouvriers mineurs
  • 2 - Retraites
  • Ouvriers mineurs, caisse autonome de retraites, affaires...
Résultat n°23

Fusion des services vicinaux et des Ponts et Chaussées : (1904-1939) ; personnel : (1931, 1939) ; circulaires, arrêtés : (1858-1937).
Cote
1 S 2389
 Date
1858-1939
 Lieu - Type de document
Circulaire, Arrêté

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 5 - Personnels divers - Généralités
  • Fusion des services vicinaux et des Ponts et Chaussées...
Résultat n°24

Voyageurs et bagages, transports, billets d'aller-retour, tarif spécial : fascicules, circulaires.
Cote
5 S 9576
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Fascicule, Circulaire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 3 - Exploitation
  • 1 - Tarifs - Horaires
  • Voyageurs et bagages, transports, billets d'aller-retour,...
Résultat n°25

Circulaire du 20 juillet 1934 sur la tenue des officiers ou assimilés par Charles LAVAUZELLE et Cie, éditeurs militaires : fascicule
Cote
104 J 141
 Date
1934
 Lieu
Nevers
 Type de document
Fascicule, Circulaire

  • Contexte : André Boiret

  • 2 - ARCHIVES PROFESSIONNELLES - LES BOIRET TAILLEURS...
  • 2.1 - LE MÉTIER DE TAILLEUR
  • 2.1.2 - Méthodes et manuels de coupe utilisés par la...
  • Circulaire du 20 juillet 1934 sur la tenue des officiers...
Résultat n°26

1 S 2109
Cote
1 S 2109
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2109
Résultat n°27

Ports de commerce, outillage public, taxes d'usage, tarifs de manutention des concessions et autorisations : instructions, circulaires.
Cote
3 S 11260
 Date
1932
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
  • Ports de commerce, outillage public, taxes d'usage,...
Résultat n°28

1 S 2108
Cote
1 S 2108
 Date
1932
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2108
Résultat n°29

1 S 2107
Cote
1 S 2107
 Date
1931
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2107
Résultat n°30

1 S 2106
Cote
1 S 2106
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2106
Résultat n°31

Déclarations de mise en service, surveillance des moteurs, relevés d'accidents : instructions, circulaires, correspondance.
Cote
8 S 4176
 Date
1885-1930
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 2 - VAPEUR
  • 1 - Appareils à vapeur
  • 4 - Explosions - Accidents
  • Déclarations de mise en service, surveillance des moteurs,...
Résultat n°32

1 S 2105
Cote
1 S 2105
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2105
Résultat n°33

1 S 2104
Cote
1 S 2104
 Date
1928
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2104
Résultat n°34

Indemnités ; soins médicaux aux victimes de la guerre
Cote
4 H 5
 Date
1918-1928
 Lieu
Myennes
 Type de document
Liste, Circulaire

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
  • Guerre de 1914-1918
  • Indemnités ; soins médicaux aux victimes de la guerre
Résultat n°35

Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage et adduction d'eau, voeux : registre d'enquête, procès-verbal des opérations de la Commission d'enquête, notes, correspondance, circulaires ministérielles, circulaires préfectorales, avant-projet (mémoire descriptif, plan général du barrage-réservoir de Villerest (Loire), plan d'ensemble, plan des zônes de captage, plan, profil en long et coupes en travers de l'aqueduc principal, projet d'arrêté, certificats de publication et d'affichage, affiche.
Cote
3 S 11195
 Date
1928
 Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Val de), Villerest (Réservoir de)
 Type de document
Note, Procès-verbal d'enquête, Circulaire, Mémoire descriptif, Plan, Profil, Coupe, Certificat, Affiche, Arrêté, Registre d'enquête

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage...
Résultat n°36

Barrages-réservoirs, établissement et fonctionnement, réglementation, instructions : circulaires.
Cote
7 S 9414
 Date
1918-1927
 Lieu - Type de document
Circulaire, Instruction

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 4 - Retenues d'eau diverses
  • Barrages-réservoirs, établissement et fonctionnement,...
Résultat n°37

1 S 2103
Cote
1 S 2103
 Date
1927
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2103
Résultat n°38

Travaux divers.
Cote
1 S 3090
 Date
1819-1926
 Lieu - Type de document
Arrêté, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Correspondance
  • 2 - Correspondance du Préfet
  • Travaux divers.
Résultat n°39

1 S 2102
Cote
1 S 2102
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2102
Résultat n°40

1 S 2101
Cote
1 S 2101
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2101
Résultat n°41

Transports en commun, circulation : circulaire ministérielle.
Cote
2 S 9302
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
  • 1 - Transports en commun
  • Transports en commun, circulation : circulaire ministérielle.
Résultat n°42

Bureau des Travaux Publics : instructions, circulaires.
Cote
5 S 2160
 Date
1908-1924
 Lieu - Type de document
Circulaire, Instruction

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 8 - Objets divers
  • Bureau des Travaux Publics : instructions, circulaires.
Résultat n°43

1 S 2100
Cote
1 S 2100
 Date
1924
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2100
Résultat n°44

1 S 2157
Cote
1 S 2157
 Date
1912-1924
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2157
Résultat n°45

Instructions, circulaires ministérielles.
Cote
8 S 2156
 Date
1912-1924
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • SERVICE DES MINES
  • Instructions, circulaires ministérielles.
Résultat n°46

Instructions, circulaires.
Cote
1 S 2158
 Date
1895-1923
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°47

1 S 2151
Cote
1 S 2151
 Date
1897-1923
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2151
Résultat n°48

Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; « liste des morts pour la France » ; soldats décédés ou disparus ; fonds provenant de la succession d'un militaire tué au front ; corps des militaires tombés au front, transport et sépultures ; objets recueillis sur les corps des militaires tués au front qui n'ont pu être identifiés
Cote
4 H 4
 Date
1914-1922
 Lieu
Myennes
 Type de document
Liste, Tableau, Circulaire

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
  • Guerre de 1914-1918
  • Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; «...
Résultat n°49

Service de garde des voies de communication, consigne relative à l'alimentation du personnel pendant la mobilisation ; cantonnement de mobilisation par le 85ème régiment d'infanterie ; hommes exemptés ou réformés ; tenue des registres de l'état civil en temps de guerre ; armes et munitions trouvés sur les champs de bataille
Cote
4 H 2
 Date
1913-1921
 Lieu
Myennes
 Type de document
Correspondance, Circulaire

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
  • Guerre de 1914-1918
  • Service de garde des voies de communication, consigne...
Résultat n°50

1 S 2009
Cote
1 S 2009
 Date
1886-1921
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2009
Résultat n°51

Marche des trains, horaires : avis au public, circulaires, correspondance, affiches.
Cote
5 S 10665
 Date
1910-1920
 Lieu - Type de document
Affiche, Circulaire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 3 - Exploitation
  • Marche des trains, horaires : avis au public, circulaires,...
Résultat n°52

Voitures et chevaux de réquisition ; soufre et sulfate de cuivre ; ravitaillement en fourrage ; denrées diverses ; contrôle des stocks de céréales
Cote
4 H 3
 Date
1914-1919
 Lieu
Myennes
 Type de document
Correspondance, Circulaire, Etat, Tableau, Cahier

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
  • Guerre de 1914-1918
  • Voitures et chevaux de réquisition ; soufre et sulfate...
Résultat n°53

Société de secours mutuel de Saint-Saulge
Cote
1 J 697/15
 Date
1900-1914
 Lieu
Saint-Saulge (Nièvre)
 Type de document
Coupure de presse, Correspondance, Liste, Circulaire, Rapport, Publication, Compte-rendu

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
  • 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
  • 3 Engagement social de Charles de Savigny
  • Société de secours mutuel de Saint-Saulge
Résultat n°54

Instructions, circulaires ministérielles.
Cote
8 S 2155
 Date
1896-1912
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • SERVICE DES MINES
  • Instructions, circulaires ministérielles.
Résultat n°55

1 S 2152
Cote
1 S 2152
 Date
1905-1912
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2152
Résultat n°56

Elections législatives, élections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement
Cote
1 J 697/5
 Date
1867-1910
 Lieu - Type de document
Correspondance, Banderole, Affiche, Carte d'électeur, Brochure, Circulaire, Télégramme, Coupure de presse, Note, Journal, Mémoire (facture)

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
  • 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
  • 2 Vie politique de Charles de Savigny
  • Les élections
  • Elections législatives, élections au Conseil général...
Résultat n°57

Circulaires.
Cote
5 S 4283
 Date
1888-1908
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Réglementation
  • Circulaires.
Résultat n°58

Objets généraux, instructions : (1886-1907) ; inondations : (1907) ; assainissement des terres, libre écoulement des eaux : correspondance, circulaire (1847).
Cote
7 S 10680
 Date
1847-1907
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
  • 1 - Hydraulique agricole
  • Objets généraux, instructions : (1886-1907) ; inondations...
Résultat n°59

Affaires générales et diverses, renseignements d'ordre général : circulaires, arrêté, rapports, correspondance ; rapport au Conseil général.
Cote
2 S 10687
 Date
1895-1904
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Circulaire

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Affaires générales et diverses, renseignements d'ordre...
Résultat n°60

Lettres adressées à Charles de Savigny, documents de travail et discours
Cote
1 J 697/11
 Date
1901-1904, s.d.
 Lieu - Type de document
Correspondance, Circulaire, Liste, Brochure, Facture, Note (de travail), Bulletin (d'adhésion)

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
  • 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
  • 2 Vie politique de Charles de Savigny
  • L'Action Libérale Populaire
  • Lettres adressées à Charles de Savigny, documents de...
Résultat n°61

Affaires diverses.
Cote
1 S 4281
 Date
1895-1904
 Lieu - Type de document
Registre, Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • Affaires diverses.
Résultat n°62

Service de l'hydraulique et des améliorations agricoles, "utilisation aux usages agricoles de l'énergie hydro-électrique" : notice, circulaire.
Cote
7 S 10156
 Date
1904
 Lieu - Type de document
Notice, Circulaire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 5 - Service hydraulique
  • Service de l'hydraulique et des améliorations agricoles,...
Résultat n°63

Correspondance, circulaires.
Cote
2 S 10690
 Date
1897-1902
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
  • CIRCULATION : RECENSEMENT
  • Correspondance, circulaires.
Résultat n°64

Instructions, circulaires.
Cote
3 S 4274
 Date
1883-1898
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°65

Réservoirs construits par les communes, barrages, vérification des conditions de stabilité : circulaire.
Cote
7 S 7311
 Date
1897
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Circulaire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Réservoirs construits par les communes, barrages, vérification...
Résultat n°66

Vélocipède, taxe : circulaire, arrêté, correspondance.
Cote
2 S 10432
 Date
1896-1897
 Lieu - Type de document
Circulaire, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 1 - VEHICULES : MISE EN CIRCULATION - IMMATRICULATION
  • 2 - Autres véhicules
  • 1 - Vélos
  • Vélocipède, taxe : circulaire, arrêté, correspondance.
Résultat n°67

Elections sénatoriales du 3 janvier 1897
Cote
1 J 697/7
 Date
1896
 Lieu - Type de document
Correspondance, Circulaire

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
  • 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
  • 2 Vie politique de Charles de Savigny
  • Les élections
  • Elections sénatoriales du 3 janvier 1897
Résultat n°68

Instructions, circulaires ministérielles.
Cote
8 S 2154
 Date
1875-1895
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • SERVICE DES MINES
  • Instructions, circulaires ministérielles.
Résultat n°69

1 S 4280
Cote
1 S 4280
 Date
1886-1895
 Lieu - Type de document
Registre, Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • 1 S 4280
Résultat n°70

Instructions, circulaires.
Cote
5 S 4284
 Date
1862-1887
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Réglementation
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°71

Chantiers de l'Etat, ouvriers étrangers, demande de renseignement :circulaire.
Cote
1 S 10365
 Date
1886
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 5 - Personnels divers - Généralités
  • MAINT D'OEUVRE ETRANGERE
  • Chantiers de l'Etat, ouvriers étrangers, demande de...
Résultat n°72

1 S 4279
Cote
1 S 4279
 Date
1881-1885
 Lieu - Type de document
Registre, Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • 1 S 4279
Résultat n°73

Usines, réglements d'eau, instructions, circulaires
Cote
7 S 9412
 Date
1884
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • Usines, réglements d'eau, instructions, circulaires
Résultat n°74

Réglements d'eau, administration, recommandations : circulaires.
Cote
7 S 10681
 Date
1879-1881
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
  • Réglements d'eau, administration, recommandations :...
Résultat n°75

Objets généraux, crédits, instructions ministérielles : circulaires, correspondance, rapports, arrêtés, plans.
Cote
7 S 10483
 Date
1854-1881
 Lieu - Type de document
Circulaire, Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 9 - Irrigation
  • 2 - Drainage
  • Objets généraux, crédits, instructions ministérielles...
Résultat n°76

Avant-projets, projets : imprimés vierges, circulaires types.
Cote
5 S 10604
 Date
1880-1881
 Lieu - Type de document
Circulaire, Imprimé

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Voeux-Enquêtes-Etudes-Projets
  • Avant-projets, projets : imprimés vierges, circulaires...
Résultat n°77

1 S 4278
Cote
1 S 4278
 Date
1875-1880
 Lieu - Type de document
Registre, Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • 1 S 4278
Résultat n°78

Routes nationales et départementales, entretien, renouvellement des baux : correspondance, circulaire.
Cote
2 S 10367
 Date
1879
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • TRAVAUX D'ENTRETIEN
  • Routes nationales et départementales, entretien, renouvellement...
Résultat n°79

Explosions, relevés, poinçons d'épreuves : instructions, circulaires, correspondance, rapports, plans.
Cote
8 S 4177
 Date
1833-1879
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire, Rapport, Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 2 - VAPEUR
  • 1 - Appareils à vapeur
  • 4 - Explosions - Accidents
  • Explosions, relevés, poinçons d'épreuves : instructions,...
Résultat n°80

Instructions, circulaires ministérielles.
Cote
8 S 2153
 Date
1844-1875
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • SERVICE DES MINES
  • Instructions, circulaires ministérielles.