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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Syndicat central d'exportation de la race bovine charolaise, choix d'animaux : correspondance (1965) ; exportation vers l'Afrique du Sud : correspondance (1966) ; compétitions en vue de la sélection pour l'exportation, organisation, conditions : circulaires (1966) ; carte d'adhérent (au nom de BRUET) : (1967).

Date

1965-1967

Cote

1 J 497/43

Résultat n°2

Caisse de retraite « La France mutualiste »

Date

1951-1962

Cote

104 J 37

Résultat n°3

Solidarité envers les soldats se trouvant en Algérie et envers leurs familles

Date

1956

Cote

4 H 9

Résultat n°4

Pièces diverses et isolées concernant les nourrices et les placements de nourrissons

Date

1895-1954

Cote

5 Q 10

Résultat n°5

Ministère des Travaux Publics :- circulaire n° 21-série B du 18 mars 1933 ;- circulaire n° 24-série B du 20 mars 1933.

Date

-

Cote

1 S 6832

Résultat n°6

Organismes de la sécurité sociale minière, délibérations des conseils d'administration, obligation au secret professionnel : circulaire ministérielle (1951), correspondance (1952).

Date

1951-1952

Cote

8 S 11543

Résultat n°7

Démobilisation des prisonniers de guerre, anciens combattants de la guerre 1914-1918 ; établissement d'une statistique des arrestations, des déportations et des envois au travail obligatoire en Allemagne pendant la durée de l'occupation Démobilisation des prisonniers de guerre, anciens combattants de la guerre 1914-1918 ; établissement d'une statistique des arrestations, des déportations et des envois au travail obligatoire en Allemagne pendant la durée de l'occupation

Date

1941-1952

Cote

4 H 8

Résultat n°8

Emprunt contracté en vue de travaux d'adduction d'eau potable, demandes de bonifications d'intérêts

Date

1936-1951

Cote

2 L 1

Résultat n°9

SNCF : autorisation de réception de marchandises (1949-1950), correspondance (1949-1951), lettres de consultation, circulaires, lettres d'informations (1948-1950), tarification (1949), commandes et factures de fournitures et de marchandises (1947-1951), suivi des commandes (1949-1951).

Date

1947-1951

Cote

101 J 67

Résultat n°10

Droits de licence des débits de boisson perçus au profit des communes

Date

1949

Cote

1 I 2

Résultat n°11

Assistance aux femmes en couches ; assistance aux familles nombreuses

Date

1914-1948

Cote

5 Q 12

Résultat n°12

Syndicat des marchands tailleurs de Nevers et du département de la Nièvre

Date

1910-1948

Cote

104 J 205

Résultat n°13

Personnel communal, rémunération et indemnités

Date

1944-1948

Cote

2 K 1

Résultat n°14

Proximité des lignes électriques, protection des ouvriers, mesures à prendre : circulaires, imprimés.

Date

1923-1947

Cote

8 S 2356

Résultat n°15

Navigation automobile, objets divers : arrêtés, instructions, circulaires, rapport de l'ingénieur des mines, correspondance.

Date

1915-1940

Cote

3 S 11196

Résultat n°16

Allocations militaires

Date

1915-1940

Cote

5 Q 1

Résultat n°17

Cartes de circulation sur plusieurs réseaux (PLM, PO et chemins de fer économiques), délivrance aux fonctionnaires, instructions : spécimen de cartes.

Date

1922-1939

Cote

5 S 8355

Résultat n°18

Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des autobus : (1937-1939) ; conventions : (1934) ; personnel, salaires : (1936-1937) ; Comité technique départemental de transports : (1936-1938) ; taxes : (1937-1939) ; tarifs : (1937-1939) ; horaires : (1922-1936) ; courrier postal : (1936-1939) ; abris de voyageurs, constructions : (1939) ; affaires diverses : circulaires : (1938-1939).

Date

1922-1939

Cote

2 S 2382

Résultat n°19

Travaux publics, grade d'ingénieur-adjoint, concours d'admission : circulaires (1923) ; lampes électriques, agrément : circulaires (1939).

Date

1923-1939

Cote

8 S 2252

Résultat n°20

Affaires diverses : circulaires.

Date

1914-1939

Cote

5 S 2263