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131 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Travaux divers.

Date

1819-1926

Cote

1 S 3090

Résultat n°2

Cartes de circulation sur plusieurs réseaux (PLM, PO et chemins de fer économiques), délivrance aux fonctionnaires, instructions : spécimen de cartes.

Date

1922-1939

Cote

5 S 8355

Résultat n°3

1 S 2101

Date

1925

Cote

1 S 2101

Résultat n°4

Pièces diverses et isolées concernant les nourrices et les placements de nourrissons

Date

1895-1954

Cote

5 Q 10

Résultat n°5

Réglements d'eau, administration, recommandations : circulaires.

Date

1879-1881

Cote

7 S 10681

Résultat n°6

1 S 2105

Date

1929

Cote

1 S 2105

Résultat n°7

1 S 2109

Date

1933

Cote

1 S 2109

Résultat n°8

Instructions, circulaires.

Date

1839-1874

Cote

5 S 4285

Résultat n°9

1 S 4279

Date

1881-1885

Cote

1 S 4279

Résultat n°10

Instructions, circulaires.

Date

1862-1887

Cote

5 S 4284

Résultat n°11

Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; « liste des morts pour la France » ; soldats décédés ou disparus ; fonds provenant de la succession d'un militaire tué au front ; corps des militaires tombés au front, transport et sépultures ; objets recueillis sur les corps des militaires tués au front qui n'ont pu être identifiés

Date

1914-1922

Cote

4 H 4

Résultat n°12

Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges jantes, essais : (1807) ;- chemins vicinaux, raccordement aux grandes routes : (1818) ;- aqueducs à construire sur les fossés : (1853) ; - permissions de voirie, délais : (1856).

Date

1807-1856

Cote

2 S 11293

Résultat n°13

Transport des condamnés : circulaire.

Date

1868

Cote

1 S 7258

Résultat n°14

Caisse de retraite « La France mutualiste »

Date

1951-1962

Cote

104 J 37

Résultat n°15

Correspondance du Préfet, arrêtés, circulaires.

Date

an X-1862

Cote

1 S 2781

Résultat n°16

Instructions, circulaires ministérielles.

Date

1844-1875

Cote

8 S 2153

Résultat n°17

Fonds extraordinaires alloués sur le Trésor Public par la loi du 6 novembre 1831, instructions : circulaire (1831) ; états mensuels : circulaire (1830).

Date

1830-1831

Cote

1 S 9298

Résultat n°18

Instructions, circulaires ministérielles.

Date

1896-1912

Cote

8 S 2155

Résultat n°19

Solidarité envers les soldats se trouvant en Algérie et envers leurs familles

Date

1956

Cote

4 H 9

Résultat n°20

Minutes, circulaires, brouillons de réponses (1793-An IV).

Date

1793-an IV

Cote

5 L 76

Résultat n°21

1 S 2159

Date

1836-1850

Cote

1 S 2159

Résultat n°22

- Etat civil : circulaires ; - Département, registres déposés : inventaire (1790 ; An VI-An VII) ; - Actes d'état civil, relevé : (An VII) ; - Etat civil, dénombrements de population : correspondance (1792-An VII).

Date

1790-an VII

Cote

1 L 211

Résultat n°23

- Journées des inspecteurs, volume d'ordres, mémoires : registre (10 germinal An IV-25 prairial An VI). - Au verso : Garde des détenus, solde et frais communs, montant des sommes payées : (10 germinal An II-30 prairial An II).

Date

an II-an VI

Cote

1 L 346

Résultat n°24

Correspondance, circulaires.

Date

1897-1902

Cote

2 S 10690

Résultat n°25

1 S 2104

Date

1928

Cote

1 S 2104

Résultat n°26

Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures, pétitions, correspondance générale ; - Combustibles (1793), fer (An II) ; - Decize, mai 1793, maximum ; - Salaires ; Cantons et municipalités (Cosne, Clamecy, Chantenay, Saint-Germain), prix des denrées, fixation. Maximum par district : tableaux généraux- District de La Charité ; - District de Corbigny ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Decize ; - District de Saint-Pierre ; - District de Clamecy.

Date

1793-an II

Cote

1 L 230

Résultat n°27

Bornage : (1862) ; police des chemins de fer : circulaires (1863-1869) ; alignements : (1862-1863) ; terrains, aliénation : (1869-1874) ; police des gares : (1861) ; ligne du Bourbonnais, raccordement, suppression de la courbe dirigée sur Nevers : (1864) ; chemins déviés remis aux communes : (1862).

Date

1861-1874

Cote

5 S 7786

Résultat n°28

Endiguement : correspondance, circulaire, observations de l'ingénieur en chef.

Date

1842

Cote

7 S 11004

Résultat n°29

Barrages-réservoirs, établissement et fonctionnement, réglementation, instructions : circulaires.

Date

1918-1927

Cote

7 S 9414

Résultat n°30

1 S 4276

Date

1851-1859

Cote

1 S 4276

Résultat n°31

Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des autobus : (1937-1939) ; conventions : (1934) ; personnel, salaires : (1936-1937) ; Comité technique départemental de transports : (1936-1938) ; taxes : (1937-1939) ; tarifs : (1937-1939) ; horaires : (1922-1936) ; courrier postal : (1936-1939) ; abris de voyageurs, constructions : (1939) ; affaires diverses : circulaires : (1938-1939).

Date

1922-1939

Cote

2 S 2382

Résultat n°32

Affaires générales et diverses, renseignements d'ordre général : circulaires, arrêté, rapports, correspondance ; rapport au Conseil général.

Date

1895-1904

Cote

2 S 10687

Résultat n°33

Lettres adressées à Charles de Savigny, documents de travail et discours

Date

1901-1904, s.d.

Cote

1 J 697/11

Résultat n°34

Bureau des Travaux Publics : instructions, circulaires.

Date

1908-1924

Cote

5 S 2160

Résultat n°35

Réservoirs construits par les communes, barrages, vérification des conditions de stabilité : circulaire.

Date

1897

Cote

7 S 7311

Résultat n°36

Indemnités ; soins médicaux aux victimes de la guerre

Date

1918-1928

Cote

4 H 5

Résultat n°37

Circulaires envoyées aux municipalités : registre (4 floréal An II-13 brumaire An IV), envoyées à l'Administration cantonale : (29 bumaire An IV-18 floréal An VIII).

Date

an II-an VIII

Cote

5 L 31

Résultat n°38

Emprunt contracté en vue de travaux d'adduction d'eau potable, demandes de bonifications d'intérêts

Date

1936-1951

Cote

2 L 1

Résultat n°39

Usines, réglements d'eau, instructions, circulaires

Date

1884

Cote

7 S 9412

Résultat n°40

Objets généraux, instructions : (1886-1907) ; inondations : (1907) ; assainissement des terres, libre écoulement des eaux : correspondance, circulaire (1847).

Date

1847-1907

Cote

7 S 10680

Résultat n°41

Calendrier républicain, sonnerie des cloches, application : instructions, arrêté de l'Administration départementale, circulaires du Ministre de l'Intérieur.

Date

an VI-an VII

Cote

11 L 3-19

Résultat n°42

Postes et messageries : décrets, instructions générales, arrêtés, circulaires, correspondance, imprimés (1790-An VII) - Département : arrêtés ; - Ministères : correspondance ; - Administration des postes du Département et autres autorités : correspondance ; - Poste de France, routes : carte (1790).

Date

1790-an VII

Cote

1 L 329

Résultat n°43

Instructions, circulaires.

Date

1883-1898

Cote

3 S 4274

Résultat n°44

Assistance aux femmes en couches ; assistance aux familles nombreuses

Date

1914-1948

Cote

5 Q 12

Résultat n°45

Circulaire du 20 juillet 1934 sur la tenue des officiers ou assimilés par Charles LAVAUZELLE et Cie, éditeurs militaires : fascicule

Date

1934

Cote

104 J 141

Résultat n°46

Flottage du bois : (An III) - Approvisionnement de Paris en bois : correspondance, arrêtés, circulaires ; - Jourdan, questionnaire, réponses.

Date

an III

Cote

1 L 421

Résultat n°47

Organismes de la sécurité sociale minière, délibérations des conseils d'administration, obligation au secret professionnel : circulaire ministérielle (1951), correspondance (1952).

Date

1951-1952

Cote

8 S 11543

Résultat n°48

Affaires diverses , généralités.

Date

an II-1860

Cote

1 S 3035

Résultat n°49

1 S 2106

Date

1930

Cote

1 S 2106

Résultat n°50

Administration générale, comptabilité municipale : - Administration départementale : instructions ; - Circulaire ministérielle ; - Archives, mobilier, dépôt : instructions ; - Correspondance administrative : circulaires du Ministre de l'intérieur, instructions de l'Administration départementale.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-2

Résultat n°51

1 S 4278

Date

1875-1880

Cote

1 S 4278

Résultat n°52

Ministère des Travaux Publics :- circulaire n° 21-série B du 18 mars 1933 ;- circulaire n° 24-série B du 20 mars 1933.

Date

-

Cote

1 S 6832

Résultat n°53

Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux, liquidation ; - Sels et tabacs restant, vente ; - Produits : états, délibérations, procès-verbaux, correspondance, pétitions des receveurs, inventaires (par district) ; - Droits sur le tabac : circulaire (An VII-An VIII).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 327

Résultat n°54

Elections législatives, élections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement

Date

1867-1910

Cote

1 J 697/5

Résultat n°55

1 S 2107

Date

1931

Cote

1 S 2107

Résultat n°56

Instructions, circulaires ministérielles.

Date

1875-1895

Cote

8 S 2154

Résultat n°57

Elections : - Assemblées primaires, assemblées électorales, organisation, inscription civique, convocation : circulaires du Ministre de l'Intérieur, instructions, arrêtés de l'Administration départementale, compte-rendu municipal.

Date

an V-an VII

Cote

11 L 3-4

Résultat n°58

Roulage, ponts à bascule : ciruculaires.

Date

1807-1809

Cote

1 S 4041

Résultat n°59

- Assemblées primaires ; - Electeurs : listes ; - Arrêtés, circulaires, correspondance ; - Corps administratif, corps judicaire, élections ; - Citoyens actifs, juré de jugements ; - Nominations, démissions, épurations ; - Personnel judiciaire, personnel cultuel, élections.

Date

Sans date

Cote

6 L 19

Résultat n°60

Ports de commerce, outillage public, taxes d'usage, tarifs de manutention des concessions et autorisations : instructions, circulaires.

Date

1932

Cote

3 S 11260

Résultat n°61

Société de secours mutuel de Saint-Saulge

Date

1900-1914

Cote

1 J 697/15

Résultat n°62

Travaux publics, grade d'ingénieur-adjoint, concours d'admission : circulaires (1923) ; lampes électriques, agrément : circulaires (1939).

Date

1923-1939

Cote

8 S 2252

Résultat n°63

Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage et adduction d'eau, voeux : registre d'enquête, procès-verbal des opérations de la Commission d'enquête, notes, correspondance, circulaires ministérielles, circulaires préfectorales, avant-projet (mémoire descriptif, plan général du barrage-réservoir de Villerest (Loire), plan d'ensemble, plan des zônes de captage, plan, profil en long et coupes en travers de l'aqueduc principal, projet d'arrêté, certificats de publication et d'affichage, affiche.

Date

1928

Cote

3 S 11195

Résultat n°64

1 S 2108

Date

1932

Cote

1 S 2108

Résultat n°65

Lignes diverses (Moret-Nevers, Corbeil-Montargis, Paris-Montereau, Saint-Germain-des-Fossés-Langeac), modifications : circulaire.

Date

1868

Cote

5 S 11170

Résultat n°66

Instructions, circulaires.

Date

1839-1874

Cote

5 S 4285

Résultat n°67

- Administration centrale et départementale des procureurs généraux, agents nationaux et commissaires du directoire exécutif : correspondance diverse active et passive ; - Adresse du Département à la Convention : (1793) ; - Adresse du Département à ses concitoyens : (1792, An VIII) ; - Divers envois de pièces ; - Circulaire adressée par Guillier, Administrateur du Département aux officiers municipaux pour y avertir les citoyens des campagnes contre les séductions perfides des malveillants : (1792).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 143

Résultat n°68

Voitures et chevaux de réquisition ; soufre et sulfate de cuivre ; ravitaillement en fourrage ; denrées diverses ; contrôle des stocks de céréales

Date

1914-1919

Cote

4 H 3

Résultat n°69

Instructions, circulaires.

Date

1895-1923

Cote

1 S 2158

Résultat n°70

1 S 2100

Date

1924

Cote

1 S 2100

Résultat n°71

1 S 2103

Date

1927

Cote

1 S 2103

Résultat n°72

Mines : instructions, circulaires.

Date

1809-1843

Cote

8 S 4282

Résultat n°73

Circulaires (Volume 7 - du n° 1890 au n° 2044)

Date

An IX

Cote

1 L 498/3

Résultat n°74

1 S 2151

Date

1897-1923

Cote

1 S 2151

Résultat n°75

SNCF : autorisation de réception de marchandises (1949-1950), correspondance (1949-1951), lettres de consultation, circulaires, lettres d'informations (1948-1950), tarification (1949), commandes et factures de fournitures et de marchandises (1947-1951), suivi des commandes (1949-1951).

Date

1947-1951

Cote

101 J 67

Résultat n°76

- Prisons, maisons d'arrêt : instructions, circulaire, correspondance générale ; dépenses. - Galériens, chaîne.

Date

Sans date

Cote

1 L 479

Résultat n°77

Agriculture : (1790-An III) - Baux ruraux, plainte de métayers ; - Commission d'Agriculture et des Arts : instructions (An II-An III), circulaires, rapports, imprimés divers ; - Feuille du cultivateur : (n° du 7 frimaire An II) ; - Société Royale d'Agriculture : correspondance (1790-1791) ; - Vendanges, bans ; - Fauchaisons, date ; - Affaires diverses : correspondance ; - Semences, demandes ; - Agriculture, amélioration : correspondance ; - Clamecy, mémoire de Ragon et Tenaille : (s. d.) ; - "Vues patriotiques sur la régénération de l'agriculture dans le département" : (anonyme, s. d.) ; - Decize, agriculture, observation : (s. d.) ; - Trèfle, culture ; - Réglementation de l'espèce des chevaux, idée du citoyen Lorry, vétérinaire à Château-Chinon : (s. d.).

Date

1790-an III

Cote

1 L 232

Résultat n°78

Droits de licence des débits de boisson perçus au profit des communes

Date

1949

Cote

1 I 2

Résultat n°79

Etat civil, tenue : - Administration départementale : instructions ; - Ministre de l'Intérieur, Ministre de la Justice : circulaires.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-3

Résultat n°80

Chantiers de l'Etat, ouvriers étrangers, demande de renseignement :circulaire.

Date

1886

Cote

1 S 10365