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131 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Travaux divers.
Cote
1 S 3090
 Date
1819-1926
 Lieu - Type de document
Arrêté, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Correspondance
  • 2 - Correspondance du Préfet
  • Travaux divers.
Résultat n°2

Cartes de circulation sur plusieurs réseaux (PLM, PO et chemins de fer économiques), délivrance aux fonctionnaires, instructions : spécimen de cartes.
Cote
5 S 8355
 Date
1922-1939
 Lieu - Type de document
Circulaire, Carte de circulation

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Réglementation
  • Cartes de circulation sur plusieurs réseaux (PLM, PO...
Résultat n°3

1 S 2101
Cote
1 S 2101
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2101
Résultat n°4

Pièces diverses et isolées concernant les nourrices et les placements de nourrissons
Cote
5 Q 10
 Date
1895-1954
 Lieu
Myennes
 Type de document
Circulaire, Certificat, Avis

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
  • Protection des enfants du 1er âge
  • Pièces diverses et isolées concernant les nourrices...
Résultat n°5

Réglements d'eau, administration, recommandations : circulaires.
Cote
7 S 10681
 Date
1879-1881
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
  • Réglements d'eau, administration, recommandations :...
Résultat n°6

1 S 2105
Cote
1 S 2105
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2105
Résultat n°7

1 S 2109
Cote
1 S 2109
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2109
Résultat n°8

Instructions, circulaires.
Cote
5 S 4285
 Date
1839-1874
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Réglementation
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°9

1 S 4279
Cote
1 S 4279
 Date
1881-1885
 Lieu - Type de document
Registre, Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • 1 S 4279
Résultat n°10

Instructions, circulaires.
Cote
5 S 4284
 Date
1862-1887
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Réglementation
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°11

Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; « liste des morts pour la France » ; soldats décédés ou disparus ; fonds provenant de la succession d'un militaire tué au front ; corps des militaires tombés au front, transport et sépultures ; objets recueillis sur les corps des militaires tués au front qui n'ont pu être identifiés
Cote
4 H 4
 Date
1914-1922
 Lieu
Myennes
 Type de document
Liste, Tableau, Circulaire

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
  • Guerre de 1914-1918
  • Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; «...
Résultat n°12

Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges jantes, essais : (1807) ;- chemins vicinaux, raccordement aux grandes routes : (1818) ;- aqueducs à construire sur les fossés : (1853) ; - permissions de voirie, délais : (1856).
Cote
2 S 11293
 Date
1807-1856
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges...
Résultat n°13

Transport des condamnés : circulaire.
Cote
1 S 7258
 Date
1868
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 1 - Affaires diverses
  • Transport des condamnés : circulaire.
Résultat n°14

Caisse de retraite « La France mutualiste »
Cote
104 J 37
 Date
1951-1962
 Lieu
Nevers
 Type de document
Correspondance, Circulaire

  • Contexte : André Boiret

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1.1 - FAMILLE BOIRET
  • 1.1.2 - ANDRE BOIRET
  • 1.1.2.3 - André BOIRET ancien combattant
  • Caisse de retraite « La France mutualiste »
Résultat n°15

Correspondance du Préfet, arrêtés, circulaires.
Cote
1 S 2781
 Date
an X-1862
 Lieu - Type de document
Arrêté, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Correspondance
  • 2 - Correspondance du Préfet
  • Correspondance du Préfet, arrêtés, circulaires.
Résultat n°16

Instructions, circulaires ministérielles.
Cote
8 S 2153
 Date
1844-1875
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • SERVICE DES MINES
  • Instructions, circulaires ministérielles.
Résultat n°17

Fonds extraordinaires alloués sur le Trésor Public par la loi du 6 novembre 1831, instructions : circulaire (1831) ; états mensuels : circulaire (1830).
Cote
1 S 9298
 Date
1830-1831
 Lieu - Type de document
Etat, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • Fonds extraordinaires alloués sur le Trésor Public...
Résultat n°18

Instructions, circulaires ministérielles.
Cote
8 S 2155
 Date
1896-1912
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • SERVICE DES MINES
  • Instructions, circulaires ministérielles.
Résultat n°19

Solidarité envers les soldats se trouvant en Algérie et envers leurs familles
Cote
4 H 9
 Date
1956
 Lieu
Myennes, Algérie
 Type de document
Circulaire, Note

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
  • Autres mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Solidarité envers les soldats se trouvant en Algérie...
Résultat n°20

Minutes, circulaires, brouillons de réponses (1793-An IV).
Cote
5 L 76
 Date
1793-an IV
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Correspondance, Minute, Brouillon, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 5 - Correspondance
  • 5 L 75-76 ADMINISTRATION DU DISTRICT : correspondance...
  • Minutes, circulaires, brouillons de réponses (1793-An...
Résultat n°21

1 S 2159
Cote
1 S 2159
 Date
1836-1850
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2159
Résultat n°22

- Etat civil : circulaires ; - Département, registres déposés : inventaire (1790 ; An VI-An VII) ; - Actes d'état civil, relevé : (An VII) ; - Etat civil, dénombrements de population : correspondance (1792-An VII).
Cote
1 L 211
 Date
1790-an VII
 Lieu - Type de document
Circulaire, Inventaire, Registre, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 5 - SANTE PUBLIQUE - HYGIENE
  • 2 - Population - Statistique
  • - Etat civil : circulaires ; - Département, registres...
Résultat n°23

- Journées des inspecteurs, volume d'ordres, mémoires : registre (10 germinal An IV-25 prairial An VI). - Au verso : Garde des détenus, solde et frais communs, montant des sommes payées : (10 germinal An II-30 prairial An II).
Cote
1 L 346
 Date
an II-an VI
 Lieu
NIEVRE
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • ENREGISTREMENT.
  • Circulaires de la Régie
  • [Titre non renseigné]
  • - Journées des inspecteurs, volume d'ordres, mémoires...
Résultat n°24

Correspondance, circulaires.
Cote
2 S 10690
 Date
1897-1902
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
  • CIRCULATION : RECENSEMENT
  • Correspondance, circulaires.
Résultat n°25

1 S 2104
Cote
1 S 2104
 Date
1928
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2104
Résultat n°26

Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures, pétitions, correspondance générale ; - Combustibles (1793), fer (An II) ; - Decize, mai 1793, maximum ; - Salaires ; Cantons et municipalités (Cosne, Clamecy, Chantenay, Saint-Germain), prix des denrées, fixation. Maximum par district : tableaux généraux- District de La Charité ; - District de Corbigny ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Decize ; - District de Saint-Pierre ; - District de Clamecy.
Cote
1 L 230
 Date
1793-an II
 Lieu
Decize, Cosne, Clamecy, Chantenay, Charité (District de La), Corbigny (District de), Moulins-Engilbert (District de), Decize (District de), Saint-Pierre (District de), Clamecy (District de)
 Type de document
Tableau, Circulaire, Brochure, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 2 - Subsistance - Foires et marchés
  • Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures,...
Résultat n°27

Bornage : (1862) ; police des chemins de fer : circulaires (1863-1869) ; alignements : (1862-1863) ; terrains, aliénation : (1869-1874) ; police des gares : (1861) ; ligne du Bourbonnais, raccordement, suppression de la courbe dirigée sur Nevers : (1864) ; chemins déviés remis aux communes : (1862).
Cote
5 S 7786
 Date
1861-1874
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 6 - Section de Moret à Nevers
  • Bornage : (1862) ; police des chemins de fer : circulaires...
Résultat n°28

Endiguement : correspondance, circulaire, observations de l'ingénieur en chef.
Cote
7 S 11004
 Date
1842
 Lieu - Type de document
Circulaire, Observation

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 10 - Travaux de défense
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Endiguement : correspondance, circulaire, observations...
Résultat n°29

Barrages-réservoirs, établissement et fonctionnement, réglementation, instructions : circulaires.
Cote
7 S 9414
 Date
1918-1927
 Lieu - Type de document
Circulaire, Instruction

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 4 - Retenues d'eau diverses
  • Barrages-réservoirs, établissement et fonctionnement,...
Résultat n°30

1 S 4276
Cote
1 S 4276
 Date
1851-1859
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire, Registre

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • 1 S 4276
Résultat n°31

Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des autobus : (1937-1939) ; conventions : (1934) ; personnel, salaires : (1936-1937) ; Comité technique départemental de transports : (1936-1938) ; taxes : (1937-1939) ; tarifs : (1937-1939) ; horaires : (1922-1936) ; courrier postal : (1936-1939) ; abris de voyageurs, constructions : (1939) ; affaires diverses : circulaires : (1938-1939).
Cote
2 S 2382
 Date
1922-1939
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
  • 1 - Transports en commun
  • Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des...
Résultat n°32

Affaires générales et diverses, renseignements d'ordre général : circulaires, arrêté, rapports, correspondance ; rapport au Conseil général.
Cote
2 S 10687
 Date
1895-1904
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Circulaire

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Affaires générales et diverses, renseignements d'ordre...
Résultat n°33

Lettres adressées à Charles de Savigny, documents de travail et discours
Cote
1 J 697/11
 Date
1901-1904, s.d.
 Lieu - Type de document
Correspondance, Circulaire, Liste, Brochure, Facture, Note (de travail), Bulletin (d'adhésion)

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
  • 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
  • 2 Vie politique de Charles de Savigny
  • L'Action Libérale Populaire
  • Lettres adressées à Charles de Savigny, documents de...
Résultat n°34

Bureau des Travaux Publics : instructions, circulaires.
Cote
5 S 2160
 Date
1908-1924
 Lieu - Type de document
Circulaire, Instruction

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 8 - Objets divers
  • Bureau des Travaux Publics : instructions, circulaires.
Résultat n°35

Réservoirs construits par les communes, barrages, vérification des conditions de stabilité : circulaire.
Cote
7 S 7311
 Date
1897
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Circulaire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Réservoirs construits par les communes, barrages, vérification...
Résultat n°36

Indemnités ; soins médicaux aux victimes de la guerre
Cote
4 H 5
 Date
1918-1928
 Lieu
Myennes
 Type de document
Liste, Circulaire

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
  • Guerre de 1914-1918
  • Indemnités ; soins médicaux aux victimes de la guerre
Résultat n°37

Circulaires envoyées aux municipalités : registre (4 floréal An II-13 brumaire An IV), envoyées à l'Administration cantonale : (29 bumaire An IV-18 floréal An VIII).
Cote
5 L 31
 Date
an II-an VIII
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Registre, Correspondance, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 5 - Correspondance
  • Circulaires envoyées aux municipalités : registre (4...
Résultat n°38

Emprunt contracté en vue de travaux d'adduction d'eau potable, demandes de bonifications d'intérêts
Cote
2 L 1
 Date
1936-1951
 Lieu
Myennes
 Type de document
Circulaire, Correspondance, Délibération (du Conseil municipal)

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE L - FINANCES DE LA COMMUNE
  • 2 L - REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE
  • Emprunt contracté en vue de travaux d'adduction d'eau...
Résultat n°39

Usines, réglements d'eau, instructions, circulaires
Cote
7 S 9412
 Date
1884
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • Usines, réglements d'eau, instructions, circulaires
Résultat n°40

Objets généraux, instructions : (1886-1907) ; inondations : (1907) ; assainissement des terres, libre écoulement des eaux : correspondance, circulaire (1847).
Cote
7 S 10680
 Date
1847-1907
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
  • 1 - Hydraulique agricole
  • Objets généraux, instructions : (1886-1907) ; inondations...
Résultat n°41

Calendrier républicain, sonnerie des cloches, application : instructions, arrêté de l'Administration départementale, circulaires du Ministre de l'Intérieur.
Cote
11 L 3-19
 Date
an VI-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Calendrier républicain, sonnerie des cloches, application...
Résultat n°42

Postes et messageries : décrets, instructions générales, arrêtés, circulaires, correspondance, imprimés (1790-An VII) - Département : arrêtés ; - Ministères : correspondance ; - Administration des postes du Département et autres autorités : correspondance ; - Poste de France, routes : carte (1790).
Cote
1 L 329
 Date
1790-an VII
 Lieu
France
 Type de document
Arrêté, Décret, Instruction, Circulaire, Correspondance, Imprimé, Carte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 328-329 POSTES.
  • Postes et messageries : décrets, instructions générales,...
Résultat n°43

Instructions, circulaires.
Cote
3 S 4274
 Date
1883-1898
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°44

Assistance aux femmes en couches ; assistance aux familles nombreuses
Cote
5 Q 12
 Date
1914-1948
 Lieu
Myennes
 Type de document
Liste, Délibération (du Conseil municipal), Circulaire, Correspondance

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
  • Assistance aux femmes en couches ; assistance aux familles...
Résultat n°45

Circulaire du 20 juillet 1934 sur la tenue des officiers ou assimilés par Charles LAVAUZELLE et Cie, éditeurs militaires : fascicule
Cote
104 J 141
 Date
1934
 Lieu
Nevers
 Type de document
Fascicule, Circulaire

  • Contexte : André Boiret

  • 2 - ARCHIVES PROFESSIONNELLES - LES BOIRET TAILLEURS...
  • 2.1 - LE MÉTIER DE TAILLEUR
  • 2.1.2 - Méthodes et manuels de coupe utilisés par la...
  • Circulaire du 20 juillet 1934 sur la tenue des officiers...
Résultat n°46

Flottage du bois : (An III) - Approvisionnement de Paris en bois : correspondance, arrêtés, circulaires ; - Jourdan, questionnaire, réponses.
Cote
1 L 421
 Date
an III
 Lieu
Paris
 Type de document
Questionnaire, Correspondance, Arrêté, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 3 - NAVIGATION INTERIEURE
  • 3 - Flottage
  • Flottage du bois : (An III) - Approvisionnement de...
Résultat n°47

Organismes de la sécurité sociale minière, délibérations des conseils d'administration, obligation au secret professionnel : circulaire ministérielle (1951), correspondance (1952).
Cote
8 S 11543
 Date
1951-1952
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 2 - Personnels divers
  • Organismes de la sécurité sociale minière, délibérations...
Résultat n°48

Affaires diverses , généralités.
Cote
1 S 3035
 Date
an II-1860
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 1 - Affaires diverses
  • Affaires diverses , généralités.
Résultat n°49

1 S 2106
Cote
1 S 2106
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2106
Résultat n°50

Administration générale, comptabilité municipale : - Administration départementale : instructions ; - Circulaire ministérielle ; - Archives, mobilier, dépôt : instructions ; - Correspondance administrative : circulaires du Ministre de l'intérieur, instructions de l'Administration départementale.
Cote
11 L 3-2
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de)
 Type de document
Instruction, Circulaire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Administration générale, comptabilité municipale :...
Résultat n°51

1 S 4278
Cote
1 S 4278
 Date
1875-1880
 Lieu - Type de document
Registre, Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • 1 S 4278
Résultat n°52

Ministère des Travaux Publics :- circulaire n° 21-série B du 18 mars 1933 ;- circulaire n° 24-série B du 20 mars 1933.
Cote
1 S 6832
 Date- Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • Ministère des Travaux Publics :- circulaire n° 21-série...
Résultat n°53

Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux, liquidation ; - Sels et tabacs restant, vente ; - Produits : états, délibérations, procès-verbaux, correspondance, pétitions des receveurs, inventaires (par district) ; - Droits sur le tabac : circulaire (An VII-An VIII).
Cote
1 L 327
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Etat, Délibération, Procès-verbal, Correspondance, Pétition, Inventaire, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux,...
Résultat n°54

Elections législatives, élections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement
Cote
1 J 697/5
 Date
1867-1910
 Lieu - Type de document
Correspondance, Banderole, Affiche, Carte d'électeur, Brochure, Circulaire, Télégramme, Coupure de presse, Note, Journal, Mémoire (facture)

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
  • 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
  • 2 Vie politique de Charles de Savigny
  • Les élections
  • Elections législatives, élections au Conseil général...
Résultat n°55

1 S 2107
Cote
1 S 2107
 Date
1931
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2107
Résultat n°56

Instructions, circulaires ministérielles.
Cote
8 S 2154
 Date
1875-1895
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • SERVICE DES MINES
  • Instructions, circulaires ministérielles.
Résultat n°57

Elections : - Assemblées primaires, assemblées électorales, organisation, inscription civique, convocation : circulaires du Ministre de l'Intérieur, instructions, arrêtés de l'Administration départementale, compte-rendu municipal.
Cote
11 L 3-4
 Date
an V-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de)
 Type de document
Circulaire, Instruction, Arrêté, Compte-rendu

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Elections : - Assemblées primaires, assemblées électorales,...
Résultat n°58

Roulage, ponts à bascule : ciruculaires.
Cote
1 S 4041
 Date
1807-1809
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 1 - Affaires diverses
  • Roulage, ponts à bascule : ciruculaires.
Résultat n°59

- Assemblées primaires ; - Electeurs : listes ; - Arrêtés, circulaires, correspondance ; - Corps administratif, corps judicaire, élections ; - Citoyens actifs, juré de jugements ; - Nominations, démissions, épurations ; - Personnel judiciaire, personnel cultuel, élections.
Cote
6 L 19
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Liste, Arrêté, Circulaire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Elections
  • - Assemblées primaires ; - Electeurs : listes ; - Arrêtés,...
Résultat n°60

Ports de commerce, outillage public, taxes d'usage, tarifs de manutention des concessions et autorisations : instructions, circulaires.
Cote
3 S 11260
 Date
1932
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
  • Ports de commerce, outillage public, taxes d'usage,...
Résultat n°61

Société de secours mutuel de Saint-Saulge
Cote
1 J 697/15
 Date
1900-1914
 Lieu
Saint-Saulge (Nièvre)
 Type de document
Coupure de presse, Correspondance, Liste, Circulaire, Rapport, Publication, Compte-rendu

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
  • 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
  • 3 Engagement social de Charles de Savigny
  • Société de secours mutuel de Saint-Saulge
Résultat n°62

Travaux publics, grade d'ingénieur-adjoint, concours d'admission : circulaires (1923) ; lampes électriques, agrément : circulaires (1939).
Cote
8 S 2252
 Date
1923-1939
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 2 - Personnels divers
  • INSPECTEURS, CONTRÔLEURS, INGENIEURS
  • Travaux publics, grade d'ingénieur-adjoint, concours...
Résultat n°63

Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage et adduction d'eau, voeux : registre d'enquête, procès-verbal des opérations de la Commission d'enquête, notes, correspondance, circulaires ministérielles, circulaires préfectorales, avant-projet (mémoire descriptif, plan général du barrage-réservoir de Villerest (Loire), plan d'ensemble, plan des zônes de captage, plan, profil en long et coupes en travers de l'aqueduc principal, projet d'arrêté, certificats de publication et d'affichage, affiche.
Cote
3 S 11195
 Date
1928
 Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Val de), Villerest (Réservoir de)
 Type de document
Note, Procès-verbal d'enquête, Circulaire, Mémoire descriptif, Plan, Profil, Coupe, Certificat, Affiche, Arrêté, Registre d'enquête

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage...
Résultat n°64

1 S 2108
Cote
1 S 2108
 Date
1932
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2108
Résultat n°65

Lignes diverses (Moret-Nevers, Corbeil-Montargis, Paris-Montereau, Saint-Germain-des-Fossés-Langeac), modifications : circulaire.
Cote
5 S 11170
 Date
1868
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Exploitation
  • 2 - Marche des trains
  • Lignes diverses (Moret-Nevers, Corbeil-Montargis, Paris-Montereau,...
Résultat n°66

Instructions, circulaires.
Cote
5 S 4285
 Date
1839-1874
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Réglementation
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°67

- Administration centrale et départementale des procureurs généraux, agents nationaux et commissaires du directoire exécutif : correspondance diverse active et passive ; - Adresse du Département à la Convention : (1793) ; - Adresse du Département à ses concitoyens : (1792, An VIII) ; - Divers envois de pièces ; - Circulaire adressée par Guillier, Administrateur du Département aux officiers municipaux pour y avertir les citoyens des campagnes contre les séductions perfides des malveillants : (1792).
Cote
1 L 143
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Correspondance, Courrier, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 5 - Correspondance
  • - Administration centrale et départementale des procureurs...
Résultat n°68

Voitures et chevaux de réquisition ; soufre et sulfate de cuivre ; ravitaillement en fourrage ; denrées diverses ; contrôle des stocks de céréales
Cote
4 H 3
 Date
1914-1919
 Lieu
Myennes
 Type de document
Correspondance, Circulaire, Etat, Tableau, Cahier

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
  • Guerre de 1914-1918
  • Voitures et chevaux de réquisition ; soufre et sulfate...
Résultat n°69

Instructions, circulaires.
Cote
1 S 2158
 Date
1895-1923
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°70

1 S 2100
Cote
1 S 2100
 Date
1924
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2100
Résultat n°71

1 S 2103
Cote
1 S 2103
 Date
1927
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2103
Résultat n°72

Mines : instructions, circulaires.
Cote
8 S 4282
 Date
1809-1843
 Lieu - Type de document
Registre, Instruction, Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • Mines : instructions, circulaires.
Résultat n°73

Circulaires (Volume 7 - du n° 1890 au n° 2044)
Cote
1 L 498/3
 Date
An IX
 Lieu
NIEVRE
 Type de document
Registre, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • ENREGISTREMENT.
  • Circulaires de la Régie
  • Circulaires (Volume 7 - du n° 1890 au n° 2044)
Résultat n°74

1 S 2151
Cote
1 S 2151
 Date
1897-1923
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2151
Résultat n°75

SNCF : autorisation de réception de marchandises (1949-1950), correspondance (1949-1951), lettres de consultation, circulaires, lettres d'informations (1948-1950), tarification (1949), commandes et factures de fournitures et de marchandises (1947-1951), suivi des commandes (1949-1951).
Cote
101 J 67
 Date
1947-1951
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes
 Type de document
Correspondance, Lettres de consultation, Circulaire, Lettres d'informations, Tarification, Facture, Autorisation

  • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

  • FONDS GODDET
  • Entreprises commerciales en propre de René Goddet
  • Représentant en bois
  • Transport et affrétement
  • Transport par chemin de fer
  • SNCF : autorisation de réception de marchandises (1949-1950),...
Résultat n°76

- Prisons, maisons d'arrêt : instructions, circulaire, correspondance générale ; dépenses. - Galériens, chaîne.
Cote
1 L 479
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
  • - Prisons, maisons d'arrêt : instructions, circulaire,...
Résultat n°77

Agriculture : (1790-An III) - Baux ruraux, plainte de métayers ; - Commission d'Agriculture et des Arts : instructions (An II-An III), circulaires, rapports, imprimés divers ; - Feuille du cultivateur : (n° du 7 frimaire An II) ; - Société Royale d'Agriculture : correspondance (1790-1791) ; - Vendanges, bans ; - Fauchaisons, date ; - Affaires diverses : correspondance ; - Semences, demandes ; - Agriculture, amélioration : correspondance ; - Clamecy, mémoire de Ragon et Tenaille : (s. d.) ; - "Vues patriotiques sur la régénération de l'agriculture dans le département" : (anonyme, s. d.) ; - Decize, agriculture, observation : (s. d.) ; - Trèfle, culture ; - Réglementation de l'espèce des chevaux, idée du citoyen Lorry, vétérinaire à Château-Chinon : (s. d.).
Cote
1 L 232
 Date
1790-an III
 Lieu
Decize, Château-Chinon, Clamecy
 Type de document
Correspondance, Imprimé, Mémoire, Circulaire, Rapport, Instruction, Publication

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 3 - Agriculture - Haras - Jardins
  • Agriculture : (1790-An III) - Baux ruraux, plainte...
Résultat n°78

Droits de licence des débits de boisson perçus au profit des communes
Cote
1 I 2
 Date
1949
 Lieu
Myennes
 Type de document
Délibération, Circulaire

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE
  • 1 I - POLICE LOCALE
  • Droits de licence des débits de boisson perçus au profit...
Résultat n°79

Etat civil, tenue : - Administration départementale : instructions ; - Ministre de l'Intérieur, Ministre de la Justice : circulaires.
Cote
11 L 3-3
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de)
 Type de document
Circulaire, Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Etat civil, tenue : - Administration départementale...
Résultat n°80

Chantiers de l'Etat, ouvriers étrangers, demande de renseignement :circulaire.
Cote
1 S 10365
 Date
1886
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 5 - Personnels divers - Généralités
  • MAINT D'OEUVRE ETRANGERE
  • Chantiers de l'Etat, ouvriers étrangers, demande de...