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45 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mariage projeté entre Edme Hubert LANGLOIS et Eugénie Honorine JOANNAIS, demeurant à Thou (Loiret), contrat de mariage passé devant Maître GRILLOT, notaire à Bonny-sur-Loire (Loiret) : certificat délivré par le greffier du Tribunal Civil de 1ère Instance de Cosne-sur-Loire (11 mars 1857) ; certificat d'affichage par le maire d'Arquian (11 mars 1857) ; certificat reçu du Tribunal Civil de Cosne-sur-Loire par Maître ROMILLAT (19 mars 1857) ; reçu de Maître GRILLOT, notaire à Bonny-sur-Loire pour dépôt du certificat de contrat de mariage à la Chambre des notaires de l'Arrondissement de Cosne-sur-Loire par Maître ROMILLAT, notaire à Cosne-sur-Loire (20 mars 1857) ;
Cote
1 J 494/63
 Date- Lieu
Arquian, Thou, Loiret, Bonny-sur-Loire, Cosne-sur-Loire
 Type de document
Acte notarié, Contrat de mariage, Reçu, Certificat

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLES ALLIEES
  • 3 - FAMILLE LANGLOIS
  • 1 - Edme Hubert LANGLOIS, bourrelier demeurant à Arquian
  • 1 J 494/62-63 MARIAGE LANGLOIS-JOANNAIS.
  • Mariage projeté entre Edme Hubert LANGLOIS et Eugénie...
Résultat n°2

Académie de Dijon, département de la Nièvre, certificat d'étude primaire délivré à Antoine Charles DESPRES : diplôme (15 juillet 1898).
Cote
1 J 494/89
 Date- Lieu
Chevenon
 Type de document
Diplôme, Certificat

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 3 - AUTRES FAMILLES
  • Académie de Dijon, département de la Nièvre, certificat...
Résultat n°3

Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations : correspondance, tableaux, états, certificats.
Cote
1 L 459
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Correspondance, Tableau, Etat, Certificat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
  • Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations...
Résultat n°4

Certificats de police, enregistrement : (1er nivôse An II-9 thermidor An III).
Cote
5 L 25
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Certificat, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Police
  • Certificats de police, enregistrement : (1er nivôse...
Résultat n°5

Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits d'enregistrement ; caisse du receveur, vérification ; - Police, pétitions, surveillance, certificat de civisme ; - Légion révolutionnaire ; - Adoptions et renonciations, déclarations : registre (frimaire An II-fructidor An II) ; - Secours publics, commission ; - Poste- Subsistances, approvisionnements, réquisitions.
Cote
4 L 19
 Date
an II
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Certificat, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - AFFAIRES DIVERSES
  • Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits...
Résultat n°6

Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).
Cote
11 L 99
 Date
an III-an XIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Certificat, Registre, Feuille (de route), Procès-verbal (d'arrestation), Correspondance, Liste, Loi, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 98-101 - Affaires militaires
  • Recrutement et administration militaire : (An III-An...
Résultat n°7

Poste aux lettres, fonctionnement : certificats de transport, arrêté.
Cote
11 L 97
 Date
an IV-an VI
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Certificat, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 93-97 - Affaires financières et fiscales
  • Poste aux lettres, fonctionnement : certificats de...
Résultat n°8

- Approvisionnement et réquisitions militaires (1) (1) Voir aussi 11 L 87- Troupes, passage : avis, instructions (An IV-An VIII) ; - Prisonniers de guerre : instructions, avis de passage (An IV-An VIII) ; - Convois militaires, étapes : registres (An IV-1810) ; - Service des étapes, organisation, fonctionnement : instructions, mandats, correspondance, états et certificats de prix (An IV-An VIII) ; - Réquisitions diverses : instructions, procès-verbal (An IV).
Cote
11 L 100
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Avis, Instruction, Registre, Mandat, Correspondance, Etat, Certificat, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 98-101 - Affaires militaires
  • - Approvisionnement et réquisitions militaires (1)...
Résultat n°9

Délibérations : registres- (30 frimaire An IV-10 messidor An V) ; - (10 messidor An V-5 brumaire An VIII) ; - (13 brumaire An VIII-15 prairial An VIII). Nominations, certificats délivrés, enregistrement : (17 frimaire An IV-2 vendémiaire An VII). Mandats délivrés registre : (23 frimaire An IV-10 prairial an VII). Pétitions : registre : (pluviôse An IV-4 nivôse ?). Congés, réquisitionnaires, conscrits, certificats délivrés : (20 vendémiaire An VII-1er ventôse An IX).
Cote
11 L 36
 Date
an IV-an IX
 Lieu
Magny (Canton de)
 Type de document
Délibération, Registre, Certificat, Mandat, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 36 - CANTON DE MAGNY
  • Délibérations : registres- (30 frimaire An IV-10 messidor...
Résultat n°10

Passage de Madame la Dauphine, réparation de quelques parties de la route : correspondance (1827) ; travaux d'entretien, baux d'entretien, adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, devis, bordereaux des prix, certificats pour restitution de cautionnement, correspondance ; route de Dijon à Moulins-sur-Allier, travaux : (An XIII-1808) ;Luzy, aqueducs, trottoirs, caniveaux, constructions, rectifications, améliorations ;Millay, aqueducs sur les fossés, construction ;Saint-Didier-sur-Arroux (Saône-et-Loire), aqueduc, construction : (1871).
Cote
2 S 644
 Date
1800-1900
 Lieu
Luzy, Millay, Saint-Didier-sur-Arroux (Saône-et-Loire)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Devis, Bordereau de prix, Certificat

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Passage de Madame la Dauphine, réparation de quelques...
Résultat n°11

Maison et enclos destinés à l'installation du presbytère, acquisition par la mairie et inscription au registre des hypothèques de Cosne : état des inscriptions, certificats, expédition (1823-1824).
Cote
2 M 2
 Date
1823-1824
 Lieu
Cosne (Hypothèques de)
 Type de document
Etat, Certificat, Expédition

  • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX
  • 2 M - EDIFICES DU CULTE ET CIMETIERES
  • Maison et enclos destinés à l'installation du presbytère,...
Résultat n°12

Baux d'entretien, procès-verbaux de réception, certificats de réception, décomptes des dépenses, comptes finals et récapitulatifs, correspondance.
Cote
3 S 8832
 Date
1840-1852
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Compte, Certificat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • Baux d'entretien, procès-verbaux de réception, certificats...
Résultat n°13

Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, bordereaux de prix, estimations de dépenses, devis, arrêtés de remboursement de cautionnement, certificats pour restitution de cautionnement : (1892) ; remises aux Domaines : (1876-1895) ; terrains, ventes : actes de vente (1856-1875) ; travaux, objets divers : (1846-1877) ; rectification entre Saint-Révérien et Guipy, expropriations : correspondance, jugements, décisions du jury, affiches, plans, listes nominatives (1844-1845).
Cote
2 S 662
 Date
1844-1892
 Lieu
Prémery, Saint-Révérien, Guipy
 Type de document
Jugement, Décision, Affiche, Plan, Liste nominative, Procès-verbal d'adjudication, Bordereau de prix, Devis, Arrêté, Certificat, Acte de vente

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • ENTRETIEN
  • Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux...
Résultat n°14

Rectification, travaux entre Varzy et Clamecy : états des ouvrages exécutés et des dépenses, certificats pour paiements, mémoires de fournitures, rôles des journées d'ouvriers employés.
Cote
2 S 10700
 Date
1847-1853
 Lieu - Type de document
Etat, Rôle, Mémoire, Certificat

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Rectification, travaux entre Varzy et Clamecy : états...
Résultat n°15

Famille NORMAND-BLONDEAU
Cote
104 J 127
 Date
1850-1932
 Lieu
DECIZE
 Type de document
Acte notarié, Certificat

  • Contexte : André Boiret

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1.2 - FAMILLE NORMAND-BLONDEAU
  • 1.2.3 - AUTRES ARCHIVES CONCERNANT LA FAMILLE NORMAND-BLONDEAU
  • Famille NORMAND-BLONDEAU
Résultat n°16

Alignements, travaux d'entretien, récolement : procès-verbaux de récolement, certificats pour restitution de cautionnement, arrêté de remboursement, adjudications, rapports, comptabilité.
Cote
2 S 673
 Date
1873-1902
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Certificat, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 3 - RN 76 DE NEVERS A TOURS
  • 1 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Alignements, travaux d'entretien, récolement : procès-verbaux...
Résultat n°17

Bateaux, jaugeages et journaux de bords : certificats et extraits de procès verbaux ; ouvriers travaillants sur une barge au bord de la Loire : photographie (s. d.).
Cote
101 J 17
 Date
1874-1918
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes
 Type de document
Procés verbal, Certificat, Photographie

  • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

  • FONDS SAINTOYEN
  • Entreprises commerciales en propre
  • Construction de bâteaux et transport par eau
  • Bateaux, jaugeages et journaux de bords : certificats...
Résultat n°18

Travaux d'entretien, adjudications des lots : certificat pour restitution de cautionnement, arrêtés, rapports ; chaussées d'empierrement, entretien : estimation de dépenses, bordereaux de prix, arrêtés de remboursement de cautionnement, propositions de mises en demeure, devis, correspondance.
Cote
2 S 703
 Date
1880-1891
 Lieu - Type de document
Certificat, Arrêté, Rapport, Devis

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Travaux d'entretien, adjudications des lots : certificat...
Résultat n°19

Baux : soumissions, certificats pour restitution de cautionnement, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports, affiches (enquête d'utilité publique).
Cote
3 S 10764
 Date
1881-1887
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Soumission, Certificat, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 2 - Travaux divers
  • 1 - Entretien
  • Baux : soumissions, certificats pour restitution de...
Résultat n°20

Projets de curage, de réfection d'un bajoyer à l'écluse d'Uxeloup : baux, procès-verbaux d'adjudications, soumissions, arrêtés, certificats de cautionnement, correspondance.
Cote
3 S 10763
 Date
1882-1889
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Uxeloup
 Type de document
Bail, Procès-verbal d'adjudication, Soumission, Arrêté, Certificat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • 1 - Entretien - Réparations
  • ADJUDICATIONS
  • Projets de curage, de réfection d'un bajoyer à l'écluse...