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1 456 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

(2 août 1792-24 pluviose An II).
Cote
9 L 4
 Date
1792-an II
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Délibération, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 9 L 3-10 DIRECTOIRE DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • (2 août 1792-24 pluviose An II).
Résultat n°2

Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport, arrêté.
Cote
3 S 9036
 Date
1926
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Arrêté, Pétition, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • BATEAUX-LAVOIRS
  • Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport,...
Résultat n°3

Lormes, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.
Cote
5 S 10562
 Date
1899-1901
 Lieu
Lormes
 Type de document
Arrêté, Bulletin, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Lormes, terrains, acquisitions, expropriations, traités...
Résultat n°4

Travaux divers.
Cote
1 S 3090
 Date
1819-1926
 Lieu - Type de document
Arrêté, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Correspondance
  • 2 - Correspondance du Préfet
  • Travaux divers.
Résultat n°5

Circulation, autorisation, résiliation : arrêté, rapport.
Cote
3 S 9215
 Date
1924
 Lieu
Loire (Rivière de), Decize
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 3 - Chemins de halage
  • DECIZE
  • Circulation, autorisation, résiliation : arrêté, rapport.
Résultat n°6

Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 8982
 Date
1916-1924
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • CHEVENON-JAUGENAY
  • Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°7

Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement, enquêtes : correspondance, plan, cahier des charges, arrêtés, notice explicative, registre d'enquête, délibération des Conseils municipaux concernés.
Cote
5 S 9889
 Date
1926-1927
 Lieu - Type de document
Cahier des charge, Plan, Arrêté, Notice, Registre d'enquête, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement,...
Résultat n°8

Police de la navigation mesures : correspondance, arrêté du préfet de la Nièvre ; levées de plans : correspondance, extrait du registre des arrêtés de la Préfecture de la Loire Intérieure (affiche 1841).
Cote
3 S 11005
 Date
1838-1843
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 1 - Police - Réglementation
  • Police de la navigation mesures : correspondance, arrêté...
Résultat n°9

Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés, plans.
Cote
7 S 10465
 Date
1918-1921
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 10 - Travaux de défense
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés,...
Résultat n°10

Alignements divers : observations de la compagnie, arrêtés, correspondance, plans.
Cote
5 S 9817
 Date
1888-1914
 Lieu - Type de document
Plan, Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • ALIGNEMENTS
  • Alignements divers : observations de la compagnie,...
Résultat n°11

Rivière d'Anjou, usine à fer de Briffault : arrêtés, plans.
Cote
7 S 4132
 Date
1837-1839
 Lieu
Cercy-la-Tour, Anjou (L'), Briffault (Usine de)
 Type de document
Arrêté, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • CERCY-LA-TOUR
  • Rivière d'Anjou, usine à fer de Briffault : arrêtés,...
Résultat n°12

Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, rapports, correspondance, arrêtés.
Cote
3 S 8587
 Date
1895-1896
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, rapports,...
Résultat n°13

Nominations, propositions d'avancement : rapports, arrêtés, état des postes, correspondance.
Cote
3 S 8922
 Date
1906-1909
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, État

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 1 - Personnel
  • 4 - Eclusiers
  • 1 - Eclusiers : nominations
  • Nominations, propositions d'avancement : rapports,...
Résultat n°14

Affaires diverses : pièces isolées, correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
1 S 10364
 Date
1875-1886
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Correspondance
  • 3 - Objets divers : correspondance
  • Affaires diverses : pièces isolées, correspondance,...
Résultat n°15

Sougy-sur-Loire : rapports, arrêté, correspondance, plan.
Cote
3 S 8873
 Date
1869-1873
 Lieu
Sougy-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • Sougy-sur-Loire : rapports, arrêté, correspondance,...
Résultat n°16

Alignements, travaux d'entretien, récolement : procès-verbaux de récolement, certificats pour restitution de cautionnement, arrêté de remboursement, adjudications, rapports, comptabilité.
Cote
2 S 673
 Date
1873-1902
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Certificat, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 3 - RN 76 DE NEVERS A TOURS
  • 1 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Alignements, travaux d'entretien, récolement : procès-verbaux...
Résultat n°17

Rivière de Talvanne, moulin de Poinçon, règlements d'eau : correspondance, arrêtés.
Cote
7 S 9670
 Date
1869-1880
 Lieu
Colméry
 Type de document
Correspondance, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • COLMERY
  • Rivière de Talvanne, moulin de Poinçon, règlements...
Résultat n°18

Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance, plans (1864-1865, 1882-1888).
Cote
3 S 8699
 Date
1864-1888
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
 Type de document
Arrêté, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 6 - Concessions
  • NEVERS
  • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance,...
Résultat n°19

Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 8989
 Date
1914-1926
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°20

Gares, stations, emplacement, nombre, enquêtes : délibérations, arrêtés, cartes, correspondance.
Cote
5 S 9881
 Date
1907
 Lieu - Type de document
Arrêté, Carte, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 2 - Gare-Stations-Haltes
  • Gares, stations, emplacement, nombre, enquêtes : délibérations,...
Résultat n°21

Produits naturels, vieux matériaux..., adjudications : rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 6783
 Date
1914-1923
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Produits naturels, vieux matériaux..., adjudications...
Résultat n°22

Anguison (L'), Vauclaix, prise d'eau d'irrigation, établissement, autorisation : correspondance, rapport, arrêté, procès-verbal de récolement, plan (1841).
Cote
7 S 10258
 Date
1840-1849
 Lieu
Vauclaix, Anguison (L')
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de récolement, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 9 - Irrigation
  • 1 - Travaux d'irrigation divers
  • Anguison (L'), Vauclaix, prise d'eau d'irrigation,...
Résultat n°23

Moulins-Engilbert, curage, projet : correspondance, arrêté (1874) ; Rivière du Guignon, Moulins-Engilbert, curages : correspondance, rapports, procès-verbaux de visite des lieux (1860-1872), arrêtés.
Cote
7 S 10311
 Date
1860-1874
 Lieu
Garat (Le), Moulins-Engilbert, Guignon (Le)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de visite

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • GARAT (Le)
  • Moulins-Engilbert, curage, projet : correspondance,...
Résultat n°24

Maison particulière, porte, ouverture, demande d'autorisation : correspondance, rapport, arrêté.
Cote
3 S 10284
 Date
1860-1861
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Clamecy
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • CLAMECY
  • Maison particulière, porte, ouverture, demande d'autorisation...
Résultat n°25

Nominations : arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 8662
 Date
1840-1863
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 1 - Personnel
  • 6 - Gardes
  • Nominations : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°26

Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux, résultats d'enquêtes.
Cote
3 S 9398
 Date
1929-1933
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux,...
Résultat n°27

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9034
 Date
1926
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition,...
Résultat n°28

Rivière du Beuvron, moulin de Beaugy, mur de défense, construction, autorisation : correspondance, rapport, plan, arrêté.
Cote
7 S 10281
 Date
1858
 Lieu
Clamecy, Beuvron (Le), Beaugy
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • CLAMECY
  • Rivière du Beuvron, moulin de Beaugy, mur de défense,...
Résultat n°29

Epiry, station, travaux : correspondance, arrêté, plans.
Cote
5 S 9814
 Date
1878
 Lieu
Epiry
 Type de document
Arrêté, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • GARES-STATIONS-HALTES
  • Epiry, station, travaux : correspondance, arrêté, plans.
Résultat n°30

Circulation sur les voies publiques, réglementation : arrêté préfectoral (affiche ).
Cote
2 S 11487
 Date
1896
 Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
  • CIRCULATION DES VELOCIPEDES
  • Circulation sur les voies publiques, réglementation...
Résultat n°31

Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10521
 Date
1849-1864
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux...
Résultat n°32

Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance, plans (1875, 1887-1888).
Cote
3 S 8697
 Date
1875-1888
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon
 Type de document
Arrêté, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 6 - Concessions
  • CHEVENON
  • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance,...
Résultat n°33

Gibier de plaine, droit de chasse, amodiations : arrêtés, pétitions, rapports, correspondance.
Cote
3 S 9149
 Date
1925-1929
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Arrêté, Pétition, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Gibier de plaine, droit de chasse, amodiations : arrêtés,...
Résultat n°34

Concessions, traités particuliers ; terrrains, cessions ; travaux, installations diverses ; matériel roulant, acquisition ; grues, acquisition : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
5 S 9887
 Date
1903-1920
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Concessions, traités particuliers ; terrrains, cessions...
Résultat n°35

Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8496
 Date
1820-1862
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Affiche, Arrêté, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges,...
Résultat n°36

Curages : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, projets de réglement d'administration publique, procès-verbaux de visite des lieux, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10698
 Date
1848-1860
 Lieu
Armance (L')
 Type de document
Procès-verbal de visite des lieux, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • ARMANCE (L')
  • Curages : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations...
Résultat n°37

Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition, arrêté.
Cote
7 S 9248
 Date
1923
 Lieu
Vaux (Etang de)
 Type de document
Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition,...
Résultat n°38

Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés (affiches).
Cote
3 S 9049
 Date
1897-1899
 Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté, Délibération, Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Navigation
  • 1 - Chômage
  • Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés...
Résultat n°39

Plages, baignades, buvettes..., autorisations d'emplacement : arrêtés.
Cote
3 S 9482
 Date
1935-1936
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 6 - Baignades - Fêtes
  • Plages, baignades, buvettes..., autorisations d'emplacement...
Résultat n°40

Administration centrale, contributions : arrêtés (registre, 26 prairial An VII-25 ventôse An VIII).
Cote
1 L 282
 Date
an VII-an VIII
 Lieu - Type de document
Arrêté, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Administration centrale, contributions : arrêtés (registre,...