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Résultats de la recherche

Résultat n°1

(2 août 1792-24 pluviose An II).

Date

1792-an II

Cote

9 L 4

Résultat n°2

Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport, arrêté.

Date

1926

Cote

3 S 9036

Résultat n°3

Lormes, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.

Date

1899-1901

Cote

5 S 10562

Résultat n°4

Travaux divers.

Date

1819-1926

Cote

1 S 3090

Résultat n°5

Circulation, autorisation, résiliation : arrêté, rapport.

Date

1924

Cote

3 S 9215

Résultat n°6

Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1916-1924

Cote

3 S 8982

Résultat n°7

Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement, enquêtes : correspondance, plan, cahier des charges, arrêtés, notice explicative, registre d'enquête, délibération des Conseils municipaux concernés.

Date

1926-1927

Cote

5 S 9889

Résultat n°8

Police de la navigation mesures : correspondance, arrêté du préfet de la Nièvre ; levées de plans : correspondance, extrait du registre des arrêtés de la Préfecture de la Loire Intérieure (affiche 1841).

Date

1838-1843

Cote

3 S 11005

Résultat n°9

Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés, plans.

Date

1918-1921

Cote

7 S 10465

Résultat n°10

Alignements divers : observations de la compagnie, arrêtés, correspondance, plans.

Date

1888-1914

Cote

5 S 9817

Résultat n°11

Rivière d'Anjou, usine à fer de Briffault : arrêtés, plans.

Date

1837-1839

Cote

7 S 4132

Résultat n°12

Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, rapports, correspondance, arrêtés.

Date

1895-1896

Cote

3 S 8587

Résultat n°13

Nominations, propositions d'avancement : rapports, arrêtés, état des postes, correspondance.

Date

1906-1909

Cote

3 S 8922

Résultat n°14

Affaires diverses : pièces isolées, correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1875-1886

Cote

1 S 10364

Résultat n°15

Sougy-sur-Loire : rapports, arrêté, correspondance, plan.

Date

1869-1873

Cote

3 S 8873

Résultat n°16

Alignements, travaux d'entretien, récolement : procès-verbaux de récolement, certificats pour restitution de cautionnement, arrêté de remboursement, adjudications, rapports, comptabilité.

Date

1873-1902

Cote

2 S 673

Résultat n°17

Rivière de Talvanne, moulin de Poinçon, règlements d'eau : correspondance, arrêtés.

Date

1869-1880

Cote

7 S 9670

Résultat n°18

Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance, plans (1864-1865, 1882-1888).

Date

1864-1888

Cote

3 S 8699

Résultat n°19

Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1914-1926

Cote

3 S 8989

Résultat n°20

Gares, stations, emplacement, nombre, enquêtes : délibérations, arrêtés, cartes, correspondance.

Date

1907

Cote

5 S 9881

Résultat n°21

Produits naturels, vieux matériaux..., adjudications : rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1914-1923

Cote

3 S 6783

Résultat n°22

Anguison (L'), Vauclaix, prise d'eau d'irrigation, établissement, autorisation : correspondance, rapport, arrêté, procès-verbal de récolement, plan (1841).

Date

1840-1849

Cote

7 S 10258

Résultat n°23

Moulins-Engilbert, curage, projet : correspondance, arrêté (1874) ; Rivière du Guignon, Moulins-Engilbert, curages : correspondance, rapports, procès-verbaux de visite des lieux (1860-1872), arrêtés.

Date

1860-1874

Cote

7 S 10311

Résultat n°24

Maison particulière, porte, ouverture, demande d'autorisation : correspondance, rapport, arrêté.

Date

1860-1861

Cote

3 S 10284

Résultat n°25

Nominations : arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1840-1863

Cote

3 S 8662

Résultat n°26

Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux, résultats d'enquêtes.

Date

1929-1933

Cote

3 S 9398

Résultat n°27

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1926

Cote

7 S 9034

Résultat n°28

Rivière du Beuvron, moulin de Beaugy, mur de défense, construction, autorisation : correspondance, rapport, plan, arrêté.

Date

1858

Cote

7 S 10281

Résultat n°29

Epiry, station, travaux : correspondance, arrêté, plans.

Date

1878

Cote

5 S 9814

Résultat n°30

Circulation sur les voies publiques, réglementation : arrêté préfectoral (affiche ).

Date

1896

Cote

2 S 11487

Résultat n°31

Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1849-1864

Cote

2 S 10521

Résultat n°32

Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance, plans (1875, 1887-1888).

Date

1875-1888

Cote

3 S 8697

Résultat n°33

Gibier de plaine, droit de chasse, amodiations : arrêtés, pétitions, rapports, correspondance.

Date

1925-1929

Cote

3 S 9149

Résultat n°34

Concessions, traités particuliers ; terrrains, cessions ; travaux, installations diverses ; matériel roulant, acquisition ; grues, acquisition : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1903-1920

Cote

5 S 9887

Résultat n°35

Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges, correspondance, affiche.

Date

1820-1862

Cote

3 S 8496

Résultat n°36

Curages : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, projets de réglement d'administration publique, procès-verbaux de visite des lieux, registres de l'enquête.

Date

1848-1860

Cote

7 S 10698

Résultat n°37

Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition, arrêté.

Date

1923

Cote

7 S 9248

Résultat n°38

Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés (affiches).

Date

1897-1899

Cote

3 S 9049

Résultat n°39

Plages, baignades, buvettes..., autorisations d'emplacement : arrêtés.

Date

1935-1936

Cote

3 S 9482

Résultat n°40

Administration centrale, contributions : arrêtés (registre, 26 prairial An VII-25 ventôse An VIII).

Date

an VII-an VIII

Cote

1 L 282

Résultat n°41

Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : actes de vente, procès-verbaux d'estimation, arrêtés d'offre, avis, affiches, correspondance.

Date

1854-1858

Cote

3 S 8886

Résultat n°42

Pont, construction, passage public, établissement : arrêté.

Date

1833

Cote

3 S 8553

Résultat n°43

Marchandise, vols ; traversées électriques, plaintes, pétitions ; accidents ; gares, bibliothèques ; eaux pluviales, évacuation ; embranchements particuliers ; voies, dégradations, aménagement ; passage à niveau ... : correspondance, rapports, arrêtés, plans, délibérations de Conseils municipaux.

Date

1910-1921

Cote

5 S 9904

Résultat n°44

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

Date

1850-1859

Cote

2 S 10195

Résultat n°45

Bief de partage, touage, exploitation, homologation de nouveaux tarifs : instructions, registres d'enquêtes, arrêtés.

Date

1931-1932

Cote

3 S 9135

Résultat n°46

Nevers, Poiseux, Saint-Benin-des-Bois, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, affiches.

Date

1861-1875

Cote

7 S 10405

Résultat n°47

Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1807-1825

Cote

3 S 8600

Résultat n°48

- Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.

Date

1790-an IV

Cote

7 L 17

Résultat n°49

Concours, interdiction de la navigation, organisation, autorisations : pétitions, rapports, accords, arrêtés.

Date

1924-1933

Cote

3 S 9127

Résultat n°50

Rivière de Vrille, "moulin d'Arquian", réglement d'eau : corresponcance, arrêté.

Date

1863

Cote

7 S 11177

Résultat n°51

Poiseux, Sichamps, curages : correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, arrêté.

Date

1870

Cote

7 S 10489

Résultat n°52

LORMES, construction particulière, autorisation : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1857-1858

Cote

7 S 10283

Résultat n°53

Electrification des campagnes, Bureau du Génie rural de Nevers, création, nomination de ses membres, fonctionnement, comptabilité : arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1925-1939

Cote

8 S 11246

Résultat n°54

NEVERS, lavoir, établissement, demande d'autorisation : correspondance, arrêté, plan.

Date

1889

Cote

7 S 10404

Résultat n°55

Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance, cahiers des charges, affiches ; baux, cessions : arrêtés, correspondance, rapports.

Date

1904-1921

Cote

3 S 9240

Résultat n°56

Droits de pêche (locations et permissions) : correspondance, rapports, arrêtés, adjudications.

Date

1905-1925

Cote

3 S 10175

Résultat n°57

Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.

Date

1903-1910

Cote

7 S 10417

Résultat n°58

Ile dite "de Cosne", bac, exploitation, autorisation d'acquérir des bateaux : arrêté (1806), correspondance (1807).

Date

1806-1807

Cote

3 S 10792

Résultat n°59

Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1922-1925

Cote

3 S 8984

Résultat n°60

Ligne de Moret à Lyon, par Saint-Etienne, de Nevers à Chagny, de Laroche à Nevers et de Clamecy à Cercy-la-Tour, classement des passages à niveau : arrêté sous forme d'affiche.

Date

1881

Cote

5 S 7610

Résultat n°61

Emprunt, autorisation : arrêtés ; rapports.

Date

1930

Cote

8 S 6365

Résultat n°62

Concessions, alignements, permissions de voirie : rapports, arrêtés, plans, correspondance.

Date

1862-1877

Cote

3 S 8848

Résultat n°63

Avant-projet, enquête d'utilité publique : arrêté (affiche 1887).

Date

-

Cote

5 S 10602

Résultat n°64

Ciez, curages : arrêtés.

Date

1876-1896

Cote

7 S 9410

Résultat n°65

Beaumont-la-Ferrière, marais de Sauvages, dessèchement, déclaration : correspondance, arrêté, plan (1827).

Date

1827-1833

Cote

7 S 10500

Résultat n°66

- Délibérations : (23 juillet 1793-18 septembre 1793) - Arrêtés : (n° 401-475).

Date

-

Cote

8 L 13

Résultat n°67

- Délibérations : (24 prairial an II-9 thermidor An II) - Arrêtés : (n° 927-1083).

Date

-

Cote

8 L 19

Résultat n°68

Sable, extraction ; bateau de plaisance, stationnement, demande d'autorisation : rapports, pétitions, arrêtés.

Date

1926

Cote

7 S 9029

Résultat n°69

Barrage provisoire, établissement : arrêté, correspondance.

Date

1870

Cote

3 S 8817

Résultat n°70

Matériaux divers, sable, moellons, vase, extraction : rapports, arrêtés, correspondance, plans.

Date

1853-1861

Cote

3 S 8706

Résultat n°71

Département de la Nièvre, Administration centrale, actes : arrêtés, adresses, discours, programmes.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 72

Résultat n°72

Terrains, expropriations, paiement d'indemnités : correspondance ; Cours, terrains à vendre : extrait du tableau.

Date

1902-1903

Cote

5 S 10654

Résultat n°73

Projet : instructions, arrêtés, état de renseignement, plans.

Date

1925

Cote

8 S 9647

Résultat n°74

Arbres, vieux matériaux : soumissions, avis, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1843-1898

Cote

3 S 10004

Résultat n°75

Correspondance, rapports, arrêtés, plans.

Date

1825-1901

Cote

3 S 10012

Résultat n°76

Gouloux, port de la Racine, agrandissement : correspondance, rapports, arrêté, avis, ordonnance, plan (1862).

Date

1862-1863

Cote

7 S 10294

Résultat n°77

Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains devant être cédés : états parcellaires, extraits ; plan parcellaire : extraits ; profil en long : extrait.

Date

1899

Cote

5 S 10535

Résultat n°78

Pêche, réglementation : arrêté, instructions, correspondance.

Date

1929

Cote

7 S 9146

Résultat n°79

Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault, Saint-Hilaire, Saint-Père, matériaux, extractions : correspondance, rapports, arrêtés, avis.

Date

1847-1852

Cote

3 S 11038

Résultat n°80

Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis, observation de la compagnie, correspondance, états de renseignements, plans, notes de calculs, dessins.

Date

1929-1930

Cote

8 S 9848