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Multimédias
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657 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- "Le chemin de fer dans la Nièvre " : classeur n° 3 (notes, photographies, coupures de presse, extraits de " La Vie du Rail ", cartes postales [1870-1994]) ; - "Exposition ferroviaire du 16-12-1979 " : carte philatélique et enveloppe " L'épopée du chemin de fer à Nevers ", éditées par l'Association Philatélique de Nevers (1979) ; " Les trains d'hier et d'aujourd'hui, du 15 au 23 décembre 1979 à Nevers " : affiche (1979) ; - "La culture du Rail ", n° spécial de " Renouage " publication de la Maison de la Culture de Nevers et de la Nièvre : brochure (1986) ; - "Electrification de la ligne Paris-Nevers", ouverture officielle du 27 mars 1988 : cartes philatéliques (1988).
Cote
92 J 52
 Date- Lieu
Nevers
 Type de document
Classeur, Note, Photographie, Coupure de presse, Carte postale, Carte philatélique, Enveloppe philatélique, Affiche, Brochure

  • Contexte : Fonds RENAUD

  • 1 - DOCUMENTATION
  • 1 - LE NIVERNAIS ET LE DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
  • 13 - La SNCF (à Nevers et dans la Nièvre)
  • - "Le chemin de fer dans la Nièvre " : classeur n°...
Résultat n°2

"Réparation des dommages causés par la crue de mai 1856", adjudication des travaux : affiche.
Cote
3 S 11426
 Date- Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 3 - Inondations de 1856
  • 3 - Réparations
  • "Réparation des dommages causés par la crue de mai...
Résultat n°3

"Chômage des canaux en 1921" : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11433
 Date- Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Navigation
  • 1 - Chômage
  • "Chômage des canaux en 1921" : arrêté (affiche).
Résultat n°4

Clamecy, pont de Bethléem, reconstruction, flottage du bois : (affiche 1811), (An 11-1812).
Cote
3 S 8210
 Date- Lieu
Yonne (Rivière d'), Clamecy, Bethléem
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 7 - Objets divers
  • Clamecy, pont de Bethléem, reconstruction, flottage...
Résultat n°5

Travaux d'entretien divers de 1849 à 1851 : affiche.
Cote
3 S 11419
 Date- Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • 1 - Entretien - Réparations
  • ADJUDICATIONS
  • Travaux d'entretien divers de 1849 à 1851 : affiche.
Résultat n°6

Haute-Yonne, gardes-ports, attributions : arrêté (affiches 1839), correspondance.
Cote
3 S 9520
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 7 - Objets divers
  • Haute-Yonne, gardes-ports, attributions : arrêté (affiches...
Résultat n°7

Arrêté (affiche 1844).
Cote
3 S 8769
 Date- Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 3 - Police - Réglementation
  • Arrêté (affiche 1844).
Résultat n°8

Cosne-sur-Loire, Val de Bannay, travaux de défense contre les inondations, projet, enquête d'utilité publique : arrêté (affiche 1869).
Cote
3 S 4348
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Cosne-sur-Loire, Bannay (Val de)
 Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 4 - Travaux de défense divers
  • Cosne-sur-Loire, Val de Bannay, travaux de défense...
Résultat n°9

Pont suspendu, police, conservation, perception des droits de péage, réglementation : arrêté préfectoral (affiche 1839).
Cote
3 S 8202
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Fourchambault
 Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 4 - Ponts
  • FOURCHAMBAULT
  • Pont suspendu, police, conservation, perception des...
Résultat n°10

Travaux d'entretien, adjudication pour les années 1857 à 1862 : affiche.
Cote
3 S 11536
 Date- Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 2 - Travaux divers
  • 1 - Entretien
  • AFFICHES
  • Travaux d'entretien, adjudication pour les années 1857...
Résultat n°11

Bec d'Allier, passage d'eau, adjudication des droits, années 1923 à 1927 : affiche (1923).
Cote
3 S 9152
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Allier (Bec d')
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 5 - Bacs - Passages d'eau
  • Bec d'Allier, passage d'eau, adjudication des droits,...
Résultat n°12

"Chômage des canaux en 1921 (Canaux et rivières canalisées de la région du Centre, durée du chômage en 1921)" : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11510
 Date- Lieu
Centre (Région)
 Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Navigation
  • 1 - Chômage
  • "Chômage des canaux en 1921 (Canaux et rivières canalisées...
Résultat n°13

Pont suspendu, bail d'entretien pour les années 1920-1921, adjudication : affiche.
Cote
3 S 11500
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Fourchambault
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 4 - Ponts
  • FOURCHAMBAULT
  • Pont suspendu, bail d'entretien pour les années 1920-1921,...
Résultat n°14

Règlement de police particulier : arrêté (affiche 1902).
Cote
3 S 9048
 Date- Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 4 - Police - Réglementation
  • Règlement de police particulier : arrêté (affiche 1902).
Résultat n°15

Département du Loiret, police de la navigation : arrêté (affiche 1840, 3 exemplaires).
Cote
3 S 11063
 Date- Lieu
Loiret (Département du)
 Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 1 - Police - Réglementation
  • Département du Loiret, police de la navigation : arrêté...
Résultat n°16

"Chômage des canaux en 1916 (canaux et rivières canalisées de la Région Centre, durée du chômage en 1916)" : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11493
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Navigation
  • 1 - Chômage
  • "Chômage des canaux en 1916 (canaux et rivières canalisées...
Résultat n°17

Travaux d'entretien, adjudication pour les années 1854 à 1856 : affiche.
Cote
3 S 11537
 Date- Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 2 - Travaux divers
  • 1 - Entretien
  • AFFICHES
  • Travaux d'entretien, adjudication pour les années 1854...
Résultat n°18

Année 1920, réglementation : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11443
 Date- Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Année 1920, réglementation : arrêté (affiche).
Résultat n°19

Surgy, traverse, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.
Cote
3 S 2843
 Date
Sans date
 Lieu
Surgy
 Type de document
Plan, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 6 - Objets divers
  • Surgy, traverse, acquisitions, bornages, alignements,...
Résultat n°20

Digues et francs-bords, produits, adjudication publique aux enchèrres pour six années à partir du 1er janvier 1920 : affiche.
Cote
3 S 11444
 Date- Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 4 - Produits divers
  • Digues et francs-bords, produits, adjudication publique...
Résultat n°21

Paiement d'une somme par les villes et communautés afin d'être dispensées de donner "un homme vivant et mourant pour les offices municipaux" : arrêt du Conseil d'Etat du Roi du 24 décembre 1759 : extrait des registres du Conseil d'Etat (1760) ; arrêt du 17 mai 1760 : extrait des registres du Conseil d'Etat (affiche 1760) ; correspondance (1760).
Cote
BB 1
 Date
1759-1760
 Lieu - Type de document
Arrêt, Affiche, Extrait (d'un registre), Correspondance

  • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

  • ARCHIVES ANCIENNES
  • SERIE BB : ADMINISTRATION COMMUNALE
  • Paiement d'une somme par les villes et communautés...
Résultat n°22

Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport, correspondance, recueil des actes administratifs.
Cote
7 S 10159
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche, Rapport, Recueil des actes administratifs

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
  • Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport,...
Résultat n°23

490/1- Ordonnance : (1787) ; - Rage, remède ; - "Vues intéressantes d'un citoyen sur le cours de la Durance" ; - Ventes : affiches ; - Nevers, carte de sûreté délivrée par la municipalité : (1793) ; - Particuliers : correspondance ; - Decize, "vente de bois de Fleury" : (An V) ; - Assignats, billets de confiance, modèles. 490/2- District de Moulins-Engilbert, Conseil, adresse : (25 juillet 1792) ; - Dons du citoyen Desmolins Delisle : état (An II). - Commune de Nevers, Conseil général, adresse : (15 prairial An III) ; - Arrêtés : table (fragment [14 nivôse ? -3 frimaire ? ]). 490/3- Saint-Germain-Chassenay, château de Beauvoir : correspondance privée adressée à Mr Quesnay, don des Archives départementales de l'Allier en 1909, (1790-An IV). 490/4Chansons révolutionnaires : - "Hymne à l'union" ; - "Hymne au peuple français ; - "Le peuple français régénéré le 18 fructidor" ; - "Couplets pour l'anniversaire de la fondation de la république" : (s. d.). - Affiches ayant servi de chemises, fragments : (1790-1791) ; - Grand atlas national, prospectus publicitaire : (1791). 490/5Journaux : - Le Rédacteur n° 130 : (An IV) ; - Bulletin de la République : (An V). - Poids et mesures, rapport du Marquis de Bonnay, opinion de Bureaux de Pusy : (1790) ; - Claude Fauchet, sermon : (1791) ; - Projet de Cambon relatif aux prêtres, opinion de J. L. Laplanche : (An 1 de la République, 1792) ; - Département de l'yonne, commissaires y étant envoyés : rapport par Claude Fauchet (1792) ; - Montargis, séance tenue par le représentant Lefiot : procès-verbal (An II) ; - Impôt sur le sel, opinion de Ballard, député : (An VII) ; - Département du Cher, instruction adressée au directoire. 490/6- Assignats, billets de confiance : carton ; - Assignats, carte de sûreté : chemise. .
Cote
1 L 490
 Date
1787-an VII
 Lieu
Nevers, Decize, Fleury-sur-Loire, Moulins-Engilbert (District de), Saint-Germain-Chassenay, Beauvoir (Château de), Allier (Archives départementales de l'), Yonne (Département de l'), Cher (Département du), Montargis
 Type de document
Ordonnance, Correspondance, Affiche, Etat, Arrêté, Table, Prospectus publicitaire, Journal, Rapport, Procès-verbal (de séance), Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 13 - "MELANGES"
  • 490/1- Ordonnance : (1787) ; - Rage, remède ; - "Vues...
Résultat n°24

Routes impériales, travaux d'entretien pour les années 1856-1861, adjudication des ouvrages à exécuter : affiche.
Cote
2 S 11450
 Date- Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 3 - Entretien-réparations
  • ENTRETIEN
  • Routes impériales, travaux d'entretien pour les années...
Résultat n°25

Division territoriale : (1790-An VIII) - Limites du département, contestation de communes des départements limitrophes ; - Contestations entre communes ; - Réclamations au sujet du rattachement administratif ; - Districts de Corbigny et de Clamecy : plan ; - Commissaires, nominations ; - Communes, réunions et suppressions ; - Districts, cantons et communes : liste (affiche en très mauvais état 1790).
Cote
1 L 156
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Clamecy (District de), Corbigny (District de)
 Type de document
Affiche, Plan

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 3 - Division territoriale
  • Division territoriale : (1790-An VIII) - Limites du...
Résultat n°26

Sous-Préfecture de Clamecy : (affiche 1905)- Clamecy, Varzy, bâtiments départementaux, entretien pour la période du 1er janvier 1905 au 31 décembre 1906 ;- Neuffontaine, Talon, caniveaux pavés, construction ;- Menou, bâtiments de l'école, travaux divers.
Cote
1 S 11427
 Date- Lieu
Clamecy, Varzy, Neuffontaine, Talon, Menou
 Type de document
Affiche

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
  • TRAVAUX PUBLICS, ADJUDICATION D'OUVRAGES
  • Sous-Préfecture de Clamecy : (affiche 1905)- Clamecy,...
Résultat n°27

Routes impériales et départementales, travaux d'entretien pour les années 1859-1861 adjudication des ouvrages à exécuter : affiche.
Cote
2 S 11530
 Date- Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • TRAVAUX D'ENTRETIEN
  • Routes impériales et départementales, travaux d'entretien...
Résultat n°28

Routes impériales et départementales, travaux d'entretien pour les années 1862-1867 adjudication des ouvrages à exécuter : affiche.
Cote
2 S 11451
 Date- Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • TRAVAUX D'ENTRETIEN
  • Routes impériales et départementales, travaux d'entretien...
Résultat n°29

Bureau des hypothèques, contrats, affiches : registre (15 mars 1791-3 thermidor An III).Officiers du Tribunal, présences, abscences : registre (7 février 1791-3 brumaire An IV). Adjudications, cautionnements : registre (12 octobre 1792-22 fructidor An III). Tribunaux d'appel, exclusions : registre (1er avril 1791-24 thermidor An III). Défendeurs, présentation : registre (25 juillet 1791-4 brumaire An II). Voyages, affirmations : registres- (1er avril 1791-26 prairial An III) ; - (8 thermidor An III-21 vendémiaire An IV). Plumitifs : - (17 avril 1791-14 septembre 1792) ; - (5 germinal An III-14 messidor An III).
Cote
22 L 5
 Date
1791-an IV
 Lieu
Moulins-Engilbert (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Affiche, Plumitif (d'audience)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
  • 3 - Autres registres
  • Bureau des hypothèques, contrats, affiches : registre...
Résultat n°30

- Notes : cahier (15 prairial An IV-15 pluviôse An V) ; - Visas : 2 cahiers ((2 germinal An IV-24 fructidor An V) ; - Timbres, empreintes déposées ; - Placards, affiches ; - Pièces : récepissé ; - Citations, ordonnances ; - Minutes diverses ; - Significations ; - Assignations ; - Sommations, ordonnances.
Cote
14 L 78
 Date
1791-an VIII
 Lieu - Type de document
Registre, Ordonnance, Note, Cahier, Affiche, Minute

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • - Notes : cahier (15 prairial An IV-15 pluviôse An...
Résultat n°31

Cosne-sur-Loire, distribution de l'énergie électrique, polémique entre le maire et l'ingénieur de l'Ecole Supérieure d'Electricité : affiche intitulée "Pourquoi ?", affiche intitulée "Embrasons nous folle ville de Cosne !" (s.d., [1921-1922]).
Cote
8 S 11431
 Date- Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 3 - Objets divers
  • Cosne-sur-Loire, distribution de l'énergie électrique,...
Résultat n°32

Nièvre (Département de la), carrières, réglementation : décret (affiche 1880).
Cote
8 S 4210
 Date- Lieu - Type de document
Décret, Affiche

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • CARRIERES
  • Nièvre (Département de la), carrières, réglementation...
Résultat n°33

"Demande de permis exclusif de recherches de pétrole et de gaz combustibles", avis : arrêté (affiche 1933).
Cote
8 S 9308
 Date- Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 4 - ENERGIES DIVERSES
  • "Demande de permis exclusif de recherches de pétrole...
Résultat n°34

Travaux publics : instructions, circulaires, correspondance, soumissions, autres pièces, affiches.
Cote
1 S 4318
 Date
an II-an XI
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire, Soumission, Affiche

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • Travaux publics : instructions, circulaires, correspondance,...
Résultat n°35

- Prisons, maisons d'arrêt, affaires diverses ; - Onze évadés, signalement : 3 affiches (An III).
Cote
6 L 32
 Date
an III
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 11 - PRISONS
  • - Prisons, maisons d'arrêt, affaires diverses ; - Onze...
Résultat n°36

Agriculture : (An IV-An VIII) - Société d'Agriculture de la Nièvre, établissement, programme, membres, règlement : correspondance (An IV-An VIII) - Société libre d'agriculture de la Nièvre, "Avis aux cultivateurs sur les moyens de conserver la santé de leurs bestiaux" : affiche (An VI).
Cote
1 L 233
 Date
an IV-an VIII
 Lieu - Type de document
Correspondance, Affiche

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 3 - Agriculture - Haras - Jardins
  • Agriculture : (An IV-An VIII) - Société d'Agriculture...
Résultat n°37

Jurés-compteurs : affiches (an IX).
Cote
3 S 7382
 Date
1800-1818
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 1 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Jurés-compteurs : affiches (an IX).
Résultat n°38

Moulins, Bec d'Allier, navigation, droits à percevoir, tarif : affiche (An 9).
Cote
3 S 7417
 Date
1800-1801
 Lieu
Allier (Bec d'), Allier (Rivière d')
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 8 - Navigation sur l'Allier
  • 1 - Police - Réglementation
  • Moulins, Bec d'Allier, navigation, droits à percevoir,...
Résultat n°39

Terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; indemnités.
Cote
2 S 721
 Date
1800-1900
 Lieu
Giry
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • GIRY
  • Terrains, concessions ; alignements ; plantations ;...
Résultat n°40

Alignements : instructions, correspondance, arrêté (affiche) décret impérial.
Cote
2 S 4346
 Date
an IX-1816
 Lieu - Type de document
Instruction, Affiche, Arrêté, Décret

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • PERMISSIONS DE VOIRIE-ALIGNEMENTS-PLANTATIONS
  • Alignements : instructions, correspondance, arrêté...