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Résultats de la recherche

Résultat n°1

COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions de matériaux, carrières : (1882) ; permission de voirie : plan (1881) ; indemnités de terrain : (1808) ; parcelles cédées aux propriétaires riverains : états (1881) ; réparations : affiche (An XII) ; travaux : correspondance (1810) ; demandes d'indemnités par divers entrepreneurs : (An XI-1806) ; instructions, circulaires : (1818-1837) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, travaux de démolition : (1829) ; MORACHES, aqueduc, construction : (1835) ; VARZY, élargissement, reconstruction du pavage : (1868-1870) ; MAGNY, côte, redressement, pavage, terrassement, aqueducs : (an X-1811) ; POUILLY-SUR-LOIRE, travaux : (1808) ; pavage : (1806) ; COSNE-SUR-LOIRE, pavage : (1806) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plan d'alignement : rapport (1807) ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, pavage : (1814), extraction de pierre, demande d'indemnités : (1809).

Date

1806-1889

Cote

2 S 619

Résultat n°2

Police de la navigation mesures : correspondance, arrêté du préfet de la Nièvre ; levées de plans : correspondance, extrait du registre des arrêtés de la Préfecture de la Loire Intérieure (affiche 1841).

Date

1838-1843

Cote

3 S 11005

Résultat n°3

Produits des francs-bords et terrains dépendant du canal, adjudication du 1er janvier 1920 au 31 décembre 1924 : affiche.

Date

1919

Cote

3 S 11511

Résultat n°4

Référendums : circulaires, projets de constitution soumis au vote [format affiche], feuilles des bulletins blancs, feuilles de dépouillement, procès-verbaux.

Date

1945-1962

Cote

1 K 4

Résultat n°5

Rechargement, adjudication des travaux : affiche.

Date

1897

Cote

2 S 8372

Résultat n°6

Port des Loges, quai, aqueduc, construction de rampes d'abordage : correspondance, adjudication, soumissions, affiche (1844).

Date

1843-1844

Cote

3 S 10894

Résultat n°7

Achun, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

Date

1841-1878

Cote

3 S 4851

Résultat n°8

"Reproduction du poisson, réserves de pêche, publication des emplacements mis en réserve et où la pêche est absolument défendue" : avis (affiche).

Date

1921

Cote

7 S 11446

Résultat n°9

Circulation sur les voies publiques, réglementation : arrêté préfectoral (affiche ).

Date

1896

Cote

2 S 11487

Résultat n°10

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT, MORACHES, HUBANS, ASNAN, BRINON, GRENOIS, LURCY-LE-BOURG, traverses, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives, jugements, procès-verbaux, correspondance, affiches.

Date

1833-1849

Cote

2 S 10072

Résultat n°11

Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges, correspondance, affiche.

Date

1820-1862

Cote

3 S 8496

Résultat n°12

Le Guétin, construction, adjudication : correspondance, affiche.

Date

1838-1839

Cote

3 S 8741

Résultat n°13

Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés (affiches).

Date

1897-1899

Cote

3 S 9049

Résultat n°14

Droit de pêche et de chasse au gibier d'eau, adjudication : correspondance, affiche.

Date

1924

Cote

3 S 9335

Résultat n°15

Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : actes de vente, procès-verbaux d'estimation, arrêtés d'offre, avis, affiches, correspondance.

Date

1854-1858

Cote

3 S 8886

Résultat n°16

Enquête parcellaire : affiche (1881).

Date

1881

Cote

5 S 7644

Résultat n°17

Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche (1848)- Eboulement d'un rocher, enlèvement, construction d'une bâche en bois au pied de l'éboulement.

Date

1848

Cote

3 S 11482

Résultat n°18

Terrains, bâtiments dépendant de l'usine, amodiation : correspondance, plan, affiche.

Date

1840-1842

Cote

3 S 8821

Résultat n°19

Police de la navigation, réglement : affiche.

Date

1902

Cote

3 S 7403

Résultat n°20

Salaires et traitements

Date

1925-1964

Cote

104 J 165

Résultat n°21

Nevers, Poiseux, Saint-Benin-des-Bois, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, affiches.

Date

1861-1875

Cote

7 S 10405

Résultat n°22

"Réparation des dommages causés par la crue de mai 1856", adjudication des travaux : affiche.

Date

-

Cote

3 S 11426

Résultat n°23

Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports, tableau des cantonnements, cahier des charges, correspondance, affiche.

Date

1868-1878

Cote

3 S 8431

Résultat n°24

[Jaugenay], domaine des Planches, pont suspendu, construction en face du domaine, adjudication de travaux : affiche.

Date

1846

Cote

3 S 10968

Résultat n°25

Service spécial de la Loire, travaux publics, adjudications : affiche- Ruisseau de Thiot, construction d'un ponceau ;- Chemin de halage, réparation ; - travaux de défense ;- Chantiers de Soulangy, perrés défensifs, achèvement.

Date

1849

Cote

3 S 11420

Résultat n°26

Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance, cahiers des charges, affiches ; baux, cessions : arrêtés, correspondance, rapports.

Date

1904-1921

Cote

3 S 9240

Résultat n°27

Rive droite, derrière le bureau d'octroi de Médine, dépôt de la houille, construction d'un port ; terrassements, enrochement, perrés, escaliers et pieux d'amarrage : affiche.

Date

1845

Cote

3 S 11464

Résultat n°28

Auxerre à la ligne de Nevers à Chagny par Clamecy et d'Auxerre à Nevers par Varzy, Prémery etc..., projet, travaux et objets divers : affiches.

Date

1865-1884

Cote

5 S 7935

Résultat n°29

Chantenay, Gimouille, Langeron, Livry, Mars-sur-Allier, Saincaize, Tresnay, iles et ïlots, droit de chasse au gibier de plaine, amodiations, adjudications publiques : plans, affiches.

Date

1891-1918

Cote

3 S 7303

Résultat n°30

Ligne de Moret à Lyon, par Saint-Etienne, de Nevers à Chagny, de Laroche à Nevers et de Clamecy à Cercy-la-Tour, classement des passages à niveau : arrêté sous forme d'affiche.

Date

1881

Cote

5 S 7610

Résultat n°31

Avant-projet, enquête d'utilité publique : arrêté (affiche 1887).

Date

-

Cote

5 S 10602

Résultat n°32

Autobus S. LIGONIE à Cercy-la-Tour, horaires et tarifs : affiche.

Date

1951

Cote

1 J 497/31

Résultat n°33

Rive gauche, levée, exhaussement et consolidation (entre le pont route de Nevers et le viaduc du chemin de fer), acquisition de terrains : avis d'expropriation, rapport, affiche d'adjudication (1890), soumissions, correspondance, procès-verbal d'adjudication.

Date

1890

Cote

3 S 10831

Résultat n°34

Jurés-compteurs : affiches (an IX).

Date

1800-1818

Cote

3 S 7382

Résultat n°35

Pont Charraut, sur la route de Nevers à Saint-Laurent, réparations : affiche.

Date

1818

Cote

2 S 6402

Résultat n°36

Terrains, aliénations, acquisitions, échanges : avec affiches, plans.

Date

1849-1894

Cote

3 S 7404

Résultat n°37

Decize, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

Date

1833-1886

Cote

3 S 4861

Résultat n°38

Chantenay, île des Lapins, droit de pacage, produit des osiers, amodiation : affiche, plan.

Date

1889

Cote

3 S 7286

Résultat n°39

Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités : correspondance, jugements, extraits de jugements, procès-verbaux des opérations du jury, affiche (1838), plans.

Date

1836-1838

Cote

2 S 10048

Résultat n°40

Construction, autorisation de procéder aux études préliminaires : arrêté (affiche).

Date

1914

Cote

5 S 11428

Résultat n°41

Remplacement : rapports, procès-verbal d'adjudication, affiche, correspondance.

Date

1890-1895

Cote

3 S 8678

Résultat n°42

Sauvetage des marchandises entraînées par les eaux : affiche.

Date

1866-1874

Cote

3 S 6306

Résultat n°43

Instituteurs, nomination : dossiers individuels, correspondance (1850-1868). Instituteurs, arrondissement de Château-Chinon : dossier par commune (1853-1856).

Date

1850-1868

Cote

1 T 103

Résultat n°44

Marche des trains : correspondance, affiches, fascicules.

Date

1914-1922

Cote

5 S 9560

Résultat n°45

Sécurité publique, surveillance des outils, ordonnance de police : affiche (19 thermidor an XIII).

Date

1804

Cote

1 S 2631

Résultat n°46

- Route départementale (n° 1) de Toulon-sur-Arroux au Pont du Veurdre, construction entre la borne n° 26 et Apponay ;- Route départementale (n° 6) de Nevers à Saint-Saulge, rectification aux abords du hameau de Nanton ;- Route départementale (n° 8) de La Charité-sur-Loire à Châtillon, rectification entre la sortie de Saint-Saulge et le domaine de Savigny.

Date

1847

Cote

2 S 11409

Résultat n°47

Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication, tableau de cantonnement, cahier des charges, rapports des ingénieurs, correspondance, affiche.

Date

1871-1884

Cote

3 S 8428

Résultat n°48

Decize, concessionnaire, réclamation, adjudication : affiches (1806, 1810).

Date

1899-1910

Cote

3 S 8948

Résultat n°49

"Chômage des canaux en 1921" : arrêté (affiche).

Date

-

Cote

3 S 11433

Résultat n°50

Levée de Sermoise, terrain, vente aux enchères publiques : acte, affiche.

Date

1934-1935

Cote

3 S 9496

Résultat n°51

Travaux "neufs", adjudications : correspondance, rapports, affiches, procès-verbaux d'adjudication Partie entre Varzy et le bois de Ronciant : (1810) ; Poiseux, réglements des comptes, procès entre les entrepreneurs et sous-entrepreneurs : (1812-1813) ;Partie entre le domaine de Poisson et la forge de la Moquerie : (1819-1821) ;Partie entre Prémery et Oulon : (1821-1834) ;Prémery, chaussées pavées, murs des parapets du pont de la grande forge, réparations : (1826-1828) ; "traverse de Prémery et ponts aux abords" ;Partie entre Vauclaix et la limite du département de la Côte d'Or : (1832) ;Partie entre Brinon et Asnan : (1832-1834) ;Partie entre Prémery et Varzy par Champlemy : (1832-1835).

Date

1810-1835

Cote

2 S 752

Résultat n°52

Ligne de Chastellux à Lormes, construction et affaires diverses : correspondance, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, plans, arrêtés, affiches.

Date

1913

Cote

5 S 9860

Résultat n°53

Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche, adjudications : cahiers des charges, procès-verbal, correspondance, affiches (1925).

Date

1924-1929

Cote

3 S 9339

Résultat n°54

Projets, études : affiches.

Date

1864-1865

Cote

5 S 8340

Résultat n°55

Pont en charpente, remplacement par un pont avec poutres en tôle et culées en maçonnerie : affiche.

Date

1862

Cote

3 S 11529

Résultat n°56

Route nationale n° 8 de Paris à Rome par Nice, Gènes et Florence, Pont Rollet, près le domaine du Marault, reconstruction, annonce publique : affiche.

Date

1813

Cote

2 S 11332

Résultat n°57

Gare des marchandises, remises pour les wagons, dépôt pour les locomotives, ateliers de réparation etc..., construction, adjudication de travaux publics : affiche.

Date

1850

Cote

5 S 2576

Résultat n°58

Saint-Saulge, terre de Savigny, affermement : affiche

Date

1839

Cote

1 J 697/17

Résultat n°59

Droit de pêche, adjudication : procès-verbal d'adjudication, rapports de l'ingénieur ordinaire, cahier des charges, correspondance, affiche.

Date

1886-1895

Cote

3 S 8416

Résultat n°60

Port de chargement, établissement, adjudication : affiche.

Date

1842

Cote

3 S 10971

Résultat n°61

Matières dangereuses ou infectes, transport, réglementation : affiche (1898).

Date

1889-1899

Cote

5 S 8038

Résultat n°62

Chantiers de Caqueray : correspondance, avis de l'ingénieur en chef, rapport, plans, devis, estimations (1842-1843) ; chantiers de La Motte-Farchat : correspondance, rapport de l'ingénieur en chef, affiche (1842).

Date

1842-1848

Cote

3 S 10874

Résultat n°63

Cosne-sur-Loire, distribution de l'énergie électrique, polémique entre le maire et l'ingénieur de l'Ecole Supérieure d'Electricité : affiche intitulée "Pourquoi ?", affiche intitulée "Embrasons nous folle ville de Cosne !" (s.d., [1921-1922]).

Date

-

Cote

8 S 11431

Résultat n°64

Interdiction pour 1934, rappel : affiche.

Date

1933

Cote

3 S 9376

Résultat n°65

Baux, cessions, amodiations, résiliations : rapports, correspondance, affiches, procès-verbaux, arrêtés.

Date

1924-1932

Cote

3 S 9502

Résultat n°66

Canaux du Centre, navigation, rétablissement, avis préfectoral : affiche, correspondance.

Date

1866

Cote

3 S 10028

Résultat n°67

Interdiction pour 1931, rappel : affiche.

Date

1930

Cote

3 S 9378

Résultat n°68

Port de chargement, construction, adjudications : correspondance, affiche.

Date

1842-1844

Cote

3 S 8740

Résultat n°69

Plantations, remise à l'Administration des Domaines pour vente : rapport, arrêtés, affiche.

Date

1904

Cote

3 S 10858

Résultat n°70

Pêche, digues et francs-bords, produits, fermages : correspondance, état indicatif, affiches, cahiers des charges.

Date

1840-1842

Cote

3 S 10027

Résultat n°71

Chantenay, port de la Ferté, travaux : affiche.

Date

1810

Cote

3 S 7300

Résultat n°72

Travaux d'entretien, adjudication d'ouvrages divers : affiche.

Date

1866

Cote

3 S 2775

Résultat n°73

Travaux divers : correspondance, affiches.

Date

1860-1868

Cote

5 S 7714

Résultat n°74

Résidus industriels, déversement ; textiles, rouissage, réglementation permanente : arrêté (affiche).

Date

1926

Cote

3 S 11148

Résultat n°75

Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux, rapports, correspondance, affiche.

Date

1850

Cote

3 S 8582

Résultat n°76

Marche des trains : affiche (1908).

Date

1908

Cote

5 S 8158

Résultat n°77

Saint-Léger-des-Vignes, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

Date

1832-1885

Cote

3 S 4862

Résultat n°78

Préfecture des Pyrénées-Orientales.

Date

1919

Cote

1 S 11560

Résultat n°79

Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport, correspondance, recueil des actes administratifs.

Date

-

Cote

7 S 10159

Résultat n°80

Fournitures pour la Marine (Port de Lorient), adjudication : affiche.

Date

1833

Cote

3 S 2624