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  1. Résultat n°1

    1778-1785

    Date

    1778-1785

    Cote

    3 E 41/769

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

    • Châtillon-en-Bazois
    • Mineau, François
    • Minutes
    • 1778-1785
  2. Résultat n°2

    ETATS GENERAUX DE 1789ConvocationClergé : 1 Communautés religieuses : exploits généraux avec listes nominatives des assignations, exploit d'assignation des communautés de Saint-Pierre-le-Moutier, exploit d'assignation des communautés de Givardon et Sancoins (département du Cher) et Valligny (département de l'Allier) (quatre pièces papier) 17892 Communauté religieuses et paroisses (curés desservants) : exploit général avec listes nominatives des assignations (pièce papier) 17893 Paroisses (Curés desservants) : exploit général avec liste nominative des assignations, exploit d'assignation des curés d'Apremont, Cuffy et Neuvy-le-Barrois, exploit d'assignation des curés de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, Le Gravier (commune de La Guerche), Patinges (commune de Torteron), Saint-Germain-sur-l'Aubois (commune de Jouet-sur-l'Aubois), exploit d'assignation des curés de Cours-les-Barres, Marseille-les-Aubigny, Saint-Germain-sur-Loire et Saint-Leger-le-Petit (Cher), exploit d'assignation des curés de Givardon et Sancoins (département du Cher) et Valligny (département de l'Allier) (cinq pièces papier) 1789Clergé et noblesse : 4 Nobles possédant fiefs, communautés religieuses et paroisses (curés desservants) : exploit général avec listes nominatives des assignations (pièce papier) 17895 Nobles possédant fiefs et paroisses (curés desservants) : exploit général avec liste nominative des assignations (pièce papier) 1789Noblesse : 6 Nobles possédant fiefs : exploit général avec liste nominative des assignations, exploit d'assignation du marquis de Champvoux, exploit d'assignation du seigneur de Dornecy (pièce papier), exploit d'assignation de la dame d'Apremont (Cher), exploit d'assignation des seigneur et dames de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, La Guerche et Patinges (Cher), exploit d'assignation des seigneurs de Givardon, Neuilly-en-Dun et Sagonne (Cher) (six pièces papier) 1789Tiers-état : 7 Paroissiens : exploit général avec liste nominative des Maires, échevins et syndics de paroisse (pièce papier) 17898 Paroissiens : exploits généraux d'assignation avec listes nominatives des maires, échevins et syndics de paroisse, exploit d'assignation des habitants d'Apremont, Cuffy et Neuvy-le-Barrois (Cher), exploit d'assignation des habitants de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, Le Gravier (La Guerche), Patinges et Saint-Germain-sur-l'Aubois (Jouet-sur-l'Aubois) (Cher), notification au syndic de Châteauneuf-Val-de-Bargis, exploit d'assignation des habitants de Cours-les-Barres, Germigny, Marseille-les-Aubigny et Saint-Leger-le-Petit (Cher), exploit d'assignation des habitants d'Epiry, exploit d'assignation des habitants de Givardon, Neuilly-en-Dun (Cher) et Valigny (Allier), exploit d'assignation des habitants de Moissy-Moulinot, notification au maire et échevins de Nevers, procès-verbal de publication des lettres du roi à Sancoins (Cher) 1789Délibérations et nominationsTiers-état : 9 Assemblées des habitants. - Communes d'Achun, Aglan (commune de Challuy), Alligny-Cosne, Amazy, Anizy (Commune de Limanton), Anthien, Apremont (Cher), Argenvieres (Cher), Arzembouy, Arthel, Asnan, Asnois, Aunay-en-Bazois, Azy-le-Vif, Bazoches, Beaumont-la-Ferriere, Beffes (Cher), Beuvron, Billy-Chevannes (Voir Chevannes-Gazeau), Bonnefon, Brèves, Brinay, Brinon-sur-Beuvron, Bulcy, Bussy-la-Pesle, Celle-sur-Nièvre (La), Cervon, Challuy (voir aussi Aglan), Champallement, Champlin, Champvert, Champvoux, Changy (commune de Chevannes-Changy), Chapelle-Moulinard (La, Cher), Charrin, Chasnay, Châtillon-en-Bazois et Frasnay, Chazeuil, Chevannes-Changy (Voir Changy), Chevannes-Gazeau (commune de Billy-Chevannes), Chevenon, Chevroches, Chougny, Cigogne (commune de La Fermeté), Cizely, Commagny (commune de Moulins-Engilbert), Clamecy, Corbigny (paroisse saint Jean les Saint Léonard), Corvol-d'Embernard, Cosne-sur-Loire, Cossaye, Cours-sous-Magny (commune de Magny-Cours), Cuffy (Cher), Cuncy-les-Varzy, Decize (deux pièces papier), Devay, Dornecy, Domecy-sur-Cure (Yonne), Dun-sur-Grandry, Epiry, Fermeté (La, voir Cigogne), Fleury-la-Tour (commune de Tintury), Fleury-sur-Loire Flez-Cuzy, Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-le-Reugny), Gannay-sur-Loire (Allier), Garchizy, Germigny-sur-Loire, Gimouille, Giry, Giverdy (commune de Sainte-Marie), Gravier (Le, Cher), Gresnois, Huban (communes de Brinon-sur-Beuvron et Grenois), Huez (commune de Bona) : Procès-verbaux d'assemblée avec listes nominatives 178910 Assemblées des habitants. - Communes d'Imphy, Jailly, Jaugenay (commune de Chevenon), Limanton (Voir Anizy), Lucenay-les-Aix, Lurcy-le-Bourg, Luthenay (commune de Luthenay-Uxeloup), Lys, Magny-Lormes, Marche (La), Marcy, Mars-sur-Allier, Marzy, Maux, Meauce (commune de Saincaize-Meauce), Metz-le-Comte, Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois), Monceaux-le-Comte, Montapas, Montenoison, Mont-et-Marre, Moraches, Moulinot (commune de Moissy-Moulinot), Moulins-Engilbert, Mouron, Mousseaux (commune de Saint-Benin-d'Azy), Moussy, Munot (commune de La Marche), Nannay, Narcy, Neuffontaines, Neuilly, Neuville-les-Decize, Neuvy-sur-Loire, Nuars, Onlay, Ouagne (Le), Parigny-les-Vaux, Pouilly-sur-Loire (deux pièces papier), Preporché (deux pièces papier), Raveau, Rémilly, Reugny (commune de Frasnay-Reugny), Rix, Rouy, Saincaize (commune de Saincaize-Meauce), Saint-Benin-d'Azy, Saint-Benin-des-Champs, Saint-Firmin, Saint-Germain-des-Bois, Saint-Germain-Chassenay, Saint-Honoré-les-Bains, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Leger-des-Vignes, Saint-Leger-le-Petit (Cher), Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Saulge, Saizy, Sanizy (commune de Saint-Saulge), Saxy-Bourdon, Sermages, Tamnay-en-Bazois, Tannay, Teigny, Tintury, Toury-sur-Abron (commune de Toury-Lurcy), Treigny, Tresnay, Tronsanges, Uxeloup (commune de Luthenay-Uxeloup), Varennes-les-Narcy, Vielmanay : cerrtificat médical du député de Preporché, procès-verbaux d'assemblée avec listes nominatives, conclusions du procureur fiscal de Pouilly-sur-Loire 178911 Arrondissement de Decize : liste nominative des députés (pièce papier) 178912 Ville de Nevers. - corps des procureurs du bailliage : procès-verbal de nomination(pièce papier) 178913 Ville de Nevers. - corps des avocats : procès-verbal de nomination (pièce papier) 178914 Ville de Nevers. - corps des Eaux-et-Forêts : procès-verbal de nomination (pièce papier) 1789.

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 1 - Etats généraux
    • ETATS GENERAUX DE 1789ConvocationClergé : 1 Communautés...
  3. Résultat n°3

    1786-1790

    Date

    1786-1790

    Cote

    3 E 41/770

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

    • Châtillon-en-Bazois
    • Mineau, François
    • Minutes
    • 1786-1790
  4. Résultat n°4

    - Tannay- Tamnay- Thaix- Varennes-les-Nevers- Trucy-l'Orgueilleux- Villiers-sur-Yonne- Vauclaix- Varzy.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    82 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
    • - Tannay- Tamnay- Thaix- Varennes-les-Nevers- Trucy-l'Orgueilleux-...
  5. Résultat n°5

    1791-an III

    Date

    1791-an III

    Cote

    3 E 41/771

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

    • Châtillon-en-Bazois
    • Mineau, François
    • Minutes
    • 1791-an III
  6. Résultat n°6

    an IV-an VIII

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    3 E 41/772

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

    • Châtillon-en-Bazois
    • Mineau, François
    • Minutes
    • an IV-an VIII
  7. Résultat n°7

    ROUY, SAINT-BENIN, SAINT-HILAIRE-EN-MORVAN, SAINT-JEAN-AUX-AMOGNES, SAINT-PEREUSE, TAMNAY, terrains, acquisitions, aliénations, cession par suite d'alignement, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 692

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • ROUY, SAINT-BENIN, SAINT-HILAIRE-EN-MORVAN, SAINT-JEAN-AUX-AMOGNES,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  8. Résultat n°8

    SAUVIGNY-LES-BOIS, SAINT-PEREUSE, TAMNAY, terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 693

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • SAUVIGNY-LES-BOIS, SAINT-PEREUSE, TAMNAY, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  9. Résultat n°9

    DELECHENAULT Jean, propriétaire à Arleuf (1809). DEROCHE Etienne, marchand de vins à Château-Chinon (1859-1860). DESBRUERES, aubergiste à Tamnay-en-Bazois (1892). DESPLANTES veuve, marchande à Château-Chinon (1869-1870). DETILLEUX veuve, aubergiste à Saint-Léger-de-Fougeret (1892). DEVOUCOUX Jean, boulanger à Saint-Péreuse (1896). DEVOUCOUX Henri, boulanger à Château-Chinon (1884). DEVOUCOUX Henri, marchand de bétail à Luzy (1885).

    Date

    1809-1896

    Cote

    3 U 1/489

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • DELECHENAULT Jean, propriétaire à Arleuf (1809). DEROCHE...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  10. Résultat n°10

    Construction entre le Poirier-Chêne et le bois d'Azy : (1813-1817) ;Construction vers Cougny : (1808) ;Construction à l'entrée des bois de Faye : (1808) ;Construction dans les bois de Faye, adjudication des travaux : (1810-1815) :Construction de deux parties de route, vers Tamnay et vers le moulin Mauguin, comprenant la construction de deux ponts : (1813-1823) ;Adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, plans, dessins, profils, coupes en détails, devis, détail estimatif, calculs des terrasses, approbations, arrêtés, rapports, pièces comptables.

    Date

    1813-1817

    Cote

    2 S 706

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Construction entre le Poirier-Chêne et le bois d'Azy...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  11. Résultat n°11

    GUICHARD Jules, boulanger à Luzy (1891). GUILLAUMOT Jean dit Bastien, marchand à Vandenesse (1865-1866). GUILLIER du LANDAIS Jérôme à Biches (1848-1865). GUILLIER de MONT Charles, propriétaire à Maux (1815-1818). GUINARD Mathieu, marchand de bois à Moulins-Engilbert (1858). GUINOT-GUIPIER Guillaume, boulanger à Sémelay (1860-1861). GUIOCHIN Philippe, marchand à Chiddes (1821-1834). GUYARD Auguste, marchand bottier à Alligny-en-Morvan (1899). GUYOLOT, épicier à Limanton (1893-1895). GUYOLOT Fernand, entrepreneur de travaux publics à Moulins-Engilbert (1955-1957). GUYOT Joseph, aubergiste à Larochemillay (1855). HATTON Félix, négociant à Tamnay-en-Bazois (1885-1886). HENRI Marcel, entrepreneur de travaux à Arleuf (1935-1940).

    Date

    1815-1957

    Cote

    3 U 1/496

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • GUICHARD Jules, boulanger à Luzy (1891). GUILLAUMOT...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  12. Résultat n°12

    NEVERS, pont, construction, établissement d'un chemin (de Nevers à Decize) aux abords de ce pont sur la rive gauche de la Loire.

    Date

    1820-1822

    Cote

    7 S 3011

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • GOUMIERE (Ruisseau de la)
    • NEVERS, pont, construction, établissement d'un chemin...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  13. Résultat n°13

    LEMOINE Jean, aubergiste à Fachin (1885). LEQUEUX Auguste, épicier à Dun-sur-Grandry (1901). LIBERAT Louis, fermier à Moux-en-Morvan (1864-1867). LIGERON Léonard, maréchal aubergiste à Saint-Agnan (1901-1902). LOTH Jean-Marie, négociant en vins à Vandenesse (1879). LOUVRIER Philibert, cabaretier à Dun-sur-Grandry (1885). LOUVRIER Ferdinand, négociant à Mont-et-Marré (1907-1908). LUAT Jean, négociant à Sémelay (1923). LUQUET Pierre, marchand à Chougny (1832). LYONNAIS Guillaume, aubergiste à Isenay (1893-1894). MAÏER Lewis Otto, mécanicien à Tamnay-en-Bazois (1938). MALTAVERNE Jean, boulanger à Luzy (1904). MARILLIER Louis, marchand à Châtillon-en-Bazois (1867-1870). MARTEL Pierre, marchand d'étoffes à Sémelay (1823).

    Date

    1823-1938

    Cote

    3 U 1/505

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • LEMOINE Jean, aubergiste à Fachin (1885). LEQUEUX Auguste,...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  14. Résultat n°14

    Flez-Cuzy, Saint-Didier, Tannay, acquisitions : actes.

    Date

    1827-1845

    Cote

    3 S 4792

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Flez-Cuzy, Saint-Didier, Tannay, acquisitions : actes.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    ARLEUF, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON, CHATILLON, CIZELY, DOMMARTIN, MAUX, NEVERS, SAINT-BENIN-D'AZY, SAINT-ELOI, SAINT-HILAIRE-EN-MORVAN, SAINT-JEAN-AUX-AMOGNES, SAINT-PEREUSE, ROUY, TAMNAY, travaux divers, réclamations.

    Date

    1827-1900

    Cote

    2 S 694

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • ARLEUF, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON, CHATILLON,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  16. Résultat n°16

    GRENOUILLE, cafetier à Château-Chinon (1830). GRIVEAU Roger, boucher à Tamnay-en-Bazois (1931-1932). GROSS Louis, marchand brasseur à Château-Chinon (1858-1861). GUDIN Barthélémy, marchand de bœufs à Gouloux (1881-1882). GUDIN Philippe, boulanger à Château-Chinon (1837-1855). GUENARD Sébastien, marchand de cochons à Blismes (1866). GUENEAU (1892). GUENOT Jean, boulanger et marchand de vins à Château-Chinon (1879). GUENOT Antoine dit Doriac, négociant à Moux-en-Morvan (1876).

    Date

    1830-1932

    Cote

    3 U 1/495

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • GRENOUILLE, cafetier à Château-Chinon (1830). GRIVEAU...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  17. Résultat n°17

    Chavances, écluse double, porte amont, remplacement ; Tannay, écluse, porte amont, remplacement.

    Date

    1832

    Cote

    3 S 2724

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 5 - Ecluses
    • 2 - Portes
    • Chavances, écluse double, porte amont, remplacement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Flez-Cuzy, Tannay, traverses, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations.

    Date

    1832-1877

    Cote

    3 S 4839

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 6 - Objets divers
    • Flez-Cuzy, Tannay, traverses, terrains, acquisitions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Route départementale n° 9 : affiche (1845)- rectification aux abords de Tannay ; - traverse de Moulins-Engilbert, construction.

    Date

    1845

    Cote

    2 S 11462

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 13 - RD (n° 9 et 17) DE CLAMECY A LUZY
    • Route départementale n° 9 : affiche (1845)- rectification...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  20. Résultat n°20

    TAMNAY-EN-BAZOIS, TEIGNY, TINTURY.

    Date

    1857-1899

    Cote

    7 S 2325

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 2 - Usines et moulins
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Communes concernées
    • TAMNAY-EN-BAZOIS, TEIGNY, TINTURY.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).