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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Contentieux (procédure). - Dîme de Marré (commune de Mont-et-Marré), confirmation pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre Robert Botoylle paroissien de Saint-Saulge et Chavance fils de feu Guy Raymbault : sentence de l'officialité.

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Contentieux (procédure). - Dîme de Marré (commune de Mont-et-Marré), confirmation pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre Robert Botoylle paroissien de Saint-Saulge et Chavance fils de feu Guy Raymbault : sentence de l'officialité.

Date

octobre 1271

Cote

147 J 84

Résultat n°2
Fondation Botoylle (messe). - Donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Robert Botoylle paroissien de Saint-Saulge, assignation sur les dîmes de « Marriaco in Bazeto » en la paroisse de Marré (commune de Mont-et-Marré) et cession du moulin Quandyo à Rouy : traité en mémoire d'Aremburge.

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Fondation Botoylle (messe). - Donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Robert Botoylle paroissien de Saint-Saulge, assignation sur les dîmes de « Marriaco in Bazeto » en la paroisse de Marré (commune de Mont-et-Marré) et cession du moulin Quandyo à Rouy : traité en mémoire d'Aremburge.

Date

1291

Cote

147 J 109

Résultat n°3
Fondation de Jaligny. - Biens et droits levés ou tenus à Châtillon-en-Bazois, Montapas, Mont-et-Marré, Ougny, Rouy par donation, réduction et contre-échange par de Châtillon contre le fils Boutaille paroissien de Saint-Saulge : sentence arbitrale.

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Fondation de Jaligny. - Biens et droits levés ou tenus à Châtillon-en-Bazois, Montapas, Mont-et-Marré, Ougny, Rouy par donation, réduction et contre-échange par de Châtillon contre le fils Boutaille paroissien de Saint-Saulge : sentence arbitrale.

Date

09 avril 1294

Cote

147 J 220

Résultat n°4
Féodalité. - Fief de la Fontaine-Saint-Germain (commune d'Alluy), inféodation de tenures nobles envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par donation de la dame des Aubus (commune de Saint-Saulge) : aveu et dénombrement.

2 medias

Féodalité. - Fief de la Fontaine-Saint-Germain (commune d'Alluy), inféodation de tenures nobles envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par donation de la dame des Aubus (commune de Saint-Saulge) : aveu et dénombrement.

Date

1352

Cote

147 J 143

Résultat n°5
Procédure civile. - Foncier en la paroisse de Saint-Saulge, maintien des droits du prieuré de Joye en la paroisse de Rouy contre de Neuvy seigneur de Vesvres (même paroisse) et certains paroissiens : sentence.

4 medias

Procédure civile. - Foncier en la paroisse de Saint-Saulge, maintien des droits du prieuré de Joye en la paroisse de Rouy contre de Neuvy seigneur de Vesvres (même paroisse) et certains paroissiens : sentence.

Date

24 août 1462

Cote

147 J 327

Résultat n°6

Succession de François Delavenne ou "de Lavenne" en Bretagne au profit de ses fils Charles et François, partage : acte notarié.

Date

1er juillet 1494

Cote

1 J 816/1

Résultat n°7
Biens et droits. - Foncier et bâti à Saint-Saulge, transport et amodiation du bien cédé par Delestang aux femmes Le Breton épouses Coquille et Varier bourgeois de Decize : reconnaissance de vente et bourdelage.

2 medias

Biens et droits. - Foncier et bâti à Saint-Saulge, transport et amodiation du bien cédé par Delestang aux femmes Le Breton épouses Coquille et Varier bourgeois de Decize : reconnaissance de vente et bourdelage.

Date

04 novembre 1502

Cote

147 J 690

Résultat n°8
Biens et revenus. - Foncier (prairie de Montasson) à Saint-Saulge, vente par Chabot à la famille Bault : contrat.

2 medias

Biens et revenus. - Foncier (prairie de Montasson) à Saint-Saulge, vente par Chabot à la famille Bault : contrat.

Date

31 mars 1562

Cote

147 J 601/2

Résultat n°9

Succession de Charles Delavenne ou "de Lavenne" en Nivernois au profit de ses fils Étienne et Jean : copie de l'acte notarié du 6 juillet 1581.

Date

06 juillet 1581

Cote

1 J 816/2

Résultat n°10
Biens et revenus. - Foncier en vignoble tenant au chemin de la croix de la maladrerie de Saint-Saulge, vente à Charles de La Croix et consorts par Poussin et Chapotot sa femme : contrat.

2 medias

Biens et revenus. - Foncier en vignoble tenant au chemin de la croix de la maladrerie de Saint-Saulge, vente à Charles de La Croix et consorts par Poussin et Chapotot sa femme : contrat.

Date

14 novembre 1596

Cote

147 J 601/1

Résultat n°11
Contentieux (procédure civile). - Succession Pierre Rapine, règlement entre ses héritiers et consorts (Goussot, Bardin, de Laveyne juge de Saint-Saulge, Ravizy, Roy) : collation du partage du 5 janvier 1632.

7 medias

Contentieux (procédure civile). - Succession Pierre Rapine, règlement entre ses héritiers et consorts (Goussot, Bardin, de Laveyne juge de Saint-Saulge, Ravizy, Roy) : collation du partage du 5 janvier 1632.

Date

avril 1632

Cote

147 J 951

Résultat n°12
Réceptions et vêtures. - Prieuré de Saint-Saulge, prise de possession de l'église et de l'enclos du prieuré par Charles de Roffignac nouveau prieur : copie du contrat du 22 mai 1632.

3 medias

Réceptions et vêtures. - Prieuré de Saint-Saulge, prise de possession de l'église et de l'enclos du prieuré par Charles de Roffignac nouveau prieur : copie du contrat du 22 mai 1632.

Date

mai 1632

Cote

147 J 602

Résultat n°13

Reconnaissance de noblesse pour Étienne Delavenne ou "de Lavenne" : lettres de relief.

Date

13 août 1654 - 04 sept. 1656

Cote

1 J 816/3

Résultat n°14
Biens et revenus. - Bâti (maison de Simon Deparis) en la paroisse de Saint-Saulge, investiture de Taupin et Coquille sa femme par la veuve Goussot : copie de la reconnaissance de bourdelage du 18 janvier 1655.

3 medias

Biens et revenus. - Bâti (maison de Simon Deparis) en la paroisse de Saint-Saulge, investiture de Taupin et Coquille sa femme par la veuve Goussot : copie de la reconnaissance de bourdelage du 18 janvier 1655.

Date

1655

Cote

147 J 603

Résultat n°15

Enquête de noblesse pour Étienne Delavenne ou "de Lavenne".

Date

07 septembre 1656

Cote

1 J 816/4

Résultat n°16
Contentieux (procédure civile). - Succession Pierre Rapine, règlement du contentieux entre ses héritiers et consorts (Goussot, Bardin, de Laveyne juge de Saint-Saulge, Ravizy, Roy) : sentence.

2 medias

Contentieux (procédure civile). - Succession Pierre Rapine, règlement du contentieux entre ses héritiers et consorts (Goussot, Bardin, de Laveyne juge de Saint-Saulge, Ravizy, Roy) : sentence.

Date

13 novembre 1656

Cote

147 J 952

Résultat n°17

Dispense d'imposition des Delavenne sur preuves de noblesse, décision en l'élection de La Charité-sur-Loire : extrait du jugement.

Date

1er avril 1661

Cote

1 J 816/5

Résultat n°18
Contentieux (procédure civile). - Amortissement de rente contre Guillier veuve Le Breton et Tallard femme Vignault de Saint-Saulge et Crux-la-Ville : jugement (pièce parchemin) (15 septembre 1682), procuration (pièce papier) (25 septembre 1682).

9 medias

Contentieux (procédure civile). - Amortissement de rente contre Guillier veuve Le Breton et Tallard femme Vignault de Saint-Saulge et Crux-la-Ville : jugement (pièce parchemin) (15 septembre 1682), procuration (pièce papier) (25 septembre 1682).

Date

15-25 septembre 1682

Cote

147 J 835

Résultat n°19

Succession d'Étienne Delavenne au profit de ses enfants Étienne, Jean, Jean-Baptiste, Pierre, Laurence et Charlotte : grosse de l'acte notarié.

Date

19 avril 1687

Cote

1 J 816/6

Résultat n°20
Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Bardin et Rebarbe sa veuve contre Philipe Thomas et Denise Paillard sa femme paroissiens de Saint-Saulge, désistement par Ancery paroissien de Crux-la-Ville opposant pour Coquille notaire de Saint-Saulge : copie de la transaction du 12 septembre 1690.

4 medias

Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Bardin et Rebarbe sa veuve contre Philipe Thomas et Denise Paillard sa femme paroissiens de Saint-Saulge, désistement par Ancery paroissien de Crux-la-Ville opposant pour Coquille notaire de Saint-Saulge : copie de la transaction du 12 septembre 1690.

Date

1690

Cote

147 J 701

Résultat n°21
Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.

2 medias

Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.

Date

08 décembre 1692

Cote

147 J 604

Résultat n°22
Bien et droits. - Foncier (prairie de Montason) à Saint-Saulge, vente par Léonarde Bault veuve Commaille à Jean Coquille notaire et Paillard sa femme : copie du contrat du 12 juin 1702.

3 medias

Bien et droits. - Foncier (prairie de Montason) à Saint-Saulge, vente par Léonarde Bault veuve Commaille à Jean Coquille notaire et Paillard sa femme : copie du contrat du 12 juin 1702.

Date

juin 1702

Cote

147 J 703

Résultat n°23
Donation Coquille pour Marie Save et leurs enfants : copie lacunaire du testament de 1707 insinué à Saint-Saulge.

3 medias

Donation Coquille pour Marie Save et leurs enfants : copie lacunaire du testament de 1707 insinué à Saint-Saulge.

Date

[1707]

Cote

147 J 704

Résultat n°24
Mariage de Louis Antoine Marchangy notaire et procureur de Saint-Saulge et de Françoise Odette Coquille : copie du contrat de mariage du 6 février 1737.

5 medias

Mariage de Louis Antoine Marchangy notaire et procureur de Saint-Saulge et de Françoise Odette Coquille : copie du contrat de mariage du 6 février 1737.

Date

1737

Cote

147 J 705

Résultat n°25

Vente de biens situés à Jailly par Claude Bernard archiprêtre et curé de Saint-Saulge, à François Bernard maître chirurgien demeurant à Saint-Saulge : acte notarié.

Date

1739

Cote

1 J 792 Suppl/101

Résultat n°26
Contentieux (procédure civile). - Métayage Moreau veuve Guy Coquille notaire de Saint-Saulge contre Jaubert veuve Gauthier à Jailly, déguerpissement : sentence pour la commodité de monsieur le juge de la justice de Jailly Saint-Silvestre.

3 medias

Contentieux (procédure civile). - Métayage Moreau veuve Guy Coquille notaire de Saint-Saulge contre Jaubert veuve Gauthier à Jailly, déguerpissement : sentence pour la commodité de monsieur le juge de la justice de Jailly Saint-Silvestre.

Date

27 juin 1760

Cote

147 J 706

Résultat n°27
Paroisse de Sanizy : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

2 medias

Paroisse de Sanizy : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

Date

1789

Cote

1 L 160

Résultat n°28
Paroisse de Sanizy : cahier de doléances.

3 medias

Paroisse de Sanizy : cahier de doléances.

Date

1789

Cote

1 L 162

Résultat n°29
Paroisse de Saint-Saulge : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

4 medias

Paroisse de Saint-Saulge : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

Date

1789

Cote

1 L 160

Résultat n°30
Paroisse de Saint-Saulge : cahier de doléances.

5 medias

Paroisse de Saint-Saulge : cahier de doléances.

Date

1789

Cote

1 L 162

Résultat n°31
Biens et droits. - Rente hypothécaire Rapine de Sainte-Marie, constitution pour Marie du Broc paroissienne de Saint-Saulge : copie du contrat du 5 février 1789.

3 medias

Biens et droits. - Rente hypothécaire Rapine de Sainte-Marie, constitution pour Marie du Broc paroissienne de Saint-Saulge : copie du contrat du 5 février 1789.

Date

février 1789

Cote

147 J 681

Résultat n°32

Biens et propriétés, bail du laboureur Louis Bouton sur des biens de Marie Delavenne épouse Thoury : bail à métairie.

Date

1er mai 1790

Cote

1 J 816/7

Résultat n°33
Bault (Louis François).

66 medias

Bault (Louis François).

Date

an IV-an VII

Cote

82 L 10

Résultat n°34
Chalbos (Alexandre I).

37 medias

Chalbos (Alexandre I).

Date

an IV-an VII

Cote

82 L 10

Résultat n°35
Louveau (François).

13 medias

Louveau (François).

Date

an IV-an VII

Cote

82 L 10

Résultat n°36
Coquille (Claude Dominique).

11 medias

Coquille (Claude Dominique).

Date

an V-an VII

Cote

82 L 10

Résultat n°37
Godin (Cosme).

2 medias

Godin (Cosme).

Date

an VII

Cote

82 L 10

Résultat n°38
Coquille (Claude Dominique).

23 medias

Coquille (Claude Dominique).

Date

1800-1804

Cote

8 U 5/202

Résultat n°39
Fourestier (Pierre).

143 medias

Fourestier (Pierre).

Date

1800-1817

Cote

8 U 5/203

Résultat n°40

Quittances entre Edme Pâtureau de Saint-Saulge et Étienne Thévenard de Jailly : dossier.

Date

1800-1817

Cote

1 J 792 Suppl/31