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Résultat n°46
2 medias
Paroisse de Sanizy : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.
Date
1789
Cote
1 L 160
Résultat n°47
4 medias
Paroisse de Saint-Saulge : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.
Date
1789
Cote
1 L 160
Résultat n°48
Résultat n°49
2 medias
Contentieux (procédure civile). - Succession Pierre Rapine, règlement du contentieux entre ses héritiers et consorts (Goussot, Bardin, de Laveyne juge de Saint-Saulge, Ravizy, Roy) : sentence.
Date
13 novembre 1656
Cote
147 J 952
Résultat n°50
7 medias
Contentieux (procédure civile). - Succession Pierre Rapine, règlement entre ses héritiers et consorts (Goussot, Bardin, de Laveyne juge de Saint-Saulge, Ravizy, Roy) : collation du partage du 5 janvier 1632.
Date
avril 1632
Cote
147 J 951
Résultat n°51
9 medias
Contentieux (procédure civile). - Amortissement de rente contre Guillier veuve Le Breton et Tallard femme Vignault de Saint-Saulge et Crux-la-Ville : jugement (pièce parchemin) (15 septembre 1682), procuration (pièce papier) (25 septembre 1682).
Date
15-25 septembre 1682
Cote
147 J 835
Résultat n°53
5 medias
Mariage de Louis Antoine Marchangy notaire et procureur de Saint-Saulge et de Françoise Odette Coquille : copie du contrat de mariage du 6 février 1737.
Date
1737
Cote
147 J 705
Résultat n°54
3 medias
Donation Coquille pour Marie Save et leurs enfants : copie lacunaire du testament de 1707 insinué à Saint-Saulge.
Date
[1707]
Cote
147 J 704
Résultat n°55
3 medias
Bien et droits. - Foncier (prairie de Montason) à Saint-Saulge, vente par Léonarde Bault veuve Commaille à Jean Coquille notaire et Paillard sa femme : copie du contrat du 12 juin 1702.
Date
juin 1702
Cote
147 J 703
Résultat n°56
4 medias
Résultat n°57
2 medias
Biens et droits. - Foncier et bâti à Saint-Saulge, transport et amodiation du bien cédé par Delestang aux femmes Le Breton épouses Coquille et Varier bourgeois de Decize : reconnaissance de vente et bourdelage.
Date
04 novembre 1502
Cote
147 J 690
Résultat n°58
3 medias
Biens et droits. - Rente hypothécaire Rapine de Sainte-Marie, constitution pour Marie du Broc paroissienne de Saint-Saulge : copie du contrat du 5 février 1789.
Date
février 1789
Cote
147 J 681
Résultat n°59
2 medias
Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.
Date
08 décembre 1692
Cote
147 J 604
Résultat n°61
3 medias
Réceptions et vêtures. - Prieuré de Saint-Saulge, prise de possession de l'église et de l'enclos du prieuré par Charles de Roffignac nouveau prieur : copie du contrat du 22 mai 1632.
Date
mai 1632
Cote
147 J 602
Résultat n°62
2 medias
Biens et revenus. - Foncier (prairie de Montasson) à Saint-Saulge, vente par Chabot à la famille Bault : contrat.
Date
31 mars 1562
Cote
147 J 601/2
Résultat n°63
2 medias
Biens et revenus. - Foncier en vignoble tenant au chemin de la croix de la maladrerie de Saint-Saulge, vente à Charles de La Croix et consorts par Poussin et Chapotot sa femme : contrat.
Date
14 novembre 1596
Cote
147 J 601/1
Résultat n°64
4 medias
Procédure civile. - Foncier en la paroisse de Saint-Saulge, maintien des droits du prieuré de Joye en la paroisse de Rouy contre de Neuvy seigneur de Vesvres (même paroisse) et certains paroissiens : sentence.
Date
24 août 1462
Cote
147 J 327
Résultat n°65
2 medias
Fondation de Jaligny. - Biens et droits levés ou tenus à Châtillon-en-Bazois, Montapas, Mont-et-Marré, Ougny, Rouy par donation, réduction et contre-échange par de Châtillon contre le fils Boutaille paroissien de Saint-Saulge : sentence arbitrale.
Date
09 avril 1294
Cote
147 J 220
Résultat n°67
2 medias
Résultat n°68
2 medias
Contentieux (procédure). - Dîme de Marré (commune de Mont-et-Marré), confirmation pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre Robert Botoylle paroissien de Saint-Saulge et Chavance fils de feu Guy Raymbault : sentence de l'officialité.
Date
octobre 1271
Cote
147 J 84
Résultat n°69
Expertise concernant l'immeuble situé à l'angle de la rue des Fossés et du faubourg de Châtillon : correspondance, notes, esquisses, études.
Date
1878
Cote
54 J 344
Résultat n°70
Propriété Regnard-Roux : 7 plans, 3 coupes, 5 élévations, études de second œuvre.
Date
XIXe siècle - XXe siècle
Cote
54 J 343
Résultat n°71
Résultat n°73
Construction d'une halle : croquis, devis, description, plans de situation, études, plans de projets, élévations aquarellées.
Date
XIXe siècle - XXe siècle
Cote
54 J 340
Résultat n°74
Lettre de Louis-Joseph de Thoury à son oncle Joseph de Lavenne des Perriers.
Date
12 août 1854
Cote
1 J 816/10
Résultat n°76
Lettre de Louis-Joseph de Thoury à son oncle Joseph de Lavenne des Perriers.
Date
1er février 1815
Cote
1 J 816/8
Résultat n°77
Biens et propriétés, bail du laboureur Louis Bouton sur des biens de Marie Delavenne épouse Thoury : bail à métairie.
Date
1er mai 1790
Cote
1 J 816/7
Résultat n°78
Succession d'Étienne Delavenne au profit de ses enfants Étienne, Jean, Jean-Baptiste, Pierre, Laurence et Charlotte : grosse de l'acte notarié.
Date
19 avril 1687
Cote
1 J 816/6
Résultat n°79
Dispense d'imposition des Delavenne sur preuves de noblesse, décision en l'élection de La Charité-sur-Loire : extrait du jugement.
Date
1er avril 1661
Cote
1 J 816/5
Résultat n°80