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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Contentieux (procédure). - Dîme de Marré (commune de Mont-et-Marré), confirmation pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre Robert Botoylle paroissien de Saint-Saulge et Chavance fils de feu Guy Raymbault : sentence de l'officialité.

    2 medias

    Contentieux (procédure). - Dîme de Marré (commune de Mont-et-Marré), confirmation pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre Robert Botoylle paroissien de Saint-Saulge et Chavance fils de feu Guy Raymbault : sentence de l'officialité.

    Date

    octobre 1271

    Cote

    147 J 84

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure). - Dîme de Marré (commune de...
  2. Résultat n°2
    Fondation Botoylle (messe). - Donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Robert Botoylle paroissien de Saint-Saulge, assignation sur les dîmes de « Marriaco in Bazeto » en la paroisse de Marré (commune de Mont-et-Marré) et cession du moulin Quandyo à Rouy : traité en mémoire d'Aremburge.

    2 medias

    Fondation Botoylle (messe). - Donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Robert Botoylle paroissien de Saint-Saulge, assignation sur les dîmes de « Marriaco in Bazeto » en la paroisse de Marré (commune de Mont-et-Marré) et cession du moulin Quandyo à Rouy : traité en mémoire d'Aremburge.

    Date

    1291

    Cote

    147 J 109

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation Botoylle (messe). - Donation à l'abbaye de...
  3. Résultat n°3
    Fondation de Jaligny. - Biens et droits levés ou tenus à Châtillon-en-Bazois, Montapas, Mont-et-Marré, Ougny, Rouy par donation, réduction et contre-échange par de Châtillon contre le fils Boutaille paroissien de Saint-Saulge : sentence arbitrale.

    2 medias

    Fondation de Jaligny. - Biens et droits levés ou tenus à Châtillon-en-Bazois, Montapas, Mont-et-Marré, Ougny, Rouy par donation, réduction et contre-échange par de Châtillon contre le fils Boutaille paroissien de Saint-Saulge : sentence arbitrale.

    Date

    09 avril 1294

    Cote

    147 J 220

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation de Jaligny. - Biens et droits levés ou tenus...
  4. Résultat n°4
    Féodalité. - Fief de la Fontaine-Saint-Germain (commune d'Alluy), inféodation de tenures nobles envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par donation de la dame des Aubus (commune de Saint-Saulge) : aveu et dénombrement.

    2 medias

    Féodalité. - Fief de la Fontaine-Saint-Germain (commune d'Alluy), inféodation de tenures nobles envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par donation de la dame des Aubus (commune de Saint-Saulge) : aveu et dénombrement.

    Date

    1352

    Cote

    147 J 143

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief de la Fontaine-Saint-Germain (commune...
  5. Résultat n°5
    Procédure civile. - Foncier en la paroisse de Saint-Saulge, maintien des droits du prieuré de Joye en la paroisse de Rouy contre de Neuvy seigneur de Vesvres (même paroisse) et certains paroissiens : sentence.

    4 medias

    Procédure civile. - Foncier en la paroisse de Saint-Saulge, maintien des droits du prieuré de Joye en la paroisse de Rouy contre de Neuvy seigneur de Vesvres (même paroisse) et certains paroissiens : sentence.

    Date

    24 août 1462

    Cote

    147 J 327

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Procédure civile. - Foncier en la paroisse de Saint-Saulge,...
  6. Résultat n°6

    Succession de François Delavenne ou "de Lavenne" en Bretagne au profit de ses fils Charles et François, partage : acte notarié.

    Date

    1er juillet 1494

    Cote

    1 J 816/1

    • Contexte : Famille de Thoury

    • Succession de François Delavenne ou "de Lavenne" en...
  7. Résultat n°7
    Biens et droits. - Foncier et bâti à Saint-Saulge, transport et amodiation du bien cédé par Delestang aux femmes Le Breton épouses Coquille et Varier bourgeois de Decize : reconnaissance de vente et bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier et bâti à Saint-Saulge, transport et amodiation du bien cédé par Delestang aux femmes Le Breton épouses Coquille et Varier bourgeois de Decize : reconnaissance de vente et bourdelage.

    Date

    04 novembre 1502

    Cote

    147 J 690

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier et bâti à Saint-Saulge,...
  8. Résultat n°8
    Biens et revenus. - Foncier (prairie de Montasson) à Saint-Saulge, vente par Chabot à la famille Bault : contrat.

    2 medias

    Biens et revenus. - Foncier (prairie de Montasson) à Saint-Saulge, vente par Chabot à la famille Bault : contrat.

    Date

    31 mars 1562

    Cote

    147 J 601/2

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et revenus. - Foncier (prairie de Montasson)...
  9. Résultat n°9

    Succession de Charles Delavenne ou "de Lavenne" en Nivernois au profit de ses fils Étienne et Jean : copie de l'acte notarié du 6 juillet 1581.

    Date

    06 juillet 1581

    Cote

    1 J 816/2

    • Contexte : Famille de Thoury

    • Succession de Charles Delavenne ou "de Lavenne" en...
  10. Résultat n°10
    Biens et revenus. - Foncier en vignoble tenant au chemin de la croix de la maladrerie de Saint-Saulge, vente à Charles de La Croix et consorts par Poussin et Chapotot sa femme : contrat.

    2 medias

    Biens et revenus. - Foncier en vignoble tenant au chemin de la croix de la maladrerie de Saint-Saulge, vente à Charles de La Croix et consorts par Poussin et Chapotot sa femme : contrat.

    Date

    14 novembre 1596

    Cote

    147 J 601/1

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et revenus. - Foncier en vignoble tenant au chemin...
  11. Résultat n°11
    Contentieux (procédure civile). - Succession Pierre Rapine, règlement entre ses héritiers et consorts (Goussot, Bardin, de Laveyne juge de Saint-Saulge, Ravizy, Roy) : collation du partage du 5 janvier 1632.

    7 medias

    Contentieux (procédure civile). - Succession Pierre Rapine, règlement entre ses héritiers et consorts (Goussot, Bardin, de Laveyne juge de Saint-Saulge, Ravizy, Roy) : collation du partage du 5 janvier 1632.

    Date

    avril 1632

    Cote

    147 J 951

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Succession Pierre...
  12. Résultat n°12
    Réceptions et vêtures. - Prieuré de Saint-Saulge, prise de possession de l'église et de l'enclos du prieuré par Charles de Roffignac nouveau prieur : copie du contrat du 22 mai 1632.

    3 medias

    Réceptions et vêtures. - Prieuré de Saint-Saulge, prise de possession de l'église et de l'enclos du prieuré par Charles de Roffignac nouveau prieur : copie du contrat du 22 mai 1632.

    Date

    mai 1632

    Cote

    147 J 602

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Réceptions et vêtures. - Prieuré de Saint-Saulge, prise...
  13. Résultat n°13

    Reconnaissance de noblesse pour Étienne Delavenne ou "de Lavenne" : lettres de relief.

    Date

    13 août 1654 - 04 sept. 1656

    Cote

    1 J 816/3

    • Contexte : Famille de Thoury

    • Reconnaissance de noblesse pour Étienne Delavenne ou...
  14. Résultat n°14
    Biens et revenus. - Bâti (maison de Simon Deparis) en la paroisse de Saint-Saulge, investiture de Taupin et Coquille sa femme par la veuve Goussot : copie de la reconnaissance de bourdelage du 18 janvier 1655.

    3 medias

    Biens et revenus. - Bâti (maison de Simon Deparis) en la paroisse de Saint-Saulge, investiture de Taupin et Coquille sa femme par la veuve Goussot : copie de la reconnaissance de bourdelage du 18 janvier 1655.

    Date

    1655

    Cote

    147 J 603

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et revenus. - Bâti (maison de Simon Deparis)...
  15. Résultat n°15

    Enquête de noblesse pour Étienne Delavenne ou "de Lavenne".

    Date

    07 septembre 1656

    Cote

    1 J 816/4

    • Contexte : Famille de Thoury

    • Enquête de noblesse pour Étienne Delavenne ou "de Lavenne".
  16. Résultat n°16
    Contentieux (procédure civile). - Succession Pierre Rapine, règlement du contentieux entre ses héritiers et consorts (Goussot, Bardin, de Laveyne juge de Saint-Saulge, Ravizy, Roy) : sentence.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Succession Pierre Rapine, règlement du contentieux entre ses héritiers et consorts (Goussot, Bardin, de Laveyne juge de Saint-Saulge, Ravizy, Roy) : sentence.

    Date

    13 novembre 1656

    Cote

    147 J 952

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Succession Pierre...
  17. Résultat n°17

    Dispense d'imposition des Delavenne sur preuves de noblesse, décision en l'élection de La Charité-sur-Loire : extrait du jugement.

    Date

    1er avril 1661

    Cote

    1 J 816/5

    • Contexte : Famille de Thoury

    • Dispense d'imposition des Delavenne sur preuves de...
  18. Résultat n°18
    Contentieux (procédure civile). - Amortissement de rente contre Guillier veuve Le Breton et Tallard femme Vignault de Saint-Saulge et Crux-la-Ville : jugement (pièce parchemin) (15 septembre 1682), procuration (pièce papier) (25 septembre 1682).

    9 medias

    Contentieux (procédure civile). - Amortissement de rente contre Guillier veuve Le Breton et Tallard femme Vignault de Saint-Saulge et Crux-la-Ville : jugement (pièce parchemin) (15 septembre 1682), procuration (pièce papier) (25 septembre 1682).

    Date

    15-25 septembre 1682

    Cote

    147 J 835

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Amortissement de...
  19. Résultat n°19

    Succession d'Étienne Delavenne au profit de ses enfants Étienne, Jean, Jean-Baptiste, Pierre, Laurence et Charlotte : grosse de l'acte notarié.

    Date

    19 avril 1687

    Cote

    1 J 816/6

    • Contexte : Famille de Thoury

    • Succession d'Étienne Delavenne au profit de ses enfants...
  20. Résultat n°20
    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Bardin et Rebarbe sa veuve contre Philipe Thomas et Denise Paillard sa femme paroissiens de Saint-Saulge, désistement par Ancery paroissien de Crux-la-Ville opposant pour Coquille notaire de Saint-Saulge : copie de la transaction du 12 septembre 1690.

    4 medias

    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Bardin et Rebarbe sa veuve contre Philipe Thomas et Denise Paillard sa femme paroissiens de Saint-Saulge, désistement par Ancery paroissien de Crux-la-Ville opposant pour Coquille notaire de Saint-Saulge : copie de la transaction du 12 septembre 1690.

    Date

    1690

    Cote

    147 J 701

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Bardin...
  21. Résultat n°21
    Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.

    2 medias

    Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.

    Date

    08 décembre 1692

    Cote

    147 J 604

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation...
  22. Résultat n°22
    Bien et droits. - Foncier (prairie de Montason) à Saint-Saulge, vente par Léonarde Bault veuve Commaille à Jean Coquille notaire et Paillard sa femme : copie du contrat du 12 juin 1702.

    3 medias

    Bien et droits. - Foncier (prairie de Montason) à Saint-Saulge, vente par Léonarde Bault veuve Commaille à Jean Coquille notaire et Paillard sa femme : copie du contrat du 12 juin 1702.

    Date

    juin 1702

    Cote

    147 J 703

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bien et droits. - Foncier (prairie de Montason) à Saint-Saulge,...
  23. Résultat n°23
    Donation Coquille pour Marie Save et leurs enfants : copie lacunaire du testament de 1707 insinué à Saint-Saulge.

    3 medias

    Donation Coquille pour Marie Save et leurs enfants : copie lacunaire du testament de 1707 insinué à Saint-Saulge.

    Date

    [1707]

    Cote

    147 J 704

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Donation Coquille pour Marie Save et leurs enfants :...
  24. Résultat n°24
    Mariage de Louis Antoine Marchangy notaire et procureur de Saint-Saulge et de Françoise Odette Coquille : copie du contrat de mariage du 6 février 1737.

    5 medias

    Mariage de Louis Antoine Marchangy notaire et procureur de Saint-Saulge et de Françoise Odette Coquille : copie du contrat de mariage du 6 février 1737.

    Date

    1737

    Cote

    147 J 705

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Louis Antoine Marchangy notaire et procureur...
  25. Résultat n°25

    Vente de biens situés à Jailly par Claude Bernard archiprêtre et curé de Saint-Saulge, à François Bernard maître chirurgien demeurant à Saint-Saulge : acte notarié.

    Date

    1739

    Cote

    1 J 792 Suppl/101

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 6 - Autres documents
    • 1 - Ancien régime (1566-1784)
    • Vente de biens situés à Jailly par Claude Bernard archiprêtre...
  26. Résultat n°26
    Contentieux (procédure civile). - Métayage Moreau veuve Guy Coquille notaire de Saint-Saulge contre Jaubert veuve Gauthier à Jailly, déguerpissement : sentence pour la commodité de monsieur le juge de la justice de Jailly Saint-Silvestre.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Métayage Moreau veuve Guy Coquille notaire de Saint-Saulge contre Jaubert veuve Gauthier à Jailly, déguerpissement : sentence pour la commodité de monsieur le juge de la justice de Jailly Saint-Silvestre.

    Date

    27 juin 1760

    Cote

    147 J 706

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Métayage Moreau veuve...
  27. Résultat n°27
    Paroisse de Sanizy : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    2 medias

    Paroisse de Sanizy : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

    • Paroisse de Sanizy : procès-verbal de l'assemblée préparatoire...
  28. Résultat n°28
    Paroisse de Sanizy : cahier de doléances.

    3 medias

    Paroisse de Sanizy : cahier de doléances.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 162

    • Contexte : Cahiers de doléances (1789)

    • Paroisse de Sanizy : cahier de doléances.
  29. Résultat n°29
    Paroisse de Saint-Saulge : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    4 medias

    Paroisse de Saint-Saulge : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

    • Paroisse de Saint-Saulge : procès-verbal de l'assemblée...
  30. Résultat n°30
    Paroisse de Saint-Saulge : cahier de doléances.

    5 medias

    Paroisse de Saint-Saulge : cahier de doléances.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 162

    • Contexte : Cahiers de doléances (1789)

    • Paroisse de Saint-Saulge : cahier de doléances.
  31. Résultat n°31
    Biens et droits. - Rente hypothécaire Rapine de Sainte-Marie, constitution pour Marie du Broc paroissienne de Saint-Saulge : copie du contrat du 5 février 1789.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire Rapine de Sainte-Marie, constitution pour Marie du Broc paroissienne de Saint-Saulge : copie du contrat du 5 février 1789.

    Date

    février 1789

    Cote

    147 J 681

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire Rapine de Sainte-Marie,...
  32. Résultat n°32

    Biens et propriétés, bail du laboureur Louis Bouton sur des biens de Marie Delavenne épouse Thoury : bail à métairie.

    Date

    1er mai 1790

    Cote

    1 J 816/7

    • Contexte : Famille de Thoury

    • Biens et propriétés, bail du laboureur Louis Bouton...
  33. Résultat n°33
    Bault (Louis François).

    66 medias

    Bault (Louis François).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    82 L 10

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Saint-Amand-en-Puisaye à Sardy-lès-Épiry.
    • Résidence de Saint-Saulge.
    • Bault (Louis François).
  34. Résultat n°34
    Chalbos (Alexandre I).

    37 medias

    Chalbos (Alexandre I).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    82 L 10

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Saint-Amand-en-Puisaye à Sardy-lès-Épiry.
    • Résidence de Saint-Saulge.
    • Chalbos (Alexandre I).
  35. Résultat n°35
    Louveau (François).

    13 medias

    Louveau (François).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    82 L 10

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Saint-Amand-en-Puisaye à Sardy-lès-Épiry.
    • Résidence de Saint-Saulge.
    • Louveau (François).
  36. Résultat n°36
    Coquille (Claude Dominique).

    11 medias

    Coquille (Claude Dominique).

    Date

    an V-an VII

    Cote

    82 L 10

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Saint-Amand-en-Puisaye à Sardy-lès-Épiry.
    • Résidence de Saint-Saulge.
    • Coquille (Claude Dominique).
  37. Résultat n°37
    Godin (Cosme).

    2 medias

    Godin (Cosme).

    Date

    an VII

    Cote

    82 L 10

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Saint-Amand-en-Puisaye à Sardy-lès-Épiry.
    • Résidence de Saint-Saulge.
    • Godin (Cosme).
  38. Résultat n°38
    Coquille (Claude Dominique).

    23 medias

    Coquille (Claude Dominique).

    Date

    1800-1804

    Cote

    8 U 5/202

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Saint-Saulge.
    • Coquille (Claude Dominique).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  39. Résultat n°39
    Fourestier (Pierre).

    143 medias

    Fourestier (Pierre).

    Date

    1800-1817

    Cote

    8 U 5/203

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Saint-Saulge.
    • Fourestier (Pierre).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  40. Résultat n°40

    Quittances entre Edme Pâtureau de Saint-Saulge et Étienne Thévenard de Jailly : dossier.

    Date

    1800-1817

    Cote

    1 J 792 Suppl/31

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
    • Quittances entre Edme Pâtureau de Saint-Saulge et Étienne...