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  1. Résultat n°1

    Société coopérative de consommation (organisation, statuts, bail, etc.) (un registre).

    Date

    1866-1890

    Cote

    10 J 89

    • Contexte : Forges de Guérigny
    • Versement de 1973.
    • Voirie, problèmes sociaux, relations avec les municipalités...
    • Société coopérative de consommation (organisation,...
  2. Résultat n°2

    Monument aux morts, construction : contrat.

    Date

    1921

    Cote

    1 M 4

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • M - EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS...
    • 1 M - EDIFICES PUBLICS
    • Monument aux morts, construction : contrat.

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  3. Résultat n°3

    Assurances, souscription et suivi : polices, avenants, rapports d'expertise, correspondance. - Assurance contre l'incendie des biens communaux (1885-1963). Responsabilité civile (1925-1954). Assurance des chevaux et voitures [pour le corbillard] (1925). Assurance contre les accidents du travail (1936-1954).

    Date

    1885-1963

    Cote

    4 D 4

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 4 D - CONTENTIEUX
    • Assurances, souscription et suivi : polices, avenants,...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  4. Résultat n°4

    Elections municipales, convocation des électeurs : arrêté (1878) ; opérations : procès-verbaux (1935-1971).

    Date

    1878-1971

    Cote

    1 K 8

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • K - ELECTIONS ET PERSONNEL
    • 1 K - ELECTIONS
    • Elections municipales, convocation des électeurs :...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  5. Résultat n°5

    Elections sénatoriales, élection de délégués : procès-verbaux.

    Date

    1923-1992

    Cote

    1 K 6

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • K - ELECTIONS ET PERSONNEL
    • 1 K - ELECTIONS
    • Elections sénatoriales, élection de délégués : procès-verbaux.

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  6. Résultat n°6

    Fête nationale, désignation d'un régisseur comptable : délibérations, arrêtés.

    Date

    1948-1968

    Cote

    1 I 1

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
    • 1 I - POLICE LOCALE
    • Fête nationale, désignation d'un régisseur comptable...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  7. Résultat n°7

    Soldats morts pour la France, concessions offertes par la commune : délibération.

    Date

    1920

    Cote

    4 H 1

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 4 H - MESURES D'EXCEPTION ET FAITS DE GUERRE
    • Guerre de 1914-1918
    • Soldats morts pour la France, concessions offertes...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  8. Résultat n°8

    Référendums : circulaires, projets de constitution soumis au vote [format affiche], feuilles des bulletins blancs, feuilles de dépouillement, procès-verbaux.

    Date

    1945-1962

    Cote

    1 K 4

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • K - ELECTIONS ET PERSONNEL
    • 1 K - ELECTIONS
    • Référendums : circulaires, projets de constitution...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  9. Résultat n°9

    Procès entre les sieurs de Bizy et de Guérigny au sujet d'un chemin (1755-1758). Exemption d'impôt pour les employés des forges à la suite du marché de 1762 passé avec l'État "Art. XXII, Sa Majesté fera exempter de tailles, collectes, corvées et milices et de toutes impositions et charges ordinaires et publiques, l'entrepreneur, les directeurs ou principaux commis, les ouvriers gagés ou entretenus pour la fabrication des ancres et autres travaux. L'entrepreneur présentera à l'intendant de la province une liste certifiée de lui, contenant les noms et domiciles. Art. XXIII, il sera fait dépense, de par le roi, aux ouvriers attachés et engagés pour travailler dans, les forges, de les quitter pour aller travailler ailleurs, sans une permission ou congé par écrit du directeur ou principal commis, et en cas de contravention, lesdits ouvriers seront arrêtés et ramenés d'autorités au travail des forges" (1762) : numéros 94 à 126.

    Date

    1755-1772

    Cote

    10 J 12

    • Contexte : Forges de Guérigny
    • Dépôt de 1954.
    • Chartrier de Guérigny.
    • Procès entre les sieurs de Bizy et de Guérigny au sujet...
  10. Résultat n°10

    Registre de la justice de Guérigny (1750-1781). Comptes du citoyen Huart pour l'an VI (1799). Dossier relatif aux forges de Cosne-sur-Loire et Guérigny, vente au roi, règlements (1754-1787) : numéros 76 à 93.

    Date

    1750-1760

    Cote

    10 J 13

    • Contexte : Forges de Guérigny
    • Dépôt de 1954.
    • Chartrier de Guérigny.
    • Registre de la justice de Guérigny (1750-1781). Comptes...
  11. Résultat n°11

    Recensement des classes 1950 à 1959 : circulaires, tableaux.

    Date

    1948-1957

    Cote

    1 H 7

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 1 H - RECRUTEMENT
    • Recensement des classes 1950 à 1959 : circulaires,...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  12. Résultat n°12

    Presbytère, acquisition : jugements, mainlevées (1819-1822) ; réparations : délibérations, devis (1822-1938) ; location : délibérations, baux, correspondance (1906-1964).

    Date

    1819-1964

    Cote

    2 M 2

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • M - EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS...
    • 2 M - EDIFICES DU CULTE ET CIMETIERES
    • Presbytère, acquisition : jugements, mainlevées (1819-1822)...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  13. Résultat n°13

    État complet de tous les logements appartenant aux forges.

    Date

    1898

    Cote

    10 J 56

    • Contexte : Forges de Guérigny
    • Versement de 1973.
    • Biens immobiliers et mobiliers.
    • État complet de tous les logements appartenant aux...
  14. Résultat n°14

    Exercices 1940 à 1944.

    Date

    1939-1945

    Cote

    1 L 2

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • L - FINANCES DE LA COMMUNE
    • 1 L - COMPTABILITE
    • Budget, préparation et exécution : budgets primitifs,...
    • Exercices 1940 à 1944.

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  15. Résultat n°15

    Bois privé, autorisation de défrichement : avis.

    Date

    1855

    Cote

    2 N 1

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • N - BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
    • 2 N - BOIS
    • Bois privé, autorisation de défrichement : avis.

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  16. Résultat n°16

    Ecoles congréganistes et privées, ouverture : déclarations ; fonctionnement : délibérations, correspondance.

    Date

    1884-1928

    Cote

    1 R 12

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • R - INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
    • 1 R - INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Ecoles congréganistes et privées, ouverture : déclarations...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  17. Résultat n°17

    Caisse des écoles, création et fonctionnement : projet de statuts [années 1890], délibérations, statuts, mémoires de fournitures, budget (1930-1961).

    Date

    [1890]-1961

    Cote

    1 R 3

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • R - INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
    • 1 R - INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Caisse des écoles, création et fonctionnement : projet...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  18. Résultat n°18

    Corbillard, achat, conduite et tarification : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés.

    Date

    1903-1948

    Cote

    1 I 7

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
    • 1 I - POLICE LOCALE
    • Corbillard, achat, conduite et tarification : délibérations,...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  19. Résultat n°19

    Chemin de moyenne communication n° 38 du Tremblay à la route nationale n° 151, alignement : rapports (1877-1888) ; racordement du chemin rural de La Charbonnière : délibérations, procès-verbal estimatif, acquisition amiable (1904-1906).

    Date

    1877-1906

    Cote

    1 O 15

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
    • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
    • Petite et grande voirie
    • Chemin de moyenne communication n° 38 du Tremblay à...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  20. Résultat n°20

    Propriétaires, maisons habitées et terres labourables, dénombrement : tableau.

    Date

    1820

    Cote

    5 F 1

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
    • 5 F - STATISTIQUES GENERALES
    • Propriétaires, maisons habitées et terres labourables,...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  21. Résultat n°21

    Recensement des classes 1940 à 1949 : circulaires, tableaux.

    Date

    1939-1947

    Cote

    1 H 6

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 1 H - RECRUTEMENT
    • Recensement des classes 1940 à 1949 : circulaires,...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  22. Résultat n°22

    Procès et affaires diverses.

    Date

    1800-1836

    Cote

    10 J 102

    • Contexte : Forges de Guérigny
    • Liasses concernant les forges de La Chaussade retirées...
    • Procès et affaires diverses.
  23. Résultat n°23

    Forêt communale de Raveau, exploitation et affouages : délibérations, procès-verbaux d'estimation des coupes, rôle divisaire des charges assises sur les bois, notes, listes d'affouagistes, listes de bûcherons, bulletins de salaire, décomptes de dépenses, quittances.

    Date

    1951-1963

    Cote

    2 N 5

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • N - BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
    • 2 N - BOIS
    • Forêt communale de Raveau, exploitation et affouages...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  24. Résultat n°24

    Contentieux engageant la commune, suivi : extraits de délibérations, arrêtés, actes notariés, rapports d'architecte, jugements, exploits d'huissiers, correspondance. - Boisson [anticipation de terrain] (1831-1832). Fourneau de Raveau [dégradation d'un conduit] (1832). Seque [droit d'usage et construction nouvelle] (1842). Commune de Champvoux [chemin vicinal n° 5] (1879-1880). De Lambel [lavoir communal] (1879-1888). Etat [droits de passage dans la forêt des Bertranges] (1881). Gagnepain [chemin rural de Chazué à la route de La Charité à Soury] (1885). Droits à l'affouage (après 1883-1899). De Lambel [chemin vicinal n° 6] (1887-1891). Cendre [carrière communale] (1912). Baron de La Longuinière [concession] (1942). Société forestière de Tamnay-en-Bazois [dommages dans les bois] (1953).

    Date

    1831-1953

    Cote

    4 D 1

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 4 D - CONTENTIEUX
    • Contentieux engageant la commune, suivi : extraits...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  25. Résultat n°25

    Saisie de la terre de Demeurs, la forge de La Poëlonnerie est citée comme aboutissant (25/01/l645). Transaction entre les seigneurs de Demeurs et de Contre pour curer le biez de Chantemorle (26/10/1653). Revenus du sire de Demeurs (10/07/1673). Signification avec assignation à la requête de Jeanne Descolons à Guillaume Vaillant au sujet de la petite forge du Greux (22/03/1683). Comptes entre la dame de Demeurs et Marit Martin marteleur de la forge de Demeurs (6/05/1692). Affiche de la vente de Demeurs d'"une grosse forge à faire fer en deux corps de bâtiments, avec la hasle proche ladite forge, marteau, soufflets et ustensiles de ladite forge" (19/06/1711). Visite de la terre de Demeurs "pour cognoistre les réparations qui sont à faire à la forge dudit lieu de Demeurs, nous l'avons visittée et apprès l'avoir bien examinée, nous avons remarqué que les roux des deux affineries, celle de la chofferie et celle du marteau sont enthierement ruisnée quoyque on y ayt fait plusieurs réparations, l'arbre de la chofferie et de l'affinerye d'en hault sont aussi enthierement ruisné (...) Ladite forge est estimée 6500 livres" (9/08/1713). Bail de la forge du Greux par le seigneur de Demeurs à Thibaudat, marteleur pour 400 livres (1707). Résidu des pièces du procès entre Demeurs et Contre au sujet du ruisseau qui coule de la fontaine Thibault, sur lequel le seigneur de Demeurs avait construit un lavoir dans ses héritages pour laver ses mines (1661, s.d.) : numéros 99 à 143.

    Date

    1645-1730

    Cote

    10 J 8

    • Contexte : Forges de Guérigny
    • Dépôt de 1954.
    • Chartrier de Demeurs.
    • Saisie de la terre de Demeurs, la forge de La Poëlonnerie...
  26. Résultat n°26

    Foires. - Foire à Raveau, demande de création : arrêté (1873), délibération (1878). Foires extérieures, changement de date : extraits de délibérations (1931-1932).

    Date

    1873-1932

    Cote

    4 F 1

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
    • 4 F - SUBSISTANCES
    • Foires. - Foire à Raveau, demande de création : arrêté...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  27. Résultat n°27

    Réparations diverses aux ponts, aux chemins, cessions de terrains pour élargissements, etc.

    Date

    1789-1892

    Cote

    10 J 83

    • Contexte : Forges de Guérigny
    • Versement de 1973.
    • Voirie, problèmes sociaux, relations avec les municipalités...
    • Réparations diverses aux ponts, aux chemins, cessions...
  28. Résultat n°28

    Recensement : circulaires, tableaux, listes de réformés.

    Date

    1914-1919

    Cote

    1 H 3

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 1 H - RECRUTEMENT
    • Recensement : circulaires, tableaux, listes de réformés.

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  29. Résultat n°29

    Débits de boissons, ouverture, fermeture et réglementation : déclarations d'ouverture, circulaires, arrêtés, arrêtés de fermeture.

    Date

    1873-1974

    Cote

    1 I 2

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
    • 1 I - POLICE LOCALE
    • Débits de boissons, ouverture, fermeture et réglementation...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  30. Résultat n°30

    Numéros 275 à 284.

    Date

    1509-1798

    Cote

    10 J 35

    • Contexte : Forges de Guérigny
    • Dépôt de 1954.
    • Chartrier de Narcy.
    • Numéros 275 à 284.
  31. Résultat n°31

    Baux de fermages des propriétés des forges.

    Date

    1811-1873

    Cote

    10 J 107

    • Contexte : Forges de Guérigny
    • Liasses concernant les forges de La Chaussade retirées...
    • Baux de fermages des propriétés des forges.
  32. Résultat n°32

    Récolte ou stock de vin, déclaration : registre.

    Date

    1961

    Cote

    3 F 3

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
    • 3 F - AGRICULTURE
    • Récolte ou stock de vin, déclaration : registre.

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  33. Résultat n°33

    Recensement : tableau.

    Date

    1876-1877

    Cote

    1 H 2

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 1 H - RECRUTEMENT
    • Recensement : tableau.

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  34. Résultat n°34

    Service vétérinaire. - Inspection des viandes, désignation d'un inspecteur : arrêté.

    Date

    1959

    Cote

    5 I 11

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
    • 5 I - HYGIENE PUBLIQUE ET SALUBRITE
    • Service vétérinaire. - Inspection des viandes, désignation...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  35. Résultat n°35

    Quittance de 498 livres données par M. Pichonneau à M. Berger pour le droit de confirmation du fourneau et forges de La Vache (4/01/1728). Dénombrement du bien de La Vache mouvant du prieuré de La Charité-sur-Loire un fourneau à fer avec halles à charbons et deux forges, la forge d'en haut avec quatre chambre à feu (détruite) et la forge d'en bas avec deux chaufferies et cinq chambres à feu (1609). Contrat d'achat par Pierre Babaud de La Chaussade du bien de La Vache (28/10/1744) : numéros 1 à 39.

    Date

    1421-1744

    Cote

    10 J 21

    • Contexte : Forges de Guérigny
    • Dépôt de 1954.
    • Chartrier de La Vache.
    • Quittance de 498 livres données par M. Pichonneau à...
  36. Résultat n°36

    Classe ou école, fermeture : délibérations, notification. - Ecole du Bois de Raveau (1958). Troisième classe de l'école de Raveau (1976).

    Date

    1958-1976

    Cote

    1 R 4

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • R - INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
    • 1 R - INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Classe ou école, fermeture : délibérations, notification....

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  37. Résultat n°37

    Chemin vicinal n° 8 [ex chemin rural] des Bertignaux à Soury, construction : rapports, états des terrains à occuper, profils, devis, plans, délibérations, déclaration d'utilité publique, tableau des indemnités, soumissions, actes d'acquisition, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception.

    Date

    1881-1920

    Cote

    1 O 11

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
    • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
    • Petite et grande voirie
    • Chemin vicinal n° 8 [ex chemin rural] des Bertignaux...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  38. Résultat n°38

    Baux à ferme des domaines dépendant des forges (un registre).

    Date

    1829

    Cote

    10 J 80

    • Contexte : Forges de Guérigny
    • Versement de 1973.
    • Gestion des domaines affermés.
    • Baux à ferme des domaines dépendant des forges (un...
  39. Résultat n°39

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1910-1937

    Cote

    1 G 7

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • G - CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • 1 G - IMPOTS DIRECTS
    • Cadastre dit napoléonien, établi en 1829.
    • Matrice des propriétés bâties.

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  40. Résultat n°40

    Mobilisation agricole, préparation : circulaires.

    Date

    1938-1939

    Cote

    6 F 1

    • Contexte : Archives communales de Raveau
    • ARCHIVES MODERNES
    • F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
    • 6 F - MESURES D'EXCEPTION
    • Mobilisation agricole, préparation : circulaires.

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.