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229 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Monument aux morts, construction : contrat.
Cote
1 M 4
 Date
1921
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • M - EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS...
  • 1 M - EDIFICES PUBLICS
  • Monument aux morts, construction : contrat.
Résultat n°2

Assurances, souscription et suivi : polices, avenants, rapports d'expertise, correspondance. - Assurance contre l'incendie des biens communaux (1885-1963). Responsabilité civile (1925-1954). Assurance des chevaux et voitures [pour le corbillard] (1925). Assurance contre les accidents du travail (1936-1954).
Cote
4 D 4
 Date
1885-1963
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • 4 D - CONTENTIEUX
  • Assurances, souscription et suivi : polices, avenants,...
Résultat n°3

Elections municipales, convocation des électeurs : arrêté (1878) ; opérations : procès-verbaux (1935-1971).
Cote
1 K 8
 Date
1878-1971
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • K - ELECTIONS ET PERSONNEL
  • 1 K - ELECTIONS
  • Elections municipales, convocation des électeurs :...
Résultat n°4

Elections sénatoriales, élection de délégués : procès-verbaux.
Cote
1 K 6
 Date
1923-1992
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • K - ELECTIONS ET PERSONNEL
  • 1 K - ELECTIONS
  • Elections sénatoriales, élection de délégués : procès-verbaux.
Résultat n°5

Fête nationale, désignation d'un régisseur comptable : délibérations, arrêtés.
Cote
1 I 1
 Date
1948-1968
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  • 1 I - POLICE LOCALE
  • Fête nationale, désignation d'un régisseur comptable...
Résultat n°6

Soldats morts pour la France, concessions offertes par la commune : délibération.
Cote
4 H 1
 Date
1920
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTION ET FAITS DE GUERRE
  • Guerre de 1914-1918
  • Soldats morts pour la France, concessions offertes...
Résultat n°7

Référendums : circulaires, projets de constitution soumis au vote [format affiche], feuilles des bulletins blancs, feuilles de dépouillement, procès-verbaux.
Cote
1 K 4
 Date
1945-1962
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • K - ELECTIONS ET PERSONNEL
  • 1 K - ELECTIONS
  • Référendums : circulaires, projets de constitution...
Résultat n°8

Recensement des classes 1950 à 1959 : circulaires, tableaux.
Cote
1 H 7
 Date
1948-1957
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 1 H - RECRUTEMENT
  • Recensement des classes 1950 à 1959 : circulaires,...
Résultat n°9

Presbytère, acquisition : jugements, mainlevées (1819-1822) ; réparations : délibérations, devis (1822-1938) ; location : délibérations, baux, correspondance (1906-1964).
Cote
2 M 2
 Date
1819-1964
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • M - EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS...
  • 2 M - EDIFICES DU CULTE ET CIMETIERES
  • Presbytère, acquisition : jugements, mainlevées (1819-1822)...
Résultat n°10

Exercices 1940 à 1944.
Cote
1 L 2
 Date
1939-1945
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • L - FINANCES DE LA COMMUNE
  • 1 L - COMPTABILITE
  • Budget, préparation et exécution : budgets primitifs,...
  • Exercices 1940 à 1944.
Résultat n°11

Bois privé, autorisation de défrichement : avis.
Cote
2 N 1
 Date
1855
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • N - BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  • 2 N - BOIS
  • Bois privé, autorisation de défrichement : avis.
Résultat n°12

Ecoles congréganistes et privées, ouverture : déclarations ; fonctionnement : délibérations, correspondance.
Cote
1 R 12
 Date
1884-1928
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • R - INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
  • 1 R - INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Ecoles congréganistes et privées, ouverture : déclarations...
Résultat n°13

Caisse des écoles, création et fonctionnement : projet de statuts [années 1890], délibérations, statuts, mémoires de fournitures, budget (1930-1961).
Cote
1 R 3
 Date
[1890]-1961
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • R - INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
  • 1 R - INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Caisse des écoles, création et fonctionnement : projet...
Résultat n°14

Corbillard, achat, conduite et tarification : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés.
Cote
1 I 7
 Date
1903-1948
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  • 1 I - POLICE LOCALE
  • Corbillard, achat, conduite et tarification : délibérations,...
Résultat n°15

Chemin de moyenne communication n° 38 du Tremblay à la route nationale n° 151, alignement : rapports (1877-1888) ; racordement du chemin rural de La Charbonnière : délibérations, procès-verbal estimatif, acquisition amiable (1904-1906).
Cote
1 O 15
 Date
1877-1906
 Lieu
Charbonnière, La (commune de Raveau)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
  • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
  • Petite et grande voirie
  • Chemin de moyenne communication n° 38 du Tremblay à...
Résultat n°16

Propriétaires, maisons habitées et terres labourables, dénombrement : tableau.
Cote
5 F 1
 Date
1820
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
  • 5 F - STATISTIQUES GENERALES
  • Propriétaires, maisons habitées et terres labourables,...
Résultat n°17

Recensement des classes 1940 à 1949 : circulaires, tableaux.
Cote
1 H 6
 Date
1939-1947
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 1 H - RECRUTEMENT
  • Recensement des classes 1940 à 1949 : circulaires,...
Résultat n°18

Forêt communale de Raveau, exploitation et affouages : délibérations, procès-verbaux d'estimation des coupes, rôle divisaire des charges assises sur les bois, notes, listes d'affouagistes, listes de bûcherons, bulletins de salaire, décomptes de dépenses, quittances.
Cote
2 N 5
 Date
1951-1963
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • N - BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  • 2 N - BOIS
  • Forêt communale de Raveau, exploitation et affouages...
Résultat n°19

Contentieux engageant la commune, suivi : extraits de délibérations, arrêtés, actes notariés, rapports d'architecte, jugements, exploits d'huissiers, correspondance. - Boisson [anticipation de terrain] (1831-1832). Fourneau de Raveau [dégradation d'un conduit] (1832). Seque [droit d'usage et construction nouvelle] (1842). Commune de Champvoux [chemin vicinal n° 5] (1879-1880). De Lambel [lavoir communal] (1879-1888). Etat [droits de passage dans la forêt des Bertranges] (1881). Gagnepain [chemin rural de Chazué à la route de La Charité à Soury] (1885). Droits à l'affouage (après 1883-1899). De Lambel [chemin vicinal n° 6] (1887-1891). Cendre [carrière communale] (1912). Baron de La Longuinière [concession] (1942). Société forestière de Tamnay-en-Bazois [dommages dans les bois] (1953).
Cote
4 D 1
 Date
1831-1953
 Lieu
Forêt des Bertranges, Chazué (commune de Raveau)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • 4 D - CONTENTIEUX
  • Contentieux engageant la commune, suivi : extraits...
Résultat n°20

Foires. - Foire à Raveau, demande de création : arrêté (1873), délibération (1878). Foires extérieures, changement de date : extraits de délibérations (1931-1932).
Cote
4 F 1
 Date
1873-1932
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
  • 4 F - SUBSISTANCES
  • Foires. - Foire à Raveau, demande de création : arrêté...