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Résultat n°1

Société coopérative de consommation (organisation, statuts, bail, etc.) (un registre).

Date

1866-1890

Cote

10 J 89

Résultat n°2

Monument aux morts, construction : contrat.

Date

1921

Cote

1 M 4

Résultat n°3

Assurances, souscription et suivi : polices, avenants, rapports d'expertise, correspondance. - Assurance contre l'incendie des biens communaux (1885-1963). Responsabilité civile (1925-1954). Assurance des chevaux et voitures [pour le corbillard] (1925). Assurance contre les accidents du travail (1936-1954).

Date

1885-1963

Cote

4 D 4

Résultat n°4

Elections municipales, convocation des électeurs : arrêté (1878) ; opérations : procès-verbaux (1935-1971).

Date

1878-1971

Cote

1 K 8

Résultat n°5

Elections sénatoriales, élection de délégués : procès-verbaux.

Date

1923-1992

Cote

1 K 6

Résultat n°6

Fête nationale, désignation d'un régisseur comptable : délibérations, arrêtés.

Date

1948-1968

Cote

1 I 1

Résultat n°7

Soldats morts pour la France, concessions offertes par la commune : délibération.

Date

1920

Cote

4 H 1

Résultat n°8

Référendums : circulaires, projets de constitution soumis au vote [format affiche], feuilles des bulletins blancs, feuilles de dépouillement, procès-verbaux.

Date

1945-1962

Cote

1 K 4

Résultat n°9

Procès entre les sieurs de Bizy et de Guérigny au sujet d'un chemin (1755-1758). Exemption d'impôt pour les employés des forges à la suite du marché de 1762 passé avec l'État "Art. XXII, Sa Majesté fera exempter de tailles, collectes, corvées et milices et de toutes impositions et charges ordinaires et publiques, l'entrepreneur, les directeurs ou principaux commis, les ouvriers gagés ou entretenus pour la fabrication des ancres et autres travaux. L'entrepreneur présentera à l'intendant de la province une liste certifiée de lui, contenant les noms et domiciles. Art. XXIII, il sera fait dépense, de par le roi, aux ouvriers attachés et engagés pour travailler dans, les forges, de les quitter pour aller travailler ailleurs, sans une permission ou congé par écrit du directeur ou principal commis, et en cas de contravention, lesdits ouvriers seront arrêtés et ramenés d'autorités au travail des forges" (1762) : numéros 94 à 126.

Date

1755-1772

Cote

10 J 12

Résultat n°10

Registre de la justice de Guérigny (1750-1781). Comptes du citoyen Huart pour l'an VI (1799). Dossier relatif aux forges de Cosne-sur-Loire et Guérigny, vente au roi, règlements (1754-1787) : numéros 76 à 93.

Date

1750-1760

Cote

10 J 13

Résultat n°11

Recensement des classes 1950 à 1959 : circulaires, tableaux.

Date

1948-1957

Cote

1 H 7

Résultat n°12

Presbytère, acquisition : jugements, mainlevées (1819-1822) ; réparations : délibérations, devis (1822-1938) ; location : délibérations, baux, correspondance (1906-1964).

Date

1819-1964

Cote

2 M 2

Résultat n°13

État complet de tous les logements appartenant aux forges.

Date

1898

Cote

10 J 56

Résultat n°14

Exercices 1940 à 1944.

Date

1939-1945

Cote

1 L 2

Résultat n°15

Bois privé, autorisation de défrichement : avis.

Date

1855

Cote

2 N 1

Résultat n°16

Ecoles congréganistes et privées, ouverture : déclarations ; fonctionnement : délibérations, correspondance.

Date

1884-1928

Cote

1 R 12

Résultat n°17

Caisse des écoles, création et fonctionnement : projet de statuts [années 1890], délibérations, statuts, mémoires de fournitures, budget (1930-1961).

Date

[1890]-1961

Cote

1 R 3

Résultat n°18

Corbillard, achat, conduite et tarification : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés.

Date

1903-1948

Cote

1 I 7

Résultat n°19

Chemin de moyenne communication n° 38 du Tremblay à la route nationale n° 151, alignement : rapports (1877-1888) ; racordement du chemin rural de La Charbonnière : délibérations, procès-verbal estimatif, acquisition amiable (1904-1906).

Date

1877-1906

Cote

1 O 15

Résultat n°20

Propriétaires, maisons habitées et terres labourables, dénombrement : tableau.

Date

1820

Cote

5 F 1