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229 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Monument aux morts, construction : contrat.

Date

1921

Cote

1 M 4

Résultat n°2

Assurances, souscription et suivi : polices, avenants, rapports d'expertise, correspondance. - Assurance contre l'incendie des biens communaux (1885-1963). Responsabilité civile (1925-1954). Assurance des chevaux et voitures [pour le corbillard] (1925). Assurance contre les accidents du travail (1936-1954).

Date

1885-1963

Cote

4 D 4

Résultat n°3

Elections municipales, convocation des électeurs : arrêté (1878) ; opérations : procès-verbaux (1935-1971).

Date

1878-1971

Cote

1 K 8

Résultat n°4

Elections sénatoriales, élection de délégués : procès-verbaux.

Date

1923-1992

Cote

1 K 6

Résultat n°5

Fête nationale, désignation d'un régisseur comptable : délibérations, arrêtés.

Date

1948-1968

Cote

1 I 1

Résultat n°6

Soldats morts pour la France, concessions offertes par la commune : délibération.

Date

1920

Cote

4 H 1

Résultat n°7

Référendums : circulaires, projets de constitution soumis au vote [format affiche], feuilles des bulletins blancs, feuilles de dépouillement, procès-verbaux.

Date

1945-1962

Cote

1 K 4

Résultat n°8

Recensement des classes 1950 à 1959 : circulaires, tableaux.

Date

1948-1957

Cote

1 H 7

Résultat n°9

Presbytère, acquisition : jugements, mainlevées (1819-1822) ; réparations : délibérations, devis (1822-1938) ; location : délibérations, baux, correspondance (1906-1964).

Date

1819-1964

Cote

2 M 2

Résultat n°10

Exercices 1940 à 1944.

Date

1939-1945

Cote

1 L 2

Résultat n°11

Bois privé, autorisation de défrichement : avis.

Date

1855

Cote

2 N 1

Résultat n°12

Ecoles congréganistes et privées, ouverture : déclarations ; fonctionnement : délibérations, correspondance.

Date

1884-1928

Cote

1 R 12

Résultat n°13

Caisse des écoles, création et fonctionnement : projet de statuts [années 1890], délibérations, statuts, mémoires de fournitures, budget (1930-1961).

Date

[1890]-1961

Cote

1 R 3

Résultat n°14

Corbillard, achat, conduite et tarification : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés.

Date

1903-1948

Cote

1 I 7

Résultat n°15

Chemin de moyenne communication n° 38 du Tremblay à la route nationale n° 151, alignement : rapports (1877-1888) ; racordement du chemin rural de La Charbonnière : délibérations, procès-verbal estimatif, acquisition amiable (1904-1906).

Date

1877-1906

Cote

1 O 15

Résultat n°16

Propriétaires, maisons habitées et terres labourables, dénombrement : tableau.

Date

1820

Cote

5 F 1

Résultat n°17

Recensement des classes 1940 à 1949 : circulaires, tableaux.

Date

1939-1947

Cote

1 H 6

Résultat n°18

Forêt communale de Raveau, exploitation et affouages : délibérations, procès-verbaux d'estimation des coupes, rôle divisaire des charges assises sur les bois, notes, listes d'affouagistes, listes de bûcherons, bulletins de salaire, décomptes de dépenses, quittances.

Date

1951-1963

Cote

2 N 5

Résultat n°19

Contentieux engageant la commune, suivi : extraits de délibérations, arrêtés, actes notariés, rapports d'architecte, jugements, exploits d'huissiers, correspondance. - Boisson [anticipation de terrain] (1831-1832). Fourneau de Raveau [dégradation d'un conduit] (1832). Seque [droit d'usage et construction nouvelle] (1842). Commune de Champvoux [chemin vicinal n° 5] (1879-1880). De Lambel [lavoir communal] (1879-1888). Etat [droits de passage dans la forêt des Bertranges] (1881). Gagnepain [chemin rural de Chazué à la route de La Charité à Soury] (1885). Droits à l'affouage (après 1883-1899). De Lambel [chemin vicinal n° 6] (1887-1891). Cendre [carrière communale] (1912). Baron de La Longuinière [concession] (1942). Société forestière de Tamnay-en-Bazois [dommages dans les bois] (1953).

Date

1831-1953

Cote

4 D 1

Résultat n°20

Foires. - Foire à Raveau, demande de création : arrêté (1873), délibération (1878). Foires extérieures, changement de date : extraits de délibérations (1931-1932).

Date

1873-1932

Cote

4 F 1