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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Congés et défauts : sentences, sentences sur appointements à mettre, sentences sur production, sentences sur appointements en droit.
Cote
39 B 19
 Date
21/07/1756-23/07/1788
 Lieu
Pougues-les-Eaux (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Jugements
  • Congés et défauts : sentences, sentences sur appointements...
Résultat n°2

Registres des audiences "des châtellenies de Pougues, Garchizy et dépendances" (24 juillet 1777-2 décembre 1779). Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues et Garchizy" (16 décembre 1779-9 janvier 1782). Registre des audiences des châtellenies de Pougues et Garchizy (9 janvier-20 octobre 1782).
Cote
39 B 8
 Date
24/07/1777-20/10/1782
 Lieu
Pougues-les-Eaux (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registres des audiences "des châtellenies de Pougues,...
Résultat n°3
Joncard (Abel).

53 medias

Joncard (Abel).
Cote
8 U 5/158
 Date
1870-1879
 Lieu
Pougues-les-Eaux (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Nevers.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Pougues-les-Eaux.
  • Joncard (Abel).
Résultat n°4

Commission Guillaume Perronny marchand à Nevers contre le couple Adnin bouchers de Pougues-les-Eaux : dossier lacunaire (1743). Succession déficitaire à Pougues de Charles Renault bourgeois au bourg, amortissement des créances sur requête de Prévost chirurgien curateur : décret volontaire par consentement des créanciers (1762). Conservation judiciaire des biens et meubles de feu Jean Thierry savetier au bourg de Pougues : inventaire (1763). Saisie réelle Noël Rabuteau notaire royal à Nevers contre Jean Vacheron cabaretier à Sermoise : exploit à délivrer aux officiers des châtellenies de Pougues et Garchizy (1765). Commissions non attribuées : quinze pièces isolées (1745-1790).
Cote
39 B 23
 Date
1743-1790
 Lieu
Pougues-les-Eaux (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saises réelles
  • Commission Guillaume Perronny marchand à Nevers contre...
Résultat n°5

Interventions d'instruction et de prudhommie : affirmations, assignations, rapports, prestations de serment, procès verbaux de descente ou de visite.
Cote
39 B 18
 Date
05/12/1748-07/10/1790
 Lieu
Pougues-les-Eaux (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie : affirmations,...
Résultat n°6
Perrin (Jules).

39 medias

Perrin (Jules).
Cote
8 U 5/162
 Date
1900-1909
 Lieu
Pougues-les-Eaux (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Nevers.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Pougues-les-Eaux.
  • Perrin (Jules).
Résultat n°7
Usquin (Antoine Michel).

101 medias

Usquin (Antoine Michel).
Cote
8 U 5/156
 Date
1830-1845
 Lieu
Pougues-les-Eaux (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Nevers.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Pougues-les-Eaux.
  • Usquin (Antoine Michel).
Résultat n°8
Pougues-les-Eaux : recensement de 1946

40 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1946
Cote
192 W 214
 Date
1946
 Lieu
Pougues-les-Eaux (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1946)

  • 1946
  • Pougues-les-Eaux : recensement de 1946
Résultat n°9
Pougues-les-Eaux : recensement de 1921

55 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1921
Cote
6 M 214/2
 Date
1921
 Lieu
Pougues-les-Eaux (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1921
  • Pougues-les-Eaux : recensement de 1921
Résultat n°10

Registres des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy, Chaulgnes, La Marche, Tronsanges, Munot et dépendances" (13 août 1788-5 août 1789, 5 août 1789-24 novembre 1790).
Cote
39 B 12
 Date
13/08/1788-24/11/1790
 Lieu
Pougues-les-Eaux (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registres des audiences "de la châtellenie de Pougues,...
Résultat n°11

Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy, Chaulgnes, La Marche, Tronsanges, Munot et dépendances".
Cote
39 B 11
 Date
05/09/1787-06/08/1788
 Lieu
Pougues-les-Eaux (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues,...
Résultat n°12
Biens et droits. - Rente solidaire Descolons et Taillandier notaire de Nevers, vente à Anne Boiron veuve Gastineau boulanger de Pougues-les-Eaux : copie du contrat de constitution du 11 janvier 1652 portée au sieur de Nion [commune d'Ourouër] (1739).

9 medias

Biens et droits. - Rente solidaire Descolons et Taillandier notaire de Nevers, vente à Anne Boiron veuve Gastineau boulanger de Pougues-les-Eaux : copie du contrat de constitution du 11 janvier 1652 portée au sieur de Nion [commune d'Ourouër] (1739).
Cote
147 J 1024
 Date
1652
 Lieu
Nevers (Nièvre, France), Pougues-les-Eaux (Nièvre, France), Ourouër (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Rente solidaire Descolons et Taillandier...
Résultat n°13
Balanger (Antoine Michel).

210 medias

Balanger (Antoine Michel).
Cote
8 U 5/155
 Date
1800-1829
 Lieu
Pougues-les-Eaux (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Nevers.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Pougues-les-Eaux.
  • Balanger (Antoine Michel).
Résultat n°14

Travaux pour la villa Bellevue, propriété de Laëre : correspondance, notes, devis, dessins, plans, élévations.
Cote
54 J 666
 Date
1896-1900
 Lieu
Pougues-les-Eaux (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

  • Archives d'Auguste Palet.
  • Travaux dans la Nièvre.
  • Pougues-les-Eaux.
  • Travaux pour la villa Bellevue, propriété de Laëre...
Résultat n°15
Pougues-les-Eaux : recensement de 1931

54 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1931
Cote
6 M 214/2
 Date
1931
 Lieu
Pougues-les-Eaux (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1931
  • Pougues-les-Eaux : recensement de 1931
Résultat n°16
Pougues-les-Eaux : recensement de 1891

58 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1891
Cote
6 M 214/1
 Date
1891
 Lieu
Pougues-les-Eaux (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Pougues-les-Eaux
  • Pougues-les-Eaux : recensement de 1891
Résultat n°17

Succession de Lavesne, bois situés sur les communes de Balleray, Montigny-aux-Amognes, Nolay, Ourouër, Pougues-les-Eaux, Germigny-sur-Loire, partage entre plusieurs héritiers, estimations : états, listes, comptes, correspondance.
Cote
1 J 792/54
 Date
[1942-1945]
 Lieu
Balleray (Nièvre, France), Montigny-aux-Amognes (Nièvre, France), Nolay (Nièvre, France), Ourouër (Nièvre, France), Pougues-les-Eaux (Nièvre, France), Germigny-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
liste, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : Charles Vacher

  • 2 - Affaires diverses 
  • Succession de Lavesne, bois situés sur les communes...
Résultat n°18

Registre des audiences "de la justice de Pougues et Garchizy" (4 mars 1751-11 janvier 1752, 18 janvier-29 novembre 1753, 31 janvier 1754). Registre des audiences (31 janvier 1754-1er juillet 1756). Feuille d'audience "de la châtellenie de Pougues" (11 septembre 1755).
Cote
39 B 2
 Date
04/03/1751-01/07/1756
 Lieu
Pougues-les-Eaux (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences "de la justice de Pougues et...
Résultat n°19
Pougues-les-Eaux : recensement de 1911

56 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1911
Cote
6 M 214/2
 Date
1911
 Lieu
Pougues-les-Eaux (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1911
  • Pougues-les-Eaux : recensement de 1911
Résultat n°20

Procès-verbaux, quittances (1736-1786), contrats de mariages, actes de baptêmes et mariages, certificat de mariage (1737-1764), tables nominatives (1736-1760).
Cote
3 B 261
 Date
1736-1786
 Lieu
Chaluzy (Saint-Éloi, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Chaulgnes (Nièvre, France), Coulanges-lès-Nevers (Nièvre, France), Garchizy (Nièvre, France), La Marche (Nièvre, France), Marzy (Nièvre, France), Nevers Saint-Lazare (Nevers, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Pougues-les-Eaux (Nièvre, France), Saint-Eloi (Nièvre, France), Saint-Jean-de-Lichy (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Saint-Péraville-aux-Amognes (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Sauvigny-les-Chanoines (Sauvigny-les-Bois, Nièvre, France ; ancienne commune), Tronsanges (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

  • Fondation des filles aumônées.
  • Dossiers d'élection et de dotation.
  • Bureau de Nevers, église Saint-Victor.
  • Procès-verbaux, quittances (1736-1786), contrats de...