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  1. Résultat n°1
    Couvent de Moulins-Engilbert, consignation au greffe de la correspondance passive du père de Lyon, franciscain à Thiers (département du Puy-de-Dôme) : acte de dépôt (21 mai 1747), lettres reçues du provincial de Lyon (département du Rhône) (mars 1747).

    7 medias

    Couvent de Moulins-Engilbert, consignation au greffe de la correspondance passive du père de Lyon, franciscain à Thiers (département du Puy-de-Dôme) : acte de dépôt (21 mai 1747), lettres reçues du provincial de Lyon (département du Rhône) (mars 1747).

    Date

    1747

    Cote

    147 J 410

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Couvent de Moulins-Engilbert, consignation au greffe...
  2. Résultat n°2
    Moulins-Engilbert : recensement de 1872

    104 medias

    Moulins-Engilbert : recensement de 1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 182/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Moulins-Engilbert
    • Moulins-Engilbert : recensement de 1872
  3. Résultat n°3
    Contentieux (procédure criminelle). - Plainte de Gabriel Gueneau-de-Mont contre Claude Gueneau juge de la châtellenie de Moulins-Engilbert et consorts frères du plaignant : dépositions en information pour coups et blessures.

    21 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Plainte de Gabriel Gueneau-de-Mont contre Claude Gueneau juge de la châtellenie de Moulins-Engilbert et consorts frères du plaignant : dépositions en information pour coups et blessures.

    Date

    1743

    Cote

    147 J 832

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Plainte de Gabriel...
  4. Résultat n°4
    Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Levées de cadavres, examen du corps de Jean Vaché cabaretier de la ville : procès-verbaux d'expertise.

    7 medias

    Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Levées de cadavres, examen du corps de Jean Vaché cabaretier de la ville : procès-verbaux d'expertise.

    Date

    février 1742

    Cote

    147 J 404

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Levées de cadavres,...
  5. Résultat n°5
    Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert, amodiation de foncier et bâti à des paroissiens de Maux : bail à bourdelage.

    6 medias

    Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert, amodiation de foncier et bâti à des paroissiens de Maux : bail à bourdelage.

    Date

    1588

    Cote

    147 J 380

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert,...
  6. Résultat n°6
    Déclarations de grossesse, aveu de Luce Auclair contre Legras domestique : procès verbal d'enregistrement au greffe de la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    3 medias

    Déclarations de grossesse, aveu de Luce Auclair contre Legras domestique : procès verbal d'enregistrement au greffe de la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    Date

    11 octobre 1744

    Cote

    147 J 1044

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Déclarations de grossesse, aveu de Luce Auclair contre...
  7. Résultat n°7
    Procédure civile (droit féodal de commise ou réversion). - Réquisition des prémontrés de [Moulins-Engilbert] contre les héritiers de Léonard Save docteur en médecine et Coquille sa femme, instruction sur le fait des bordelages : collations et extraits des donation et testament de septembre 1726 et 1738 (1740), mémoire (1740).

    9 medias

    Procédure civile (droit féodal de commise ou réversion). - Réquisition des prémontrés de [Moulins-Engilbert] contre les héritiers de Léonard Save docteur en médecine et Coquille sa femme, instruction sur le fait des bordelages : collations et extraits des donation et testament de septembre 1726 et 1738 (1740), mémoire (1740).

    Date

    1740

    Cote

    147 J 1043

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Procédure civile (droit féodal de commise ou réversion)....
  8. Résultat n°8

    Portraits divers : 8 photographies.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/13

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Portraits de famille
    • Portraits divers : 8 photographies.
  9. Résultat n°9
    Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission de Marquin et Dujour épouse Faille : copie d'un procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire An VI pour le catalogage des dépôts littéraires, lettre sur le recensement des enseignants du primaire adressée au jury d'instruction publique de l'arrondissement de Moulins-Engilbert (3 floréal an V), lettre du syndic de Moulins-Engilbert (17 fructidor an III), extrait des délibérations de la commune du 28 thermidor an III (17 fructidor an III), copie d'un procès-verbal du directoire de Moulins-Engilbert du 25 thermidor an III, lettre à Amable Buteau administrateur (24 floréal An III), copie d'un procès-verbal de remplacement au jury du 23 floréal an III, correspondance du district avec Buteau membre du jury d'instruction primaire (an III), procès-verbal de composition du jury du 5 nivôse an III, Bulletin des lois (An III).

    26 medias

    Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission de Marquin et Dujour épouse Faille : copie d'un procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire An VI pour le catalogage des dépôts littéraires, lettre sur le recensement des enseignants du primaire adressée au jury d'instruction publique de l'arrondissement de Moulins-Engilbert (3 floréal an V), lettre du syndic de Moulins-Engilbert (17 fructidor an III), extrait des délibérations de la commune du 28 thermidor an III (17 fructidor an III), copie d'un procès-verbal du directoire de Moulins-Engilbert du 25 thermidor an III, lettre à Amable Buteau administrateur (24 floréal An III), copie d'un procès-verbal de remplacement au jury du 23 floréal an III, correspondance du district avec Buteau membre du jury d'instruction primaire (an III), procès-verbal de composition du jury du 5 nivôse an III, Bulletin des lois (An III).

    Date

    an III-an VI

    Cote

    147 J 1081

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission...
  10. Résultat n°10
    Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles, réclamation au contentieux des habitants de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    3 medias

    Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles, réclamation au contentieux des habitants de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    Date

    15 décembre 1736

    Cote

    147 J 396

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles,...
  11. Résultat n°11
    Moulins-Engilbert : recensement de 1896

    110 medias

    Moulins-Engilbert : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 182/2

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Moulins-Engilbert
    • Moulins-Engilbert : recensement de 1896
  12. Résultat n°12

    Conciliation : procès-verbaux de conciliation.

    Date

    1954-1959

    Cote

    4 U 23/15

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • VI - Juridictions spécialisées
    • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Conciliation : procès-verbaux de conciliation.
  13. Résultat n°13
    Fondation ducale des filles aumônées. - Bureau de Moulins-Engilbert, élection et dotation des prétendantes : dossier de procès-verbaux, quittances, extraits d'état civil (mariage), correspondance (1702, 1707-1708, 1719-1720, 1724-1725, 1727, 1730, 1732, 1739).

    85 medias

    Fondation ducale des filles aumônées. - Bureau de Moulins-Engilbert, élection et dotation des prétendantes : dossier de procès-verbaux, quittances, extraits d'état civil (mariage), correspondance (1702, 1707-1708, 1719-1720, 1724-1725, 1727, 1730, 1732, 1739).

    Date

    1702-1739

    Cote

    147 J 323

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation ducale des filles aumônées. - Bureau de Moulins-Engilbert,...
  14. Résultat n°14

    De Menestreau à Neuvy-sur-Loire.

    Date

    1950-1999

    Cote

    176 J 50

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • De Menestreau à Neuvy-sur-Loire.
  15. Résultat n°15
    Minard (Émile).

    42 medias

    Minard (Émile).

    Date

    1881-1886

    Cote

    8 U 1/128

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Minard (Émile).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  16. Résultat n°16
    Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences à Onlay par Boisot femme Bonnerot contre Jeannin : dossier instruit en la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    14 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences à Onlay par Boisot femme Bonnerot contre Jeannin : dossier instruit en la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    Date

    1737

    Cote

    147 J 398

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences...
  17. Résultat n°17

    Restauration de l'église paroissiale : notes, correspondance, devis, décompte et mémoires des travaux, cahier des charges, carte postale.

    Date

    1902-1906

    Cote

    54 J 528/1

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Moulins-Engilbert.
    • Restauration de l'église paroissiale : notes, correspondance,...
  18. Résultat n°18
    Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie de Mazilles (commune d'Isenay), amortissement d'arrérages par de Marcelange prieur et Deschamps solidaires contre Pougault avocat à Moulins-Engilbert : copie d'une transaction du 20 avril 1687.

    5 medias

    Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie de Mazilles (commune d'Isenay), amortissement d'arrérages par de Marcelange prieur et Deschamps solidaires contre Pougault avocat à Moulins-Engilbert : copie d'une transaction du 20 avril 1687.

    Date

    1687

    Cote

    147 J 371

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie...
  19. Résultat n°19

    Jugements en matière de loyer : minutes.

    Date

    1953

    Cote

    4 U 23/7

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 1 - Juridiction contentieuse
    • 1.1 - Contentieux général
    • Décisions judiciaires
    • Jugements en matière de loyer : minutes.
  20. Résultat n°20
    Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les tailles, contribution des ursulines de Moulins-Engilbert : obligation sur la ville de Paris.

    3 medias

    Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les tailles, contribution des ursulines de Moulins-Engilbert : obligation sur la ville de Paris.

    Date

    09 août 1636

    Cote

    147 J 387

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les...
  21. Résultat n°21
    Charges et offices. - Conciergerie des prisons de Moulins-Engilbert, nomination de Jacques Baillé : procès-verbal d'installation.

    3 medias

    Charges et offices. - Conciergerie des prisons de Moulins-Engilbert, nomination de Jacques Baillé : procès-verbal d'installation.

    Date

    18 décembre 1741

    Cote

    147 J 403

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Conciergerie des prisons de Moulins-Engilbert,...
  22. Résultat n°22
    Société populaire de Châtillon-en-Bazois (Châtillon-sur-Arron). - Accusation portée par la Société populaire de Moulins-Engilbert contre le citoyen Léveillé soupçonné d'avoir écrit un courrier suspect, nomination de Guillaume Moreau et Lazare Conquis en tant que commissaires enquêteurs : extrait du procès-verbal.

    2 medias

    Société populaire de Châtillon-en-Bazois (Châtillon-sur-Arron). - Accusation portée par la Société populaire de Moulins-Engilbert contre le citoyen Léveillé soupçonné d'avoir écrit un courrier suspect, nomination de Guillaume Moreau et Lazare Conquis en tant que commissaires enquêteurs : extrait du procès-verbal.

    Date

    ventôse an II

    Cote

    147 J 1065

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Société populaire de Châtillon-en-Bazois (Châtillon-sur-Arron)....
  23. Résultat n°23
    Convention thermidorienne (Première République). - Epuration et organisation du conseil de district de Moulins-Engilbert : lettre de Rebreget et Buteau au citoyen Reullon démissionnaire.

    3 medias

    Convention thermidorienne (Première République). - Epuration et organisation du conseil de district de Moulins-Engilbert : lettre de Rebreget et Buteau au citoyen Reullon démissionnaire.

    Date

    06 vendémiaire an IV

    Cote

    147 J 1077

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Convention thermidorienne (Première République). -...
  24. Résultat n°24

    Pièces de procédure isolées : significations, citations, grosses.

    Date

    an VIII-1883

    Cote

    4 U 23/3

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 1 - Juridiction contentieuse
    • 1.1 - Contentieux général
    • Procédures
    • Pièces de procédure isolées : significations, citations,...
  25. Résultat n°25
    Charges et offices. - Notaire royal à Moulins-Engilbert, nomination et réception de Jean Dubois successeur de Guipier : dossier constitué des lettres d'investiture, de copies scellées d'état civil de Moulins-Engilbert et Decize et d'autres documents en rapport (1687-1688, 1691, 1696, 1706, 1717).

    4 medias

    Charges et offices. - Notaire royal à Moulins-Engilbert, nomination et réception de Jean Dubois successeur de Guipier : dossier constitué des lettres d'investiture, de copies scellées d'état civil de Moulins-Engilbert et Decize et d'autres documents en rapport (1687-1688, 1691, 1696, 1706, 1717).

    Date

    1687-1717

    Cote

    147 J 389

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Notaire royal à Moulins-Engilbert,...
  26. Résultat n°26

    Bizouard (Jean).

    Date

    1851-1868

    Cote

    8 U 1/165

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des huissiers.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Bizouard (Jean).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  27. Résultat n°27
    Révolution. - Emblèmes de la République, attentat contre l'arbre de la liberté de Villapourçon : lettre de l'agent du district Reullion au comité de Moulins-Engilbert (23 pluviôse an III). Ravitaillement, approvisionnement des populations et expertise du grenier des grains de la nation : lettre de Reullon au citoyen Buteau maire de Moulins-Engilbert (13 pluviôse an III). Biens nationaux, vente : lettre du conseiller de district Rebreget à Buteau (15 pluviôse an III). Maison d'arrêt de Moulins-Engilbert, expertise des travaux à faire : lettre de Reullon à Buteau (4 ventôse an III). Biens nationaux, séquestre des biens de l'émigré Tailleyrand-Périgord et sa femme, apposition des scellés : certificat de la municipalité de Moulins-Engilbert (20 germinal an V).

    15 medias

    Révolution. - Emblèmes de la République, attentat contre l'arbre de la liberté de Villapourçon : lettre de l'agent du district Reullion au comité de Moulins-Engilbert (23 pluviôse an III). Ravitaillement, approvisionnement des populations et expertise du grenier des grains de la nation : lettre de Reullon au citoyen Buteau maire de Moulins-Engilbert (13 pluviôse an III). Biens nationaux, vente : lettre du conseiller de district Rebreget à Buteau (15 pluviôse an III). Maison d'arrêt de Moulins-Engilbert, expertise des travaux à faire : lettre de Reullon à Buteau (4 ventôse an III). Biens nationaux, séquestre des biens de l'émigré Tailleyrand-Périgord et sa femme, apposition des scellés : certificat de la municipalité de Moulins-Engilbert (20 germinal an V).

    Date

    an III-an V

    Cote

    147 J 1071

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Révolution. - Emblèmes de la République, attentat contre...
  28. Résultat n°28
    Biens et droits. - Foncier au lieu dit haut de la garde en la justice de Mont-sur-Aron (commune de Limanton), amodiation à Joly par Antoine Courtois grenetier au grenier à sel de Moulins-Engilbert : bail à bourdelage.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier au lieu dit haut de la garde en la justice de Mont-sur-Aron (commune de Limanton), amodiation à Joly par Antoine Courtois grenetier au grenier à sel de Moulins-Engilbert : bail à bourdelage.

    Date

    16 août 1583

    Cote

    147 J 997

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier au lieu dit haut de la garde...
  29. Résultat n°29
    Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier marchand drapier de Decize, et de Jehanne Robert fille de Gabriel Robert marchand de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    4 medias

    Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier marchand drapier de Decize, et de Jehanne Robert fille de Gabriel Robert marchand de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    Date

    31 octobre 1586

    Cote

    147 J 958

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier...
  30. Résultat n°30
    Oudard (Léonard).

    33 medias

    Oudard (Léonard).

    Date

    1871-1875

    Cote

    8 U 1/124

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Oudard (Léonard).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  31. Résultat n°31

    Album à couverture de cuir noir.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/16

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Albums
    • Album à couverture de cuir noir.
  32. Résultat n°32
    Paroisse de Moulins-Engilbert : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    2 medias

    Paroisse de Moulins-Engilbert : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

    • Paroisse de Moulins-Engilbert : procès-verbal de l'assemblée...
  33. Résultat n°33
    Contrôle des prix. - Mercuriales des grains (avoine, froment, seigle) suivant le marché de Moulins-Engilbert depuis 1678.

    9 medias

    Contrôle des prix. - Mercuriales des grains (avoine, froment, seigle) suivant le marché de Moulins-Engilbert depuis 1678.

    Date

    1788

    Cote

    147 J 419

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contrôle des prix. - Mercuriales des grains (avoine,...
  34. Résultat n°34
    Mariage de Maître Philibert du Bosc de Moulins-Engilbert, fils de Jean « du Bosque » notaire et praticien au bailliage de Larochemillay, et de Claudine Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de Maître Philibert du Bosc de Moulins-Engilbert, fils de Jean « du Bosque » notaire et praticien au bailliage de Larochemillay, et de Claudine Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

    Date

    04 novembre 1590

    Cote

    147 J 1003

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Maître Philibert du Bosc de Moulins-Engilbert,...
  35. Résultat n°35
    Impôts et taxes (don gratuit). - Droits d'octrois, attribution pour travaux et reconstruction des ponts et aqueducs de Moulins-Engilbert : arrêt collationné sur les registres du conseil d'Etat (2 juillet 1771), lettres patentes scellées (28 août 1771).

    5 medias

    Impôts et taxes (don gratuit). - Droits d'octrois, attribution pour travaux et reconstruction des ponts et aqueducs de Moulins-Engilbert : arrêt collationné sur les registres du conseil d'Etat (2 juillet 1771), lettres patentes scellées (28 août 1771).

    Date

    1771

    Cote

    147 J 414

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes (don gratuit). - Droits d'octrois,...
  36. Résultat n°36
    Convention montagnarde (Première République). - Epuration et organisation du conseil de district de Moulins-Engilbert : arrêtés nominatifs du district de Nevers.

    9 medias

    Convention montagnarde (Première République). - Epuration et organisation du conseil de district de Moulins-Engilbert : arrêtés nominatifs du district de Nevers.

    Date

    ventôse an III

    Cote

    147 J 1073

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Convention montagnarde (Première République). - Epuration...
  37. Résultat n°37
    Biens et droits. - Foncier (place de l'église) à Moulins-Engilbert proche de la chapelle familiale Boutillat, amodiation par le chapitre au charpentier Guiochim : bail à cens et rente.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier (place de l'église) à Moulins-Engilbert proche de la chapelle familiale Boutillat, amodiation par le chapitre au charpentier Guiochim : bail à cens et rente.

    Date

    28 février 1593

    Cote

    147 J 382

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (place de l'église) à Moulins-Engilbert...
  38. Résultat n°38
    Léveillé (Ernest).

    203 medias

    Léveillé (Ernest).

    Date

    1864-1879

    Cote

    8 U 1/122

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Léveillé (Ernest).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  39. Résultat n°39
    Contentieux (procédure civile). - Fondation Guillier, exécution des clauses contre la fabrique paroissiale Saint-Jean de Moulins-Engilbert : acte incomplet produit par la châtellenie.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Fondation Guillier, exécution des clauses contre la fabrique paroissiale Saint-Jean de Moulins-Engilbert : acte incomplet produit par la châtellenie.

    Date

    juillet 1718

    Cote

    147 J 417

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Fondation Guillier,...
  40. Résultat n°40
    Mariage de Guillaume Guillier marchand de Moulins-Engilbert et de Françoise Goussot fille du contrôleur au grenier à sel de la ville : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de Guillaume Guillier marchand de Moulins-Engilbert et de Françoise Goussot fille du contrôleur au grenier à sel de la ville : contrat de mariage.

    Date

    08 septembre 1586

    Cote

    147 J 834

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Guillaume Guillier marchand de Moulins-Engilbert...
  41. Résultat n°41
    Fondation de Verrières (messes). - Rente sur la bannie de Moulins-Engilbert, donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par le seigneur de Solières (commune de Saint-Péreuse) : testament d'Hugues de Verrières donateur.

    3 medias

    Fondation de Verrières (messes). - Rente sur la bannie de Moulins-Engilbert, donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par le seigneur de Solières (commune de Saint-Péreuse) : testament d'Hugues de Verrières donateur.

    Date

    1293

    Cote

    147 J 115

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation de Verrières (messes). - Rente sur la bannie...
  42. Résultat n°42

    Moulins-Engilbert.

    Date

    2019

    Cote

    1934 W 7

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Moulins-Engilbert.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  43. Résultat n°43
    Charges et offices. - Maladrerie de Moulins-Engilbert, nomination de nouveaux directeurs à l'administration de l'hôpital : délibération.

    3 medias

    Charges et offices. - Maladrerie de Moulins-Engilbert, nomination de nouveaux directeurs à l'administration de l'hôpital : délibération.

    Date

    12 décembre 1698

    Cote

    147 J 402

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Maladrerie de Moulins-Engilbert,...
  44. Résultat n°44

    Jugements civils : minutes (1872, 6 au 27 décembre 1879, 3 au 31 décembre 1903, 1942-1959).

    Date

    1872, 06-27 décembre 1879, 03-31 décembre 1903, 1942-1959

    Cote

    4 U 23/6

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 1 - Juridiction contentieuse
    • 1.1 - Contentieux général
    • Décisions judiciaires
    • Jugements civils : minutes (1872, 6 au 27 décembre...
  45. Résultat n°45
    Réceptions et vêtures. - investiture aux ursulines de Moulins-Engibert de la novice Marie Henriette Robert fille d'un docteur en médecine de la ville : interrogatoire.

    2 medias

    Réceptions et vêtures. - investiture aux ursulines de Moulins-Engibert de la novice Marie Henriette Robert fille d'un docteur en médecine de la ville : interrogatoire.

    Date

    28 juillet 1754

    Cote

    147 J 962/1

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Réceptions et vêtures. - investiture aux ursulines...
  46. Résultat n°46
    Charges et offices. - Notaire royal de Moulins-Engilbert, présentation et nomination de Joseph Dubois en remplacement de feu François Dubois son aïeul : dossier de lettres de bénéfice (trois pièces parchemin dont une scellée) (1718, 1782), copies papier d'actes tirés des registres paroissiaux de Moulins-Engilbert de 1760 et 1770 (novembre 1782).

    6 medias

    Charges et offices. - Notaire royal de Moulins-Engilbert, présentation et nomination de Joseph Dubois en remplacement de feu François Dubois son aïeul : dossier de lettres de bénéfice (trois pièces parchemin dont une scellée) (1718, 1782), copies papier d'actes tirés des registres paroissiaux de Moulins-Engilbert de 1760 et 1770 (novembre 1782).

    Date

    1718-1782

    Cote

    147 J 416

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Notaire royal de Moulins-Engilbert,...
  47. Résultat n°47
    Auvert (Jules Achille).

    37 medias

    Auvert (Jules Achille).

    Date

    1849-1859

    Cote

    8 U 1/118

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Auvert (Jules Achille).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  48. Résultat n°48
    Gros (Louis).

    82 medias

    Gros (Louis).

    Date

    1907-1910, 1912-1922

    Cote

    8 U 1/130

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Gros (Louis).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  49. Résultat n°49

    Conseil de famille, émancipation et avis de parents : procès-verbaux des délibérations, procurations (1816, 1872, 1900, 1942-1959).

    Date

    1816-1959

    Cote

    4 U 23/27

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 2 - Juridiction gracieuse
    • Conseil de famille, émancipation et avis de parents...
  50. Résultat n°50
    Ravary (François).

    43 medias

    Ravary (François).

    Date

    1792-1793, an II-an VII

    Cote

    82 L 7

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Magny-Cours à Moux.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Ravary (François).
  51. Résultat n°51

    Jugements et ordonnances en matière électorale : minutes.

    Date

    1945-1958

    Cote

    4 U 23/10

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 1 - Juridiction contentieuse
    • 1.2 - Contentieux des élections
    • Jugements et ordonnances en matière électorale : minutes.
  52. Résultat n°52
    Thirault (Maurice).

    177 medias

    Thirault (Maurice).

    Date

    1887-1911, 1913-1932

    Cote

    8 U 1/129

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Thirault (Maurice).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  53. Résultat n°53
    Contentieux (procédure civile). - Affaire Rebreget veuve Degranges chirurgien à Moulins-Engilbert contre Eustache de Chery et dame Desprez son épouse, amortissement d'obligation : feuillet soustrait au registre des audiences du bailliage de Moulins-Engilbert.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Affaire Rebreget veuve Degranges chirurgien à Moulins-Engilbert contre Eustache de Chery et dame Desprez son épouse, amortissement d'obligation : feuillet soustrait au registre des audiences du bailliage de Moulins-Engilbert.

    Date

    04 novembre 1641

    Cote

    147 J 811

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Affaire Rebreget...
  54. Résultat n°54
    Bien et revenus. - Foncier dit de la corvée au finage de James en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), vente par Boiret veuve Raffard à Lardereau marchand de Château-Chinon : grosse du contrat.

    5 medias

    Bien et revenus. - Foncier dit de la corvée au finage de James en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), vente par Boiret veuve Raffard à Lardereau marchand de Château-Chinon : grosse du contrat.

    Date

    27 juin 1651

    Cote

    147 J 247

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bien et revenus. - Foncier dit de la corvée au finage...
  55. Résultat n°55
    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), vente par Charles Robert procureur fiscal de la ville à Charles Buteau receveur du marquisat de Vandenesse : copie du contrat du 24 décembre 1752.

    5 medias

    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), vente par Charles Robert procureur fiscal de la ville à Charles Buteau receveur du marquisat de Vandenesse : copie du contrat du 24 décembre 1752.

    Date

    décembre 1752

    Cote

    147 J 961

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Commagny...
  56. Résultat n°56
    Biens et droits. - Banalité de Moulins-Engilbert, accensement du four banal de la ville à Guyot Allexandre boucher par les héritiers Sallonnier et Pierre Robert leur curateur substitué : bail.

    2 medias

    Biens et droits. - Banalité de Moulins-Engilbert, accensement du four banal de la ville à Guyot Allexandre boucher par les héritiers Sallonnier et Pierre Robert leur curateur substitué : bail.

    Date

    07 février 1589

    Cote

    147 J 960

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Banalité de Moulins-Engilbert, accensement...
  57. Résultat n°57
    Dubois (Joseph Philibert François).

    28 medias

    Dubois (Joseph Philibert François).

    Date

    1792-1793, an II-an VII

    Cote

    82 L 7

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Magny-Cours à Moux.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Dubois (Joseph Philibert François).
  58. Résultat n°58

    Jugements en matière de baux ruraux : minutes.

    Date

    1945-1959

    Cote

    4 U 23/14

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • VI - Juridictions spécialisées
    • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Jugements en matière de baux ruraux : minutes.
  59. Résultat n°59
    Féodalité. - Fief de Villestot (Villacot) en la paroisse de Sermages, inféodation par Henry Le Tort de Moulins-Engilbert : foi et hommage.

    2 medias

    Féodalité. - Fief de Villestot (Villacot) en la paroisse de Sermages, inféodation par Henry Le Tort de Moulins-Engilbert : foi et hommage.

    Date

    04 mars 1347

    Cote

    147 J 859

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief de Villestot (Villacot) en la paroisse...
  60. Résultat n°60
    Moulins-Engilbert : recensement de 1946

    48 medias

    Moulins-Engilbert : recensement de 1946

    Date

    1946

    Cote

    192 W 182

    • Contexte : Recensements de population (1946)

    • 1946
    • Moulins-Engilbert : recensement de 1946
  61. Résultat n°61
    Jaubert (Jean-François).

    215 medias

    Jaubert (Jean-François).

    Date

    1821-1844

    Cote

    8 U 1/109

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Jaubert (Jean-François).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  62. Résultat n°62
    Biens et droits. - Foncier (chetives vignes) au finage de Moulins-Engilbert, amodiation aux Garrot par Chauvelin curé de la ville : bail à cens.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier (chetives vignes) au finage de Moulins-Engilbert, amodiation aux Garrot par Chauvelin curé de la ville : bail à cens.

    Date

    22 septembre 1590

    Cote

    147 J 381

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (chetives vignes) au finage...
  63. Résultat n°63
    Pougault (Marie Éléonor).

    47 medias

    Pougault (Marie Éléonor).

    Date

    1817-1829

    Cote

    8 U 1/108

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Pougault (Marie Éléonor).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  64. Résultat n°64
    Fondation Alloury. - Droit de sépulture, renonciation par la fabrique paroissiale de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    4 medias

    Fondation Alloury. - Droit de sépulture, renonciation par la fabrique paroissiale de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    Date

    18 août 1735

    Cote

    147 J 397

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation Alloury. - Droit de sépulture, renonciation...
  65. Résultat n°65
    Dubois (Louis François).

    88 medias

    Dubois (Louis François).

    Date

    1811-1822

    Cote

    8 U 1/105

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Dubois (Louis François).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  66. Résultat n°66

    Enquêtes : procès-verbal d'enquête.

    Date

    1955

    Cote

    4 U 23/13

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • VI - Juridictions spécialisées
    • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Enquêtes : procès-verbal d'enquête.
  67. Résultat n°67
    Contentieux (procédure civile). - Déclaration de grossesse de la fille Grimon à Commagny, implication de Vautrol cavalier en garnison : procès-verbal dressé par le juge de Moulins-Engilbert.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Déclaration de grossesse de la fille Grimon à Commagny, implication de Vautrol cavalier en garnison : procès-verbal dressé par le juge de Moulins-Engilbert.

    Date

    08 avril 1739

    Cote

    147 J 401

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Déclaration de grossesse...
  68. Résultat n°68

    Album couvert de velours vert avec des ferrures en métal argenté.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/15

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Albums
    • Album couvert de velours vert avec des ferrures en...
  69. Résultat n°69

    Scellés : procès-verbaux d'apposition et de levée (1872, 1942-1958).

    Date

    1872, 1942-1958

    Cote

    4 U 23/18

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 2 - Juridiction gracieuse
    • Scellés : procès-verbaux d'apposition et de levée (1872,...
  70. Résultat n°70
    Logement de troupes (régiment de dragons), réclamation par les habitants de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    5 medias

    Logement de troupes (régiment de dragons), réclamation par les habitants de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    Date

    11 octobre 1729

    Cote

    147 J 393

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Logement de troupes (régiment de dragons), réclamation...
  71. Résultat n°71
    Succession Guillier. - Etat civil de Moulins-Engilbert : copie de la déclaration de sépulture d'août 1764 de Pierre Guillier notaire et procureur de la ville.

    2 medias

    Succession Guillier. - Etat civil de Moulins-Engilbert : copie de la déclaration de sépulture d'août 1764 de Pierre Guillier notaire et procureur de la ville.

    Date

    25 vendémiaire an III

    Cote

    147 J 837

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Succession Guillier. - Etat civil de Moulins-Engilbert :...
  72. Résultat n°72
    Mariage de Guillaume Decray, procureur fiscal de Decize, fils du notaire et greffier au grenier à sel de la ville, et de Henriette Robert fille du contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    5 medias

    Mariage de Guillaume Decray, procureur fiscal de Decize, fils du notaire et greffier au grenier à sel de la ville, et de Henriette Robert fille du contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    Date

    09 septembre 1771

    Cote

    147 J 962/2

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Guillaume Decray, procureur fiscal de Decize,...
  73. Résultat n°73

    Actes civils et jugements civils : minutes.

    Date

    1830

    Cote

    4 U 23/34

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • II - Minutes
    • Actes civils et jugements civils : minutes.
  74. Résultat n°74

    Enquêtes : procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1953-1957

    Cote

    4 U 23/30

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • V - Greffe du tribunal de simple police
    • 3 - Procédures
    • Enquêtes : procès-verbaux de gendarmerie.
  75. Résultat n°75
    Levée de cadavre. - Châtellenie de Moulins-Engilbert, visite et relève du corps de Marie Michot, « âgée de dix à onze ans », « mise a mort par une beste cruelle qui s'est rependüe dans ces cantons » : procès-verbal.

    3 medias

    Levée de cadavre. - Châtellenie de Moulins-Engilbert, visite et relève du corps de Marie Michot, « âgée de dix à onze ans », « mise a mort par une beste cruelle qui s'est rependüe dans ces cantons » : procès-verbal.

    Date

    11 septembre 1734

    Cote

    147 J 1042

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Levée de cadavre. - Châtellenie de Moulins-Engilbert,...
  76. Résultat n°76
    Moulins-Engilbert : recensement de 1936

    78 medias

    Moulins-Engilbert : recensement de 1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 182/3

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1936
    • Moulins-Engilbert : recensement de 1936
  77. Résultat n°77
    Biens et droits. - Fermage de la châtellenie de Moulins-Engilbert, anticipation de droits d'usages (pacage dans les bois) par du Crest : dossier.

    13 medias

    Biens et droits. - Fermage de la châtellenie de Moulins-Engilbert, anticipation de droits d'usages (pacage dans les bois) par du Crest : dossier.

    Date

    1728-1729

    Cote

    147 J 392

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Fermage de la châtellenie de Moulins-Engilbert,...
  78. Résultat n°78
    Dubois (Joseph Philibert François).

    15 medias

    Dubois (Joseph Philibert François).

    Date

    1800-1808

    Cote

    8 U 4/31

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Moulins-Engilbert.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Dubois (Joseph Philibert François).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  79. Résultat n°79
    Biens et droits. - Foncier au finage de James (commune de Moulins-Engilbert) vendu par Jean des Vaulx, accensement de charges envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : contrat d'acquisition.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier au finage de James (commune de Moulins-Engilbert) vendu par Jean des Vaulx, accensement de charges envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : contrat d'acquisition.

    Date

    20 avril 1423

    Cote

    147 J 154

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier au finage de James (commune...
  80. Résultat n°80
    Paroisse de Commagny : cahier de doléances.

    6 medias

    Paroisse de Commagny : cahier de doléances.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 161

    • Contexte : Cahiers de doléances (1789)

    • Paroisse de Commagny : cahier de doléances.