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239 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Couvent de Moulins-Engilbert, consignation au greffe de la correspondance passive du père de Lyon, franciscain à Thiers (département du Puy-de-Dôme) : acte de dépôt (21 mai 1747), lettres reçues du provincial de Lyon (département du Rhône) (mars 1747).

7 medias

Couvent de Moulins-Engilbert, consignation au greffe de la correspondance passive du père de Lyon, franciscain à Thiers (département du Puy-de-Dôme) : acte de dépôt (21 mai 1747), lettres reçues du provincial de Lyon (département du Rhône) (mars 1747).
Cote
147 J 410
 Date
1747
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Couvent de Moulins-Engilbert, consignation au greffe...
Résultat n°2
Moulins-Engilbert : recensement de 1872

104 medias

Moulins-Engilbert : recensement de 1872
Cote
6 M 182/1
 Date
1872
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Moulins-Engilbert
  • Moulins-Engilbert : recensement de 1872
Résultat n°3
Contentieux (procédure criminelle). - Plainte de Gabriel Gueneau-de-Mont contre Claude Gueneau juge de la châtellenie de Moulins-Engilbert et consorts frères du plaignant : dépositions en information pour coups et blessures.

21 medias

Contentieux (procédure criminelle). - Plainte de Gabriel Gueneau-de-Mont contre Claude Gueneau juge de la châtellenie de Moulins-Engilbert et consorts frères du plaignant : dépositions en information pour coups et blessures.
Cote
147 J 832
 Date
1743
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure criminelle). - Plainte de Gabriel...
Résultat n°4
Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Levées de cadavres, examen du corps de Jean Vaché cabaretier de la ville : procès-verbaux d'expertise.

7 medias

Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Levées de cadavres, examen du corps de Jean Vaché cabaretier de la ville : procès-verbaux d'expertise.
Cote
147 J 404
 Date
février 1742
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Levées de cadavres,...
Résultat n°5
Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert, amodiation de foncier et bâti à des paroissiens de Maux : bail à bourdelage.

6 medias

Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert, amodiation de foncier et bâti à des paroissiens de Maux : bail à bourdelage.
Cote
147 J 380
 Date
1588
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France), Maux (Nièvre, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert,...
Résultat n°6
Déclarations de grossesse, aveu de Luce Auclair contre Legras domestique : procès verbal d'enregistrement au greffe de la châtellenie de Moulins-Engilbert.

3 medias

Déclarations de grossesse, aveu de Luce Auclair contre Legras domestique : procès verbal d'enregistrement au greffe de la châtellenie de Moulins-Engilbert.
Cote
147 J 1044
 Date
11 octobre 1744
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Déclarations de grossesse, aveu de Luce Auclair contre...
Résultat n°7
Procédure civile (droit féodal de commise ou réversion). - Réquisition des prémontrés de [Moulins-Engilbert] contre les héritiers de Léonard Save docteur en médecine et Coquille sa femme, instruction sur le fait des bordelages : collations et extraits des donation et testament de septembre 1726 et 1738 (1740), mémoire (1740).

9 medias

Procédure civile (droit féodal de commise ou réversion). - Réquisition des prémontrés de [Moulins-Engilbert] contre les héritiers de Léonard Save docteur en médecine et Coquille sa femme, instruction sur le fait des bordelages : collations et extraits des donation et testament de septembre 1726 et 1738 (1740), mémoire (1740).
Cote
147 J 1043
 Date
1740
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Procédure civile (droit féodal de commise ou réversion)....
Résultat n°8

Portraits divers : 8 photographies.
Cote
1 J 808/13
 Date
s.d.
 Lieu
Préporché (Nièvre, France), Moulins-Engilbert (Nièvre, France), Saint-Saulge (Nièvre, France)
 Type de document
photographie

  • Contexte : Famille Bézille

  • 4 - PHOTOGRAPHIES
  • Portraits de famille
  • Portraits divers : 8 photographies.
Résultat n°9
Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission de Marquin et Dujour épouse Faille : copie d'un procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire An VI pour le catalogage des dépôts littéraires, lettre sur le recensement des enseignants du primaire adressée au jury d'instruction publique de l'arrondissement de Moulins-Engilbert (3 floréal an V), lettre du syndic de Moulins-Engilbert (17 fructidor an III), extrait des délibérations de la commune du 28 thermidor an III (17 fructidor an III), copie d'un procès-verbal du directoire de Moulins-Engilbert du 25 thermidor an III, lettre à Amable Buteau administrateur (24 floréal An III), copie d'un procès-verbal de remplacement au jury du 23 floréal an III, correspondance du district avec Buteau membre du jury d'instruction primaire (an III), procès-verbal de composition du jury du 5 nivôse an III, Bulletin des lois (An III).

26 medias

Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission de Marquin et Dujour épouse Faille : copie d'un procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire An VI pour le catalogage des dépôts littéraires, lettre sur le recensement des enseignants du primaire adressée au jury d'instruction publique de l'arrondissement de Moulins-Engilbert (3 floréal an V), lettre du syndic de Moulins-Engilbert (17 fructidor an III), extrait des délibérations de la commune du 28 thermidor an III (17 fructidor an III), copie d'un procès-verbal du directoire de Moulins-Engilbert du 25 thermidor an III, lettre à Amable Buteau administrateur (24 floréal An III), copie d'un procès-verbal de remplacement au jury du 23 floréal an III, correspondance du district avec Buteau membre du jury d'instruction primaire (an III), procès-verbal de composition du jury du 5 nivôse an III, Bulletin des lois (An III).
Cote
147 J 1081
 Date
an III-an VI
 Lieu
Luzy (Nièvre, France), Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission...
Résultat n°10
Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles, réclamation au contentieux des habitants de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

3 medias

Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles, réclamation au contentieux des habitants de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.
Cote
147 J 396
 Date
15 décembre 1736
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles,...
Résultat n°11
Moulins-Engilbert : recensement de 1896

110 medias

Moulins-Engilbert : recensement de 1896
Cote
6 M 182/2
 Date
1896
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Moulins-Engilbert
  • Moulins-Engilbert : recensement de 1896
Résultat n°12

Conciliation : procès-verbaux de conciliation.
Cote
4 U 23/15
 Date
1954-1959
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • VI - Juridictions spécialisées
  • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Conciliation : procès-verbaux de conciliation.
Résultat n°13
Fondation ducale des filles aumônées. - Bureau de Moulins-Engilbert, élection et dotation des prétendantes : dossier de procès-verbaux, quittances, extraits d'état civil (mariage), correspondance (1702, 1707-1708, 1719-1720, 1724-1725, 1727, 1730, 1732, 1739).

85 medias

Fondation ducale des filles aumônées. - Bureau de Moulins-Engilbert, élection et dotation des prétendantes : dossier de procès-verbaux, quittances, extraits d'état civil (mariage), correspondance (1702, 1707-1708, 1719-1720, 1724-1725, 1727, 1730, 1732, 1739).
Cote
147 J 323
 Date
1702-1739
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Fondation ducale des filles aumônées. - Bureau de Moulins-Engilbert,...
Résultat n°14

De Menestreau à Neuvy-sur-Loire.
Cote
176 J 50
 Date
1950-1999
 Lieu
Menestreau (Nièvre, France), Menou (Nièvre, France), Mesves-sur-Loire (Nièvre, France), Metz-le-Comte (Nièvre, France), Mhère (Nièvre, France), Michaugues (Beaulieu, Nièvre, France), Millay (Nièvre, France), Moissy-Moulinot (Nièvre, France), Monceaux-le-Comte (Nièvre, France), Montambert-Tannay (Nièvre, France) [aujourd'hui : Montambert (Nièvre, France)], Montapas (Nièvre, France), Montaron (Nièvre, France), Montenoison (Nièvre, France), Mont-et-Marré (Nièvre, France), Montigny-aux-Amognes (Nièvre, France), Montigny-en-Morvan (Nièvre, France), Montigny-sur-Canne (Nièvre, France), Montreuillon (Nièvre, France), Montsauche-les-Settons (Nièvre, France), Moraches (Nièvre, France), Moulins-Engilbert (Nièvre, France), Mouron-sur-Yonne (Nièvre, France), Moussy (Nièvre, France), Moux-en-Morvan (Nièvre, France), Murlin (Nièvre, France), Myennes (Nièvre, France), Nannay (Nièvre, France), Narcy (Nièvre, France), Neuffontaines (Nièvre, France), Neuilly (Nièvre, France), Neuville-lès-Decize (Nièvre, France), Neuvy-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Albert Jaillet

  • Lieux.
  • Communes.
  • Dans la Nièvre.
  • De Menestreau à Neuvy-sur-Loire.
Résultat n°15
Minard (Émile).

42 medias

Minard (Émile).
Cote
8 U 1/128
 Date
1881-1886
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Château-Chinon.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Moulins-Engilbert.
  • Minard (Émile).
Résultat n°16
Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences à Onlay par Boisot femme Bonnerot contre Jeannin : dossier instruit en la châtellenie de Moulins-Engilbert.

14 medias

Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences à Onlay par Boisot femme Bonnerot contre Jeannin : dossier instruit en la châtellenie de Moulins-Engilbert.
Cote
147 J 398
 Date
1737
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France), Onlay (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences...
Résultat n°17

Restauration de l'église paroissiale : notes, correspondance, devis, décompte et mémoires des travaux, cahier des charges, carte postale.
Cote
54 J 528/1
 Date
1902-1906
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

  • Archives d'Auguste Palet.
  • Travaux dans la Nièvre.
  • Moulins-Engilbert.
  • Restauration de l'église paroissiale : notes, correspondance,...
Résultat n°18
Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie de Mazilles (commune d'Isenay), amortissement d'arrérages par de Marcelange prieur et Deschamps solidaires contre Pougault avocat à Moulins-Engilbert : copie d'une transaction du 20 avril 1687.

5 medias

Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie de Mazilles (commune d'Isenay), amortissement d'arrérages par de Marcelange prieur et Deschamps solidaires contre Pougault avocat à Moulins-Engilbert : copie d'une transaction du 20 avril 1687.
Cote
147 J 371
 Date
1687
 Lieu
Isenay (Nièvre, France), Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie...
Résultat n°19

Jugements en matière de loyer : minutes.
Cote
4 U 23/7
 Date
1953
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • IV - Greffe civil
  • 1 - Juridiction contentieuse
  • 1.1 - Contentieux général
  • Décisions judiciaires
  • Jugements en matière de loyer : minutes.
Résultat n°20
Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les tailles, contribution des ursulines de Moulins-Engilbert : obligation sur la ville de Paris.

3 medias

Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les tailles, contribution des ursulines de Moulins-Engilbert : obligation sur la ville de Paris.
Cote
147 J 387
 Date
09 août 1636
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les...
Résultat n°21
Charges et offices. - Conciergerie des prisons de Moulins-Engilbert, nomination de Jacques Baillé : procès-verbal d'installation.

3 medias

Charges et offices. - Conciergerie des prisons de Moulins-Engilbert, nomination de Jacques Baillé : procès-verbal d'installation.
Cote
147 J 403
 Date
18 décembre 1741
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Charges et offices. - Conciergerie des prisons de Moulins-Engilbert,...
Résultat n°22
Société populaire de Châtillon-en-Bazois (Châtillon-sur-Arron). - Accusation portée par la Société populaire de Moulins-Engilbert contre le citoyen Léveillé soupçonné d'avoir écrit un courrier suspect, nomination de Guillaume Moreau et Lazare Conquis en tant que commissaires enquêteurs : extrait du procès-verbal.

2 medias

Société populaire de Châtillon-en-Bazois (Châtillon-sur-Arron). - Accusation portée par la Société populaire de Moulins-Engilbert contre le citoyen Léveillé soupçonné d'avoir écrit un courrier suspect, nomination de Guillaume Moreau et Lazare Conquis en tant que commissaires enquêteurs : extrait du procès-verbal.
Cote
147 J 1065
 Date
ventôse an II
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France), Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Société populaire de Châtillon-en-Bazois (Châtillon-sur-Arron)....
Résultat n°23
Convention thermidorienne (Première République). - Epuration et organisation du conseil de district de Moulins-Engilbert : lettre de Rebreget et Buteau au citoyen Reullon démissionnaire.

3 medias

Convention thermidorienne (Première République). - Epuration et organisation du conseil de district de Moulins-Engilbert : lettre de Rebreget et Buteau au citoyen Reullon démissionnaire.
Cote
147 J 1077
 Date
06 vendémiaire an IV
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Convention thermidorienne (Première République). -...
Résultat n°24

Pièces de procédure isolées : significations, citations, grosses.
Cote
4 U 23/3
 Date
an VIII-1883
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • IV - Greffe civil
  • 1 - Juridiction contentieuse
  • 1.1 - Contentieux général
  • Procédures
  • Pièces de procédure isolées : significations, citations,...
Résultat n°25
Charges et offices. - Notaire royal à Moulins-Engilbert, nomination et réception de Jean Dubois successeur de Guipier : dossier constitué des lettres d'investiture, de copies scellées d'état civil de Moulins-Engilbert et Decize et d'autres documents en rapport (1687-1688, 1691, 1696, 1706, 1717).

4 medias

Charges et offices. - Notaire royal à Moulins-Engilbert, nomination et réception de Jean Dubois successeur de Guipier : dossier constitué des lettres d'investiture, de copies scellées d'état civil de Moulins-Engilbert et Decize et d'autres documents en rapport (1687-1688, 1691, 1696, 1706, 1717).
Cote
147 J 389
 Date
1687-1717
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Charges et offices. - Notaire royal à Moulins-Engilbert,...
Résultat n°26

Bizouard (Jean).
Cote
8 U 1/165
 Date
1851-1868
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Château-Chinon.
  • Répertoires des huissiers.
  • Résidence de Moulins-Engilbert.
  • Bizouard (Jean).
Résultat n°27
Révolution. - Emblèmes de la République, attentat contre l'arbre de la liberté de Villapourçon : lettre de l'agent du district Reullion au comité de Moulins-Engilbert (23 pluviôse an III). Ravitaillement, approvisionnement des populations et expertise du grenier des grains de la nation : lettre de Reullon au citoyen Buteau maire de Moulins-Engilbert (13 pluviôse an III). Biens nationaux, vente : lettre du conseiller de district Rebreget à Buteau (15 pluviôse an III). Maison d'arrêt de Moulins-Engilbert, expertise des travaux à faire : lettre de Reullon à Buteau (4 ventôse an III). Biens nationaux, séquestre des biens de l'émigré Tailleyrand-Périgord et sa femme, apposition des scellés : certificat de la municipalité de Moulins-Engilbert (20 germinal an V).

15 medias

Révolution. - Emblèmes de la République, attentat contre l'arbre de la liberté de Villapourçon : lettre de l'agent du district Reullion au comité de Moulins-Engilbert (23 pluviôse an III). Ravitaillement, approvisionnement des populations et expertise du grenier des grains de la nation : lettre de Reullon au citoyen Buteau maire de Moulins-Engilbert (13 pluviôse an III). Biens nationaux, vente : lettre du conseiller de district Rebreget à Buteau (15 pluviôse an III). Maison d'arrêt de Moulins-Engilbert, expertise des travaux à faire : lettre de Reullon à Buteau (4 ventôse an III). Biens nationaux, séquestre des biens de l'émigré Tailleyrand-Périgord et sa femme, apposition des scellés : certificat de la municipalité de Moulins-Engilbert (20 germinal an V).
Cote
147 J 1071
 Date
an III-an V
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France), Villapourçon (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Révolution. - Emblèmes de la République, attentat contre...
Résultat n°28
Biens et droits. - Foncier au lieu dit haut de la garde en la justice de Mont-sur-Aron (commune de Limanton), amodiation à Joly par Antoine Courtois grenetier au grenier à sel de Moulins-Engilbert : bail à bourdelage.

3 medias

Biens et droits. - Foncier au lieu dit haut de la garde en la justice de Mont-sur-Aron (commune de Limanton), amodiation à Joly par Antoine Courtois grenetier au grenier à sel de Moulins-Engilbert : bail à bourdelage.
Cote
147 J 997
 Date
16 août 1583
 Lieu
Limanton (Nièvre, France), Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier au lieu dit haut de la garde...
Résultat n°29
Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier marchand drapier de Decize, et de Jehanne Robert fille de Gabriel Robert marchand de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

4 medias

Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier marchand drapier de Decize, et de Jehanne Robert fille de Gabriel Robert marchand de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.
Cote
147 J 958
 Date
31 octobre 1586
 Lieu
Decize (Nièvre, France), Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier...
Résultat n°30
Oudard (Léonard).

33 medias

Oudard (Léonard).
Cote
8 U 1/124
 Date
1871-1875
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Château-Chinon.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Moulins-Engilbert.
  • Oudard (Léonard).
Résultat n°31

Album à couverture de cuir noir.
Cote
1 J 808/16
 Date
s.d.
 Lieu
Préporché (Nièvre, France), Moulins-Engilbert (Nièvre, France), Saint-Saulge (Nièvre, France)
 Type de document
album, photographie

  • Contexte : Famille Bézille

  • 4 - PHOTOGRAPHIES
  • Albums
  • Album à couverture de cuir noir.
Résultat n°32
Paroisse de Moulins-Engilbert : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

2 medias

Paroisse de Moulins-Engilbert : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.
Cote
1 L 160
 Date
1789
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

  • Paroisse de Moulins-Engilbert : procès-verbal de l'assemblée...
Résultat n°33
Contrôle des prix. - Mercuriales des grains (avoine, froment, seigle) suivant le marché de Moulins-Engilbert depuis 1678.

9 medias

Contrôle des prix. - Mercuriales des grains (avoine, froment, seigle) suivant le marché de Moulins-Engilbert depuis 1678.
Cote
147 J 419
 Date
1788
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contrôle des prix. - Mercuriales des grains (avoine,...
Résultat n°34
Mariage de Maître Philibert du Bosc de Moulins-Engilbert, fils de Jean « du Bosque » notaire et praticien au bailliage de Larochemillay, et de Claudine Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

3 medias

Mariage de Maître Philibert du Bosc de Moulins-Engilbert, fils de Jean « du Bosque » notaire et praticien au bailliage de Larochemillay, et de Claudine Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.
Cote
147 J 1003
 Date
04 novembre 1590
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France), Larochemillay (Nièvre, France), Château-Chinon (Nièvre, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Mariage de Maître Philibert du Bosc de Moulins-Engilbert,...
Résultat n°35
Impôts et taxes (don gratuit). - Droits d'octrois, attribution pour travaux et reconstruction des ponts et aqueducs de Moulins-Engilbert : arrêt collationné sur les registres du conseil d'Etat (2 juillet 1771), lettres patentes scellées (28 août 1771).

5 medias

Impôts et taxes (don gratuit). - Droits d'octrois, attribution pour travaux et reconstruction des ponts et aqueducs de Moulins-Engilbert : arrêt collationné sur les registres du conseil d'Etat (2 juillet 1771), lettres patentes scellées (28 août 1771).
Cote
147 J 414
 Date
1771
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Impôts et taxes (don gratuit). - Droits d'octrois,...
Résultat n°36
Convention montagnarde (Première République). - Epuration et organisation du conseil de district de Moulins-Engilbert : arrêtés nominatifs du district de Nevers.

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Convention montagnarde (Première République). - Epuration et organisation du conseil de district de Moulins-Engilbert : arrêtés nominatifs du district de Nevers.
Cote
147 J 1073
 Date
ventôse an III
 Lieu
Nevers (Nièvre, France), Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Convention montagnarde (Première République). - Epuration...
Résultat n°37
Biens et droits. - Foncier (place de l'église) à Moulins-Engilbert proche de la chapelle familiale Boutillat, amodiation par le chapitre au charpentier Guiochim : bail à cens et rente.

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Biens et droits. - Foncier (place de l'église) à Moulins-Engilbert proche de la chapelle familiale Boutillat, amodiation par le chapitre au charpentier Guiochim : bail à cens et rente.
Cote
147 J 382
 Date
28 février 1593
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier (place de l'église) à Moulins-Engilbert...
Résultat n°38
Léveillé (Ernest).

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Léveillé (Ernest).
Cote
8 U 1/122
 Date
1864-1879
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Château-Chinon.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Moulins-Engilbert.
  • Léveillé (Ernest).
Résultat n°39
Contentieux (procédure civile). - Fondation Guillier, exécution des clauses contre la fabrique paroissiale Saint-Jean de Moulins-Engilbert : acte incomplet produit par la châtellenie.

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Contentieux (procédure civile). - Fondation Guillier, exécution des clauses contre la fabrique paroissiale Saint-Jean de Moulins-Engilbert : acte incomplet produit par la châtellenie.
Cote
147 J 417
 Date
juillet 1718
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Fondation Guillier,...
Résultat n°40
Mariage de Guillaume Guillier marchand de Moulins-Engilbert et de Françoise Goussot fille du contrôleur au grenier à sel de la ville : contrat de mariage.

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Mariage de Guillaume Guillier marchand de Moulins-Engilbert et de Françoise Goussot fille du contrôleur au grenier à sel de la ville : contrat de mariage.
Cote
147 J 834
 Date
08 septembre 1586
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Mariage de Guillaume Guillier marchand de Moulins-Engilbert...