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239 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Couvent de Moulins-Engilbert, consignation au greffe de la correspondance passive du père de Lyon, franciscain à Thiers (département du Puy-de-Dôme) : acte de dépôt (21 mai 1747), lettres reçues du provincial de Lyon (département du Rhône) (mars 1747).

7 medias

Couvent de Moulins-Engilbert, consignation au greffe de la correspondance passive du père de Lyon, franciscain à Thiers (département du Puy-de-Dôme) : acte de dépôt (21 mai 1747), lettres reçues du provincial de Lyon (département du Rhône) (mars 1747).
Cote
147 J 410
 Date
1747
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Couvent de Moulins-Engilbert, consignation au greffe...
Résultat n°2
Moulins-Engilbert : recensement de 1872

104 medias

Moulins-Engilbert : recensement de 1872
Cote
6 M 182/1
 Date
1872
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Moulins-Engilbert
  • Moulins-Engilbert : recensement de 1872
Résultat n°3
Contentieux (procédure criminelle). - Plainte de Gabriel Gueneau-de-Mont contre Claude Gueneau juge de la châtellenie de Moulins-Engilbert et consorts frères du plaignant : dépositions en information pour coups et blessures.

21 medias

Contentieux (procédure criminelle). - Plainte de Gabriel Gueneau-de-Mont contre Claude Gueneau juge de la châtellenie de Moulins-Engilbert et consorts frères du plaignant : dépositions en information pour coups et blessures.
Cote
147 J 832
 Date
1743
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure criminelle). - Plainte de Gabriel...
Résultat n°4
Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Levées de cadavres, examen du corps de Jean Vaché cabaretier de la ville : procès-verbaux d'expertise.

7 medias

Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Levées de cadavres, examen du corps de Jean Vaché cabaretier de la ville : procès-verbaux d'expertise.
Cote
147 J 404
 Date
février 1742
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Levées de cadavres,...
Résultat n°5
Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert, amodiation de foncier et bâti à des paroissiens de Maux : bail à bourdelage.

6 medias

Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert, amodiation de foncier et bâti à des paroissiens de Maux : bail à bourdelage.
Cote
147 J 380
 Date
1588
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France), Maux (Nièvre, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert,...
Résultat n°6
Déclarations de grossesse, aveu de Luce Auclair contre Legras domestique : procès verbal d'enregistrement au greffe de la châtellenie de Moulins-Engilbert.

3 medias

Déclarations de grossesse, aveu de Luce Auclair contre Legras domestique : procès verbal d'enregistrement au greffe de la châtellenie de Moulins-Engilbert.
Cote
147 J 1044
 Date
11 octobre 1744
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Déclarations de grossesse, aveu de Luce Auclair contre...
Résultat n°7
Procédure civile (droit féodal de commise ou réversion). - Réquisition des prémontrés de [Moulins-Engilbert] contre les héritiers de Léonard Save docteur en médecine et Coquille sa femme, instruction sur le fait des bordelages : collations et extraits des donation et testament de septembre 1726 et 1738 (1740), mémoire (1740).

9 medias

Procédure civile (droit féodal de commise ou réversion). - Réquisition des prémontrés de [Moulins-Engilbert] contre les héritiers de Léonard Save docteur en médecine et Coquille sa femme, instruction sur le fait des bordelages : collations et extraits des donation et testament de septembre 1726 et 1738 (1740), mémoire (1740).
Cote
147 J 1043
 Date
1740
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Procédure civile (droit féodal de commise ou réversion)....
Résultat n°8

Portraits divers : 8 photographies.
Cote
1 J 808/13
 Date
s.d.
 Lieu
Préporché (Nièvre, France), Moulins-Engilbert (Nièvre, France), Saint-Saulge (Nièvre, France)
 Type de document
photographie

  • Contexte : Famille Bézille

  • 4 - PHOTOGRAPHIES
  • Portraits de famille
  • Portraits divers : 8 photographies.
Résultat n°9
Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission de Marquin et Dujour épouse Faille : copie d'un procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire An VI pour le catalogage des dépôts littéraires, lettre sur le recensement des enseignants du primaire adressée au jury d'instruction publique de l'arrondissement de Moulins-Engilbert (3 floréal an V), lettre du syndic de Moulins-Engilbert (17 fructidor an III), extrait des délibérations de la commune du 28 thermidor an III (17 fructidor an III), copie d'un procès-verbal du directoire de Moulins-Engilbert du 25 thermidor an III, lettre à Amable Buteau administrateur (24 floréal An III), copie d'un procès-verbal de remplacement au jury du 23 floréal an III, correspondance du district avec Buteau membre du jury d'instruction primaire (an III), procès-verbal de composition du jury du 5 nivôse an III, Bulletin des lois (An III).

26 medias

Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission de Marquin et Dujour épouse Faille : copie d'un procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire An VI pour le catalogage des dépôts littéraires, lettre sur le recensement des enseignants du primaire adressée au jury d'instruction publique de l'arrondissement de Moulins-Engilbert (3 floréal an V), lettre du syndic de Moulins-Engilbert (17 fructidor an III), extrait des délibérations de la commune du 28 thermidor an III (17 fructidor an III), copie d'un procès-verbal du directoire de Moulins-Engilbert du 25 thermidor an III, lettre à Amable Buteau administrateur (24 floréal An III), copie d'un procès-verbal de remplacement au jury du 23 floréal an III, correspondance du district avec Buteau membre du jury d'instruction primaire (an III), procès-verbal de composition du jury du 5 nivôse an III, Bulletin des lois (An III).
Cote
147 J 1081
 Date
an III-an VI
 Lieu
Luzy (Nièvre, France), Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission...
Résultat n°10
Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles, réclamation au contentieux des habitants de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

3 medias

Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles, réclamation au contentieux des habitants de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.
Cote
147 J 396
 Date
15 décembre 1736
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles,...
Résultat n°11
Moulins-Engilbert : recensement de 1896

110 medias

Moulins-Engilbert : recensement de 1896
Cote
6 M 182/2
 Date
1896
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Moulins-Engilbert
  • Moulins-Engilbert : recensement de 1896
Résultat n°12

Conciliation : procès-verbaux de conciliation.
Cote
4 U 23/15
 Date
1954-1959
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • VI - Juridictions spécialisées
  • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Conciliation : procès-verbaux de conciliation.
Résultat n°13
Fondation ducale des filles aumônées. - Bureau de Moulins-Engilbert, élection et dotation des prétendantes : dossier de procès-verbaux, quittances, extraits d'état civil (mariage), correspondance (1702, 1707-1708, 1719-1720, 1724-1725, 1727, 1730, 1732, 1739).

85 medias

Fondation ducale des filles aumônées. - Bureau de Moulins-Engilbert, élection et dotation des prétendantes : dossier de procès-verbaux, quittances, extraits d'état civil (mariage), correspondance (1702, 1707-1708, 1719-1720, 1724-1725, 1727, 1730, 1732, 1739).
Cote
147 J 323
 Date
1702-1739
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Fondation ducale des filles aumônées. - Bureau de Moulins-Engilbert,...
Résultat n°14

De Menestreau à Neuvy-sur-Loire.
Cote
176 J 50
 Date
1950-1999
 Lieu
Menestreau (Nièvre, France), Menou (Nièvre, France), Mesves-sur-Loire (Nièvre, France), Metz-le-Comte (Nièvre, France), Mhère (Nièvre, France), Michaugues (Beaulieu, Nièvre, France), Millay (Nièvre, France), Moissy-Moulinot (Nièvre, France), Monceaux-le-Comte (Nièvre, France), Montambert-Tannay (Nièvre, France) [aujourd'hui : Montambert (Nièvre, France)], Montapas (Nièvre, France), Montaron (Nièvre, France), Montenoison (Nièvre, France), Mont-et-Marré (Nièvre, France), Montigny-aux-Amognes (Nièvre, France), Montigny-en-Morvan (Nièvre, France), Montigny-sur-Canne (Nièvre, France), Montreuillon (Nièvre, France), Montsauche-les-Settons (Nièvre, France), Moraches (Nièvre, France), Moulins-Engilbert (Nièvre, France), Mouron-sur-Yonne (Nièvre, France), Moussy (Nièvre, France), Moux-en-Morvan (Nièvre, France), Murlin (Nièvre, France), Myennes (Nièvre, France), Nannay (Nièvre, France), Narcy (Nièvre, France), Neuffontaines (Nièvre, France), Neuilly (Nièvre, France), Neuville-lès-Decize (Nièvre, France), Neuvy-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Albert Jaillet

  • Lieux.
  • Communes.
  • Dans la Nièvre.
  • De Menestreau à Neuvy-sur-Loire.
Résultat n°15
Minard (Émile).

42 medias

Minard (Émile).
Cote
8 U 1/128
 Date
1881-1886
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Château-Chinon.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Moulins-Engilbert.
  • Minard (Émile).
Résultat n°16
Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences à Onlay par Boisot femme Bonnerot contre Jeannin : dossier instruit en la châtellenie de Moulins-Engilbert.

14 medias

Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences à Onlay par Boisot femme Bonnerot contre Jeannin : dossier instruit en la châtellenie de Moulins-Engilbert.
Cote
147 J 398
 Date
1737
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France), Onlay (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences...
Résultat n°17

Restauration de l'église paroissiale : notes, correspondance, devis, décompte et mémoires des travaux, cahier des charges, carte postale.
Cote
54 J 528/1
 Date
1902-1906
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

  • Archives d'Auguste Palet.
  • Travaux dans la Nièvre.
  • Moulins-Engilbert.
  • Restauration de l'église paroissiale : notes, correspondance,...
Résultat n°18
Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie de Mazilles (commune d'Isenay), amortissement d'arrérages par de Marcelange prieur et Deschamps solidaires contre Pougault avocat à Moulins-Engilbert : copie d'une transaction du 20 avril 1687.

5 medias

Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie de Mazilles (commune d'Isenay), amortissement d'arrérages par de Marcelange prieur et Deschamps solidaires contre Pougault avocat à Moulins-Engilbert : copie d'une transaction du 20 avril 1687.
Cote
147 J 371
 Date
1687
 Lieu
Isenay (Nièvre, France), Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie...
Résultat n°19

Jugements en matière de loyer : minutes.
Cote
4 U 23/7
 Date
1953
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • IV - Greffe civil
  • 1 - Juridiction contentieuse
  • 1.1 - Contentieux général
  • Décisions judiciaires
  • Jugements en matière de loyer : minutes.
Résultat n°20
Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les tailles, contribution des ursulines de Moulins-Engilbert : obligation sur la ville de Paris.

3 medias

Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les tailles, contribution des ursulines de Moulins-Engilbert : obligation sur la ville de Paris.
Cote
147 J 387
 Date
09 août 1636
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les...