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239 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Couvent de Moulins-Engilbert, consignation au greffe de la correspondance passive du père de Lyon, franciscain à Thiers (département du Puy-de-Dôme) : acte de dépôt (21 mai 1747), lettres reçues du provincial de Lyon (département du Rhône) (mars 1747).

7 medias

Couvent de Moulins-Engilbert, consignation au greffe de la correspondance passive du père de Lyon, franciscain à Thiers (département du Puy-de-Dôme) : acte de dépôt (21 mai 1747), lettres reçues du provincial de Lyon (département du Rhône) (mars 1747).

Date

1747

Cote

147 J 410

Résultat n°2
Moulins-Engilbert : recensement de 1872

104 medias

Moulins-Engilbert : recensement de 1872

Date

1872

Cote

6 M 182/1

Résultat n°3
Contentieux (procédure criminelle). - Plainte de Gabriel Gueneau-de-Mont contre Claude Gueneau juge de la châtellenie de Moulins-Engilbert et consorts frères du plaignant : dépositions en information pour coups et blessures.

21 medias

Contentieux (procédure criminelle). - Plainte de Gabriel Gueneau-de-Mont contre Claude Gueneau juge de la châtellenie de Moulins-Engilbert et consorts frères du plaignant : dépositions en information pour coups et blessures.

Date

1743

Cote

147 J 832

Résultat n°4
Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Levées de cadavres, examen du corps de Jean Vaché cabaretier de la ville : procès-verbaux d'expertise.

7 medias

Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Levées de cadavres, examen du corps de Jean Vaché cabaretier de la ville : procès-verbaux d'expertise.

Date

février 1742

Cote

147 J 404

Résultat n°5
Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert, amodiation de foncier et bâti à des paroissiens de Maux : bail à bourdelage.

6 medias

Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert, amodiation de foncier et bâti à des paroissiens de Maux : bail à bourdelage.

Date

1588

Cote

147 J 380

Résultat n°6
Déclarations de grossesse, aveu de Luce Auclair contre Legras domestique : procès verbal d'enregistrement au greffe de la châtellenie de Moulins-Engilbert.

3 medias

Déclarations de grossesse, aveu de Luce Auclair contre Legras domestique : procès verbal d'enregistrement au greffe de la châtellenie de Moulins-Engilbert.

Date

11 octobre 1744

Cote

147 J 1044

Résultat n°7
Procédure civile (droit féodal de commise ou réversion). - Réquisition des prémontrés de [Moulins-Engilbert] contre les héritiers de Léonard Save docteur en médecine et Coquille sa femme, instruction sur le fait des bordelages : collations et extraits des donation et testament de septembre 1726 et 1738 (1740), mémoire (1740).

9 medias

Procédure civile (droit féodal de commise ou réversion). - Réquisition des prémontrés de [Moulins-Engilbert] contre les héritiers de Léonard Save docteur en médecine et Coquille sa femme, instruction sur le fait des bordelages : collations et extraits des donation et testament de septembre 1726 et 1738 (1740), mémoire (1740).

Date

1740

Cote

147 J 1043

Résultat n°8

Portraits divers : 8 photographies.

Date

s.d.

Cote

1 J 808/13

Résultat n°9
Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission de Marquin et Dujour épouse Faille : copie d'un procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire An VI pour le catalogage des dépôts littéraires, lettre sur le recensement des enseignants du primaire adressée au jury d'instruction publique de l'arrondissement de Moulins-Engilbert (3 floréal an V), lettre du syndic de Moulins-Engilbert (17 fructidor an III), extrait des délibérations de la commune du 28 thermidor an III (17 fructidor an III), copie d'un procès-verbal du directoire de Moulins-Engilbert du 25 thermidor an III, lettre à Amable Buteau administrateur (24 floréal An III), copie d'un procès-verbal de remplacement au jury du 23 floréal an III, correspondance du district avec Buteau membre du jury d'instruction primaire (an III), procès-verbal de composition du jury du 5 nivôse an III, Bulletin des lois (An III).

26 medias

Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission de Marquin et Dujour épouse Faille : copie d'un procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire An VI pour le catalogage des dépôts littéraires, lettre sur le recensement des enseignants du primaire adressée au jury d'instruction publique de l'arrondissement de Moulins-Engilbert (3 floréal an V), lettre du syndic de Moulins-Engilbert (17 fructidor an III), extrait des délibérations de la commune du 28 thermidor an III (17 fructidor an III), copie d'un procès-verbal du directoire de Moulins-Engilbert du 25 thermidor an III, lettre à Amable Buteau administrateur (24 floréal An III), copie d'un procès-verbal de remplacement au jury du 23 floréal an III, correspondance du district avec Buteau membre du jury d'instruction primaire (an III), procès-verbal de composition du jury du 5 nivôse an III, Bulletin des lois (An III).

Date

an III-an VI

Cote

147 J 1081

Résultat n°10
Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles, réclamation au contentieux des habitants de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

3 medias

Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles, réclamation au contentieux des habitants de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

Date

15 décembre 1736

Cote

147 J 396

Résultat n°11
Moulins-Engilbert : recensement de 1896

110 medias

Moulins-Engilbert : recensement de 1896

Date

1896

Cote

6 M 182/2

Résultat n°12

Conciliation : procès-verbaux de conciliation.

Date

1954-1959

Cote

4 U 23/15

Résultat n°13
Fondation ducale des filles aumônées. - Bureau de Moulins-Engilbert, élection et dotation des prétendantes : dossier de procès-verbaux, quittances, extraits d'état civil (mariage), correspondance (1702, 1707-1708, 1719-1720, 1724-1725, 1727, 1730, 1732, 1739).

85 medias

Fondation ducale des filles aumônées. - Bureau de Moulins-Engilbert, élection et dotation des prétendantes : dossier de procès-verbaux, quittances, extraits d'état civil (mariage), correspondance (1702, 1707-1708, 1719-1720, 1724-1725, 1727, 1730, 1732, 1739).

Date

1702-1739

Cote

147 J 323

Résultat n°14

De Menestreau à Neuvy-sur-Loire.

Date

1950-1999

Cote

176 J 50

Résultat n°15
Minard (Émile).

42 medias

Minard (Émile).

Date

1881-1886

Cote

8 U 1/128

Résultat n°16
Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences à Onlay par Boisot femme Bonnerot contre Jeannin : dossier instruit en la châtellenie de Moulins-Engilbert.

14 medias

Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences à Onlay par Boisot femme Bonnerot contre Jeannin : dossier instruit en la châtellenie de Moulins-Engilbert.

Date

1737

Cote

147 J 398

Résultat n°17

Restauration de l'église paroissiale : notes, correspondance, devis, décompte et mémoires des travaux, cahier des charges, carte postale.

Date

1902-1906

Cote

54 J 528/1

Résultat n°18
Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie de Mazilles (commune d'Isenay), amortissement d'arrérages par de Marcelange prieur et Deschamps solidaires contre Pougault avocat à Moulins-Engilbert : copie d'une transaction du 20 avril 1687.

5 medias

Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie de Mazilles (commune d'Isenay), amortissement d'arrérages par de Marcelange prieur et Deschamps solidaires contre Pougault avocat à Moulins-Engilbert : copie d'une transaction du 20 avril 1687.

Date

1687

Cote

147 J 371

Résultat n°19

Jugements en matière de loyer : minutes.

Date

1953

Cote

4 U 23/7

Résultat n°20
Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les tailles, contribution des ursulines de Moulins-Engilbert : obligation sur la ville de Paris.

3 medias

Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les tailles, contribution des ursulines de Moulins-Engilbert : obligation sur la ville de Paris.

Date

09 août 1636

Cote

147 J 387