1759-1764
Date
1759-1764
Cote
3 E 32/46
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Guillerant, François
- Minutes
- 1759-1764
Archives de la Nièvre
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
Censive directe sur une pièce de vigne : reçu établi par Desmé de Chantelou en faveur de Pierre Jacob
Date
1745
Cote
1 J 736/5
-
Contexte : Familles Jacob-Page
- 1 - FAMILLE JACOB
- 2- Pierre Jacob (Fils de Jean Jacob, laboureur à Dompierre-sur-Héry)
- Censive directe sur une pièce de vigne : reçu établi...
-
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Résultat n°3
COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions de matériaux, carrières : (1882) ; permission de voirie : plan (1881) ; indemnités de terrain : (1808) ; parcelles cédées aux propriétaires riverains : états (1881) ; réparations : affiche (An XII) ; travaux : correspondance (1810) ; demandes d'indemnités par divers entrepreneurs : (An XI-1806) ; instructions, circulaires : (1818-1837) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, travaux de démolition : (1829) ; MORACHES, aqueduc, construction : (1835) ; VARZY, élargissement, reconstruction du pavage : (1868-1870) ; MAGNY, côte, redressement, pavage, terrassement, aqueducs : (an X-1811) ; POUILLY-SUR-LOIRE, travaux : (1808) ; pavage : (1806) ; COSNE-SUR-LOIRE, pavage : (1806) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plan d'alignement : rapport (1807) ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, pavage : (1814), extraction de pierre, demande d'indemnités : (1809).
Date
1806-1889
Cote
2 S 619
-
Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 1 - ROUTES NATIONALES
- 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
- 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
- COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions...
Producteur :
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
-
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Résultat n°4
CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT, MORACHES, HUBANS, ASNAN, BRINON, GRENOIS, LURCY-LE-BOURG, traverses, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives, jugements, procès-verbaux, correspondance, affiches.
Date
1833-1849
Cote
2 S 10072
-
Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 1 - ROUTES NATIONALES
- 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
- 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
- CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT,...
Producteur :
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
-
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Résultat n°5
Passage d'un corps de gendarmes à Dompierre, avertissement donné au syndic par les échevins de la ville de Tannay
Date
26 octobre 1767
Cote
1 J 736/17
-
Contexte : Familles Jacob-Page
- 4 - AUTRES ARCHIVES
- 1 - Dompierre-sur-Héry
- Passage d'un corps de gendarmes à Dompierre, avertissement...
-
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Résultat n°6
Compte réglé entre Maître Coppin, notaire à Corbigny, agissant au nom de la comtesse Duquesnay, demeurant à Dijon, et François Page
Date
1819-1820
Cote
1 J 736/13
-
Contexte : Familles Jacob-Page
- 2 - FAMILLE PAGE
- 2 - Philippe François Page (Propriétaire demeurant...
- Compte réglé entre Maître Coppin, notaire à Corbigny,...
-
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Résultat n°7
1817
Date
1817
Cote
3 E 32/221
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Bussière, Pierre
- Minutes
- 1817
-
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Résultat n°8
Vente de terres et de vignes par Edme Robert et Jacques Hubert Duquestnay, frères demeurant à Agriez, à Philippe François Page et à Pierre Jean Perrier : acte pardevant les notaires publics résidant à Corbigny
Date
01 vendémiaire an II
Cote
1 J 736/11
-
Contexte : Familles Jacob-Page
- 2 - FAMILLE PAGE
- 2 - Philippe François Page (Propriétaire demeurant...
- Vente de terres et de vignes par Edme Robert et Jacques...
-
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Résultat n°9
1741-1745
Date
1741-1745
Cote
3 E 32/42
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Guillerant, François
- Minutes
- 1741-1745
-
-
Résultat n°10
Electrification.
Date
1928-1932
Cote
8 S 2469
-
Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
- Electrification.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
-
-
Résultat n°11
Affaires diverses, emprunt, pièces budgétaires
Date
1925-1932
Cote
8 S 2010
-
Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
- Affaires diverses, emprunt, pièces budgétaires
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
-
-
Résultat n°12
1746-1749
Date
1746-1749
Cote
3 E 32/43
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Guillerant, François
- Minutes
- 1746-1749
-
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Résultat n°13
Vente de bois à Guipy, comparutions devant le notaire royal résidant à "Chitry-la-Mine"
Date
08 avril 1664
Cote
1 J 736/15
-
Contexte : Familles Jacob-Page
- 4 - AUTRES ARCHIVES
- 1 - Dompierre-sur-Héry
- Vente de bois à Guipy, comparutions devant le notaire...
-
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Résultat n°14
Vente de terres par Jean Baron le Jeune, laboureur à Moraches et Michelle Héraut son épouse, à Pierre Jacob, laboureur demeurant à Dompierre : acte des notaires du duché de Nevers, l'un d'eux résidant à Moraches
Date
29 décembre 1782
Cote
1 J 736/8
-
Contexte : Familles Jacob-Page
- 1 - FAMILLE JACOB
- 2- Pierre Jacob (Fils de Jean Jacob, laboureur à Dompierre-sur-Héry)
- Vente de terres par Jean Baron le Jeune, laboureur...
-
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Résultat n°15
Electrification, projets, travaux, extension, plans.
Date
1925-1932
Cote
8 S 2202
-
Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
- Electrification, projets, travaux, extension, plans.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
-
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Résultat n°16
1775-18 août 1782
Date
1775-18 août 1782
Cote
3 E 32/48
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Guillerant, François
- Minutes
- 1775-18 août 1782
-
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Résultat n°17
Municipalités : (1790-1793) Noms, changement : (1793) ; Etat : correspondance (An II) ; Limites ; Commissaires : correspondance. - Assarts- Bazoches- Beaulieu- Brassy- Chalaux- Chaumont- Corbigny- Dirol- Dun-les-Places- Germenay- Hubans (Clamecy) - Marré et Coux- Marigny- Mhère- Michaugues- Moissy-Moulinot- Montreuillon (Château-Chinon) - Moraches- Moussy- Neuffontaines- Neuilly- Pazy- Quarré-les-Tombes (Yonne) - Ruages- Saint-Aubin- Saint-André-en-Morvan- Saint-Martin- Saint-Révérien- Vauclaix.
Date
1790-an II
Cote
5 L 69
-
Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
- 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
- 2 - MUNICIPALITES
- Municipalités : (1790-1793) Noms, changement : (1793)...
-
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Résultat n°18
1811
Date
1811
Cote
3 E 32/215
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Bussière, Pierre
- Minutes
- 1811
-
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Résultat n°19
Monceaux-le-Comte, usages forestiers de la forêt de Châtillon-les-Monceaux, régulation entre les usagers paroissiens de Germenay, propriétaires des coupes : traité
Date
novembre 1560
Cote
1 J 736/18
-
Contexte : Familles Jacob-Page
- 4 - AUTRES ARCHIVES
- 2 - Germenay
- Monceaux-le-Comte, usages forestiers de la forêt de...
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-
Résultat n°20
an XI
Date
an XI
Cote
3 E 32/208
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Bussière, Pierre
- Minutes
- an XI
-
-
Résultat n°21
-
Résultat n°22
1813
Date
1813
Cote
3 E 32/217
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Bussière, Pierre
- Minutes
- 1813
-
-
Résultat n°23
Electrification.
Date
1931-1932
Cote
8 S 2534
-
Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
- Electrification.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
-
-
Résultat n°24
Succession de Léonard Jacob. - Partage de terrain entre François Jacob demeurant à Saint-Révérien, Pierre Merle fils de feue Marie Jacob, et Jean Jacob l'Ainé propriétaire à Dompierre, défendeur, Cécile Page mère et tutrice de Jeanne Jacob, Guillaume Gauthier et Marie Jacob sa femme : jugement du tribunal civil de 1ère instance de Clamecy
Date
15 juin 1829
Cote
1 J 736/14
-
Contexte : Familles Jacob-Page
- 3 - FAMILLE JACOB-PAGE
- Succession de Léonard Jacob. - Partage de terrain entre...
-
-
Résultat n°25
1816
Date
1816
Cote
3 E 32/220
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Bussière, Pierre
- Minutes
- 1816
-
-
Résultat n°26
Vente de terre par Edme Gestat à Jean Jacob, laboureur, à Pierre Merle, taillandier et à Jean Merle, laboureur, tous demeurant à Dompierre : acte de Maître Voillant, notaire de Grenois
Date
20 août 1776
Cote
1 J 736/4
-
Contexte : Familles Jacob-Page
- 1 - FAMILLE JACOB
- 1- Jean Jacob (Père de Pierre Jacob, laboureur à Dompierre-sur-Héry)
- Vente de terre par Edme Gestat à Jean Jacob, laboureur,...
-
-
Résultat n°27
1810
Date
1810
Cote
3 E 32/214
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Bussière, Pierre
- Minutes
- 1810
-
-
Résultat n°28
Reconnaissance de dette par Pierre et Michel Gaulon, résidant à Dompierre : acte établi à Saint-Saulge "en l'étude du Juré"
Date
07 mars 1698
Cote
1 J 736/16
-
Contexte : Familles Jacob-Page
- 4 - AUTRES ARCHIVES
- 1 - Dompierre-sur-Héry
- Reconnaissance de dette par Pierre et Michel Gaulon,...
-
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Résultat n°29
Comptabilité.
Date
1931-1932
Cote
8 S 4361
-
Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
- Comptabilité.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
-
-
Résultat n°30
Electrification.
Date
1927-1931
Cote
8 S 2535
-
Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
- Electrification.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
-
-
Résultat n°31
1750-1754
Date
1750-1754
Cote
3 E 32/44
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Guillerant, François
- Minutes
- 1750-1754
-
-
Résultat n°32
Fin de non recevoir contre la demande de Pierre Delin, maréchal demeurant à Dompierre, Jean Jacob laboureur demeurant à Dompierre défendeur : jugement de la châtellenie de Monceaux-le-Comte
Date
02 janvier 1769
Cote
1 J 736/1
-
Contexte : Familles Jacob-Page
- 1 - FAMILLE JACOB
- 1- Jean Jacob (Père de Pierre Jacob, laboureur à Dompierre-sur-Héry)
- Fin de non recevoir contre la demande de Pierre Delin,...
-
-
Résultat n°33
1806-1807
Date
1806-1807
Cote
3 E 32/211
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Bussière, Pierre
- Minutes
- 1806-1807
-
-
Résultat n°34
Achat de bétail, déclaration par Pierre Jacob au profit de Jean Jacob, son frère et de sa femme Marguerite Goby : acte de Maître Guillerant, notaire au duché du Nivernois et Donziois, à la résidence du bourg d'Asnan
Date
10 septembre 1747
Cote
1 J 736/6
-
Contexte : Familles Jacob-Page
- 1 - FAMILLE JACOB
- 2- Pierre Jacob (Fils de Jean Jacob, laboureur à Dompierre-sur-Héry)
- Achat de bétail, déclaration par Pierre Jacob au profit...
-
-
Résultat n°35
1814
Date
1814
Cote
3 E 32/218
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Bussière, Pierre
- Minutes
- 1814
-
-
Résultat n°36
an XII
Date
an XII
Cote
3 E 32/209
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Bussière, Pierre
- Minutes
- an XII
-
-
Résultat n°37
1808
Date
1808
Cote
3 E 32/212
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Bussière, Pierre
- Minutes
- 1808
-
-
Résultat n°38
- Moux- Montreuillon- Moraches- Montsauche- Moulins-Engilbert- Marigny-l'Eglise- Magny-Lormes- Monceaux-le-Comte- Montigny-sur-Canne- Metz-le-Comte.
Date
1790-an VII
Cote
82 L 7
-
Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
- 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
- - Moux- Montreuillon- Moraches- Montsauche- Moulins-Engilbert-...
-
-
Résultat n°39
1812
Date
1812
Cote
3 E 32/216
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Bussière, Pierre
- Minutes
- 1812
-
-
Résultat n°40
an IX, an X
Date
an IX-an X
Cote
3 E 32/207
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Bussière, Pierre
- Minutes
- an IX, an X
-
-
Résultat n°41
CHAMPALLEMENT, CORVOL-L'ORGUEILLEUX, CUNCY-LES-VARZY, DORNECY, MORACHES, OISY, barrages.
Date
1914-1927
Cote
7 S 6077
-
Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 4 - Barrages
- 1 - Irrigation - Réglements d'eau
- CHAMPALLEMENT, CORVOL-L'ORGUEILLEUX, CUNCY-LES-VARZY,...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
-
-
Résultat n°42
Vente de terre par Edme Gestat, chevalier maître d'hôtel de Monsieur frère du Roy, demeurant à Paris, à Jean Jacob : acte de Maître Voillant, notaire de Grenois
Date
20 août 1776
Cote
1 J 736/3
-
Contexte : Familles Jacob-Page
- 1 - FAMILLE JACOB
- 1- Jean Jacob (Père de Pierre Jacob, laboureur à Dompierre-sur-Héry)
- Vente de terre par Edme Gestat, chevalier maître d'hôtel...
-
-
Résultat n°43
-
Résultat n°44
Paiement en 1724 des tailles, capitation et fermages par François Tardivon et consorts, paroisse de Germenay
Date
07 septembre 1726
Cote
1 J 736/19
-
Contexte : Familles Jacob-Page
- 4 - AUTRES ARCHIVES
- 2 - Germenay
- Paiement en 1724 des tailles, capitation et fermages...
-
-
Résultat n°45
Electrification.
Date
1927-1932
Cote
8 S 2536
-
Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
- Electrification.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
-
-
Résultat n°46
1765-1774
Date
1765-1774
Cote
3 E 32/47
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Guillerant, François
- Minutes
- 1765-1774
-
-
Résultat n°47
Contrat de mariage entre Jean Page, vigneron, et Anne Robin : acte de Maître Guillerant, notaire au duché du Nivernois et Donziois, à la résidence du bourg d'Asnan
Date
27 novembre 1752
Cote
1 J 736/10
-
Contexte : Familles Jacob-Page
- 2 - FAMILLE PAGE
- 1 - Jean Page (Vigneron demeurant à Agriez, paroisse...
- Contrat de mariage entre Jean Page, vigneron, et Anne...
-
-
Résultat n°48
Vente par Louis François Deschamps, chevalier de Pravier, à Monseigneur Louis Pierre comte de Jaucourt, baron d'Huban, de plusieurs pièces de "bois taillis" à Dompierre ; certains articles acquis par Charbonneau, l'intendant du comte, au nom de Jean Jacob : acte de Maître Bouquerot, notaire à la résidence du bourg d'Asnan
Date
23 juin 1775
Cote
1 J 736/2
-
Contexte : Familles Jacob-Page
- 1 - FAMILLE JACOB
- 1- Jean Jacob (Père de Pierre Jacob, laboureur à Dompierre-sur-Héry)
- Vente par Louis François Deschamps, chevalier de Pravier,...
-
-
Résultat n°49
Electrification.
Date
1928-1932
Cote
8 S 2468
-
Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
- Electrification.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
-
-
Résultat n°50
1815
Date
1815
Cote
3 E 32/219
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Bussière, Pierre
- Minutes
- 1815
-
-
Résultat n°51
Vente de terre par Pierre Soulier à Philippe François Page : acte de Maître Voilland, notaire public résidant à Asnan
Date
23 thermidor an IX
Cote
1 J 736/12
-
Contexte : Familles Jacob-Page
- 2 - FAMILLE PAGE
- 2 - Philippe François Page (Propriétaire demeurant...
- Vente de terre par Pierre Soulier à Philippe François...
-
-
Résultat n°52
Obligations : (échantillonnage).
Date
1931-1932
Cote
8 S 4362
-
Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
- Obligations : (échantillonnage).
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
-
-
Résultat n°53
Promesse de mariage entre Charles Lemerle et Jeanne Jacob : acte des notaires royaux résidant en la ville de Corbigny
Date
20 janvier 1727
Cote
1 J 736/9
-
Contexte : Familles Jacob-Page
- 1 - FAMILLE JACOB
- 3 - Jeanne Jacob (Petite fille de Pierre Jacob)
- Promesse de mariage entre Charles Lemerle et Jeanne...
-
-
Résultat n°54
1 media
MORACHES – Eglise de MORACHES (Nièvre)
Date
1909
Cote
2 Fi Communes 181/5
-
Contexte : Cartes postales et photographies des communes de la...
- MORACHES – Eglise de MORACHES (Nièvre)
-
-
Résultat n°55
1818-5 juin 1819
Date
1818-5 juin 1819
Cote
3 E 32/222
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Bussière, Pierre
- Minutes
- 1818-5 juin 1819
-
-
Résultat n°56
1 media
MORACHES – Environs de CORBIGNY (Nièvre) – Château d’AGRIEZ
Cote
2 Fi Communes 181/1
-
Contexte : Cartes postales et photographies des communes de la...
- MORACHES – Environs de CORBIGNY (Nièvre) – Château...
-
-
Résultat n°57
MORACHES, barrage d'irrigation, barrage de la mare communale : arrêtés, plans.
Date
1911
Cote
7 S 6126
-
Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 4 - Barrages
- 1 - Irrigation - Réglements d'eau
- 1 - Par cours d'eau
- FONTAINE (Ruisseau de (La)
- MORACHES, barrage d'irrigation, barrage de la mare...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
-
-
Résultat n°58
Enquête (8).
Date
1923-1924
Cote
8 S 6479
-
Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 2 - Compagnies d'électrification
- 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
- Enquête (8).
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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Résultat n°59
1809
Date
1809
Cote
3 E 32/213
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Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Bussière, Pierre
- Minutes
- 1809
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Résultat n°60
1 media
MORACHES – Environs de CORBIGNY (Nièvre) – Couvent d’AGRIEZ
Cote
2 Fi Communes 181/2
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Contexte : Cartes postales et photographies des communes de la...
- MORACHES – Environs de CORBIGNY (Nièvre) – Couvent...
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Résultat n°61
an XIII-an XIV
Date
an XIII-an XIV
Cote
3 E 32/210
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Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Bussière, Pierre
- Minutes
- an XIII-an XIV
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Résultat n°62
Terrains : actes de ventes- traverse d'Asnan : (1833-1834) ;- traverse de Grenois : (1832-1834) ;- traverse de Moraches : (1832-1834).
Date
1832-1834
Cote
2 S 760
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Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 1 - ROUTES NATIONALES
- 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
- 2 - Objets et travaux divers - Généralités
- Terrains : actes de ventes- traverse d'Asnan : (1833-1834)...
Producteur :
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
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Résultat n°63
Electrification, projets, travaux, extension, plans.
Date
1925-1932
Cote
8 S 2203
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Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
- Electrification, projets, travaux, extension, plans.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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Résultat n°64
1755-1758
Date
1755-1758
Cote
3 E 32/45
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Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Guillerant, François
- Minutes
- 1755-1758
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Résultat n°65
Mise à l'enquête.
Date
1923
Cote
8 S 6451
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Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
- Mise à l'enquête.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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Résultat n°66
an V-an VIII
Date
an V-an VIII
Cote
3 E 32/206
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Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Asnan
- Bussière, Pierre
- Minutes
- an V-an VIII
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Résultat n°67
Litige entre Pierre Jacob et Pierre Merle, buraliste demeurant à Dompierre, défendeur et défaillant : jugement rendu par le tribunal civil, criminel et de police de la châtellenie de Monceaux-le-Comte
Date
15 novembre 1780
Cote
1 J 736/7
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Contexte : Familles Jacob-Page
- 1 - FAMILLE JACOB
- 2- Pierre Jacob (Fils de Jean Jacob, laboureur à Dompierre-sur-Héry)
- Litige entre Pierre Jacob et Pierre Merle, buraliste...
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