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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Moraches

    Date

    2001-2003

    Cote

    30 PER 181

    • Contexte : Bulletins municipaux

    • Moraches
  2. Résultat n°2

    Electrification.

    Date

    1928-1932

    Cote

    8 S 2469

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  3. Résultat n°3

    Affaires diverses, emprunt, pièces budgétaires

    Date

    1925-1932

    Cote

    8 S 2010

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Affaires diverses, emprunt, pièces budgétaires

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  4. Résultat n°4

    Electrification, projets, travaux, extension, plans.

    Date

    1925-1932

    Cote

    8 S 2202

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Electrification, projets, travaux, extension, plans.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  5. Résultat n°5

    Electrification.

    Date

    1931-1932

    Cote

    8 S 2534

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  6. Résultat n°6

    Comptabilité.

    Date

    1931-1932

    Cote

    8 S 4361

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Comptabilité.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  7. Résultat n°7

    Electrification.

    Date

    1927-1932

    Cote

    8 S 2536

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  8. Résultat n°8

    Electrification.

    Date

    1928-1932

    Cote

    8 S 2468

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  9. Résultat n°9

    Obligations : (échantillonnage).

    Date

    1931-1932

    Cote

    8 S 4362

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Obligations : (échantillonnage).

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  10. Résultat n°10

    Electrification, projets, travaux, extension, plans.

    Date

    1925-1932

    Cote

    8 S 2203

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Electrification, projets, travaux, extension, plans.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  11. Résultat n°11

    Electrification.

    Date

    1927-1931

    Cote

    8 S 2535

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  12. Résultat n°12

    CHAMPALLEMENT, CORVOL-L'ORGUEILLEUX, CUNCY-LES-VARZY, DORNECY, MORACHES, OISY, barrages.

    Date

    1914-1927

    Cote

    7 S 6077

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • CHAMPALLEMENT, CORVOL-L'ORGUEILLEUX, CUNCY-LES-VARZY,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  13. Résultat n°13

    Enquête (8).

    Date

    1923-1924

    Cote

    8 S 6479

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
    • Enquête (8).

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  14. Résultat n°14

    Mise à l'enquête.

    Date

    1923

    Cote

    8 S 6451

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Mise à l'enquête.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  15. Résultat n°15

    MORACHES, barrage d'irrigation, barrage de la mare communale : arrêtés, plans.

    Date

    1911

    Cote

    7 S 6126

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • FONTAINE (Ruisseau de (La)
    • MORACHES, barrage d'irrigation, barrage de la mare...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  16. Résultat n°16
    MORACHES – Eglise de MORACHES (Nièvre)

    1 media

    MORACHES – Eglise de MORACHES (Nièvre)

    Date

    1909

    Cote

    2 Fi Communes 181/5

    • Contexte : Cartes postales et photographies des communes de la...

    • MORACHES – Eglise de MORACHES (Nièvre)
  17. Résultat n°17

    COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions de matériaux, carrières : (1882) ; permission de voirie : plan (1881) ; indemnités de terrain : (1808) ; parcelles cédées aux propriétaires riverains : états (1881) ; réparations : affiche (An XII) ; travaux : correspondance (1810) ; demandes d'indemnités par divers entrepreneurs : (An XI-1806) ; instructions, circulaires : (1818-1837) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, travaux de démolition : (1829) ; MORACHES, aqueduc, construction : (1835) ; VARZY, élargissement, reconstruction du pavage : (1868-1870) ; MAGNY, côte, redressement, pavage, terrassement, aqueducs : (an X-1811) ; POUILLY-SUR-LOIRE, travaux : (1808) ; pavage : (1806) ; COSNE-SUR-LOIRE, pavage : (1806) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plan d'alignement : rapport (1807) ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, pavage : (1814), extraction de pierre, demande d'indemnités : (1809).

    Date

    1806-1889

    Cote

    2 S 619

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  18. Résultat n°18

    CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT, MORACHES, HUBANS, ASNAN, BRINON, GRENOIS, LURCY-LE-BOURG, traverses, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives, jugements, procès-verbaux, correspondance, affiches.

    Date

    1833-1849

    Cote

    2 S 10072

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  19. Résultat n°19

    ETATS GENERAUX DE 1789ConvocationClergé : 1 Communautés religieuses : exploits généraux avec listes nominatives des assignations, exploit d'assignation des communautés de Saint-Pierre-le-Moutier, exploit d'assignation des communautés de Givardon et Sancoins (département du Cher) et Valligny (département de l'Allier) (quatre pièces papier) 17892 Communauté religieuses et paroisses (curés desservants) : exploit général avec listes nominatives des assignations (pièce papier) 17893 Paroisses (Curés desservants) : exploit général avec liste nominative des assignations, exploit d'assignation des curés d'Apremont, Cuffy et Neuvy-le-Barrois, exploit d'assignation des curés de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, Le Gravier (commune de La Guerche), Patinges (commune de Torteron), Saint-Germain-sur-l'Aubois (commune de Jouet-sur-l'Aubois), exploit d'assignation des curés de Cours-les-Barres, Marseille-les-Aubigny, Saint-Germain-sur-Loire et Saint-Leger-le-Petit (Cher), exploit d'assignation des curés de Givardon et Sancoins (département du Cher) et Valligny (département de l'Allier) (cinq pièces papier) 1789Clergé et noblesse : 4 Nobles possédant fiefs, communautés religieuses et paroisses (curés desservants) : exploit général avec listes nominatives des assignations (pièce papier) 17895 Nobles possédant fiefs et paroisses (curés desservants) : exploit général avec liste nominative des assignations (pièce papier) 1789Noblesse : 6 Nobles possédant fiefs : exploit général avec liste nominative des assignations, exploit d'assignation du marquis de Champvoux, exploit d'assignation du seigneur de Dornecy (pièce papier), exploit d'assignation de la dame d'Apremont (Cher), exploit d'assignation des seigneur et dames de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, La Guerche et Patinges (Cher), exploit d'assignation des seigneurs de Givardon, Neuilly-en-Dun et Sagonne (Cher) (six pièces papier) 1789Tiers-état : 7 Paroissiens : exploit général avec liste nominative des Maires, échevins et syndics de paroisse (pièce papier) 17898 Paroissiens : exploits généraux d'assignation avec listes nominatives des maires, échevins et syndics de paroisse, exploit d'assignation des habitants d'Apremont, Cuffy et Neuvy-le-Barrois (Cher), exploit d'assignation des habitants de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, Le Gravier (La Guerche), Patinges et Saint-Germain-sur-l'Aubois (Jouet-sur-l'Aubois) (Cher), notification au syndic de Châteauneuf-Val-de-Bargis, exploit d'assignation des habitants de Cours-les-Barres, Germigny, Marseille-les-Aubigny et Saint-Leger-le-Petit (Cher), exploit d'assignation des habitants d'Epiry, exploit d'assignation des habitants de Givardon, Neuilly-en-Dun (Cher) et Valigny (Allier), exploit d'assignation des habitants de Moissy-Moulinot, notification au maire et échevins de Nevers, procès-verbal de publication des lettres du roi à Sancoins (Cher) 1789Délibérations et nominationsTiers-état : 9 Assemblées des habitants. - Communes d'Achun, Aglan (commune de Challuy), Alligny-Cosne, Amazy, Anizy (Commune de Limanton), Anthien, Apremont (Cher), Argenvieres (Cher), Arzembouy, Arthel, Asnan, Asnois, Aunay-en-Bazois, Azy-le-Vif, Bazoches, Beaumont-la-Ferriere, Beffes (Cher), Beuvron, Billy-Chevannes (Voir Chevannes-Gazeau), Bonnefon, Brèves, Brinay, Brinon-sur-Beuvron, Bulcy, Bussy-la-Pesle, Celle-sur-Nièvre (La), Cervon, Challuy (voir aussi Aglan), Champallement, Champlin, Champvert, Champvoux, Changy (commune de Chevannes-Changy), Chapelle-Moulinard (La, Cher), Charrin, Chasnay, Châtillon-en-Bazois et Frasnay, Chazeuil, Chevannes-Changy (Voir Changy), Chevannes-Gazeau (commune de Billy-Chevannes), Chevenon, Chevroches, Chougny, Cigogne (commune de La Fermeté), Cizely, Commagny (commune de Moulins-Engilbert), Clamecy, Corbigny (paroisse saint Jean les Saint Léonard), Corvol-d'Embernard, Cosne-sur-Loire, Cossaye, Cours-sous-Magny (commune de Magny-Cours), Cuffy (Cher), Cuncy-les-Varzy, Decize (deux pièces papier), Devay, Dornecy, Domecy-sur-Cure (Yonne), Dun-sur-Grandry, Epiry, Fermeté (La, voir Cigogne), Fleury-la-Tour (commune de Tintury), Fleury-sur-Loire Flez-Cuzy, Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-le-Reugny), Gannay-sur-Loire (Allier), Garchizy, Germigny-sur-Loire, Gimouille, Giry, Giverdy (commune de Sainte-Marie), Gravier (Le, Cher), Gresnois, Huban (communes de Brinon-sur-Beuvron et Grenois), Huez (commune de Bona) : Procès-verbaux d'assemblée avec listes nominatives 178910 Assemblées des habitants. - Communes d'Imphy, Jailly, Jaugenay (commune de Chevenon), Limanton (Voir Anizy), Lucenay-les-Aix, Lurcy-le-Bourg, Luthenay (commune de Luthenay-Uxeloup), Lys, Magny-Lormes, Marche (La), Marcy, Mars-sur-Allier, Marzy, Maux, Meauce (commune de Saincaize-Meauce), Metz-le-Comte, Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois), Monceaux-le-Comte, Montapas, Montenoison, Mont-et-Marre, Moraches, Moulinot (commune de Moissy-Moulinot), Moulins-Engilbert, Mouron, Mousseaux (commune de Saint-Benin-d'Azy), Moussy, Munot (commune de La Marche), Nannay, Narcy, Neuffontaines, Neuilly, Neuville-les-Decize, Neuvy-sur-Loire, Nuars, Onlay, Ouagne (Le), Parigny-les-Vaux, Pouilly-sur-Loire (deux pièces papier), Preporché (deux pièces papier), Raveau, Rémilly, Reugny (commune de Frasnay-Reugny), Rix, Rouy, Saincaize (commune de Saincaize-Meauce), Saint-Benin-d'Azy, Saint-Benin-des-Champs, Saint-Firmin, Saint-Germain-des-Bois, Saint-Germain-Chassenay, Saint-Honoré-les-Bains, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Leger-des-Vignes, Saint-Leger-le-Petit (Cher), Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Saulge, Saizy, Sanizy (commune de Saint-Saulge), Saxy-Bourdon, Sermages, Tamnay-en-Bazois, Tannay, Teigny, Tintury, Toury-sur-Abron (commune de Toury-Lurcy), Treigny, Tresnay, Tronsanges, Uxeloup (commune de Luthenay-Uxeloup), Varennes-les-Narcy, Vielmanay : cerrtificat médical du député de Preporché, procès-verbaux d'assemblée avec listes nominatives, conclusions du procureur fiscal de Pouilly-sur-Loire 178911 Arrondissement de Decize : liste nominative des députés (pièce papier) 178912 Ville de Nevers. - corps des procureurs du bailliage : procès-verbal de nomination(pièce papier) 178913 Ville de Nevers. - corps des avocats : procès-verbal de nomination (pièce papier) 178914 Ville de Nevers. - corps des Eaux-et-Forêts : procès-verbal de nomination (pièce papier) 1789.

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 1 - Etats généraux
    • ETATS GENERAUX DE 1789ConvocationClergé : 1 Communautés...
  20. Résultat n°20

    Terrains : actes de ventes- traverse d'Asnan : (1833-1834) ;- traverse de Grenois : (1832-1834) ;- traverse de Moraches : (1832-1834).

    Date

    1832-1834

    Cote

    2 S 760

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Terrains : actes de ventes- traverse d'Asnan : (1833-1834)...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  21. Résultat n°21

    Succession de Léonard Jacob. - Partage de terrain entre François Jacob demeurant à Saint-Révérien, Pierre Merle fils de feue Marie Jacob, et Jean Jacob l'Ainé propriétaire à Dompierre, défendeur, Cécile Page mère et tutrice de Jeanne Jacob, Guillaume Gauthier et Marie Jacob sa femme : jugement du tribunal civil de 1ère instance de Clamecy

    Date

    15 juin 1829

    Cote

    1 J 736/14

    • Contexte : Familles Jacob-Page

    • 3 - FAMILLE JACOB-PAGE
    • Succession de Léonard Jacob. - Partage de terrain entre...
  22. Résultat n°22

    Compte réglé entre Maître Coppin, notaire à Corbigny, agissant au nom de la comtesse Duquesnay, demeurant à Dijon, et François Page

    Date

    1819-1820

    Cote

    1 J 736/13

    • Contexte : Familles Jacob-Page

    • 2 - FAMILLE PAGE
    • 2 - Philippe François Page (Propriétaire demeurant...
    • Compte réglé entre Maître Coppin, notaire à Corbigny,...
  23. Résultat n°23

    1818-5 juin 1819

    Date

    1818-5 juin 1819

    Cote

    3 E 32/222

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • 1818-5 juin 1819
  24. Résultat n°24

    1817

    Date

    1817

    Cote

    3 E 32/221

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • 1817
  25. Résultat n°25

    1816

    Date

    1816

    Cote

    3 E 32/220

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • 1816
  26. Résultat n°26

    1815

    Date

    1815

    Cote

    3 E 32/219

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • 1815
  27. Résultat n°27

    1814

    Date

    1814

    Cote

    3 E 32/218

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • 1814
  28. Résultat n°28

    1813

    Date

    1813

    Cote

    3 E 32/217

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • 1813
  29. Résultat n°29

    1812

    Date

    1812

    Cote

    3 E 32/216

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • 1812
  30. Résultat n°30

    1811

    Date

    1811

    Cote

    3 E 32/215

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • 1811
  31. Résultat n°31

    1810

    Date

    1810

    Cote

    3 E 32/214

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • 1810
  32. Résultat n°32

    1809

    Date

    1809

    Cote

    3 E 32/213

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • 1809
  33. Résultat n°33

    1808

    Date

    1808

    Cote

    3 E 32/212

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • 1808
  34. Résultat n°34

    1806-1807

    Date

    1806-1807

    Cote

    3 E 32/211

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • 1806-1807
  35. Résultat n°35

    an XIII-an XIV

    Date

    an XIII-an XIV

    Cote

    3 E 32/210

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • an XIII-an XIV
  36. Résultat n°36

    an XII

    Date

    an XII

    Cote

    3 E 32/209

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • an XII
  37. Résultat n°37

    an XI

    Date

    an XI

    Cote

    3 E 32/208

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • an XI
  38. Résultat n°38

    an IX, an X

    Date

    an IX-an X

    Cote

    3 E 32/207

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • an IX, an X
  39. Résultat n°39

    Vente de terre par Pierre Soulier à Philippe François Page : acte de Maître Voilland, notaire public résidant à Asnan

    Date

    23 thermidor an IX

    Cote

    1 J 736/12

    • Contexte : Familles Jacob-Page

    • 2 - FAMILLE PAGE
    • 2 - Philippe François Page (Propriétaire demeurant...
    • Vente de terre par Pierre Soulier à Philippe François...
  40. Résultat n°40

    an V-an VIII

    Date

    an V-an VIII

    Cote

    3 E 32/206

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • an V-an VIII