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25 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de Marré (commune de Mont-et-Marré), contre-échange entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et Hugues Alemant chevalier : contrat de permutation.

2 medias

Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de Marré (commune de Mont-et-Marré), contre-échange entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et Hugues Alemant chevalier : contrat de permutation.

Date

1233

Cote

147 J 77

Résultat n°2
Biens et droits. - Donation par la veuve de Mont, cession de dîmes en la paroisse de Marré (commune de Mont-et-Marré) : contrat en faveur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

2 medias

Biens et droits. - Donation par la veuve de Mont, cession de dîmes en la paroisse de Marré (commune de Mont-et-Marré) : contrat en faveur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

Date

août 1262

Cote

147 J 86

Résultat n°3
Contentieux (procédure). - Dîme de Marré (commune de Mont-et-Marré), confirmation pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre Robert Botoylle paroissien de Saint-Saulge et Chavance fils de feu Guy Raymbault : sentence de l'officialité.

2 medias

Contentieux (procédure). - Dîme de Marré (commune de Mont-et-Marré), confirmation pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre Robert Botoylle paroissien de Saint-Saulge et Chavance fils de feu Guy Raymbault : sentence de l'officialité.

Date

octobre 1271

Cote

147 J 84

Résultat n°4
Fondation Botoylle (messe). - Donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Robert Botoylle paroissien de Saint-Saulge, assignation sur les dîmes de « Marriaco in Bazeto » en la paroisse de Marré (commune de Mont-et-Marré) et cession du moulin Quandyo à Rouy : traité en mémoire d'Aremburge.

2 medias

Fondation Botoylle (messe). - Donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Robert Botoylle paroissien de Saint-Saulge, assignation sur les dîmes de « Marriaco in Bazeto » en la paroisse de Marré (commune de Mont-et-Marré) et cession du moulin Quandyo à Rouy : traité en mémoire d'Aremburge.

Date

1291

Cote

147 J 109

Résultat n°5
Fondation de Jaligny. - Biens et droits levés ou tenus à Châtillon-en-Bazois, Montapas, Mont-et-Marré, Ougny, Rouy par donation, réduction et contre-échange par de Châtillon contre le fils Boutaille paroissien de Saint-Saulge : sentence arbitrale.

2 medias

Fondation de Jaligny. - Biens et droits levés ou tenus à Châtillon-en-Bazois, Montapas, Mont-et-Marré, Ougny, Rouy par donation, réduction et contre-échange par de Châtillon contre le fils Boutaille paroissien de Saint-Saulge : sentence arbitrale.

Date

09 avril 1294

Cote

147 J 220

Résultat n°6
Féodalité. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois et ses arrières-fiefs d'Alluy, Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois), Frasnay, Mont-et-Marré, Chougny et Brinay, reconnaissance des droits seigneuriaux de 1659 collationnés en 1722 : mémoire.

3 medias

Féodalité. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois et ses arrières-fiefs d'Alluy, Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois), Frasnay, Mont-et-Marré, Chougny et Brinay, reconnaissance des droits seigneuriaux de 1659 collationnés en 1722 : mémoire.

Date

1778

Cote

147 J 236

Résultat n°7
Biens et droits. - Fermage de la louagerie de Cuy (commune de Chougny), revendications du Broc de Segange contre Goussot paroissien de Marré (commune de Mont-et-Marré) : copie de la reconnaissance d'obligations du 25 juin 1779.

3 medias

Biens et droits. - Fermage de la louagerie de Cuy (commune de Chougny), revendications du Broc de Segange contre Goussot paroissien de Marré (commune de Mont-et-Marré) : copie de la reconnaissance d'obligations du 25 juin 1779.

Date

1779

Cote

147 J 679

Résultat n°8
Procédure civile. - Domaine de Perchenet en la paroisse de Marré (commune de Mont-et-Marré), exploitation pour le sieur du Broc de Segange : sentence du bailliage contre son métayer.

2 medias

Procédure civile. - Domaine de Perchenet en la paroisse de Marré (commune de Mont-et-Marré), exploitation pour le sieur du Broc de Segange : sentence du bailliage contre son métayer.

Date

07 septembre 1784

Cote

147 J 680

Résultat n°9
Paroisses de Mont et Marré : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

2 medias

Paroisses de Mont et Marré : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

Date

1789

Cote

1 L 160

Résultat n°10
Paroisses de Mont et Marré : cahier de doléances.

3 medias

Paroisses de Mont et Marré : cahier de doléances.

Date

1789

Cote

1 L 162

Résultat n°11
Mont-et-Marré : recensement de 1820

5 medias

Mont-et-Marré : recensement de 1820

Date

1820

Cote

6 M 175/1

Résultat n°12
Mont-et-Marré : recensement de 1881

18 medias

Mont-et-Marré : recensement de 1881

Date

1881

Cote

6 M 175/1

Résultat n°13
Mont-et-Marré : recensement de 1886

19 medias

Mont-et-Marré : recensement de 1886

Date

1886

Cote

6 M 175/1

Résultat n°14
Mont-et-Marré : recensement de 1891

19 medias

Mont-et-Marré : recensement de 1891

Date

1891

Cote

6 M 175/1

Résultat n°15
Mont-et-Marré : recensement de 1896

19 medias

Mont-et-Marré : recensement de 1896

Date

1896

Cote

6 M 175/1

Résultat n°16
Mont-et-Marré : recensement de 1901

18 medias

Mont-et-Marré : recensement de 1901

Date

1901

Cote

6 M 175/1

Résultat n°17
Mont-et-Marré : recensement de 1906

17 medias

Mont-et-Marré : recensement de 1906

Date

1906

Cote

6 M 175/1

Résultat n°18
Mont-et-Marré : recensement de 1911

16 medias

Mont-et-Marré : recensement de 1911

Date

1911

Cote

6 M 175/1

Résultat n°19
Mont-et-Marré : recensement de 1921

14 medias

Mont-et-Marré : recensement de 1921

Date

1921

Cote

6 M 175/1

Résultat n°20
Mont-et-Marré : recensement de 1926

13 medias

Mont-et-Marré : recensement de 1926

Date

1926

Cote

6 M 175/1