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  1. Résultat n°1

    Chemins vicinaux ou ruraux, classement : circulaire, tableaux, correspondance (1858-1890) ; aménagement et entretien : circulaires, marché, mémoires, listes de prestataires, correspondance (1854-1940) ; financement des travaux : arrêtés, tableaux, correspondance (1842-1891) ; aliénation : délibération, arrêté, plan, cahier des charges, procès-verbal descriptif, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1844-1886).

    Date

    1842-1940

    Cote

    EDEPOT 170/1 O 2

    • Contexte : Archives communales de Monceaux-le-Comte
    • Archives postérieures à 1790.
    • Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
    • 1 O - Travaux publics et voirie en général.
    • Petite voirie.
    • Chemins vicinaux ou ruraux, classement : circulaire,…

    Producteur :

    Commune de Monceaux-le-Comte.

  2. Résultat n°2

    1775-1777

    Date

    1775-1777

    Cote

    3 E 48/750

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Monceaux-le-Comte
    • Reuche, Jean-Baptiste Léger
    • Minutes
    • 1775-1777
  3. Résultat n°3

    Registre des causes.

    Date

    14/03/1685-02/08/1685

    Cote

    49 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Monceaux-le-Comte
    • Audiences.
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police.
    • Registre des causes.
  4. Résultat n°4

    Aqueducs, construction et entretien : arrêtés, mémoires, correspondance. Cours d'eau, nettoyage : mémoires.

    Date

    1846-1915

    Cote

    EDEPOT 170/3 O 1

    • Contexte : Archives communales de Monceaux-le-Comte
    • Archives postérieures à 1790.
    • Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
    • 3 O - Navigation et régime des eaux.
    • Aqueducs, construction et entretien : arrêtés, mémoires,…

    Producteur :

    Commune de Monceaux-le-Comte.

  5. Résultat n°5

    Déclarations de baptêmes et d'une sépulture, reconstitution (omissions et lacunes) : actes de notoriété, acte d'assemblée, certificat du curé Fauleau (1773-1785). Déclaration de baptême de Léger Perrevé, rectification de sa filiation : procès-verbal (juillet 1785).

    Date

    1773-1785

    Cote

    49 B 100

    • Contexte : Châtellenie de Monceaux-le-Comte
    • Attributions (justice gracieuse).
    • État civil.
    • Déclarations de baptêmes et d'une sépulture, reconstitution…
  6. Résultat n°6

    1775-1780

    Date

    1775-1780

    Cote

    3 E 48/700

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Monceaux-le-Comte
    • Desmolins, Claude III
    • Minutes
    • 1775-1780
  7. Résultat n°7

    Fête de Monceaux-le-Comte, préparation : listes de participants (s. d.), correspondance (1963-1971).

    Date

    1963-1971

    Cote

    EDEPOT 170/1 I 2

    • Contexte : Archives communales de Monceaux-le-Comte
    • Archives postérieures à 1790.
    • Série I - Police, hygiène publique, justice.
    • 1 I - Police locale.
    • Fête de Monceaux-le-Comte, préparation : listes de…

    Producteur :

    Commune de Monceaux-le-Comte.

  8. Résultat n°8

    Significations et comparutions de particuliers devant le juge de la gruerie de la châtellenie : exploits, commission, procès-verbaux des gardes, sentences.

    Date

    1682-1716

    Cote

    49 B 127

    • Contexte : Châtellenie de Monceaux-le-Comte
    • Eaux et forêts.
    • Gruerie et grairie.
    • Significations et comparutions de particuliers devant…
  9. Résultat n°9
    Desmolins (Claude).

    3 medias

    Desmolins (Claude).

    Date

    1792

    Cote

    82 L 7

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes…
    • Résidences de Magny-Cours à Moux.
    • Résidence de Monceaux-le-Comte.
    • Desmolins (Claude).
  10. Résultat n°10

    1845

    Date

    1845

    Cote

    3 E 48/788

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Monceaux-le-Comte
    • Léger, Joseph
    • Minutes
    • 1845
  11. Résultat n°11

    Bureau d'assistance, nomination de membres : délibération, procès-verbaux, arrêtés.

    Date

    1924-1949

    Cote

    EDEPOT 170/1 Q 1

    • Contexte : Archives communales de Monceaux-le-Comte
    • Archives postérieures à 1790.
    • Série Q - Assistance et prévoyance.
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
    • Bureau d'assistance, nomination de membres : délibération,…

    Producteur :

    Commune de Monceaux-le-Comte.

  12. Résultat n°12

    Retraites et pensions civiles et militaires, suivi : certificats de vie, liste, correspondance.

    Date

    1912-1941

    Cote

    E DEPOT 170/5 Q 1

    • Contexte : Archives communales de Monceaux-le-Comte
    • Archives postérieures à 1790.
    • Série Q - Assistance et prévoyance.
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Retraites et pensions civiles et militaires, suivi :…

    Producteur :

    Commune de Monceaux-le-Comte.

  13. Résultat n°13
    Reuche (Léger).

    8 medias

    Reuche (Léger).

    Date

    1800-1803

    Cote

    8 U 2/151

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Monceaux-le-Comte.
    • Reuche (Léger).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  14. Résultat n°14

    an VI-an VIII

    Date

    an VI-an VIII

    Cote

    3 E 48/765

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Monceaux-le-Comte
    • Rolland, Jacques Michel
    • Minutes
    • an VI-an VIII
  15. Résultat n°15

    Registre des causes.

    Date

    14/11/1736-04/09/1737

    Cote

    49 B 28

    • Contexte : Châtellenie de Monceaux-le-Comte
    • Audiences.
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police.
    • Registre des causes.
  16. Résultat n°16

    Comptabilité des exercices 1938 à 1954, exécution : comptes administratifs.

    Date

    1939-1955

    Cote

    EDEPOT 170/1 L 5

    • Contexte : Archives communales de Monceaux-le-Comte
    • Archives postérieures à 1790.
    • Série L - Finances de la commune.
    • 1 L - Comptabilité.
    • Comptabilité des exercices 1938 à 1954, exécution :…

    Producteur :

    Commune de Monceaux-le-Comte.

  17. Résultat n°17

    1733-1735

    Date

    1733-1735

    Cote

    3 E 48/732

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Monceaux-le-Comte
    • Reuche, Léger
    • Minutes
    • 1733-1735
  18. Résultat n°18

    Registre des causes.

    Date

    04/05/1686-14/08/1686

    Cote

    49 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Monceaux-le-Comte
    • Audiences.
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police.
    • Registre des causes.
  19. Résultat n°19

    Érection en succursale de la paroisse de Dirol, demande d'avis : correspondance (1866). Supplément de traitement du desservant, suppression : délibération, mandat, correspondance (1906).

    Date

    1866, 1906

    Cote

    EDEPOT 170/1 P 1

    • Contexte : Archives communales de Monceaux-le-Comte
    • Archives postérieures à 1790.
    • Série P - Cultes.
    • 1 P - Culte catholique.
    • Érection en succursale de la paroisse de Dirol, demande…

    Producteur :

    Commune de Monceaux-le-Comte.

  20. Résultat n°20

    Desmolins, Claude IV : minutes

    Date

    1758-1762

    Cote

    3 E 48/706

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Monceaux-le-Comte
    • Desmolins, Claude IV : minutes