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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Allocations familiales, fonds de compensation pour les années 1972 à 1977 : notes, tableaux (1973-1978) ; allocation logement : états nominatifs, titres de recette, correspondance (1975-1980). Accidents du travail, tarification : tableaux, notifications, relevés de compte, correspondance (1974-1978).

    Date

    1973-1980

    Cote

    H dépôt 5/240

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 2 - Personnel
    • 2 – 7 – Documents comptables
    • 2 – 7 – 2 – Retraites et cotisations sociales
    • Allocations familiales, fonds de compensation pour...
  3. Résultat n°3

    Construction du bloc chirurgical, suivi : devis, soumission, factures, correspondance. – Lot 24 : horloges. Série de liasses « Archives ».

    Date

    1957-1961

    Cote

    H dépôt 5/1408

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Service d'architecture
    • 136 – Documents techniques provenant du bureau des...
    • Bloc chirurgical
    • Construction du bloc chirurgical, suivi : devis, soumission,...
  4. Résultat n°4

    Hospice ou hôpital : livret ou carnet de détail des dépenses ou registre des dépenses.

    Date

    1917-1922

    Cote

    H dépôt 5/637

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 76 – Titres de recettes et mandats
    • Hospice ou hôpital : livret ou carnet de détail des...
  5. Résultat n°5

    Hospice de Corcelles, suivi et paiement des travaux : délibération, soumissions, rapports, décomptes des travaux, états d'honoraires, certificats pour paiement (1904-1911, 1932-1934).

    Date

    1904-1934

    Cote

    H dépôt 5/1443

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 128 – Exécution et paiement des travaux
    • Corcelles, hospice et maison de convalescence
    • Hospice de Corcelles, suivi et paiement des travaux :...
  6. Résultat n°6

    Recensements de population, préparation : circulaires, listes nominatives, tableaux numériques.

    Date

    1945-1962

    Cote

    H dépôt 5/1201

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • L – ADMINISTRATION GENERALE
    • 64 – Compte moral
    • Recensements de population, préparation : circulaires,...
  7. Résultat n°7

    Pavillon chirurgical aile nord, paiement des travaux : convention, avenant, délibérations, notifications de marché, réceptions, devis, notes d'honoraires, factures, propositions de paiement, mains levées.

    Date

    1989-1992

    Cote

    H dépôt 7/182

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 4 – Patrimoine hospitalier
    • 4 – 4 – Patrimoine mobilier et immobilier
    • 4 – 4 – 2 – Dossiers de travaux
    • Pavillon chirurgical
    • Pavillon chirurgical aile nord, paiement des travaux :...
  8. Résultat n°8

    Sécurité sociale, déclaration annuelle : instructions, notes, tableaux, bordereaux récapitulatifs mensuels, états nominatifs, correspondance. – Années 1990 et 1991.

    Date

    1990-1992

    Cote

    H dépôt 5/229

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 2 - Personnel
    • 2 – 7 – Documents comptables
    • 2 – 7 – 2 – Retraites et cotisations sociales
    • Sécurité sociale, déclaration annuelle : instructions,...
  9. Résultat n°9

    Construction du bloc chirurgical, suivi : détail estimatif, devis, plans, situations, mémoires. – Lot 12 : menuiseries intérieures en bois. Série de liasses « Archives ».

    Date

    1958-1960

    Cote

    H dépôt 5/1400

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Service d'architecture
    • 136 – Documents techniques provenant du bureau des...
    • Bloc chirurgical
    • Construction du bloc chirurgical, suivi : détail estimatif,...
  10. Résultat n°10

    Propriétés, travaux et aménagements : délibérations, notes, cahiers des charges, devis, plans, soumissions, marché, mémoires, procès-verbaux de réception, certificats pour paiement, correspondance. Communes de Nevers (rue du docteur Roche), Varennes-lès-Nevers (les Murgers), Oulon (Marolles, Domaine du Château, Domaine Neuf), Marzy (Corcelles, Marcé).

    Date

    1909-1937

    Cote

    H dépôt 5/1528

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 127 – Adjudications et marchés
    • Propriétés agricoles et immeubles urbains
    • Propriétés, travaux et aménagements : délibérations,...
  11. Résultat n°11

    Transformation de la maison Warmont en maison de santé, projet : délibération, devis, notes, correspondance. Maison sise à Nevers.

    Date

    1930-1931

    Cote

    H dépôt 5/1462

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 127 – Adjudications et marchés
    • Maison de santé à Nevers, projet
    • Transformation de la maison Warmont en maison de santé,...
  12. Résultat n°12

    Asile de Corcelles, objets mobiliers : deux inventaires [1917]. Un exemplaire chronologique et un alphabétique. Date : se trouvaient dans le registre d'entrées de 1917.

    Date

    [1917]

    Cote

    H dépôt 5/1132

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Mobilier, matériels spéciaux et divers
    • 134 – Inventaire du matériel et des objets mobiliers
    • Asile de Corcelles, objets mobiliers : deux inventaires...
  13. Résultat n°13

    Activité et statistiques : compte moral des années 1920-1935, 1937-1938 (1921-1939). Les années 1937 et 1938 sont en double.

    Date

    1921-1939

    Cote

    H dépôt 7/410

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • L – ADMINISTRATION GENERALE
    • 64 – Compte moral
    • Activité et statistiques : compte moral des années...
  14. Résultat n°14

    Mouvement de population, statistiques (1er trimestre 1991).

    Date

    1991

    Cote

    H dépôt 5/44/1

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 5 – Population
    • 5 – 1 – Documents de base à conserver
    • 5 – 1 – 2 – Mouvements
    • Mouvement de population, statistiques (1er trimestre...
  15. Résultat n°15

    Interventions chirurgicales sous anesthésie complète, enquête : rapport, tableaux.

    Date

    1985

    Cote

    H dépôt 7/387

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 5 – Population
    • 5 – 1 – Documents de base à conserver
    • 5 – 1 – 3 – Statistiques
    • Interventions chirurgicales sous anesthésie complète,...
  16. Résultat n°16

    Hôpital : grand-livre des comptes ouverts – gestion en matières.

    Date

    1934

    Cote

    H dépôt 5/576

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • N – CAPITAL
    • Immobilisations
    • 118 – Comptabilité des stocks
    • Hôpital : grand-livre des comptes ouverts – gestion...
  17. Résultat n°17

    Commission administrative des hospices, délibérations : registre (décembre 1937-janvier 1939).

    Date

    1937-1939

    Cote

    H dépôt 5/504

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • L – ADMINISTRATION GENERALE
    • 62 – Commission administrative, délibérations
    • Commission administrative des hospices, délibérations :...
  18. Résultat n°18

    Retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC), déclarations annuelles : circulaires, notes, bordereaux nominatifs, états de versements, correspondance. – Années 1985 à 1989.

    Date

    1984-1991

    Cote

    H dépôt 5/250

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 2 - Personnel
    • 2 – 7 – Documents comptables
    • 2 – 7 – 2 – Retraites et cotisations sociales
    • Retraite complémentaire des agents non titulaires de...
  19. Résultat n°19

    Consultations et soins externes, résultats d'activité (janvier à avril 1990).

    Date

    1990

    Cote

    H dépôt 5/963

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 5 – Population
    • 5 – 1 – Documents de base à conserver
    • 5 – 1 – 3 – Statistiques
    • Consultations et soins externes, résultats d'activité (janvier...
  20. Résultat n°20

    Réseaux fluides, électriques, égouts, vapeur, établissement de plans : délibération, convention, plans, notes d'honoraires, correspondance.

    Date

    1968-1970

    Cote

    H dépôt 7/522

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 127 – Adjudications et marchés
    • Réseaux
    • Réseaux fluides, électriques, égouts, vapeur, établissement...
  21. Résultat n°21

    Construction du bloc chirurgical, appel d'offres : cahier des spécifications particulières, devis, plans. – Lot CV 4 chauffage. Série de liasses « Dossier technique ».

    Date

    1956-1957

    Cote

    H dépôt 5/1381

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Service d'architecture
    • 136 – Documents techniques provenant du bureau des...
    • Bloc chirurgical
    • Construction du bloc chirurgical, appel d'offres :...
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Budget, préparation et exécution : circulaires, délibérations, notes, rapports, budget supplémentaire, autorisation spéciale. – Exercice 1984. Exemplaire du service financier.

    Date

    1984-1985

    Cote

    H dépôt 5/321

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 3 – Services financiers et économiques
    • 3 – 1 – Comptabilité de l'ordonnateur
    • 3 – 1 – 1 – Documents généraux
    • Budget, préparation et exécution : circulaires, délibérations,...
  24. Résultat n°24

    Receveur municipal de Nevers et régisseur de recettes, relation avec l'hôpital : circulaires, délibérations, arrêts de la Cour des Comptes, notes, correspondance.

    Date

    1941-1966

    Cote

    H dépôt 5/430

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 83 – Recettes des hospices et hôpitaux
    • Receveur municipal de Nevers et régisseur de recettes,...
  25. Résultat n°25

    Malades militaires, comptabilité : registres de l'effectif, contrôles nominatifs, comptes en journées, feuilles nominales décomptées, situations mensuelles, factures, mémoires. – Exercice 1903.

    Date

    1903-1904

    Cote

    H dépôt 5/1003

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 89 – Militaires, détenus, étrangers, victimes de guerre
    • Malades militaires, comptabilité : registres de l'effectif,...
  26. Résultat n°26

    Hospice et bureau de bienfaisance de Nevers : grand-livre des comptes ouverts à chacun des services.

    Date

    1907

    Cote

    H dépôt 5/533

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 84 – Comptabilité du receveur
    • Hospice et bureau de bienfaisance de Nevers : grand-livre...
  27. Résultat n°27

    Malades militaires, admission : billets d'entrée 2ème série (1er janvier-18 mai 1915).

    Date

    1915

    Cote

    H dépôt 5/1053

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 189 – Bordereau d'envoi des fiches d'admission et de...
    • Service militaire
    • Malades militaires, admission : billets d'entrée 2ème...
  28. Résultat n°28

    Legs Gautherot, acceptation : inventaire après décès.

    Date

    1907

    Cote

    H dépôt 5/468

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • N – CAPITAL
    • Dotations, dons et legs, subventions, emprunts
    • 101 - Dons et legs
    • Legs Gautherot, acceptation : inventaire après décès.
  29. Résultat n°29

    Budget 1954, exécution : bordereau journal des mandats, relié.

    Date

    1954-1955

    Cote

    H dépôt 5/379

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 76 – Titres de recettes et mandats
    • Budget 1954, exécution : bordereau journal des mandats,...
  30. Résultat n°30

    Centrale thermique, marché d'ingénierie : APD, proposition, programme, CCAP, notes, avenant, notes d'honoraires, correspondance (1984-1988) ; contrôle technique : propositions, convention, rapport, note d'honoraires (1984-1989) ; assurance : contrat, attestations, correspondance (1987-1989). Ancien dossier Centrale thermique IX (boîte commune avec X).

    Date

    1984-1989

    Cote

    H dépôt 7/152

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 4 – Patrimoine hospitalier
    • 4 – 4 – Patrimoine mobilier et immobilier
    • 4 – 4 – 2 – Dossiers de travaux
    • Centrale thermique ou chaufferie centrale
    • Centrale thermique, marché d'ingénierie : APD, proposition,...
  31. Résultat n°31

    Enquête (2).

    Date

    1924

    Cote

    8 S 6464

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
    • Enquête (2).

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  32. Résultat n°32

    Budget 1962, exécution : bordereau journal des mandats, bordereau journal des titres de recettes. Trois journaux par année budgétaire : centre hospitalier, dotation non affectée, transfusion sanguine.

    Date

    1962-1963

    Cote

    H dépôt 5/378/2

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 76 – Titres de recettes et mandats
    • Budget 1962, exécution : bordereau journal des mandats,...
  33. Résultat n°33

    Malades militaires, admission : billets d'entrée 2ème série déclassés.

    Date

    1915-1919

    Cote

    H dépôt 5/1072

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 189 – Bordereau d'envoi des fiches d'admission et de...
    • Service militaire
    • Malades militaires, admission : billets d'entrée 2ème...
  34. Résultat n°34

    Malades militaires, hospitalisation : imprimés vierges. Ces imprimés se rapportent surtout aux décès : successions, tombes, mention « mort pour la France ».

    Date

    1893-1945

    Cote

    H dépôt 7/442

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 189 – Bordereau d'envoi des fiches d'admission et de...
    • Service militaire
    • Malades militaires, hospitalisation : imprimés vierges....
  35. Résultat n°35

    Budget, exécution : délibérations, arrêtés, notes, budgets, budgets supplémentaires, rapports, notes, comptes administratifs, bilans, correspondance. – Exercice 1956 (1955-1958). Exercice 1957 (1956-1959).

    Date

    1955-1959

    Cote

    H dépôt 5/283

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 75 – Budgets et comptes administratifs
    • Budget, exécution : délibérations, arrêtés, notes,...
  36. Résultat n°36

    La Fermeté, La Machine, Lamenay, Langeron, Livry, Lucenay-les-Aix, Luthenay-Uxeloup, Magny-Cours, Mars-sur-Allier, Marzy, Montambert-Tannay, Montapas, Montigny-aux-Amognes, Neuville-les-Decize, Nevers, Nolay, Ourouer, Parigny-les-Vaux, Poiseux, Pougues-les-Eaux, Rouy, Saincaize-Meauce, Saint-Benin-des-Bois, Saint-Eloi, demandes par la Société des Chutes de la Cure ainsi que par les Chemins de Fer électriques de l'Yonne : plans.

    Date

    1923

    Cote

    8 S 2662

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
    • La Fermeté, La Machine, Lamenay, Langeron, Livry, Lucenay-les-Aix,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  37. Résultat n°37

    Livret d'accueil du centre hospitalier : un exemplaire de chaque. « Le centre hospitalier de Nevers vous accueille » [années 1980]. « Centre hospitalier Nevers » [1996].

    Date

    [1980-1996]

    Cote

    H dépôt 7/31

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 1 - Administration générale de l'établissement
    • 1 – 4 – Organisation générale de l'établissement
    • Livret d'accueil du centre hospitalier : un exemplaire...
  38. Résultat n°38

    Service de santé de l'armée, règlement : quatre volumes (1889, 1902, 1932, 1939).

    Date

    1889-1939

    Cote

    H dépôt 5/998

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Malades militaires
    • 202 - Conventions avec l'autorité militaire, correspondance
    • Service de santé de l'armée, règlement : quatre volumes...
  39. Résultat n°39

    Chauffage central, installation : délibérations, notices techniques, devis, plans, rapport d'essai.

    Date

    1931-1933

    Cote

    H dépôt 5/1440

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 127 – Adjudications et marchés
    • Chauffage central
    • Chauffage central, installation : délibérations, notices...
  40. Résultat n°40

    Commission administrative des hospices, délibérations : registre (juillet 1940-septembre 1941).

    Date

    1940-1941

    Cote

    H dépôt 5/506

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • L – ADMINISTRATION GENERALE
    • 62 – Commission administrative, délibérations
    • Commission administrative des hospices, délibérations :...
  41. Résultat n°41

    Plan de formation 1982, suivi des actions 1 à 14 : conventions, fiches prévisionnelles, notes, programmes, listes de stagiaires, relevés de présence, comptes-rendus, factures, états de frais, correspondance.

    Date

    1981-1982

    Cote

    H dépôt 5/103

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 2 - Personnel
    • 2 – 3 – Formation permanente
    • 2 – 3 – 1 – Formation permanente continue organisée...
    • Plan de formation 1982, suivi des actions 1 à 14 :...
  42. Résultat n°42

    Construction de la centrale thermique, appel d'offres : cahier des charges, devis, attestations, références, procès-verbal de la commission.

    Date

    1955

    Cote

    H dépôt 5/1430

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 127 – Adjudications et marchés
    • Centrale thermique
    • Construction de la centrale thermique, appel d'offres :...
  43. Résultat n°43

    Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), déclarations annuelles : bordereaux nominatifs, états de versement, notes, correspondance. – Années 1986 à 1990.

    Date

    1986-1991

    Cote

    H dépôt 5/256

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 2 - Personnel
    • 2 – 7 – Documents comptables
    • 2 – 7 – 2 – Retraites et cotisations sociales
    • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
  44. Résultat n°44

    Budget 1963, exécution : bordereau journal des mandats, bordereau journal des titres de recettes. Trois journaux par année budgétaire : centre hospitalier, dotation non affectée, transfusion sanguine.

    Date

    1963-1964

    Cote

    H dépôt 5/378/3

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 76 – Titres de recettes et mandats
    • Budget 1963, exécution : bordereau journal des mandats,...
  45. Résultat n°45

    Malades militaires, comptabilité : registres de l'effectif, comptes en journées, feuilles nominales décomptées, factures, mémoires. – Exercice 1917.

    Date

    1917-1918

    Cote

    H dépôt 5/1017

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 89 – Militaires, détenus, étrangers, victimes de guerre
    • Malades militaires, comptabilité : registres de l'effectif,...
  46. Résultat n°46

    Sanatorium et asile de vieillards, projet de construction : délibérations, rapports, avant-projet, cahier des charges, devis, plans, correspondance. Dossier pour subventionnement ; projet de construction route de Fourchambault à Varennes-lès-Nevers.

    Date

    1930-1935

    Cote

    H dépôt 5/1525

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • N – CAPITAL
    • Dotations, dons et legs, subventions, emprunts
    • 105 - Subventions ; fonds de concours ; dommages de...
    • Sanatorium et asile de vieillards, projet de construction :...
  47. Résultat n°47

    Rénovation lits de personnes âgées, étude de faisabilité : délibérations, convention, étude, programme, plans, notes, arrêté de subvention, demande d'acompte sur subvention, notes d'honoraires, correspondance. Etude faite pour le site de l'hôpital et pour le site de Corcelles (Marzy).

    Date

    1985-1989

    Cote

    H dépôt 7/287

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 4 – Patrimoine hospitalier
    • 4 – 4 – Patrimoine mobilier et immobilier
    • 4 – 4 – 2 – Dossiers de travaux
    • Centre de long séjour et maison de retraite, projets...
    • Rénovation lits de personnes âgées, étude de faisabilité :...
  48. Résultat n°48

    Participation à différents congrès, préparation et suites : invitations, programmes, notes de frais, correspondance.

    Date

    1927-1936

    Cote

    H dépôt 5/1208

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • L – ADMINISTRATION GENERALE
    • 70 – Fêtes
    • Participation à différents congrès, préparation et...
  49. Résultat n°49

    Pèlerinage de Lourdes, organisation : listes de participants, feuilles de décharge.

    Date

    1948-1953

    Cote

    H dépôt 5/1306

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 189 – Bordereau d'envoi des fiches d'admission et de...
    • Documents communs
    • Pèlerinage de Lourdes, organisation : listes de participants,...
  50. Résultat n°50

    Hôpital : journal général – gestion en matières.

    Date

    1920

    Cote

    H dépôt 5/614

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • N – CAPITAL
    • Immobilisations
    • 118 – Comptabilité des stocks
    • Hôpital : journal général – gestion en matières.
  51. Résultat n°51

    Chirurgie B, entrées : 5 registres alphabétiques.

    Date

    1960-1970

    Cote

    H dépôt 7/462

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 186 – Registres d'entrées et de sorties des malades
    • Chirurgie
    • Chirurgie B, entrées : 5 registres alphabétiques.
  52. Résultat n°52

    Hospice et pouponnière, entrées : registre.

    Date

    1963-1964

    Cote

    H dépôt 7/465

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 186 – Registres d'entrées et de sorties des malades
    • Hospice
    • Hospice et pouponnière, entrées : registre.
  53. Résultat n°53

    Legs pour entretien de sépulture, acceptation ou refus et suivi : délibérations, copies de testament, correspondance.

    Date

    1941-1951

    Cote

    H dépôt 7/445

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • N – CAPITAL
    • Dotations, dons et legs, subventions, emprunts
    • 101 - Dons et legs
    • Legs pour entretien de sépulture, acceptation ou refus...
  54. Résultat n°54

    Naissances : registre et répertoire.

    Date

    1962

    Cote

    H dépôt 5/865

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 192 – Registres des naissances
    • Naissances : registre et répertoire.
  55. Résultat n°55

    Legs, acceptation et suivi : délibérations, actes notariés, polices d'assurance, correspondance. Legs Melcher (1972-1977). Legs Savard Elise (1966-1975). Legs Gaudry (1912-1978).

    Date

    1912-1978

    Cote

    H dépôt 5/456

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 4 – Patrimoine hospitalier
    • 4 – 1 – Patrimoine immobilier (origine de la propriété)
    • 4 – 1 – 1 – Dons et legs
    • Legs, acceptation et suivi : délibérations, actes notariés,...
  56. Résultat n°56

    Naissances : registre et répertoire.

    Date

    1957

    Cote

    H dépôt 5/854

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 192 – Registres des naissances
    • Naissances : registre et répertoire.
  57. Résultat n°57

    « Photographies ». – « 01.198-19 » Obsèques du docteur Le Droumaguet : photographie.

    Date

    1946

    Cote

    H dépôt 7/566

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 4 – Patrimoine hospitalier
    • 4 – 5 – Patrimoine mobilier (inclut musée et collections...
    • Collection de documents et photographies constituée...
    • « Photographies ». – « 01.198-19 » Obsèques du docteur...
  58. Résultat n°58

    Service ORL, consultations : trois registres, avec répertoire (14 janvier 1931- 6 avril 1934).

    Date

    1931-1934

    Cote

    H dépôt 7/488

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • R – ARCHIVES MEDICALES
    • 210 – Soins externes
    • Malades ORL
    • Service ORL, consultations : trois registres, avec...
  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    Correspondance relative aux réfugiés. – Réfugiés espagnols, hospitalisation et organisation du transfert : notes, notices individuelles, feuilles de maladies, listes, correspondance (1939). Repliés et réfugiés de 1939-1940 : listes, correspondance (1940-1941).

    Date

    1939-1941

    Cote

    H dépôt 5/1236

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • L – ADMINISTRATION GENERALE
    • 63 – Correspondance
    • Correspondance relative aux réfugiés. – Réfugiés espagnols,...
  61. Résultat n°61

    Terrain du Clos des Granges, projet d'aménagement : délibérations, convention, devis, rapports d'études, plans, programmes, mémoires d'honoraires, correspondance.

    Date

    1981-1986

    Cote

    H dépôt 7/134

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 4 – Patrimoine hospitalier
    • 4 – 4 – Patrimoine mobilier et immobilier
    • 4 – 4 – 2 – Dossiers de travaux
    • Clos des Granges, projet d'aménagement (blanchisserie,...
    • Terrain du Clos des Granges, projet d'aménagement :...
  62. Résultat n°62

    Malades militaires évacués sur l'hôpital mixte de Nevers : registre (20 août 1914-20 octobre 1914).

    Date

    1914

    Cote

    H dépôt 5/974

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 186 – Registres d'entrées et de sorties des malades
    • Service militaire
    • Malades militaires évacués sur l'hôpital mixte de Nevers :...
  63. Résultat n°63

    Malades militaires, dépôt de valeurs : registre.

    Date

    1902-1937

    Cote

    H dépôt 5/975

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Malades militaires
    • 203 - Registres d'inscriptions, états des objets laissés...
    • Malades militaires, dépôt de valeurs : registre.
  64. Résultat n°64

    Propriétés, location ou cession : délibérations, baux, factures, mémoires, actes notariés, plans, correspondance. – Maison Lauvergeon à Cercy-la-Tour, location (1959-1972), puis cession (1979-1980). Domaine Neuf à Oulon, location (1936-1972), puis vente (1973-1978).

    Date

    1936-1980

    Cote

    H dépôt 5/472

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • N – CAPITAL
    • Propriétés
    • 108 – Titres de propriétés ; acquisitions ; échanges
    • Propriétés, location ou cession : délibérations, baux,...
  65. Résultat n°65

    Budget, exécution : délibérations, rapport, arrêtés, compte administratif. – Exercice 1988.

    Date

    1988-1990

    Cote

    H dépôt 5/347

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 3 – Services financiers et économiques
    • 3 – 1 – Comptabilité de l'ordonnateur
    • 3 – 1 – 1 – Documents généraux
    • Budget, exécution : délibérations, rapport, arrêtés,...
  66. Résultat n°66

    Personnel, statuts : circulaires, règlement de l'hôpital (1901), règlement intérieur (1909), statuts (1930), règlement de l'hôpital de Clermont-Ferrand (1921).

    Date

    1901-1930

    Cote

    H dépôt 5/1170

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • K – PERSONNEL
    • Organisation générale
    • 7 – Organisation, statut
    • Personnel, statuts : circulaires, règlement de l'hôpital...
  67. Résultat n°67

    Construction de la Maison du diabète à Pougues, paiement des entreprises : marchés, notifications, délibération, mémoires, situations, certificats pour paiement, main levée, correspondance. – Lots 13 à 19.

    Date

    1968-1973

    Cote

    H dépôt 7/302

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 4 – Patrimoine hospitalier
    • 4 – 4 – Patrimoine mobilier et immobilier
    • 4 – 4 – 2 – Dossiers de travaux
    • Maison du diabète à Pougues
    • Construction de la Maison du diabète à Pougues, paiement...
  68. Résultat n°68

    Construction du bloc chirurgical, appel d'offres : cahier des charges particulières, devis, plans. – Lot 7 : menuiserie métallique, serrurerie.

    Date

    1957

    Cote

    H dépôt 5/1383

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Service d'architecture
    • 136 – Documents techniques provenant du bureau des...
    • Bloc chirurgical
    • Construction du bloc chirurgical, appel d'offres :...
  69. Résultat n°69

    Service des prématurés, rectification du paiement des entreprises : arrêté, soumissions, réception, délibérations, situations, mémoires, certificat pour paiement, titres de recettes, correspondance. Rectification faite suite à une décision de la Cour des Comptes.

    Date

    1964-1975

    Cote

    H dépôt 7/272

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 4 – Patrimoine hospitalier
    • 4 – 4 – Patrimoine mobilier et immobilier
    • 4 – 4 – 2 – Dossiers de travaux
    • Prématurés dans l'ancienne maternité des années 1930
    • Service des prématurés, rectification du paiement des...
  70. Résultat n°70

    Hospice, entrées et sorties : registre chronologique (1984-1986).

    Date

    1984-1986

    Cote

    H dépôt 7/373

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 5 – Population
    • 5 – 1 – Documents de base à conserver
    • 5 – 1 – 1 – Entrées et sorties
    • Hospice, entrées et sorties : registre chronologique...
  71. Résultat n°71

    Conseil du groupement inter hospitalier n° 6, réunions : procès-verbaux (1974-1980, 1988). Portait la cote interne C 64.

    Date

    1975-1988

    Cote

    H dépôt 7/23

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 1 - Administration générale de l'établissement
    • 1 – 3 – Autres commissions
    • Conseil du groupement inter hospitalier n° 6, réunions :...
  72. Résultat n°72

    Correspondance envoyée : copie de lettres, avec répertoire. – Lettres de la commission administrative annonçant les décès (30 décembre 1914-31 décembre 1916).

    Date

    1914-1916

    Cote

    H dépôt 5/1150

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 196 – Copies de lettres et avis de décès
    • Correspondance envoyée : copie de lettres, avec répertoire....
  73. Résultat n°73

    Formation au certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant, organisation : arrêté ministériel (1956), notes, programmes, tableaux de fréquentation, compostions d'examen, listes de candidats et d'admis, correspondance (1968-1970).

    Date

    1956-1970

    Cote

    H dépôt 5/133

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • K – PERSONNEL
    • Enseignement hospitalier
    • 58 – Cours de promotion sociale
    • Formation au certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant,...
  74. Résultat n°74

    Opérations chirurgicales, échantillonnage de cas : trois tableaux. Cotes internes à l'hôpital : 99-105, 99-106, 99-107.

    Date

    1887-1894

    Cote

    H dépôt 7/564

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 4 – Patrimoine hospitalier
    • 4 – 5 – Patrimoine mobilier (inclut musée et collections...
    • Collection de documents et photographies constituée...
    • Opérations chirurgicales, échantillonnage de cas :...
  75. Résultat n°75

    Stocks, valeur au début d'exercice 1986 : tableau (1986) ; état au 31 décembre 1986 : tableau (1986) ; liste au 31 décembre 1989 : tableau (1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    H dépôt 7/382

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 3 – Services financiers et économiques
    • 3 – 2 – Comptabilité de l'économe
    • 3 – 2 – 2 – Comptabilité des stocks et en cours
    • Stocks, valeur au début d'exercice 1986 : tableau (1986) ;...
  76. Résultat n°76

    Rapport d'activité de 1993, préparation : tableaux, notes, correspondance. – Consultations externes. Taxe d'apprentissage et personnel. Enquêtes VIH et toxicomanie.

    Date

    1993-1994

    Cote

    H dépôt 5/21

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 5 – Population
    • 5 – 1 – Documents de base à conserver
    • 5 – 1 – 3 – Statistiques
    • Rapport d'activité de 1993, préparation : tableaux,...
  77. Résultat n°77

    Architecte de l'hôpital, honoraires : instructions, délibérations, notes d'honoraires, déclarations des sommes versées, correspondance. Architecte : Armand Inconnu.

    Date

    1940-1973

    Cote

    H dépôt 7/514

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Affaires générales
    • 121 – Architectes et ingénieurs-conseils, nominations,...
    • Architecte de l'hôpital, honoraires : instructions,...
  78. Résultat n°78

    Ecole d'infirmières, suivi du chantier : propositions des entreprises, actes d'engagement, devis, planning, ordre de service, réunions de chantier, DOE (dossier des ouvrages exécutés), réception, décomptes, mains levées, correspondance.

    Date

    1989-1991

    Cote

    H dépôt 7/278

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 4 – Patrimoine hospitalier
    • 4 – 4 – Patrimoine mobilier et immobilier
    • 4 – 4 – 2 – Dossiers de travaux
    • Ecole d'infirmières (rue Emile Zola)
    • Ecole d'infirmières, suivi du chantier : propositions...
  79. Résultat n°79

    Construction du bloc chirurgical, paiement : délibérations, devis, procès-verbaux d'adjudication, traités, avenants, mémoires, certificats pour paiement, procès-verbaux de réception, certificats de mainlevée, correspondance. – Lot 4 : Menuiseries extérieures en bois. Lot 5 : huisserie métallique. Lot 6 : plâtrerie – vitrerie.

    Date

    1956-1962

    Cote

    H dépôt 5/1415

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 128 – Exécution et paiement des travaux
    • Bloc chirurgical
    • Construction du bloc chirurgical, paiement : délibérations,...
  80. Résultat n°80

    Confection de vêture et menuiserie, suivi : registre.

    Date

    1908-1911

    Cote

    H dépôt 5/1302

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • P – ECONOMAT
    • Comptes d'exploitation
    • 169 – Confection de la lingerie 
    • Confection de vêture et menuiserie, suivi : registre.