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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    an XII (floréal - prairial).

    Cote

    3 U 4/80

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • an XII (floréal - prairial).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  2. Résultat n°2

    an XI (pluviôse - ventôse).

    Cote

    3 U 4/76

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • an XI (pluviôse - ventôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  3. Résultat n°3

    An XII (ventôse) - an XIII.

    Date

    an XII-an XIII

    Cote

    3 U 4/39

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.2 - Procédures
    • Présentations par les demandeurs.
    • An XII (ventôse) - an XIII.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  4. Résultat n°4

    An XII (12 fructidor) - an XIII (9 ventôse).

    Date

    an XII-an XIII

    Cote

    3 U 4/53

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
    • Audiences civiles, plumitifs.
    • An XII (12 fructidor) - an XIII (9 ventôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  5. Résultat n°5

    An VIII (2 fructidor) - an IX (11 brumaire).

    Date

    an VIII-an IX

    Cote

    3 U 4/105

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • An VIII (2 fructidor) - an IX (11 brumaire).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  6. Résultat n°6
    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section A dite du Pavillon, feuille 1

    1 media

    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section A dite du Pavillon, feuille 1

    Cote

    3PPLANS/182/2

    • Contexte : Plans du cadastre ancien

    • Moulins-Engilbert
    • Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire...
  7. Résultat n°7

    An X (5 thermidor) - an XI (29 brumaire).

    Date

    an X-an XI

    Cote

    3 U 4/150

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
    • Audiences correctionnelles : plumitifs.
    • An X (5 thermidor) - an XI (29 brumaire).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  8. Résultat n°8
    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section D dite de Marry, feuille 3

    1 media

    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section D dite de Marry, feuille 3

    Date

    1832

    Cote

    3PPLANS/182/14

    • Contexte : Plans du cadastre ancien

    • Moulins-Engilbert
    • Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire...
  9. Résultat n°9
    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section D dite de Marry, feuille 2

    1 media

    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section D dite de Marry, feuille 2

    Date

    1832

    Cote

    3PPLANS/182/13

    • Contexte : Plans du cadastre ancien

    • Moulins-Engilbert
    • Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire...
  10. Résultat n°10
    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : tableau d'assemblage

    1 media

    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : tableau d'assemblage

    Date

    1842

    Cote

    3PPLANS/182/1

    • Contexte : Plans du cadastre ancien

    • Moulins-Engilbert
    • Moulins-Engilbert, cadastre ancien : tableau d'assemblage
  11. Résultat n°11

    Baux judiciaires.

    Date

    an IX-1809

    Cote

    3 U 4/142

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 2 - Contrôle et légalisation
    • Baux judiciaires.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  12. Résultat n°12

    an IX (3 floréal - 23 prairial).

    Cote

    3 U 4/109

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • an IX (3 floréal - 23 prairial).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  13. Résultat n°13

    an IX (8 nivôse - 29 pluviôse).

    Cote

    3 U 4/107

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • an IX (8 nivôse - 29 pluviôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  14. Résultat n°14

    an XII.

    Cote

    3 U 4/175

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 2 - Eaux et forêts
    • Délits forestiers
    • an XII.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  15. Résultat n°15

    Marques, marteaux et cachets, dépôt.

    Date

    an IX-1810

    Cote

    3 U 4/129

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 2 - Contrôle et légalisation
    • Marques, marteaux et cachets, dépôt.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  16. Résultat n°16
    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section C dite de Commagny, feuille 2

    1 media

    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section C dite de Commagny, feuille 2

    Date

    1832

    Cote

    3PPLANS/182/7

    • Contexte : Plans du cadastre ancien

    • Moulins-Engilbert
    • Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire...
  17. Résultat n°17

    an VIII (24 prairial - 14 fructidor).

    Cote

    3 U 4/187

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.3 - Décisions judiciaires correctionnelles
    • Audiences publiques du tribunal de police correctionnelle,...
    • an VIII (24 prairial - 14 fructidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  18. Résultat n°18

    Experts, serments.

    Date

    1807-1810

    Cote

    3 U 4/25

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.2 - Procédures
    • Expertises
    • Experts, serments.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  19. Résultat n°19

    1807 (24 janvier - 13 juin).

    Cote

    3 U 4/162

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
    • Audiences correctionnelles : plumitifs.
    • 1807 (24 janvier - 13 juin).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  20. Résultat n°20

    An XI (20 nivôse) - an XII (24 ventôse).

    Date

    an XI-an XII

    Cote

    3 U 4/31

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.2 - Procédures
    • Défauts faute de comparaître.
    • An XI (20 nivôse) - an XII (24 ventôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  21. Résultat n°21

    1806 (24 avril - 1er août).

    Cote

    3 U 4/125

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • 1806 (24 avril - 1er août).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  22. Résultat n°22

    1809 (13 avril - 3 août).

    Cote

    3 U 4/64

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
    • Audiences civiles, plumitifs.
    • 1809 (13 avril - 3 août).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  23. Résultat n°23
    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section D dite de Marry, feuille 4

    1 media

    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section D dite de Marry, feuille 4

    Date

    1832

    Cote

    3PPLANS/182/15

    • Contexte : Plans du cadastre ancien

    • Moulins-Engilbert
    • Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire...
  24. Résultat n°24

    an X (22 brumaire - 21 pluviôse).

    Cote

    3 U 4/112

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • an X (22 brumaire - 21 pluviôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  25. Résultat n°25

    An X (4 floréal) - an XI (6 brumaire).

    Date

    an X-an XI

    Cote

    3 U 4/194

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.3 - Décisions judiciaires correctionnelles
    • Audiences publiques du tribunal de police correctionnelle,...
    • An X (4 floréal) - an XI (6 brumaire).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  26. Résultat n°26

    an XII (26 brumaire - 29 thermidor).

    Cote

    3 U 4/100

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale sujets à...
    • an XII (26 brumaire - 29 thermidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  27. Résultat n°27

    Exécutoires.

    Date

    an IX-1810

    Cote

    3 U 4/23

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.2 - Procédures
    • Frais de procédure
    • Exécutoires.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  28. Résultat n°28

    an XI (vendémiaire - floréal).

    Cote

    3 U 4/173

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 2 - Eaux et forêts
    • Délits forestiers
    • an XI (vendémiaire - floréal).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  29. Résultat n°29

    1810.

    Cote

    3 U 4/181

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 2 - Eaux et forêts
    • Délits forestiers
    • 1810.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  30. Résultat n°30

    an XII (19 ventôse - 9 thermidor).

    Cote

    3 U 4/155

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
    • Audiences correctionnelles : plumitifs.
    • an XII (19 ventôse - 9 thermidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  31. Résultat n°31
    Moulins-Engilbert : actes d'état civil.

    1 190 medias

    Moulins-Engilbert : actes d'état civil.

    Date

    1838-1857

    Cote

    5Mi13 575

    • Contexte : 5 Mi : Actes d'état civil (1793-1877)

    • Moulins-Engilbert : actes d'état civil.
  32. Résultat n°32
    Moulins-Engilbert (Commagny) : registres paroissiaux.

    212 medias

    Moulins-Engilbert (Commagny) : registres paroissiaux.

    Date

    1741-1763

    Cote

    4 E 182/2

    • Contexte : 4 E : collection départementale des registres paroissiaux...

    • Moulins-Engilbert (Commagny) : registres paroissiaux.
  33. Résultat n°33

    an XIII (23 ventôse - 6 thermidor).

    Cote

    3 U 4/54

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
    • Audiences civiles, plumitifs.
    • an XIII (23 ventôse - 6 thermidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  34. Résultat n°34

    1808 (18 mai) - 1809 (15 février).

    Date

    1808-1809

    Cote

    3 U 4/12

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Parquet
    • 2 - Attributions pénales et surveillance de l'ordre...
    • Jury. - Procès-verbaux de tirages et assemblées de...
    • 1808 (18 mai) - 1809 (15 février).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  35. Résultat n°35

    an VIII (9 pluviôse - 8 floréal).

    Date

    9 pluviôse an VIII-8 floréal an VIII

    Cote

    3 U 4/3

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Parquet
    • 2 - Attributions pénales et surveillance de l'ordre...
    • Jury. - Procès-verbaux de tirages et assemblées de...
    • an VIII (9 pluviôse - 8 floréal).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  36. Résultat n°36

    an X (11 brumaire - 24 germinal).

    Cote

    3 U 4/193

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.3 - Décisions judiciaires correctionnelles
    • Audiences publiques du tribunal de police correctionnelle,...
    • an X (11 brumaire - 24 germinal).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  37. Résultat n°37

    An VII (17 frimaire) - an VIII (25 floréal).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    3 U 4/204

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Appel et opposition
    • Appel des jugements rendus, déclarations.
    • An VII (17 frimaire) - an VIII (25 floréal).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  38. Résultat n°38

    An XI (27 brumaire) - an XII (25 brumaire).

    Date

    an XI-an XII

    Cote

    3 U 4/99

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale sujets à...
    • An XI (27 brumaire) - an XII (25 brumaire).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  39. Résultat n°39

    1807 (28 avril) - 1809 (9 mars).

    Date

    1807-1809

    Cote

    3 U 4/139

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 5 - Successions
    • Successions, renonciation ou acceptation sous réserve...
    • 1807 (28 avril) - 1809 (9 mars).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  40. Résultat n°40

    an XI (25 nivôse - 15 prairial).

    Cote

    3 U 4/152

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
    • Audiences correctionnelles : plumitifs.
    • an XI (25 nivôse - 15 prairial).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  41. Résultat n°41

    an XI (prairial - fructidor).

    Cote

    3 U 4/174

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 2 - Eaux et forêts
    • Délits forestiers
    • an XI (prairial - fructidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  42. Résultat n°42

    an IX (11 messidor - 1er fructidor).

    Cote

    3 U 4/110

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • an IX (11 messidor - 1er fructidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  43. Résultat n°43

    an IX (11 vendémiaire - 11 brumaire).

    Cote

    3 U 4/189

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.3 - Décisions judiciaires correctionnelles
    • Audiences publiques du tribunal de police correctionnelle,...
    • an IX (11 vendémiaire - 11 brumaire).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  44. Résultat n°44
    Moulins-Engilbert (Commagny) : registres paroissiaux.

    173 medias

    Moulins-Engilbert (Commagny) : registres paroissiaux.

    Date

    1764-1777

    Cote

    4 E 182/3

    • Contexte : 4 E : collection départementale des registres paroissiaux...

    • Moulins-Engilbert (Commagny) : registres paroissiaux.
  45. Résultat n°45

    an X (11 pluviôse - 23 germinal).

    Cote

    3 U 4/43

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
    • Audiences civiles, plumitifs.
    • an X (11 pluviôse - 23 germinal).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  46. Résultat n°46

    1808 (5 mai - 11 novembre).

    Cote

    3 U 4/62

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
    • Audiences civiles, plumitifs.
    • 1808 (5 mai - 11 novembre).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  47. Résultat n°47

    1808 - 1811 (31 mai).

    Date

    1808-1811

    Cote

    3 U 4/19

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
    • Causes sommaires provisoires et de commerce, de première...
    • 1808 - 1811 (31 mai).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  48. Résultat n°48

    An VIII (24 prairial) - an IX (21 vendémiaire).

    Date

    an VIII-an IX

    Cote

    3 U 4/144

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
    • Audiences correctionnelles : plumitifs.
    • An VIII (24 prairial) - an IX (21 vendémiaire).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  49. Résultat n°49
    Sermages, cadastre ancien : plan parcellaire de la section B dite de Sermages, feuille 1

    1 media

    Sermages, cadastre ancien : plan parcellaire de la section B dite de Sermages, feuille 1

    Date

    1832

    Cote

    3PPLANS/277/5

    • Contexte : Plans du cadastre ancien

    • Sermages
    • Sermages, cadastre ancien : plan parcellaire de la...
  50. Résultat n°50

    1810 (12 juillet - 28 décembre).

    Cote

    3 U 4/67

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
    • Audiences civiles, plumitifs.
    • 1810 (12 juillet - 28 décembre).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  51. Résultat n°51

    an XI (4 frimaire - 19 ventôse).

    Cote

    3 U 4/116

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • an XI (4 frimaire - 19 ventôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  52. Résultat n°52

    an VIII (22 prairial - 6 thermidor).

    Cote

    3 U 4/103

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • an VIII (22 prairial - 6 thermidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  53. Résultat n°53

    An XI (15 prairial) - an XII (13 prairial).

    Date

    an XI-an XII

    Cote

    3 U 4/198

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.3 - Décisions judiciaires correctionnelles
    • Audiences publiques du tribunal de police correctionnelle,...
    • An XI (15 prairial) - an XII (13 prairial).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  54. Résultat n°54

    1808 (17 décembre) - 1809 (6 mai).

    Date

    1808-1809

    Cote

    3 U 4/167

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
    • Audiences correctionnelles : plumitifs.
    • 1808 (17 décembre) - 1809 (6 mai).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  55. Résultat n°55

    an XIV.

    Cote

    3 U 4/86

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • an XIV.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  56. Résultat n°56

    an XII (8 brumaire - 29 nivôse).

    Cote

    3 U 4/50

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
    • Audiences civiles, plumitifs.
    • an XII (8 brumaire - 29 nivôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  57. Résultat n°57

    An XII (5 fructidor) - an XIV (5 nivôse).

    Date

    an XII-an XIV

    Cote

    3 U 4/101

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale sujets à...
    • An XII (5 fructidor) - an XIV (5 nivôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  58. Résultat n°58

    1807.

    Cote

    3 U 4/178

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 2 - Eaux et forêts
    • Délits forestiers
    • 1807.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  59. Résultat n°59

    1808 (6 février - 31 décembre).

    Cote

    3 U 4/203

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.3 - Décisions judiciaires correctionnelles
    • Audiences publiques du tribunal de police correctionnelle,...
    • 1808 (6 février - 31 décembre).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  60. Résultat n°60

    Frais de justice.

    Date

    an VIII-1810

    Cote

    3 U 4/22

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.2 - Procédures
    • Frais de procédure
    • Frais de justice.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  61. Résultat n°61

    1807 (26 décembre) - 1808 (14 mai).

    Date

    1807-1808

    Cote

    3 U 4/164

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
    • Audiences correctionnelles : plumitifs.
    • 1807 (26 décembre) - 1808 (14 mai).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  62. Résultat n°62
    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section E dite de Mourciaux, feuille 3

    1 media

    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section E dite de Mourciaux, feuille 3

    Date

    1832

    Cote

    3PPLANS/182/18

    • Contexte : Plans du cadastre ancien

    • Moulins-Engilbert
    • Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire...
  63. Résultat n°63

    An XIII (18 pluviôse - 1er messidor).

    Date

    an XII-an XIII

    Cote

    3 U 4/122

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • An XIII (18 pluviôse - 1er messidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  64. Résultat n°64
    Moulins-Engilbert : actes d'état civil.

    582 medias

    Moulins-Engilbert : actes d'état civil.

    Date

    1880-1888

    Cote

    2 Mi EC 340

    • Contexte : 2 Mi : Actes d'état civil (avant 1892)

    • Moulins-Engilbert : actes d'état civil.
  65. Résultat n°65

    An VIII - an X.

    Date

    an VIII-an X

    Cote

    3 U 4/172

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 2 - Eaux et forêts
    • Délits forestiers
    • An VIII - an X.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  66. Résultat n°66

    Ordre et dépôts des titres de créanciers : procès-verbaux.

    Date

    an XIII-1813

    Cote

    3 U 4/143

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 4 - Créances
    • Ordre et dépôts des titres de créanciers : procès-verbaux.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  67. Résultat n°67

    an VIII (19 pluviôse - 4 ventôse).

    Cote

    3 U 4/182

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.3 - Décisions judiciaires correctionnelles
    • Audiences publiques du tribunal de police correctionnelle,...
    • an VIII (19 pluviôse - 4 ventôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  68. Résultat n°68

    An IX (3 frimaire) - an X (16 brumaire).

    Date

    an IX-an X

    Cote

    3 U 4/32

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.2 - Procédures
    • Présentations pour les défendeurs.
    • An IX (3 frimaire) - an X (16 brumaire).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  69. Résultat n°69

    an XII (pluviôse - germinal).

    Cote

    3 U 4/79

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • an XII (pluviôse - germinal).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  70. Résultat n°70

    1808 (juillet - décembre) (1).

    Cote

    3 U 4/92

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • 1808 (juillet - décembre) (1).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  71. Résultat n°71
    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section E dite de Mourciaux, feuille 2

    1 media

    Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section E dite de Mourciaux, feuille 2

    Cote

    3PPLANS/182/17

    • Contexte : Plans du cadastre ancien

    • Moulins-Engilbert
    • Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire...
  72. Résultat n°72

    Avoués : nominations (an VIII - an X) ; huissiers : état nominatif (an IX) ; juges de paix : nominations (an X - 1808) ; notaires : nominations (an XI - 1808) ; substitut magistrat de sûreté : installation (an XIII).

    Date

    an VIII-1808

    Cote

    3 U 4/2

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Parquet
    • 1 - Fonctionnement des juridictions
    • 1.2 - Personnel
    • Avoués : nominations (an VIII - an X) ; huissiers :...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  73. Résultat n°73
    Sermages, cadastre ancien : plan parcellaire de la section B dite de Sermages, feuille 5

    1 media

    Sermages, cadastre ancien : plan parcellaire de la section B dite de Sermages, feuille 5

    Date

    1832

    Cote

    3PPLANS/277/9

    • Contexte : Plans du cadastre ancien

    • Sermages
    • Sermages, cadastre ancien : plan parcellaire de la...
  74. Résultat n°74

    An IX (30 messidor) - an X (20 germinal).

    Date

    an IX-an X

    Cote

    3 U 4/5

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Parquet
    • 2 - Attributions pénales et surveillance de l'ordre...
    • Jury. - Procès-verbaux de tirages et assemblées de...
    • An IX (30 messidor) - an X (20 germinal).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  75. Résultat n°75

    an XII (22 floréal - 10 fructidor).

    Cote

    3 U 4/8

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Parquet
    • 2 - Attributions pénales et surveillance de l'ordre...
    • Jury. - Procès-verbaux de tirages et assemblées de...
    • an XII (22 floréal - 10 fructidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  76. Résultat n°76

    an X (messidor - jours complémentaires).

    Cote

    3 U 4/74

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • an X (messidor - jours complémentaires).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  77. Résultat n°77

    1809 (juin - décembre).

    Cote

    3 U 4/94

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • 1809 (juin - décembre).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  78. Résultat n°78

    An XII (1er nivôse) - 1807.

    Date

    an XII-1807

    Cote

    3 U 4/17

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
    • Causes sommaires provisoires et de commerce, de première...
    • An XII (1er nivôse) - 1807.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  79. Résultat n°79

    1807 (3 janvier) - 1808 (30 janvier).

    Date

    1807-1808

    Cote

    3 U 4/202

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.3 - Décisions judiciaires correctionnelles
    • Audiences publiques du tribunal de police correctionnelle,...
    • 1807 (3 janvier) - 1808 (30 janvier).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  80. Résultat n°80

    1809 (14 octobre) - 1810 (24 mars).

    Date

    1809-1810

    Cote

    3 U 4/169

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
    • Audiences correctionnelles : plumitifs.
    • 1809 (14 octobre) - 1810 (24 mars).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon