an VIII-an X
Date
an VIII-an X
Cote
3 E 24/108
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Prémery
- Gondoux, Jean-Baptiste
- Minutes
- an VIII-an X
an VIII-an X
3 E 24/108
1924
8 S 6464
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
1833-1849
2 S 10072
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
an II
3 E 1/206
1918-1919
7 S 10446
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
1782-1783
3 E 1/195
1787
3 E 1/199
1779-an VII
3 E 1/194
Sans date
7 S 11571
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
1786
3 E 1/198
1820-8 janvier 1822
3 E 24/117
1772-1776
3 E 42/470
1726-1729
3 E 24/17
1755-1761
3 E 1/193
1734
3 E 24/19
2 Fi Communes 147/1
1760-1766
3 E 42/468
1707-1711
3 E 24/14
1837-1843
7 S 4357
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
1813
3 E 24/113
1846-1852
7 S 4150
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
1780-1781
3 E 1/194
1800-1900
2 S 745
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
1853-1912
7 S 2300
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
1839-1891
2 S 658
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
1870
7 S 7214
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
1735-1736
3 E 24/20
1742-1745, 1748, 1752-1759
3 E 42/467
1767-1770
3 E 42/469
1793
3 E 1/205
1810-1812
3 E 24/112
1995-2008
135 J 4
1748-1754
3 E 1/192
2 Fi Communes 147/6
1695, 1698-1702
3 E 24/12
1747-1760
3 E 1/192
1790-an VII
82 L 6
1791
3 E 1/203
1722-1725
3 E 24/16
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