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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Limanton.

    Date

    2019

    Cote

    1934 W 5

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Limanton.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  2. Résultat n°2

    Demande de la commune de Limanton pour être intégrée au canton de Moulins-Engilbert.

    Date

    XIXe siècle - XXe siècle

    Cote

    54 J 759

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Archives personnelles.
    • Demande de la commune de Limanton pour être intégrée...
  3. Résultat n°3

    De La Collancelle à Maux.

    Date

    1950-1999

    Cote

    176 J 49

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • De La Collancelle à Maux.
  4. Résultat n°4
    Limanton : recensement de 1946

    19 medias

    Limanton : recensement de 1946

    Date

    1946

    Cote

    192 W 142

    • Contexte : Recensements de population (1946)

    • 1946
    • Limanton : recensement de 1946
  5. Résultat n°5
    Limanton : recensement de 1936

    30 medias

    Limanton : recensement de 1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 142/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1936
    • Limanton : recensement de 1936
  6. Résultat n°6
    Limanton : recensement de 1931

    30 medias

    Limanton : recensement de 1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 142/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1931
    • Limanton : recensement de 1931
  7. Résultat n°7
    Limanton : recensement de 1926

    34 medias

    Limanton : recensement de 1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 142/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1926
    • Limanton : recensement de 1926
  8. Résultat n°8
    Limanton : recensement de 1921

    34 medias

    Limanton : recensement de 1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 142/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1921
    • Limanton : recensement de 1921
  9. Résultat n°9
    Limanton : recensement de 1911

    39 medias

    Limanton : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 142/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1911
    • Limanton : recensement de 1911
  10. Résultat n°10
    Limanton : recensement de 1906

    42 medias

    Limanton : recensement de 1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 142/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1906
    • Limanton : recensement de 1906
  11. Résultat n°11
    Limanton : recensement de 1901

    44 medias

    Limanton : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 142/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Limanton
    • Limanton : recensement de 1901
  12. Résultat n°12
    Limanton : recensement de 1896

    42 medias

    Limanton : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 142/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Limanton
    • Limanton : recensement de 1896
  13. Résultat n°13
    Limanton : recensement de 1891

    41 medias

    Limanton : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 142/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Limanton
    • Limanton : recensement de 1891
  14. Résultat n°14
    Limanton : recensement de 1886

    43 medias

    Limanton : recensement de 1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 142/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Limanton
    • Limanton : recensement de 1886
  15. Résultat n°15
    Limanton : recensement de 1881

    43 medias

    Limanton : recensement de 1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 142/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Limanton
    • Limanton : recensement de 1881
  16. Résultat n°16
    Limanton : recensement de 1820

    4 medias

    Limanton : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 142/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Limanton
    • Limanton : recensement de 1820
  17. Résultat n°17
    Religion. - Réception et vêture du clergé assermenté, prestation de serment du curé Boyer pour la paroisse de Limanton le 30 janvier 1791 : extrait des registres des délibérations de la municipalité de Limanton.

    3 medias

    Religion. - Réception et vêture du clergé assermenté, prestation de serment du curé Boyer pour la paroisse de Limanton le 30 janvier 1791 : extrait des registres des délibérations de la municipalité de Limanton.

    Date

    janvier 1791

    Cote

    147 J 1057

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Religion. - Réception et vêture du clergé assermenté,...
  18. Résultat n°18
    Paroisse d'Anizy : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    3 medias

    Paroisse d'Anizy : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

    • Paroisse d'Anizy : procès-verbal de l'assemblée préparatoire...
  19. Résultat n°19
    Paroisse de Limanton : cahier de doléances.

    5 medias

    Paroisse de Limanton : cahier de doléances.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 162

    • Contexte : Cahiers de doléances (1789)

    • Paroisse de Limanton : cahier de doléances.
  20. Résultat n°20
    Paroisse d'Anizy : cahier de doléances.

    4 medias

    Paroisse d'Anizy : cahier de doléances.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 161

    • Contexte : Cahiers de doléances (1789)

    • Paroisse d'Anizy : cahier de doléances.
  21. Résultat n°21
    Représentation nationale. - Etats généraux de 1789, convocation des habitants de la paroisse de Limanton : procès-verbal du choix des députés et de remise du cahier de doléances.

    3 medias

    Représentation nationale. - Etats généraux de 1789, convocation des habitants de la paroisse de Limanton : procès-verbal du choix des députés et de remise du cahier de doléances.

    Date

    05 mars 1789

    Cote

    147 J 1053

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Représentation nationale. - Etats généraux de 1789,...
  22. Résultat n°22
    Comptabilité. - Fonctionnement et entretien de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), mercuriale depuis décembre 1782 pour huile, pain, fromage, raisin, poudre à poudrer, papier courrier, etc. : mémoire pour le prieur.

    3 medias

    Comptabilité. - Fonctionnement et entretien de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), mercuriale depuis décembre 1782 pour huile, pain, fromage, raisin, poudre à poudrer, papier courrier, etc. : mémoire pour le prieur.

    Date

    décembre 1783

    Cote

    147 J 201

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Comptabilité. - Fonctionnement et entretien de l'abbaye...
  23. Résultat n°23
    Ponts et chaussées. - Route royale Nevers-Autun, répartition de la corvée pour la paroisse d'Anizy (commune de Limanton) : ordre de payer l'impôt à François Barry adjudicataire.

    2 medias

    Ponts et chaussées. - Route royale Nevers-Autun, répartition de la corvée pour la paroisse d'Anizy (commune de Limanton) : ordre de payer l'impôt à François Barry adjudicataire.

    Date

    1782

    Cote

    147 J 575

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Ponts et chaussées. - Route royale Nevers-Autun, répartition...
  24. Résultat n°24
    Affaires générales. - Chapitre de l'ordre des prémontrés, convocation des curés relevant de Bellevaux (commune de Limanton) : lettre circulaire imprimée de l'abbé général Manoury (mai 1779), note analytique (XXe siècle).

    3 medias

    Affaires générales. - Chapitre de l'ordre des prémontrés, convocation des curés relevant de Bellevaux (commune de Limanton) : lettre circulaire imprimée de l'abbé général Manoury (mai 1779), note analytique (XXe siècle).

    Date

    mai 1779, XXe siècle

    Cote

    147 J 200

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Affaires générales. - Chapitre de l'ordre des prémontrés,...
  25. Résultat n°25
    Biens et droits. - Foncier (prés de la Pelouze et de la Vavre) en la paroisse de Limanton au lieu dit Champardolle, permutation entre la veuve Guillier de Cromas et la femme de Veaudequin meunier au moulin du grand étang en cette paroisse, Michot paroissien de Tintury, et consorts : copie du contrat d'échange du 8 décembre 1772.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier (prés de la Pelouze et de la Vavre) en la paroisse de Limanton au lieu dit Champardolle, permutation entre la veuve Guillier de Cromas et la femme de Veaudequin meunier au moulin du grand étang en cette paroisse, Michot paroissien de Tintury, et consorts : copie du contrat d'échange du 8 décembre 1772.

    Date

    1772

    Cote

    147 J 838

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (prés de la Pelouze et de...
  26. Résultat n°26
    Contentieux (procédure civile). - Droits de mutation, revendication par de Bar seigneur baron de Larochemillay contre Ferrand paroissien de Sauzay (commune d'Isenay) : contredit de la justice de Limanton.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Droits de mutation, revendication par de Bar seigneur baron de Larochemillay contre Ferrand paroissien de Sauzay (commune d'Isenay) : contredit de la justice de Limanton.

    Date

    1761

    Cote

    147 J 343

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Droits de mutation,...
  27. Résultat n°27
    Biens et droits. - Baronnie de Limanton, rénovation du terrier : lettres accordées à Anne Barthelémy de Bar seigneur baron des lieux.

    3 medias

    Biens et droits. - Baronnie de Limanton, rénovation du terrier : lettres accordées à Anne Barthelémy de Bar seigneur baron des lieux.

    Date

    1748

    Cote

    147 J 342

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Baronnie de Limanton, rénovation...
  28. Résultat n°28
    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre Save seigneur d'Ougny, recouvrement de novelletés et rentes sur des directes : dossier d'appel contre la justice de Châtillon-en-Bazois.

    8 medias

    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre Save seigneur d'Ougny, recouvrement de novelletés et rentes sur des directes : dossier d'appel contre la justice de Châtillon-en-Bazois.

    Date

    1739

    Cote

    147 J 199

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle pour...
  29. Résultat n°29
    Féodalité. - Fief et baronnie d'Anizy (commune de Limanton), inféodation : aveu et dénombrement par du Bois de Fiennes et procès-verbal des droits honorifiques.

    35 medias

    Féodalité. - Fief et baronnie d'Anizy (commune de Limanton), inféodation : aveu et dénombrement par du Bois de Fiennes et procès-verbal des droits honorifiques.

    Date

    1718

    Cote

    147 J 5

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief et baronnie d'Anizy (commune de Limanton),...
  30. Résultat n°30
    Féodalité. - Fiefs de Chevannes-Bureau et d'Anizy dans les paroisses respectives de Commagny (commune de Moulins-Engilbert) et d'Anizy (commune de Limanton), rénovation des terriers : documents constitutifs.

    52 medias

    Féodalité. - Fiefs de Chevannes-Bureau et d'Anizy dans les paroisses respectives de Commagny (commune de Moulins-Engilbert) et d'Anizy (commune de Limanton), rénovation des terriers : documents constitutifs.

    Date

    1674-1709

    Cote

    147 J 4

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fiefs de Chevannes-Bureau et d'Anizy dans...
  31. Résultat n°31
    Fondation de MM. de Larochemillay (messe). - Ancienne fondation assise sur la foire du Beuvray (communes de Glux-en-Glenne et Larochemillay) pour les âmes des seigneurs de la Roche, reconduction d'une rente de dame Rousselet comtesse douairière : copie d'une reconnaissance de novembre 1709 par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

    3 medias

    Fondation de MM. de Larochemillay (messe). - Ancienne fondation assise sur la foire du Beuvray (communes de Glux-en-Glenne et Larochemillay) pour les âmes des seigneurs de la Roche, reconduction d'une rente de dame Rousselet comtesse douairière : copie d'une reconnaissance de novembre 1709 par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

    Date

    1709

    Cote

    147 J 198

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation de MM. de Larochemillay (messe). - Ancienne...
  32. Résultat n°32
    Impôts et taxes. - Droits de franc-fief et nouveaux acquiers, recouvrement par le roi contre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : quittance.

    4 medias

    Impôts et taxes. - Droits de franc-fief et nouveaux acquiers, recouvrement par le roi contre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : quittance.

    Date

    13 mai 1704

    Cote

    147 J 197

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Droits de franc-fief et nouveaux...
  33. Résultat n°33
    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîmerie de Corancy, revendication de ses droits par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre le curé de la paroisse : procuration délivrée au prieur Labouret par l'abbé Bussy-Rabutin.

    3 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîmerie de Corancy, revendication de ses droits par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre le curé de la paroisse : procuration délivrée au prieur Labouret par l'abbé Bussy-Rabutin.

    Date

    27 décembre 1700

    Cote

    147 J 196

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Dîmerie de Corancy, revendication...
  34. Résultat n°34
    Biens et droits. - Bois de la Louette en la paroisse de Ville-lès-Anlezy (commune de Ville-Langy) et bois de Grenesset et de Villars à Limanton, arpentage pour l'abbaye de Bellevaux : procès-verbal de visite (11 novembre 1699), plans des bois expertisés (octobre-novembre 1699).

    9 medias

    Biens et droits. - Bois de la Louette en la paroisse de Ville-lès-Anlezy (commune de Ville-Langy) et bois de Grenesset et de Villars à Limanton, arpentage pour l'abbaye de Bellevaux : procès-verbal de visite (11 novembre 1699), plans des bois expertisés (octobre-novembre 1699).

    Date

    1699

    Cote

    147 J 195

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Bois de la Louette en la paroisse...
  35. Résultat n°35
    Contentieux (procédure). - Bénéfices consistoriaux, recouvrement par l'abbé Bussy-Rabutin prieur pour la maison de Bellevaux (commune de Limanton) : recettes de l'abbaye depuis 1687 (1693), requête (1693), ordonnance (4 juin 1697).

    13 medias

    Contentieux (procédure). - Bénéfices consistoriaux, recouvrement par l'abbé Bussy-Rabutin prieur pour la maison de Bellevaux (commune de Limanton) : recettes de l'abbaye depuis 1687 (1693), requête (1693), ordonnance (4 juin 1697).

    Date

    1693-1697

    Cote

    147 J 194

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure). - Bénéfices consistoriaux,...
  36. Résultat n°36
    Vêtures et investitures. - Profession de foi et aveu d'un frère convers envers sa communauté de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : déclaration de frère Bourgier.

    2 medias

    Vêtures et investitures. - Profession de foi et aveu d'un frère convers envers sa communauté de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : déclaration de frère Bourgier.

    Date

    25 janvier 1691

    Cote

    147 J 193

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Profession de foi et aveu...
  37. Résultat n°37
    Féodalité. - Fiefs de Grenesset et Mont (Mons-sur-Arron) en la paroisse de Limanton, inféodation par Henri de Bar envers l'abbaye de Bellevaux : copie de l'aveu et dénombrement du 15 décembre 1689.

    3 medias

    Féodalité. - Fiefs de Grenesset et Mont (Mons-sur-Arron) en la paroisse de Limanton, inféodation par Henri de Bar envers l'abbaye de Bellevaux : copie de l'aveu et dénombrement du 15 décembre 1689.

    Date

    15 décembre 1689

    Cote

    147 J 192

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fiefs de Grenesset et Mont (Mons-sur-Arron)...
  38. Résultat n°38
    Féodalité (saisie féodale). - Fief de Grenesset (Grenessay) à Limanton, autorisation de souffrance pour son dénombrement : sentence en la justice de l'abbaye de Bellevaux pour Henry de Bar.

    5 medias

    Féodalité (saisie féodale). - Fief de Grenesset (Grenessay) à Limanton, autorisation de souffrance pour son dénombrement : sentence en la justice de l'abbaye de Bellevaux pour Henry de Bar.

    Date

    07 décembre 1689

    Cote

    147 J 191

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité (saisie féodale). - Fief de Grenesset (Grenessay)...
  39. Résultat n°39
    Féodalité. - Fief d'Arcilly (commune de Limanton), subrogation volontaire par la comtesse de Château-Chinon sur la vente et les droits de mutation du fief : lettres de retrait ou retenue en faveur de Louis du Bois.

    2 medias

    Féodalité. - Fief d'Arcilly (commune de Limanton), subrogation volontaire par la comtesse de Château-Chinon sur la vente et les droits de mutation du fief : lettres de retrait ou retenue en faveur de Louis du Bois.

    Date

    26 avril 1678

    Cote

    147 J 216

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief d'Arcilly (commune de Limanton),...
  40. Résultat n°40
    Contentieux (procédure civile). - Appel de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) avec Jeoffroy et Duruisseau ses bordeliers solidaires contre Bruandet, contestation de droits sur le bois dit de saint Golin « en pays nivernais » : ordonnance du Conseil.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Appel de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) avec Jeoffroy et Duruisseau ses bordeliers solidaires contre Bruandet, contestation de droits sur le bois dit de saint Golin « en pays nivernais » : ordonnance du Conseil.

    Date

    27 mars 1675

    Cote

    147 J 190

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Appel de l'abbaye...
  41. Résultat n°41
    Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais (paroisse de Maulaix, commune de La Nocle-Maulaix) contre Henryot laboureur à Issy-l'Evêque (département de Saône-et-Loire), réduction des dépens adjugés : jugement (1656). Abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), aveu de bourdelages pour les religieux : reconnaissance lacunaire de directes (XVe siècle).

    5 medias

    Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais (paroisse de Maulaix, commune de La Nocle-Maulaix) contre Henryot laboureur à Issy-l'Evêque (département de Saône-et-Loire), réduction des dépens adjugés : jugement (1656). Abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), aveu de bourdelages pour les religieux : reconnaissance lacunaire de directes (XVe siècle).

    Date

    1656, XVe siècle

    Cote

    147 J 1115

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais...
  42. Résultat n°42
    Contentieux (procédure criminelle). - Recours du prieur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre d'Escoraille et Marande son valet pour outrages, anticipations et port d'arme : ordonnance portant mention d'exploit à comparaître.

    3 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Recours du prieur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre d'Escoraille et Marande son valet pour outrages, anticipations et port d'arme : ordonnance portant mention d'exploit à comparaître.

    Date

    novembre 1625

    Cote

    147 J 188

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Recours du prieur...
  43. Résultat n°43
    Contentieux (procédure criminelle). - Affaire pour l'abbaye de Bellevaux contre d'Escoraille et Marande son valet pour anticipations (banalité du moulin de Bellevaux à Limanton, directes, bénéfices de dîme) outrages et port d'arme : sentence du juge de la justice particulière de l'abbaye.

    3 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Affaire pour l'abbaye de Bellevaux contre d'Escoraille et Marande son valet pour anticipations (banalité du moulin de Bellevaux à Limanton, directes, bénéfices de dîme) outrages et port d'arme : sentence du juge de la justice particulière de l'abbaye.

    Date

    13 novembre 1625

    Cote

    147 J 189

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Affaire pour...
  44. Résultat n°44
    Fondation MM. de Larochemillay (messes). - Foires du Beuvray (communes de Glux-en-Glenne et Larochemillay), assignation de la donation en faveur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : correspondance du seigneur donataire ou de Dubosc son représentant.

    6 medias

    Fondation MM. de Larochemillay (messes). - Foires du Beuvray (communes de Glux-en-Glenne et Larochemillay), assignation de la donation en faveur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : correspondance du seigneur donataire ou de Dubosc son représentant.

    Date

    sept. 1622 - oct. 1622

    Cote

    147 J 187

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation MM. de Larochemillay (messes). - Foires du...
  45. Résultat n°45
    Contentieux (procédure civile). - Charges et rentes sur une maison à Moulins-Engilbert, reconnaissance pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre les héritiers Guillier et la veuve Ciberaud légataire de Chandon : arrêt du Parlement de Paris.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Charges et rentes sur une maison à Moulins-Engilbert, reconnaissance pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre les héritiers Guillier et la veuve Ciberaud légataire de Chandon : arrêt du Parlement de Paris.

    Date

    29 août 1615

    Cote

    147 J 186

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    • Contentieux (procédure civile). - Charges et rentes...
  46. Résultat n°46
    Succession de Frasnay. - Répartition des biens entre Hector de Frasnay seigneur baron d'Anizy paroisse du même nom (commune de Limanton) et Françoise de Choiseul sa femme : donation mutuelle au dernier survivant.

    2 medias

    Succession de Frasnay. - Répartition des biens entre Hector de Frasnay seigneur baron d'Anizy paroisse du même nom (commune de Limanton) et Françoise de Choiseul sa femme : donation mutuelle au dernier survivant.

    Date

    07 novembre 1607

    Cote

    147 J 824

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Succession de Frasnay. - Répartition des biens entre...
  47. Résultat n°47
    Mariage de Jacques de Courtenay beau-fils du seigneur baron de Limanton et de Françoise de Loron fille du baron : contrat de mariage.

    7 medias

    Mariage de Jacques de Courtenay beau-fils du seigneur baron de Limanton et de Françoise de Loron fille du baron : contrat de mariage.

    Date

    13 février 1605

    Cote

    147 J 717

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Jacques de Courtenay beau-fils du seigneur...
  48. Résultat n°48
    Biens et droits. - Champarts et censives sur les terre et justice de Brinay, délaissement de « terrages » par Jean de Bréchard héritier de Veilhan au profit de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : transaction dressée par Jacques Bailezy notaire de Moulins-Engilbert.

    3 medias

    Biens et droits. - Champarts et censives sur les terre et justice de Brinay, délaissement de « terrages » par Jean de Bréchard héritier de Veilhan au profit de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : transaction dressée par Jacques Bailezy notaire de Moulins-Engilbert.

    Date

    05 août 1591

    Cote

    147 J 185

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Champarts et censives sur les terre...
  49. Résultat n°49
    Biens et droits. - Foncier [grand champ de Villiers ou Villers] ou directes à Limanton et Biches « près la chapelle sainct Bartholomier aultrement de Villier et tenant au chemin tendant de Poilly [paroisse de Pouilly, commune de Brinay] a Brinay », reconnaissance par l'abbaye de Bellevaux : procès-verbal dressé par Jean Chenu notaire de [Limanton].

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier [grand champ de Villiers ou Villers] ou directes à Limanton et Biches « près la chapelle sainct Bartholomier aultrement de Villier et tenant au chemin tendant de Poilly [paroisse de Pouilly, commune de Brinay] a Brinay », reconnaissance par l'abbaye de Bellevaux : procès-verbal dressé par Jean Chenu notaire de [Limanton].

    Date

    09 mars 1587

    Cote

    147 J 184

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier [grand champ de Villiers...
  50. Résultat n°50
    Biens et droits. - « Mex et tènement » (métairie) d'Arcilly en la paroisse d'Anizy (commune de Limanton), affermage par Guillaume de Bongard à Jean Delamothe laboureur : bail à métairie.

    3 medias

    Biens et droits. - « Mex et tènement » (métairie) d'Arcilly en la paroisse d'Anizy (commune de Limanton), affermage par Guillaume de Bongard à Jean Delamothe laboureur : bail à métairie.

    Date

    22 décembre 1586

    Cote

    147 J 673

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - « Mex et tènement » (métairie) d'Arcilly...
  51. Résultat n°51
    Biens et droits. - Foncier au lieu dit haut de la garde en la justice de Mont-sur-Aron (commune de Limanton), amodiation à Joly par Antoine Courtois grenetier au grenier à sel de Moulins-Engilbert : bail à bourdelage.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier au lieu dit haut de la garde en la justice de Mont-sur-Aron (commune de Limanton), amodiation à Joly par Antoine Courtois grenetier au grenier à sel de Moulins-Engilbert : bail à bourdelage.

    Date

    16 août 1583

    Cote

    147 J 997

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier au lieu dit haut de la garde...
  52. Résultat n°52
    Contentieux (procédure civile). - Affaire de Veilhan, exécution d'un arrêt de mai 1575 et confirmé en octobre suivant entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et damoiselle du Pontot veuve de Giverlay : ordonnance.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Affaire de Veilhan, exécution d'un arrêt de mai 1575 et confirmé en octobre suivant entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et damoiselle du Pontot veuve de Giverlay : ordonnance.

    Date

    16 décembre 1576

    Cote

    147 J 183

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Affaire de Veilhan,...
  53. Résultat n°53
    Fondation de Veilhan (messe). - Rente sur le minage de la grange (commune de Brinay), donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par de Veilhan seigneur fondateur : copie d'une reconnaissance du 20 novembre 1575.

    5 medias

    Fondation de Veilhan (messe). - Rente sur le minage de la grange (commune de Brinay), donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par de Veilhan seigneur fondateur : copie d'une reconnaissance du 20 novembre 1575.

    Date

    25 juillet 1576

    Cote

    147 J 182

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation de Veilhan (messe). - Rente sur le minage...
  54. Résultat n°54
    Contentieux (procédure civile). - Héritages tenus de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), reconnaissance et amortissement de rente contre Regnier et dame du Pontot veuve de Giverlay par sentence du 12 mai dernier : arrêt du Parlement.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Héritages tenus de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), reconnaissance et amortissement de rente contre Regnier et dame du Pontot veuve de Giverlay par sentence du 12 mai dernier : arrêt du Parlement.

    Date

    07 mai 1575

    Cote

    147 J 179

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Héritages tenus de...
  55. Résultat n°55
    Contentieux (procédure civile). - Héritages Regnier et de Giverlay, ajournement et reconnaissance de rente pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par de Lamoignon son prieur : sentence pour le roi par son Conseil.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Héritages Regnier et de Giverlay, ajournement et reconnaissance de rente pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par de Lamoignon son prieur : sentence pour le roi par son Conseil.

    Date

    27 mai 1574

    Cote

    147 J 180

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Héritages Regnier...
  56. Résultat n°56
    Contentieux (procédure civile). - Affaire de Veilhan, forclusion en appel d'une sentence du 16 juillet dernier contre de Lamoignon prieur de Saint-Pierre-le-Moûtier et abbé de Bellevaux (commune de Limanton) : extrait des registres du Parlement de Paris.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Affaire de Veilhan, forclusion en appel d'une sentence du 16 juillet dernier contre de Lamoignon prieur de Saint-Pierre-le-Moûtier et abbé de Bellevaux (commune de Limanton) : extrait des registres du Parlement de Paris.

    Date

    24 avril 1574

    Cote

    147 J 181

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Affaire de Veilhan,...
  57. Résultat n°57
    Biens et droits. - Censives et champarts au foncier et champs des Chailloux à Limanton, revendication de cens et rentes par le seigneur abbé de Bellevaux : assignation avec liste nominative des censitaires.

    5 medias

    Biens et droits. - Censives et champarts au foncier et champs des Chailloux à Limanton, revendication de cens et rentes par le seigneur abbé de Bellevaux : assignation avec liste nominative des censitaires.

    Date

    03 février 1559

    Cote

    147 J 177

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Censives et champarts au foncier...
  58. Résultat n°58
    Vêtures et investiture. Bénéfices ecclésiastiques (paroissiage). - Collation de la cure de Crécy-sur-Canne (commune de Fertrève), renonciation de frère Guillaume de la Chaulme à sa paroisse de « Cressiaco » : lettres de l'officialité (mars 1461). Résignation par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) en faveur de Charles de Damas : lettres de bénéfices (janvier 1533). Investiture de la cure : lettres de Spifame évêque de Nevers (avril 1551).

    6 medias

    Vêtures et investiture. Bénéfices ecclésiastiques (paroissiage). - Collation de la cure de Crécy-sur-Canne (commune de Fertrève), renonciation de frère Guillaume de la Chaulme à sa paroisse de « Cressiaco » : lettres de l'officialité (mars 1461). Résignation par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) en faveur de Charles de Damas : lettres de bénéfices (janvier 1533). Investiture de la cure : lettres de Spifame évêque de Nevers (avril 1551).

    Date

    1461-1551

    Cote

    147 J 306

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investiture. Bénéfices ecclésiastiques (paroissiage)....
  59. Résultat n°59
    Vêtures et investitures. - Réception à la chapelle Notre-Dame du prieuré de Beaulieu-lès-Clamecy de frère Bunot aussi chanoine de Bellevaux (commune de Limanton) par lettres de février 1545 : prise de possession.

    2 medias

    Vêtures et investitures. - Réception à la chapelle Notre-Dame du prieuré de Beaulieu-lès-Clamecy de frère Bunot aussi chanoine de Bellevaux (commune de Limanton) par lettres de février 1545 : prise de possession.

    Date

    03 mars 1546

    Cote

    147 J 66

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Réception à la chapelle...
  60. Résultat n°60
    Contentieux. - Procédure indéterminée, incarcération de Gilbert [Tissier] prisonnier dans les geôles de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) en sa justice : lettres de relief du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier.

    2 medias

    Contentieux. - Procédure indéterminée, incarcération de Gilbert [Tissier] prisonnier dans les geôles de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) en sa justice : lettres de relief du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier.

    Date

    21 janvier 1526

    Cote

    147 J 175

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux. - Procédure indéterminée, incarcération...
  61. Résultat n°61
    Biens et droits. - Héritages à Mont (Mons en Genevray) en la paroisse de Maux, amodiation à Michel Buisson par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : reconnaissance de bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Héritages à Mont (Mons en Genevray) en la paroisse de Maux, amodiation à Michel Buisson par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : reconnaissance de bourdelage.

    Date

    09 octobre 1522

    Cote

    147 J 174

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Héritages à Mont (Mons en Genevray)...
  62. Résultat n°62
    Vêtures et investitures. - Abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), nomination d'Henry Verlot comme sacristain : lettres d'investiture.

    2 medias

    Vêtures et investitures. - Abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), nomination d'Henry Verlot comme sacristain : lettres d'investiture.

    Date

    décembre 1507

    Cote

    147 J 172

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Abbaye de Bellevaux (commune...
  63. Résultat n°63
    Biens et droits. - Moulin de Quycherand en la paroisse de Pouilly (commune de Brinay), amodiation à la communauté Michot par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : bail à bordelage.

    3 medias

    Biens et droits. - Moulin de Quycherand en la paroisse de Pouilly (commune de Brinay), amodiation à la communauté Michot par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : bail à bordelage.

    Date

    18 février 1507

    Cote

    147 J 173

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Moulin de Quycherand en la paroisse...
  64. Résultat n°64
    Biens et droits. - Héritages au finage d'Audenas (commune d'Alluy), reconnaissance de cens par les héritiers Perrot envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : obligation.

    2 medias

    Biens et droits. - Héritages au finage d'Audenas (commune d'Alluy), reconnaissance de cens par les héritiers Perrot envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : obligation.

    Date

    02 mars 1506

    Cote

    147 J 171

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Héritages au finage d'Audenas (commune...
  65. Résultat n°65
    Biens et droits. - Foncier au finage de Paneseau (Panneceau) en la paroisse d'Anizy (commune de Limanton), maintenue et garde possessoire du 1er juillet 1497 pour Charles Le Bourgoing étudiant en droit en l'université de Paris : décret de saisine.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier au finage de Paneseau (Panneceau) en la paroisse d'Anizy (commune de Limanton), maintenue et garde possessoire du 1er juillet 1497 pour Charles Le Bourgoing étudiant en droit en l'université de Paris : décret de saisine.

    Date

    [1497]

    Cote

    147 J 675

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier au finage de Paneseau (Panneceau)...
  66. Résultat n°66
    Contentieux (procédure civile). - Droits de minages de Moulins-Engilbert, répartition sur requête du 8 mars dernier entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et son abbé : sentence.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Droits de minages de Moulins-Engilbert, répartition sur requête du 8 mars dernier entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et son abbé : sentence.

    Date

    1495

    Cote

    147 J 170

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Droits de minages...
  67. Résultat n°67
    Féodalité. - Servitudes, affranchissement de Jean Louvrier paroissien de Tamnay par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : lettres de mainmission et affranchissement.

    2 medias

    Féodalité. - Servitudes, affranchissement de Jean Louvrier paroissien de Tamnay par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : lettres de mainmission et affranchissement.

    Date

    07 novembre 1481

    Cote

    147 J 168

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Servitudes, affranchissement de Jean Louvrier...
  68. Résultat n°68
    Biens et droits. - Héritages au finage de Villers (commune de Châtillon-en-Bazois), amodiation par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) à la communauté Perrot d'Audenas (commune d'Alluy) : bail à bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Héritages au finage de Villers (commune de Châtillon-en-Bazois), amodiation par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) à la communauté Perrot d'Audenas (commune d'Alluy) : bail à bourdelage.

    Date

    12 février 1481

    Cote

    147 J 169

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Héritages au finage de Villers (commune...
  69. Résultat n°69
    Biens et droits. - Donation de droits en la foire du Beuvray (communes de Glux-en-Glenne et Larochemillay), transport à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Eudes de Châtillon : acte de notoriété du contrat latin de 1236.

    2 medias

    Biens et droits. - Donation de droits en la foire du Beuvray (communes de Glux-en-Glenne et Larochemillay), transport à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Eudes de Châtillon : acte de notoriété du contrat latin de 1236.

    Date

    08 novembre 1476

    Cote

    147 J 79

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Donation de droits en la foire du...
  70. Résultat n°70
    Biens et droits. - Foncier aux déserts de Bellevaux (commune de Limanton), amodiation par l'abbaye aux héritiers Thorin : reconnaissance de bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier aux déserts de Bellevaux (commune de Limanton), amodiation par l'abbaye aux héritiers Thorin : reconnaissance de bourdelage.

    Date

    18 novembre 1471

    Cote

    147 J 167

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier aux déserts de Bellevaux...
  71. Résultat n°71
    Vêtures et investitures. - Cure de Charrin (en ressortent les bénéfices de dîme du four, etc.), nomination de Séguin de Perrouges aussi sous-prieur de Bellevaux (commune de Limanton) : lettres d'investiture.

    3 medias

    Vêtures et investitures. - Cure de Charrin (en ressortent les bénéfices de dîme du four, etc.), nomination de Séguin de Perrouges aussi sous-prieur de Bellevaux (commune de Limanton) : lettres d'investiture.

    Date

    28 décembre 1469

    Cote

    147 J 166

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Cure de Charrin (en ressortent...
  72. Résultat n°72
    Féodalité. - Fief de Mont (Mons sur Arron) en la paroisse de Limanton, inféodation par Perrin Chevalier envers l'abbaye de Bellevaux : aveu et dénombrement.

    2 medias

    Féodalité. - Fief de Mont (Mons sur Arron) en la paroisse de Limanton, inféodation par Perrin Chevalier envers l'abbaye de Bellevaux : aveu et dénombrement.

    Date

    02 avril 1464

    Cote

    147 J 164

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief de Mont (Mons sur Arron) en la paroisse...
  73. Résultat n°73
    Féodalité. - Directes et tenures en la paroisse de Diennes (commune de Diennes-Aubigny) dont la maison de Chevannes les Cros « en laquelle demoure Marie Bourgoing », inféodation par Séguin Lardereau envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : foi et hommage.

    2 medias

    Féodalité. - Directes et tenures en la paroisse de Diennes (commune de Diennes-Aubigny) dont la maison de Chevannes les Cros « en laquelle demoure Marie Bourgoing », inféodation par Séguin Lardereau envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : foi et hommage.

    Date

    02 avril 1464

    Cote

    147 J 165

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Directes et tenures en la paroisse de...
  74. Résultat n°74
    Biens et droits. - Foncier à la Fontaine-Saint-Germain (commune d'Alluy), amodiation à Jean Compère par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : bail à bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier à la Fontaine-Saint-Germain (commune d'Alluy), amodiation à Jean Compère par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : bail à bourdelage.

    Date

    19 avril 1461

    Cote

    147 J 163

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à la Fontaine-Saint-Germain...
  75. Résultat n°75
    Féodalité. - Fief d'Anizy (commune de Limanton), entérinement de l'inféodation des frères de Frasnay ou de Franay envers le comte de Nevers à cause de leur château d'Anizy : aveu et dénombrement.

    2 medias

    Féodalité. - Fief d'Anizy (commune de Limanton), entérinement de l'inféodation des frères de Frasnay ou de Franay envers le comte de Nevers à cause de leur château d'Anizy : aveu et dénombrement.

    Date

    18 février 1461

    Cote

    147 J 431

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief d'Anizy (commune de Limanton), entérinement...
  76. Résultat n°76
    Contentieux (justice ecclésiastique). - Droits sur la terre et chevance de Moys [commune de Maux], amortissement de rente pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre Pioche seigneur d'Onay (commune d'Aunay-en-Bazois) : transaction.

    2 medias

    Contentieux (justice ecclésiastique). - Droits sur la terre et chevance de Moys [commune de Maux], amortissement de rente pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre Pioche seigneur d'Onay (commune d'Aunay-en-Bazois) : transaction.

    Date

    15 juin 1460

    Cote

    147 J 162

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (justice ecclésiastique). - Droits sur...
  77. Résultat n°77
    Biens et droits. - Foncier, bâti et étang à Millerins (Millerains) près de l'abbaye à Moulins-Engilbert, amodiation par les religieux de Bellevaux (commune de Limanton) à Jean Gautherin paroissien d'Alluy : bail à bordelage.

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    Biens et droits. - Foncier, bâti et étang à Millerins (Millerains) près de l'abbaye à Moulins-Engilbert, amodiation par les religieux de Bellevaux (commune de Limanton) à Jean Gautherin paroissien d'Alluy : bail à bordelage.

    Date

    10 décembre 1458

    Cote

    147 J 161

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier, bâti et étang à Millerins...
  78. Résultat n°78
    Biens et droits. - Foncier aux finages de Solières (commune de Saint-Péreuse) et Moulins-Engilbert, amodiation à Moreau et consorts par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : bail à bordelage.

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    Biens et droits. - Foncier aux finages de Solières (commune de Saint-Péreuse) et Moulins-Engilbert, amodiation à Moreau et consorts par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : bail à bordelage.

    Date

    26 décembre 1457

    Cote

    147 J 160

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier aux finages de Solières...
  79. Résultat n°79
    Biens et droits. - Foncier au finage de Ravisy en la paroisse d'Alluy, amodiation par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) aux héritiers du Crot paroissiens de Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois) : bail à bordelage.

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    Biens et droits. - Foncier au finage de Ravisy en la paroisse d'Alluy, amodiation par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) aux héritiers du Crot paroissiens de Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois) : bail à bordelage.

    Date

    06 décembre 1457

    Cote

    147 J 159

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier au finage de Ravisy en la...
  80. Résultat n°80
    Biens et droits. - Maison et foncier en la paroisse de Crecy (commune de Fertrève), amodiation par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) à Beletat son homme serf : bail à bordelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Maison et foncier en la paroisse de Crecy (commune de Fertrève), amodiation par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) à Beletat son homme serf : bail à bordelage.

    Date

    10 mai 1447

    Cote

    147 J 158

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Maison et foncier en la paroisse...