1934 W 1-1934 W 10 ; 2243 W 1
Archives de la Nièvre
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
1934 W : versement de la Préfecture en 2019.
2243 W : versement complémentaire de la Préfecture en mars 2023.
Présentation du contenu
Cahiers citoyens ouverts en mairies et contributions citoyennes recueillis par les communes dans le cadre du Grand Débat national lancé par le Président de la République en 2018.
Les contributions ont été directement manuscrites dans les cahiers par les administrés ou reçues par courrier, mails, ou déposées en mairies.
Ces documents se présentent sous divers supports : cahiers à spirales, cahiers reliés, liasses de feuilles collées ou agrafées, feuilles volantes.
Conditions d'accès
Communicable
Dans un premier temps, les cahiers ont été communicables de façon partielle en raison de la protection de la vie privée des personnes (délai de 50 ans). Le fonds est librement communicable depuis 2025 (cf : arrêté du 29 avril 2025 portant ouverture des archives produites ou reçues à l'occasion du Grand Débat National).
Mots clés matières
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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