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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Charité-sur-Loire, débat démocratique organisé par la mairie le 13 février 2019 : contributions.

    Date

    2019

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • La Charité-sur-Loire, débat démocratique organisé par...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  2. Résultat n°2

    La Charité-sur-Loire.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1934 W 2

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • La Charité-sur-Loire.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  3. Résultat n°3

    Type BR 10, BR 15 (Maya) : plans format A4 n° 260003 à 2624092.

    Date

    1983-2001

    Cote

    91 J 24

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type BR 10, BR 15 (Maya) : plans format A4 n° 260003...
  4. Résultat n°4

    Films vidéos.

    Date

    1990-2000

    Cote

    91 J 42

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services commerciaux
    • Publicité
    • Films vidéos.
  5. Résultat n°5

    Atelier et bureaux, modèles de balayeuses, de laveuses, d'aspiratrices : photographies, photocopies, ectas, diapositives, négatifs.

    Date

    1970-2000

    Cote

    91 J 40

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Matériel d'exploitation - Outillage
    • Atelier et bureaux, modèles de balayeuses, de laveuses,...
  6. Résultat n°6

    Types AK 420, AK 425, AK 435, AK 445, AK 460 : plans format A1.

    Date

    1950-2000

    Cote

    91 J 11

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Types AK 420, AK 425, AK 435, AK 445, AK 460 : plans...
  7. Résultat n°7

    Bâtiments : plans.

    Date

    1950-2000

    Cote

    91 J 1

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Domaine
    • Bâtiments : plans.
  8. Résultat n°8

    Types AK 435, AK 460 (Vega) : plans format A1 n°5122000 à 5140000.

    Date

    1950-2000

    Cote

    91 J 12

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Types AK 435, AK 460 (Vega) : plans format A1 n°5122000...
  9. Résultat n°9

    Type BR 10, BR 15 (Maya) : plans format A3 n° 260002 à 2624083.

    Date

    1983-2000

    Cote

    91 J 23

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type BR 10, BR 15 (Maya) : plans format A3 n° 260002...
  10. Résultat n°10

    Balayeuse et camion avec rouleau compresseur : deux maquettes.

    Date

    2e moitié du XXe siècle

    Cote

    91 J 44

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services commerciaux
    • Publicité
    • Balayeuse et camion avec rouleau compresseur : deux...
  11. Résultat n°11

    Types BR 15 (Maya) et LC 25 (Lido) : plans format A1 (échantillonnage).

    Date

    1950-2000

    Cote

    91 J 13

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Types BR 15 (Maya) et LC 25 (Lido) : plans format A1...
  12. Résultat n°12

    Produits de l'entreprise : photographies.

    Date

    2e moitié du XXe siècle

    Cote

    91 J 43

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services commerciaux
    • Publicité
    • Produits de l'entreprise : photographies.
  13. Résultat n°13

    Propriété Fougère : devis, plan, études de modénature.

    Date

    XIXe siècle - XXe siècle

    Cote

    54 J 88

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • La Charité-sur-Loire.
    • Propriété Fougère : devis, plan, études de modénature.
  14. Résultat n°14

    Types BR 15, BR 60, BR 72, 4 V 70, AC 4, City Jet : plans format A1 (échantillonnage).

    Date

    1950-2000

    Cote

    91 J 15

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Types BR 15, BR 60, BR 72, 4 V 70, AC 4, City Jet :...
  15. Résultat n°15

    Types BR 60, BR 72, 4 V 70, AC 4, City Jet : plans format A1 (échantillonnage).

    Date

    1950-2000

    Cote

    91 J 14

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Types BR 60, BR 72, 4 V 70, AC 4, City Jet : plans...
  16. Résultat n°16

    Plaquettes publicitaires. Diplôme du challenge de l'export délivré par la Chambre régionale de commerce et d'industrie (1996).

    Date

    1990-2000

    Cote

    91 J 41

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services commerciaux
    • Publicité
    • Plaquettes publicitaires. Diplôme du challenge de l'export...
  17. Résultat n°17

    Théâtre : plans, coupe.

    Date

    XIXe siècle - XXe siècle

    Cote

    54 J 87

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • La Charité-sur-Loire.
    • Théâtre : plans, coupe.
  18. Résultat n°18

    Habitation, propriété Delorme : 3 plans.

    Date

    XIXe siècle - XXe siècle

    Cote

    54 J 475

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • La Charité-sur-Loire.
    • Habitation, propriété Delorme : 3 plans.
  19. Résultat n°19

    Type AK 460 : plans format A3 n° 5124000 à 5135901.

    Date

    1980-1999

    Cote

    91 J 19

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type AK 460 : plans format A3 n° 5124000 à 5135901.
  20. Résultat n°20

    Type AK 425, AK 435 : plans format A3 n° 3298 à 5122697.

    Date

    1980-1999

    Cote

    91 J 17

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type AK 425, AK 435 : plans format A3 n° 3298 à 5122697.
  21. Résultat n°21

    Type AK 460 : plans format A3 n° 5135900 à 5139999.

    Date

    1980-1999

    Cote

    91 J 20

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type AK 460 : plans format A3 n° 5135900 à 5139999.
  22. Résultat n°22

    Type AK 425, AK 435 : plans format A3 n° 51226999 à 784952.

    Date

    1980-1999

    Cote

    91 J 18

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type AK 425, AK 435 : plans format A3 n° 51226999 à...
  23. Résultat n°23

    Type AK 425, AK 435, AK 460 : plans format A4 n° 5139508 à 5729005 et n° 7836401 à 7847281.

    Date

    1984-1999

    Cote

    91 J 25

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type AK 425, AK 435, AK 460 : plans format A4 n° 5139508...
  24. Résultat n°24

    Type AK 425, AK 435, AK 460 : plans format A4 n° 0025916 à 5139507.

    Date

    1956-1999

    Cote

    91 J 16

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type AK 425, AK 435, AK 460 : plans format A4 n° 0025916...
  25. Résultat n°25

    De Guipy à La Charité-sur-Loire.

    Date

    1950-1997

    Cote

    176 J 48

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • De Guipy à La Charité-sur-Loire.
  26. Résultat n°26

    Type Lama : plans format A4 n° 7100126 à 7400755 et plans format A3 n° 7100000 à 7400881.

    Date

    1988-1996

    Cote

    91 J 27

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type Lama : plans format A4 n° 7100126 à 7400755 et...
  27. Résultat n°27

    Type AK 425, AK 435, AK 460 : plans format A4 n° 5124000 à 5240999.

    Date

    1987-1994

    Cote

    91 J 26

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type AK 425, AK 435, AK 460 : plans format A4 n° 5124000...
  28. Résultat n°28

    Type Lama : nomenclatures de plans n° 3617.

    Date

    1989-1993

    Cote

    91 J 28

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type Lama : nomenclatures de plans n° 3617.
  29. Résultat n°29

    Type AK 425, AK 435, AK 460 : nomenclatures de plans n° 4051253 à 5127996.

    Date

    1992-1993

    Cote

    91 J 29

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type AK 425, AK 435, AK 460 : nomenclatures de plans...
  30. Résultat n°30

    Type BR 10, BR 15 (Maya) : nomenclatures de plans n° 3610.

    Date

    1983-1993

    Cote

    91 J 22

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type BR 10, BR 15 (Maya) : nomenclatures de plans n°...
  31. Résultat n°31

    Type AK 425, AK 435, AK 460 : nomenclatures de plans n° 5130097 à 7846451.

    Date

    1981-1993

    Cote

    91 J 21

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type AK 425, AK 435, AK 460 : nomenclatures de plans...
  32. Résultat n°32

    Dépôts de dessins et modèles : enveloppes Soleau, correspondance (1986-1991). Relations avec l'office Blétry. - Paiement des annuités, contentieux avec d'autres entreprises et affaires diverses : courrier, notes, documentation, liste des brevets, pièces comptables (1987-1991). Relations avec l'office Kohn. - Affaires diverses (1988-1991). Affaire Champenois et Schmidt : brevets, courrier (1985-1988). Brevets opposables relatifs au balai rotatif pour balayeuse : copies de brevets, notes (1983). Revendications et demandes de copies de brevets : brevets, copies, correspondance, documentation (1953-1987).

    Date

    1953-1991

    Cote

    91 J 9

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Dépôts de dessins et modèles : enveloppes Soleau, correspondance...
  33. Résultat n°33

    Type T 80 ou Mini. - Brevet français n° 77-31897 du 24 octobre 1977 et équivalents étrangers (balayeuse-ramasseuse). Brevet français n° 81-20936 (balayeuse-ramasseuse automotrice).

    Date

    1977-1991

    Cote

    91 J 5

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Type T 80 ou Mini. - Brevet français n° 77-31897 du...
  34. Résultat n°34

    Dépôt de marques (SMV, LMV, SITA, METALAME, NICOTRA, TURBOJET) : demandes et certificats d'enregistrement, notes, correspondance, états de frais.

    Date

    1968-1991

    Cote

    91 J 10

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Dépôt de marques (SMV, LMV, SITA, METALAME, NICOTRA,...
  35. Résultat n°35

    Type LC 78 (laveuse de caniveau). - Brevet français n° 83-10847 du 30 juin 1983 et équivalents étrangers (véhicule pour le nettoyage de la voirie avec rampes d'arrosage) (1983-1991). Type BR 15 ou Maya. - Brevet français n° 83-20540 du 22 décembre 1983 (balayeuse-ramasseuse avec balai latéral rétractable et dispositif indicateur de la position du balai) (1983-1989). Type Lido 25.- Brevet français n° 84-15528 et équivalents étrangers et certificat d'addition n° 87-02143 (véhicule pour le transport de produits liquides) (1984-1988). Brevet français n° 85-10711 (véhicule pour nettoyage voirie dont parois tunnels, passage souterrains et similaires) (1984-1990).

    Date

    1983-1991

    Cote

    91 J 7

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Type LC 78 (laveuse de caniveau). - Brevet français...
  36. Résultat n°36

    Types de véhicules, ateliers et pièces mécaniques : négatifs, ectas et photographies classées alphabétiquement dans un fichier.

    Date

    1970-1990

    Cote

    91 J 39

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Matériel d'exploitation - Outillage
    • Types de véhicules, ateliers et pièces mécaniques :...
  37. Résultat n°37

    Type Buffalo. - Brevet français n° 86-12211 du 29 août 1986 et équivalents étrangers (véhicule automobile à au moins quatre roues à faible rayon de braquage) (1987-1989). Brevet français n° 86-15540 et équivalents étrangers (dispositif de fermeture d'une porte de vidange sur benne basculante montée sur véhicule routier) (1986-1988). Demande de brevet français n° 86-15725 du 13 novembre 1986 (véhicule de voirie et d'entretien à affichage incorporé) (1986-1987). Brevet français n° 86-15924 du 17 novembre 1986 (groupe de pompage avec turbine entraînée pour moteur hydraulique et dispositif de refroidissement d'huile) (1986-1987). Brevet français n° 86-15925 du 17 novembre 1986 (buse d'aspiration pour dispositif de nettoyage par aspiration) (1986-1989). Brevets français n° 87-03443 du 13 mars 1987, équivalents étrangers et brevet français n° 87-03444 du 13 mars 1987 (balai pour engin de nettoyage de la voirie. Cas A et B) (1987-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    91 J 8

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Type Buffalo. - Brevet français n° 86-12211 du 29 août...
  38. Résultat n°38

    Brevets divers. - Brevet français n° 88-08117 (pince à portées élastiques déformables pour manutention de conteneurs). Brevet français n° 88-15813 (benne à ordures à chargement frontal).

    Date

    1988-1989

    Cote

    91 J 38

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Bennes à ordures
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Brevets divers. - Brevet français n° 88-08117 (pince...
  39. Résultat n°39

    Type L 77 (ou Lady). - Brevet français n° 80-08972 du 22 avril 1980 (dispositif de support orientable pour rampe d'arrosage d'un véhicule de nettoyage de la voirie) (1980-1984). Balayeuses-ramasseuses à convoyeur-élévateur, dont modèles BR 60, BR 15 ou Maya. - Brevets français n° 81-05939 du 25 mars 1981 et certificat additif n° 82-14762 du 30 août 1982 et équivalents étrangers (balayeuse-ramasseuse à convoyeur-élévateur avec dispositif répartiteur des souillures dans la benne collectrice BR 60). Brevet français n° 83-19388 et équivalents étrangers (balayeuse-ramasseuse avec convoyeur-élévateur réglable en hauteur/sol). Brevet français n° 84-06673 (balayeuse-ramasseuse avec balai latéral rétractable pour le nettoyage des caniveaux) (1982-1989).

    Date

    1980-1989

    Cote

    91 J 6

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Type L 77 (ou Lady). - Brevet français n° 80-08972...
  40. Résultat n°40

    Benne BSP. - Brevets étrangers équivalents au brevet français n° 82-12876 du 23 juillet 1982 (dispositif pour la charge avec compression de solides dans un réceptacle) (1983-1988). Contestation de droits par Sargent- brevet français n° 82-12876 (dispositif pour la charge avec compression de solides dans un réceptacle) (1985-1987).

    Date

    1983-1988

    Cote

    91 J 37

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Bennes à ordures
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Benne BSP. - Brevets étrangers équivalents au brevet...
  41. Résultat n°41

    Brevet français n° 1 503 861 du 17 octobre 1966 et équivalents étrangers (perfectionnement aux balais circulaires) (1967-1977). Brevet français n° 1 530 548 du 16 mai 1967 et équivalents étrangers (commande pour véhicule actionné hydrauliquement par une pompe à débit variable) (1968-1980). Brevet français n° 1 578 809 du 11 mars 1968 et brevets étrangers équivalents (guide de direction pneumatique) (1968-1976). Brevet français n° 69-21484 du 26 juin 1969 et brevets étrangers équivalents (perfectionnements aux balayeuses-ramasseuses par aspiration) (1969-1973). Brevet français n° 70-40181 du 9 novembre 1970 et équivalents étrangers (montage d'une buse d'arrosage pour engin de nettoiement) (1972-1988). Brevets anglais et italien équivalents au brevet français n° 71-08695 du 12 mars 1971 (dispositif de guidage d'un véhicule automobile le long d'une paroi verticale) (1973). Brevet français n° 73-00229 du 4 janvier 1972 et équivalents étrangers (système d'aspiration pour engin de nettoiement) (1976-1978). Modèle TR 4.- Brevet français n° 74-22052 du 25 juin 1974 (perfectionnement aux véhicules pour l'épandage d'un liquide) (1974-1975). Modèle T 75.- Brevet français n° 75-00322 du 7 janvier 1975 et brevets étrangers équivalents (véhicule de nettoyage pour la voirie) (1975). Brevet français n° 75-28475 du 17 septembre 1975 (procédé et engin pour nettoyer des grandes surfaces notamment des pistes d'aviation) (1975-1978).

    Date

    1967-1988

    Cote

    91 J 4

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Brevet français n° 1 503 861 du 17 octobre 1966 et...
  42. Résultat n°42

    Benne BSP. - Brevet français n° 82-12876 du 23 juillet 1982 et équivalent européen (dispositif pour la charge avec compression de solides dans un réceptacle).

    Date

    1983-1988

    Cote

    91 J 36

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Bennes à ordures
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Benne BSP. - Brevet français n° 82-12876 du 23 juillet...
  43. Résultat n°43

    Basculeur de conteneur LCM. - Brevets français demandés par la CTIA n° 78-26669 du 18 septembre 1978 (perfectionnement aux système de tassement de charges solides dans un réceptacle) et n° 81-03759 du 25 février 1981 (dispositif pour soulever et faire basculer des récipients, tels que des poubelles) (1978-1981). Benne " Compact ". - Brevets déposés par la Société CTIA (Chaudronnerie tôlerie industrielle d'Angerville) et autres brevets s'y rattachant (1978-1985).

    Date

    1978-1985

    Cote

    91 J 34

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Bennes à ordures
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Basculeur de conteneur LCM. - Brevets français demandés...
  44. Résultat n°44

    Brevet 100000.- Brevet français n°72-08189 du 9 mars 1972 et équivalents étrangers (trémis à refouloir pour capacité de collecte de déchets) (1972-1974). Benne SITAMATIC. - Brevet français n° 75-04163 du 11 février 1975 (perfectionnement aux véhicules pour réception, transport et décharge de matières solides) (1975-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    91 J 33

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Bennes à ordures
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Brevet 100000.- Brevet français n°72-08189 du 9 mars...
  45. Résultat n°45

    Brevets divers. - Brevet français n° 1 050 380 du 16 octobre 1951 (commande d'appareils hydrauliques) (1950-1967). Brevet français n° 1 338 449 du 1er aout 1962 (perfectionnement aux bennes d'enlèvements des ordures ménagères, volets à griffes) (1962-1965) Brevet français n° 1 379 039 du 9 octobre 1963 (dispositif de chargement et de compression de matières en vrac, adaptable, en particulier aux ordures ménagères). Recherche d'antériorité concernant le déversement mécanique dans les bennes de transport (1937-1965). Brevet français n° 1 384 817 du 28 novembre 1963 (valve de hydraulique) (1963-1967). Brevet français n° 1 389 588 du 8 janvier 1964 (perfectionnement aux bennes de collecte des ordures ménagères) (1963-1981). Articulation de vérin de levage : notes et plans (1963). Brevet français n° 1 390 434 du 17 janvier 1964 (silencieux pour échappement d'air) (1964-1967). Brevet français n° 1 087 367 du 27 juillet 1953 dit brevet Loriot (procédé et dispositif facilitant le vidage de récipients quelconques et particulièrement des récipients à ordures) (1953-1967). Brevets Rey (sur le chargement des bennes à ordures en vase clos) (1933-1970). Affaire Budkovic. (sur le chargement des bennes à ordures) (1963). Brevets divers (sur le chargement des bennes à ordures) (1939-1963). Avant-projet Lorig (étude d'une benne à chargement mécanique-refouloir rotatif) : note dactylographiée, plans (1940) Renseignements juridiques : correspondance (1956-1968). Agents de brevets : notes (1963, s. d.). Charge en parallèle des batteries d'accumulateurs : texte d'une conférence de Laverne (1942). Brevets de la société Autolava Oy (1978).

    Date

    1933-1981

    Cote

    91 J 31

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Bennes à ordures
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Brevets divers. - Brevet français n° 1 050 380 du 16...
  46. Résultat n°46

    Basculeur de conteneur LCP. - Brevet français n° 79-18705 du 19 juillet 1979 (dispositif de basculement pour conteneurs).

    Date

    1979-1980

    Cote

    91 J 35

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Bennes à ordures
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Basculeur de conteneur LCP. - Brevet français n° 79-18705...
  47. Résultat n°47

    Propriété de M. Hellweg, 2 cour du château, façade et coupe : 2 plans, échelle 1/50.

    Date

    novembre 1980

    Cote

    169 J 1

    • Contexte : Fonds Bertrand Merit

    • 1 - Les travaux d'architecte de Bertrand Merit
    • 1 - Dans le département de la Nièvre : plans (les calques...
    • La Charité-sur-Loire
    • Propriété de M. Hellweg, 2 cour du château, façade...
  48. Résultat n°48

    Brevet français n° 1 152 396 du 18 juin 1956 et brevets étranges équivalents (perfectionnements aux balayeuses-ramasseuses) (1952-1963). Brevet français n° 1 160 891 du 23 novembre 1956 et équivalents étrangers (dispositif pour empêcher la formation de buée) (1958-1961). Brevet français n°1 164 799 du 17 janvier 1957 et certificats d'addition n° 71 724 et n° 72 850 et brevet italien équivalent (perfectionnements aux appareils de déneigement par projection de la neige) (1957-1959). Brevet français n° 1 172 483 du 25 avril 1957 et brevet allemand équivalent (dispositif de régulation de la vitesse d'avancement d'un véhicule portant un engin de déneigement) (1957-1958). Brevet français n° 1 180 846 du 6 août 1957 (perfectionnements aux chasse-neige) (1959). Brevet français n° 1 180 847 du 6 août 1957 (perfectionnements aux chasse-neige rotatifs) (1957-1964). Brevet français n° 1 237 186 du 15 juin 1959 (limiteur de couple à friction) (1959-1960). Brevet français n° 1 271 628 du 2 août 1960 (voiture balayeuse) (1960-1961). Brevet français n° 1 285 360 du 11 janvier 1961 (dispositif de sécurité pour chasse-neige à roue de projection) (1960-1964). Brevet français n° 1 444 083 du 17 mai 1965 et équivalents étrangers (montage des balais latéraux d'une voiture balayeuse).

    Date

    1952-1978

    Cote

    91 J 3

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Brevet français n° 1 152 396 du 18 juin 1956 et brevets...
  49. Résultat n°49

    Benne 6000 à gouvernail. - Brevet français n° 1 352 180 du 5 décembre 1962 (dispositif de chargement perfectionné pour bennes à ordures ménagères). Brevets étrangers équivalents (1962-1966). Affaire SITA/PACTO : correspondance : brevets, notes, photographies. (1970-1972). Affaire SITA-FAUN/Georg au sujet du brevet allemand n° 1 196 122 du 5 décembre 1963 (dispositif de chargement perfectionné pour bennes à ordures ménagères) brevets, correspondance, notes, documentation, photographies (1963-1978).

    Date

    1962-1978

    Cote

    91 J 30

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Bennes à ordures
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Benne 6000 à gouvernail. - Brevet français n° 1 352...
  50. Résultat n°50

    Brevets de système de bascule et de levage de conteneur pour bennes à ordures (autres que SITA) : copies.

    Date

    1956-1977

    Cote

    91 J 32

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Bennes à ordures
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Brevets de système de bascule et de levage de conteneur...
  51. Résultat n°51

    Brevet français n° 1 007 574 du 4 janvier 1950, certificat d'addition n° 61 226 et équivalents étrangers (dispositif de suspension et d'entraînement à travail constant d'un balai rotatif) (1950-1956). Brevet français n° 1 008 999 du 23 janvier 1950 et brevets étrangers équivalents (balai pivotant) (1950-1955). Brevet français n° 1 021 082 du 28 juin 1950 et équivalents étrangers (perfectionnements aux balais, principalement les balais rotatifs de balayeuses) (1951-1955). Litige avec les Etablissements Mathieu (1962-1964). Brevet français n° 1 026 269 du 19 octobre 1950 (balai-rouleau à regarnissage mécanique sans emploi d'ingrédient adhésif) (1950-1957). Brevet français n° 1 081 512 du 22 juillet 1953 et brevets étrangers équivalents (chasse-neige) (1956-1958). Brevet français n° 1 101 420 du 28 mai 1954 (perfectionnements aux balais de balayeuse) (1954-1957). Brevet français n° 1 113 476 du 3 novembre 1954 (fil pour le garnissage des balais) (1954-1955). Brevet français n° 1 125 573 du 3 mai 1955 (vérin hydraulique de construction simplifiée) (1956). Brevet français n° 1 138 596 du 15 décembre 1955 et brevets étrangers équivalents (garniture de balais) (1955-1959).Brevet français n° 1 146 387 du 3 avril 1956 (perfectionnements aux balayeuses-ramasseuses) (1953-1955).

    Date

    1950-1964

    Cote

    91 J 2

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Brevet français n° 1 007 574 du 4 janvier 1950, certificat...
  52. Résultat n°52
    La Charité-sur-Loire : recensement de 1936

    153 medias

    La Charité-sur-Loire : recensement de 1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 059/3

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1936
    • La Charité-sur-Loire : recensement de 1936
  53. Résultat n°53
    La Charité-sur-Loire : recensement de 1931

    137 medias

    La Charité-sur-Loire : recensement de 1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 059/3

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1931
    • La Charité-sur-Loire : recensement de 1931
  54. Résultat n°54
    La Charité-sur-Loire : recensement de 1926

    134 medias

    La Charité-sur-Loire : recensement de 1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 059/3

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1926
    • La Charité-sur-Loire : recensement de 1926
  55. Résultat n°55

    Agrandissement d'une habitation, propriété Garceau : esquisses, projets de plan, élévation.

    Date

    1910-1926

    Cote

    54 J 477

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • La Charité-sur-Loire.
    • Agrandissement d'une habitation, propriété Garceau...
  56. Résultat n°56
    Rocher (Émile Jean).

    25 medias

    Rocher (Émile Jean).

    Date

    1923-1925

    Cote

    8 U 3/62

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de La Charité-sur-Loire.
    • Rocher (Émile Jean).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  57. Résultat n°57
    Lagrue (Paul Louis Jean-Baptiste).

    187 medias

    Lagrue (Paul Louis Jean-Baptiste).

    Date

    1906-1925

    Cote

    8 U 3/59

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de La Charité-sur-Loire.
    • Lagrue (Paul Louis Jean-Baptiste).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  58. Résultat n°58
    Jomier (Edmond).

    44 medias

    Jomier (Edmond).

    Date

    1920-1925

    Cote

    8 U 3/61

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de La Charité-sur-Loire.
    • Jomier (Edmond).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  59. Résultat n°59
    Vicquenault (Jacques Henri).

    181 medias

    Vicquenault (Jacques Henri).

    Date

    1888-1922

    Cote

    8 U 3/57

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de La Charité-sur-Loire.
    • Vicquenault (Jacques Henri).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  60. Résultat n°60
    La Charité-sur-Loire : recensement de 1921

    137 medias

    La Charité-sur-Loire : recensement de 1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 059/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1921
    • La Charité-sur-Loire : recensement de 1921
  61. Résultat n°61

    Duchaine (Eugène Albert).

    Date

    1911-1919

    Cote

    8 U 3/60

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de La Charité-sur-Loire.
    • Duchaine (Eugène Albert).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  62. Résultat n°62

    Agrandissement d'une maison d'habitation, propriété Mouillon : devis, plans.

    Date

    1914

    Cote

    54 J 479

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • La Charité-sur-Loire.
    • Agrandissement d'une maison d'habitation, propriété...
  63. Résultat n°63
    La Charité-sur-Loire : recensement de 1911

    145 medias

    La Charité-sur-Loire : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 059/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1911
    • La Charité-sur-Loire : recensement de 1911
  64. Résultat n°64
    Fournier (François Eugène).

    138 medias

    Fournier (François Eugène).

    Date

    1882-1910

    Cote

    8 U 3/55

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de La Charité-sur-Loire.
    • Fournier (François Eugène).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  65. Résultat n°65

    Réparations, propriété Garceau : correspondance, devis, plans.

    Date

    1909-1910

    Cote

    54 J 476

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • La Charité-sur-Loire.
    • Réparations, propriété Garceau : correspondance, devis,...
  66. Résultat n°66
    La Charité-sur-Loire : recensement de 1906

    150 medias

    La Charité-sur-Loire : recensement de 1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 059/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1906
    • La Charité-sur-Loire : recensement de 1906
  67. Résultat n°67
    Gudin (Pierre Claude Alphonse).

    55 medias

    Gudin (Pierre Claude Alphonse).

    Date

    1893-1905

    Cote

    8 U 3/58

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de La Charité-sur-Loire.
    • Gudin (Pierre Claude Alphonse).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  68. Résultat n°68
    Debrie (François Eugène Gaspard).

    79 medias

    Debrie (François Eugène Gaspard).

    Date

    1886-1903

    Cote

    8 U 3/56

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de La Charité-sur-Loire.
    • Debrie (François Eugène Gaspard).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  69. Résultat n°69
    La Charité-sur-Loire : recensement de 1901

    148 medias

    La Charité-sur-Loire : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 059/2

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • La Charité-sur-Loire
    • La Charité-sur-Loire : recensement de 1901
  70. Résultat n°70

    Réparations, propriété Lafaure : correspondance, devis, notes, plans.

    Date

    1898-1900

    Cote

    54 J 478

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • La Charité-sur-Loire.
    • Réparations, propriété Lafaure : correspondance, devis,...
  71. Résultat n°71
    Culte. - Reliques de sainte Jeanne de Chantal, ouverture du reliquaire et examen du coeur de la défunte : copie du procès-verbal de visite des visitandines de La Charité-sur-Loire du 4 mai 1831.

    3 medias

    Culte. - Reliques de sainte Jeanne de Chantal, ouverture du reliquaire et examen du coeur de la défunte : copie du procès-verbal de visite des visitandines de La Charité-sur-Loire du 4 mai 1831.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    147 J 335

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Culte. - Reliques de sainte Jeanne de Chantal, ouverture...
  72. Résultat n°72
    La Charité-sur-Loire : recensement de 1896

    162 medias

    La Charité-sur-Loire : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 059/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • La Charité-sur-Loire
    • La Charité-sur-Loire : recensement de 1896
  73. Résultat n°73
    Savatier (Marc).

    83 medias

    Savatier (Marc).

    Date

    1878-1892

    Cote

    8 U 3/54

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de La Charité-sur-Loire.
    • Savatier (Marc).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  74. Résultat n°74
    La Charité-sur-Loire : recensement de 1891

    164 medias

    La Charité-sur-Loire : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 059/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • La Charité-sur-Loire
    • La Charité-sur-Loire : recensement de 1891
  75. Résultat n°75

    Projet d'une retenue sur le ruisseau de la Vousseline : plan des lieux, expertise.

    Date

    1889

    Cote

    54 J 373

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Expertises.
    • La Charité-sur-Loire.
    • Projet d'une retenue sur le ruisseau de la Vousseline...
  76. Résultat n°76
    Picardeau (Jules).

    233 medias

    Picardeau (Jules).

    Date

    1862-1887

    Cote

    8 U 3/50

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de La Charité-sur-Loire.
    • Picardeau (Jules).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  77. Résultat n°77

    Construction d'une école primaire élémentaire et d'une école primaire supérieure : correspondance, 3 projets avec notes, devis, plans, coupes, élévations.

    Date

    1879-1885

    Cote

    54 J 86

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • La Charité-sur-Loire.
    • Construction d'une école primaire élémentaire et d'une...
  78. Résultat n°78
    Couraud (Ernest Simon).

    84 medias

    Couraud (Ernest Simon).

    Date

    1869-1885

    Cote

    8 U 3/52

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de La Charité-sur-Loire.
    • Couraud (Ernest Simon).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  79. Résultat n°79
    Ardoin (François Sylvain).

    41 medias

    Ardoin (François Sylvain).

    Date

    1873-1881

    Cote

    8 U 3/53

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de La Charité-sur-Loire.
    • Ardoin (François Sylvain).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  80. Résultat n°80
    Pactat (Gilbert).

    339 medias

    Pactat (Gilbert).

    Date

    1847-1877

    Cote

    8 U 3/45

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de La Charité-sur-Loire.
    • Pactat (Gilbert).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.