De Guipy à La Charité-sur-Loire.
Date
1950-1997
Cote
176 J 48
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Contexte : Fonds Albert Jaillet
- Lieux.
- Communes.
- Dans la Nièvre.
- De Guipy à La Charité-sur-Loire.
Archives de la Nièvre
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
6 medias
Grenois : recensement de 1820
Date
1820
Cote
6 M 130/1
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Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Grenois
- Grenois : recensement de 1820
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Résultat n°3
Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police "du bailliage" de la châtellenie d'Huban (2 décembre 1788-15 septembre 1789). Registre des audiences ordinaires et extraordinaires et de police "du bailliage" de la châtellenie d'Huban (17 novembre 1789-23 novembre 1790). Extrait annexé "des registres du greffe du bailliage d'Huban" (20 février 1790).
Date
02/12/1788-23/11/1790
Cote
31 B 19
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Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des causes ordinaires et extraordinaires et...
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Résultat n°4
Protection des personnes vulnérables : production diverse.
Date
28/01/1776-07/07/1790
Cote
31 B 43
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Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...
- Attributions (justice gracieuse)
- Tutelles et curatelles
- Protection des personnes vulnérables : production diverse.
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Résultat n°5
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Résultat n°6
Congés et défauts : sentences sur appointements à mettre.
Date
08/1762-02/1790
Cote
31 B 29
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Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Jugements
- Congés et défauts : sentences sur appointements à mettre.
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Résultat n°7
Production non attribuée : pièces isolées.
Date
1689-1789
Cote
31 B 23
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Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...
- Contentieux
- Procédures civiles
- Causes non identifiées
- Production non attribuée : pièces isolées.
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Résultat n°8
Interventions d'instruction et de prudhommie : acte de dépôt, assignation, procès-verbaux (prestations de serment, nominations d'experts, réquisitions), rapports.
Date
10/1759-09/1789
Cote
31 B 27
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Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Expertises
- Interventions d'instruction et de prudhommie : acte...
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Résultat n°9
Coups et blessures à Maré (commune de Moraches) chez le cabaretier Guenot contre Edmé Arnon par le fils Guenot et Patault soldat provincial : dossier (1784). Vol à Asnan au domicile de Jean Chiolet serrurier par Nicolas Couret aubergiste et Guerise et leurs complices : dossier (1783-1785). Suicide par pendaison à Asnan de François Pinot tissier en toile nouvellement veuf : dossier (1787). Insultes et voies de fait et tentative d'assassinat à Asnan contre Claude Chambon fils par les frères Nantier et le fils Millard : dossier (1788). Recours d'Étienne Gresle tailleur de pierres contre Edmé Relu pour vol de pierres à la carrière de Menée au territoire de La Montagne : dossier (1788). Violation de propriété et empêchement de jouissance à Asnan contre Neaudot de Bertrix bourgeois de Tannay par Lazare Frossard archer de la maréchaussée à Champlemy et Millard serrurier : dossier (1788). Coups et blessures à Coux (commune de Moraches) contre Edmé Garnier et sa femme enceinte par Le Maire et Monfaix leurs voisins : dossier (1789). Coups et blessures à Grenois (paroisse de La Montagne) contre la veuve Gautherot née Gauthier par le pâtre Partaut et sa famille : dossier (1789). Voies de fait au cabaret Clément à Grenois et sur la place publique en la paroisse de La Montagne par Michel Pataut mendiant et Jean Regnault son beau-fils : dossier (1789).
Date
10/1783-07/1789
Cote
31 B 35
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Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées
- Coups et blessures à Maré (commune de Moraches) chez...
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Résultat n°10
Production d'une affaire en appel auprès du bailliage de Nevers : décharge en faveur de Thoussaint Millin greffier d'Huban (1619). Cautionnements : dossier (1703-1789). Remise du testament olographe de Me Jean Guillerand : procès-verbal de dépose (décembre 1705). Production d'actes de l'affaire Alexandre et Robin de Taconnay contre Paul Millin : décharge pour le greffier d'Huban (1706). Dépôt au greffe d'un écu saisi chez l'aubergiste Perrot de Brinon-les-Allemands (commune de Brinon-sur-Beuvron) : acte de dépôt (1771). Témoignages déposés auprès du greffe : dénonciations de vols et exactions à Grenois par Morot contre Pinot et autres (1788), dénonciation par Nicolas Clément contre Philbert Pataut domestique du meunier de Boutefeuille (commune de Taconnay) (1789).
Date
12/07/1619-31/07/1789
Cote
31 B 21
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Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...
- Greffe
- Production d'une affaire en appel auprès du bailliage...
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Résultat n°11
Registre de consignation des procès-verbaux des gardes-vignes d'Asnan (1772). Prisons de la "justice et baronnie" d'Huban : registre des geôles (1787-1789).
Date
09/1772-07/1789
Cote
31 B 47
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Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...
- Police
- Petite police
- Registre de consignation des procès-verbaux des gardes-vignes...
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Résultat n°12
Production des autorités : procès-verbaux d'enquête, procès-verbaux d'interrogatoire, prestation de serment.
Date
12/1768-07/1789
Cote
31 B 25
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Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Enquêtes
- Production des autorités : procès-verbaux d'enquête,...
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Résultat n°13
Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Maçon étranger tombé de la grange Teston, constatation du décès accidentel : procès-verbal de descente (1771). Jeune inconnu mort dans le haut des vignes de Courcelles (commune de Brinon-sur-Beuvron) en la justice d'Huban, constatation d'une mort naturelle : procès-verbal (1772). Mort accidentelle dans une carrière à Asnan : procès-verbal constatant le décès de Dominique Rousseau (1773). Mort estimée accidentelle d'un inconnu en la paroisse de La Montagne : procès-verbal (1784). Noyade de Jean Coupechou "dans la rivière fluente de Courcelles à Neuville" près du port du château à Brinon : procès-verbal, rapports de chirurgiens, certificat de bonne vie et mœurs délivré par le curé d'Étais (Yonne) à son paroissien (1785). Noyade à Neuville-sous-Brinon (commune de Taconnay) de Claude Pataud blatier de Moraches : procès-verbal (1789).
Date
05/1771-06/1789
Cote
31 B 30
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Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Levées de cadavres (médecine d'investigation)
- Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Maçon...
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Résultat n°14
Déclaration de baptême de Louise Paget à Huban (commune de Grenois), rectification de sa filiation : attestation judiciaire (1781). Déclaration de baptême de Jean Cliquet à Asnan, rectification de sexe : déclaration et attestation judiciaire (1789).
Date
02/1781-04/1789
Cote
31 B 37
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Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...
- Attributions (justice gracieuse)
- État civil
- Déclaration de baptême de Louise Paget à Huban (commune...
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Résultat n°15
Greffier du "bailliage" d'Huban et du bailliage des gruerie et grairie d'Huban, réception de César Robin paroissien d'Asnan : acte (1703). Vachers d'Asnan, affermages et nominations de François Aubry, Michel Pataut et Léonard Mouloise : marchés passés en assemblée (1751-1768). Greffier du "bailliage" d'Huban, information de vie et mœurs sur Thoussaint Millin demeurant à Asnan : procès-verbal d'enquête (1719). Maître d'école d'Asnan, nomination en assemblée : délibération en assemblée pour le sieur Bazille Benoit Mounier maître ès arts à Dreuzy (commune d'Héry) (1765). Procureur postulant de la châtellenie d'Huban et autres ressorts, nomination et réception : procès-verbal, mandement du seigneur Jaucourt (1765). Gardes-vignes et arbres fruitiers du vignoble d'Asnan, nomination : procès-verbaux de confirmation (1771, 1774). Garde des bois et forêts du comte de Jaucourt seigneur châtelain de la châtellenie et baronnie d'Huban, réception de Pierre Bourdereau manœuvre à Courcelles en la paroisse de Brinon : procès-verbal (1776). Fermages de la dîme d'Asnan (Chambon veuve et fils, Hubert Rousseau), décharge de la taille : assemblée des habitants (1784). Pâtre commun (vacher) de la paroisse d'Huban, nomination de Charles Marceau : procès-verbal (1789).
Date
06/1703-02/1789
Cote
31 B 44
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Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...
- Délégations
- Charges et offices
- Greffier du "bailliage" d'Huban et du bailliage des...
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Résultat n°16
Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police "du bailliage" de la châtellenie d'Huban.
Date
05/06/1787-02/12/1788
Cote
31 B 18
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Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des causes ordinaires et extraordinaires et...
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Résultat n°17
Commissions. - Saisie réelle contre les Rabigot, opposition à la vente forcée par Philbert Gaulon notaire royal d'Asnan et procureur d'Huban : pièces isolées (1699). Saisie contre Bonnelle à La Montagne par Jean Brezault boulanger pâtissier de Saint-Pierre-le-Moûtier : exploit (1701). Saisie par Ursin Cliquet marchand à Asnan et son épouse héritière d'Étienne Oriliard prêtre prieur de La Montagne (commune de Grenois) : procès-verbal de desblures (1703). Saisie à Moraches par Méchine contre Jean Limanton : procès-verbal d'estrousse (1704). Saisie par Jean Lauret fermier de la seigneurie de Brinon-les-Allemands (commune de Brinon-sur-Beuvron) : procès-verbal d'estrousse (1704). Saisie au finage d'Huban pour Me Jean Aupepin marchand tanneur de Corbigny : procès-verbal (1704). Saisie à Taconnay (paroisse de Neuville-sous-Brinon) par Armande de Certaine Fricambault cessionnaire de dame Le Maistre contre Edmée Bouquerot veuve Denous : procès-verbal (1706). Saisie à Huban (commune de Grenois) par Étienne Viault ou Vyau pour Marie de Besze sa femme contre Edmé Connin : document isolé (1706). Saisie à Asnan par Pierre de Guichard paroissien de Lormes pour sa femme contre Pierre Rousseau : document isolé (1707). Saisie des biens Bonnemain : dossier (1707). Saisie Pierre Antoine de Jaucourt seigneur baron d'Huban contre Guillaume Bonnemain : dossier d'estrousse (1711-1712). Saisies réelles non identifiées : pièces isolées.
Date
08/1699-07/1788
Cote
31 B 39
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Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...
- Attributions (justice gracieuse)
- Saisies réelles
- Commissions. - Saisie réelle contre les Rabigot, opposition...
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Résultat n°18
Séparation des biens. - Communauté de biens Claude Flandin marchand à Huban et Antoinette Pinot : renonciation de sa veuve (1704). Succession du marchand Léonard Doux à Moraches : renonciation de sa fille femme du marchand Voillaud (1705). Hérédité de Philbert Gaulon notaire royal d'Asnan et procureur d'Huban et Perette Doux sa femme : renonciation de Philbert Gaulon leur fils praticien et paroissien de Montenoison (1707). Communauté avec feu le sergent Nicolas Monsinjon à Grenois (paroisse de La Montagne) : renonciation de Françoise Chamorot ou Chaumorot sa veuve (1707). Succession de Nicolas Monsinjon vigneron de Grenois : renoncement de son cousin (1709). Succession d'Edmé Pleuvot : renoncement de sa fille femme Setière paroissienne à Dompierre-sur-Héry (1710). Communauté entre feu Jean Charpin marchand d'Asnan et Anne Doux sa femme : répudiation pour la veuve (1710). Répudiation de la communauté au lieu de Courcelles en la paroisse de Brinon-les-Allemands dans la justice d'Huban : procès-verbal Jeanne Picard veuve du meunier Jaillard (1712). Séparation du maçon et perroyeur Guyard d'Asnan d'avec sa femme : renonciation d'Anne Thibault paroissienne d'Arthel (1771). Succession de Philippe Baron manœuvre à Moraches : renonciation de ses fils des deux lits (1772). Communauté entre Philbert Denoux et sa veuve à Taconnay en la paroisse de Neuville-sous-Brinon : renonciation de Jeanne Cougnot (1774). Communauté entre Guillaume Paget marchand d'Huban et Thérèse Voillaud : renonciation de l'épouse (1783). Succession de Pierre Bernier chirurgien à Brinon-sur-Beuvron : renoncement de sa fille femme Le Long depuis Asnan (1783). Succession de Claude Sallé manœuvre à Moraches : renonciation de Louise Cliquet sa veuve (1786). Communauté de Jean Baptiste Saurel à Asnan : renonciation d'Agathe Girault veuve du marchand (1787).
Date
02/1704-11/1787
Cote
31 B 38
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Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...
- Attributions (justice gracieuse)
- Renoncements à communauté
- Séparation des biens. - Communauté de biens Claude...
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Résultat n°19
Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police de la châtellenie "d'Huban et dépendances".
Date
22/08/1780-27/11/1787
Cote
31 B 15
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Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des causes ordinaires et extraordinaires et...
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Résultat n°20
Vacances mobilières et immobilières. - Succession de Claude Flandin marchand à Asnan : inventaire dressé par Jean Guillerand notaire ducal à Asnan (1704). Succession d'Edmé Jouot, exécution à Asnan pour la veuve et leur fille mineure : inventaire (1705). Succession de Jean Guillerand bailli de Moraches : procès-verbal d'apposition des scellés et d'inventaire (1705). Succession de Philbert Gaulon notaire royal d'Asnan et procureur de la châtellenie d'Huban : dossier reconstitué (inventaire des biens et des titres, procès-verbaux de levée des scellés) (1707-1714). Succession à Asnan de Marie Antoinette Simon veuve Monnat et Brotier, apposition des scellés et inventaire des biens : procès-verbal, procuration de la fille (1758). Sursis aux scellés de la cure d'Asnan : procès-verbal favorable à André Morin curé de Saint-Lazare de Nevers (1763). Succession de Guillaume Page à Asnan, levée des scellés : procès-verbal (1780). Succession Neaudot de Bertrix à Asnan : procès-verbal de reconnaissance (levée) "d'un scellé apposé sur les minutes de feu Hugues Neaudot de Bertrix" (1784). Succession de François Pinot, exécution à Asnan : procès-verbal de levée des scellés (1787).
Date
02/1704-09/1787
Cote
31 B 40
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Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...
- Attributions (justice gracieuse)
- Scellés
- Vacances mobilières et immobilières. - Succession de...
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