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45 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Débat indéterminé contre Étienne et Anne Galopin père et fille : épave de procédure d'enquête (s.d.). Affaire indéterminée : épave de procédure d'enquête (s.d.).
Cote
35 B 17
 Date
XVIIIe s.
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Documents isolés
  • Débat indéterminé contre Étienne et Anne Galopin père...
Résultat n°2

Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" : dossier de pièces isolées.
Cote
35 B 12
 Date
24/07/1716-04/03/1768
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles
  • Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin...
Résultat n°3
Forêts de La Charité-sur-Loire et Dompierre-sur-Nièvre, contrôle des ventes dans l'intérêt de la fauconnerie du roi : commission pour Millin de Montgirard piqueur au vol.

1 media

Forêts de La Charité-sur-Loire et Dompierre-sur-Nièvre, contrôle des ventes dans l'intérêt de la fauconnerie du roi : commission pour Millin de Montgirard piqueur au vol.
Cote
147 J 920
 Date
28 avril 1718
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France), Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Forêts de La Charité-sur-Loire et Dompierre-sur-Nièvre,...
Résultat n°4

Détournement de succession à Murlin "en la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" au détriment d'Anne Vaillien femme Fouchère et ses cohéritiers par Claudine Giguet : dossier d'information lacunaire déstructuré (1721-1726). Retrait lignager sur un foncier à Dompierre-sur-Nièvre pour Louise Moreau veuve Bernard et ses mineurs contre Pierre Lauvergeon et Jean Metron : collation par le greffe du "bailliage et châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" d'actes de justice et d'expéditions depuis 1787 (1790).
Cote
35 B 7
 Date
05/1721-04/1790
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes identifiées
  • Détournement de succession à Murlin "en la châtellenie...
Résultat n°5

Confrontation dans les geôles de Saint-Bonnot-les-Forges "en la châtellenie de Murlin, Dompierre et Saint-Bonnot-les-Forges" de Jean Baptiste Goffin accusé de vol et homicide contre le sieur de Fontenay : procès-verbaux.
Cote
35 B 11
 Date
30/09/1721-01/10/1721
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Confrontation dans les geôles de Saint-Bonnot-les-Forges...
Résultat n°6

Protection des personnes vulnérables : dossiers de protection des mineurs de feu Germain Mallard fermier de la terre et seigneurie de Dompierre (commune de Dompierre-sur-Nièvre) et de Jeanne Renault paroissiens de Narcy (1724), dossier de pièces isolées (1760-1789).
Cote
35 B 14
 Date
1724-1789
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Tutelles et curatelles
  • Protection des personnes vulnérables : dossiers de...
Résultat n°7

Terrier du prieuré Notre-Dame de La Charité-sur-Loire. - Reconnaissances de cens et rentes "en la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Aubin-les-Forges" au bénéfice du seigneur suzerain : copie de la déclaration d'amortissement du 14 juin 1732 contre Jean Durand sieur des Coutteaux et bourgeois de Cosne-sur-Loire.
Cote
35 B 18
 Date
15/06/1732
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Terriers
  • Terrier du prieuré Notre-Dame de La Charité-sur-Loire....
Résultat n°8

Protection des personnes vulnérables : dossier de pièces isolées.
Cote
35 B 15
 Date
1734-1790
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Tutelles et curatelles
  • Protection des personnes vulnérables : dossier de pièces...
Résultat n°9

Registre des "sentences qui se rendront es châtellenies de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges".
Cote
35 B 1
 Date
23/07/1759-12/01/1762
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des "sentences qui se rendront es châtellenies...
Résultat n°10

Vacances mobilières et immobilières. - Succession dans la communauté des Moreau laboureurs à Murlin : inventaire (1760). Succession de Marie Chotard veuve Foin et femme Morin au lieu de Grenan en la paroisse de Dompierre (commune de Dompierre-sur-Nièvre) : procès-verbal d'inventaire et d'apposition des scellés pour le veuf et les mineurs, procès-verbal d'assemblée du conseil de famille pour nomination de la tutelle et curatelle (1789).
Cote
35 B 13
 Date
03/1760-12/1789
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Scellés
  • Vacances mobilières et immobilières. - Succession dans...
Résultat n°11

Congés et défauts : sentence rendue "en l'auditoire du bailliage de la châtellenie de Dompierre" pour la séparation de biens de Louis Joseph Blondeau avec son épouse.
Cote
35 B 10
 Date
09/06/1761
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Jugements
  • Congés et défauts : sentence rendue "en l'auditoire...
Résultat n°12

Registre "des sentences qui seront rendues es châtellenies de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges".
Cote
35 B 2
 Date
20/04/1762-03/09/1776
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre "des sentences qui seront rendues es châtellenies...
Résultat n°13

Interventions d'instruction et de prudhommie. - Domaine incendié du Buisson acquis auprès de Me Jean Gilbert Courtois sieur du Buisson à Beaumont-la-Ferrière : procès verbal de descente (1765). Dommages commis par des bestiaux en divagation sur du foncier à Murlin et Dompierre-sur-Nièvre (1781, 1790).
Cote
35 B 9
 Date
15/01/1765-15/06/1790
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie. - Domaine...
Résultat n°14

Aveu porté au château de Dompierre-sur-Nièvre par Marie [Dornoir] native de Suilly-la-Tour : déclaration contre Christophe Mignot, affineur de la grosse forge de Dompierre (commune de Dompierre-sur-Nièvre).
Cote
35 B 16
 Date
06/03/1770
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Délégation
  • Déclarations de grossesse
  • Aveu porté au château de Dompierre-sur-Nièvre par Marie...
Résultat n°15

Production des autorités : prestation des serment des témoins en "la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" (1771), prestations de serment des témoins (interrogatoires) en l'auditoire et lieu accoutumé à tenir les expéditions "des châtellenies de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" par le "bailli desdites châtellenies" (1782), prestations en l'auditoire "du bailliage et châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" (1785, 1789).
Cote
35 B 8
 Date
30/04/1771-01/09/1789
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Enquêtes
  • Production des autorités : prestation des serment des...
Résultat n°16

Registre "des présentations et défauts du greffe de la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges".
Cote
35 B 5
 Date
05/11/1771-08/08/1779
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Audiences
  • Audiences à part
  • Défauts d'audiences
  • Registre "des présentations et défauts du greffe de...
Résultat n°17

Registre lacunaire des audiences de "la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges".
Cote
35 B 3
 Date
23/07/1777-22/08/1780
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des audiences de "la châtellenie...
Résultat n°18

Registre des "présentations et défauts du greffe du bailliage et châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges".
Cote
35 B 6
 Date
05/06/1781-01/12/1788
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Audiences
  • Audiences à part
  • Défauts d'audiences
  • Registre des "présentations et défauts du greffe du...
Résultat n°19

Registre des "ordonnances jugements et sentences qui seront rendues à l'audience du bailliage et châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" (23 juillet 1781-1er septembre 1789). Document préparatoire annexé de la dernière audience (1er septembre 1789).
Cote
35 B 4
 Date
23/07/1781-01/09/1789
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des "ordonnances jugements et sentences qui...
Résultat n°20

Jugements et condamnations. - Condamnation pour avoir maltraité un homme : jugement (8 juillet 1784). Jugement pour restitution de récolte, domaine de Morin à Dompierre (1760).
Cote
54 J 724
 Date
1784-1760, 1784
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

  • Archives d'Auguste Palet.
  • Archives personnelles.
  • Documents divers.
  • Jugements et condamnations. - Condamnation pour avoir...